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150 résultats

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Résultat n°1

Agenda 1993 de la Ville de Belfort

Date

1992

Cote

Br/764

Résultat n°2

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 1er juillet 1988 au 21 mars 1991

Date

1988-1991

Cote

207W/3

Résultat n°3

REUNIONS DES CHEFS DE SERVICES DU DAB/CAB : comptes rendus

Date

1998-2001

Cote

248W/157

Résultat n°4

Livre d'or des villes de France

Date

-

Cote

Br/357

Résultat n°5

Belfort 1964

Date

1964

Cote

Br/64

Résultat n°6

PLAN DE FORMATION (2000-2001) : rapports (Conseil Municipal), fascicule ("Plan de formation, 2000-2001"), notes

Date

2000-2001

Cote

254W/278

Résultat n°7

Belfort : citoyens de demain

Date

1992

Cote

Br/741

Résultat n°8

INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension du périmètre du D.A.B. (1994 - 1996): rapport, extrait du Bulletin Officiel du District, courriers; Etudes sur l'intercommunalité: A.U.T.B, (1993), colloque de Danjoutin (1994), rapport Deprocq (1994); Délibéraions du conseil municipal de Belfort (1993 - 1994); Propositions de Jean Rosselot pour la vallée de la Savoureuse (1994): proposition, rapport, courrier, coupures de presse; Revue de presse (1994); Chrono des courriers reçus et envoyés au sujet de l'intercommunalité par le directeur général des services (1993 - 1995).

Date

1993-1996

Cote

1WCAB/178

Résultat n°9

Les maires en France

Date

1993

Cote

B/228

Résultat n°10

EXTENSION GEOGRAPHIQUE DU D.A.B.: Modification des compétences districales: extraits du Registre de Délibération du Conseil de District, rapport, brochure électorale, courrier; Débats préparatoires: arrèté préfectoral, carte, rapport (dont dont fiches signalétiques de commune); Communes susceptibles d'adhérer: rapport (dont fiches signalétiques de commune); Extension du D.A.B.: arrèté, réunion,

Date

1989-1997

Cote

1WCAB/175

Résultat n°11

Agenda 2001 de la Ville de Belfort

Date

-

Cote

Br/1175

Résultat n°12

CONFERENCES DES MAIRES DU RHIN SUPERIEUR : comptes rendus de réunions préparatoires, comptes rendus de et relevés des décisions, revues presse

Date

1990-1995

Cote

285W/7

Résultat n°13

Les quartiers, la saveur de la ville ! : Belfort, 10ème anniversaire des Conseils de Quartiers

Date

1994

Cote

Br/860

Résultat n°14

SERRES MUNICIPALES - Construction des Serres Municipales (Bâtiment administratif, Stockage, Hall de rempotage) (2000) : dossiers de marchés, avenants aux marchés, documents de séance-N° 00-74 : Serres municipales - Bâtiment administratif - Avenant n° 1 aux marchés de travaux-N° 00-107 : Serres municipales - Bâtiment administratif - Avenants aux marchés de travaux.Transfert du Service Espaces Verts en vue de la restructuration de l'Atelier Voirie (2000-2001) : notification d'attribution de subvention, dossiers de marchés, plans, avenants, notes, documents de séance-N° 00-48 : Transfert du service Espaces Verts et productions horticoles - Tranche 2 - Demande de subvention-N° 00-169 : Résiliation du marché conclu avec l'entreprise STEI - Lot n° 3 (bordage-étanchéité-zinguerie) du marché de travaux "Transfert des espaces verts et productions horticoles (restructuration de l'atelier voirie)"-N° 00-271 : Transfert des Serres municipales - Bâtiment Atelier Voirie - Avenant n° 1 aux marchés de travaux - Augmentation du délai de réalisation des travaux-N° 01-73 : Transfert des Serres Municipales - Restructuration de l'Atelier Voirie - Avenant n° 2 aux marchés de travaux

Date

2000-2001

Cote

254W/272

Résultat n°15

Au service de Belfort : guide de la Fonction Publique Territoriale, Mairie de Belfort

Date

-

Cote

Br/544

Résultat n°16

TRANSFORMATION DU D.A.B. EN C.A.B.: Réunions: compte-rendu de réunion, rapport, courrier; Divers: composition du bureau, représentation des communes, arrètés préfectoraux (extension du périmètre et des compétences).

Date

1999

Cote

1WCAB/181

Résultat n°17

Histoire des maires

Date

1989

Cote

A/426

Résultat n°18

Les quatre saisons du territoire. 4. L'hiver

Date

1991

Cote

B/110/4/BIS

Résultat n°19

CUISINE CENTRALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel ; Aménagement (1984-1998) : comptes rendus, liste d'aptitude, profil et étude de poste, rapports, dossiers ("Groupe électrogène", 1987 / "Restauration universitaire Duvillard et Bougenel, Convention de financement", 1992 / "Travaux", 1988-1992), tableaux, plans, notes.Relations entre la Ville et l'Institut Pasteur (1986-2001) : conventions (Ville/Institut Pasteur, 1986, 1996, 2000, 2001), rapport municipalité, documents de séance-N° 86-23 : Contrôle microbiologique des plats préparés par la Cuisine Centrale - Convention avec l'Institut Pasteur de Lille-N° 96-139 : Modification des termes de la convention passée avec l'Institut Pasteur de Lille en mars 1986.Fourniture de repas par la Société RESCASET à la Cuisine Centrale (1988-1990) : dossier de marché, avenant au marché, documents de séance-N° 88-20 : Fourniture de barquettes alimentaires à la Cuisine Centrale - Conclusion d'un marché négocié avec la SARL RESCASET - Années 1988-1989-1990-N° 90-134 : Marché sur appel d'offres conclu avec la SARL RESCASET - Conclusion d'un avenant n° 1

Date

1984-2001

Cote

254W/269

Résultat n°20

Belfort : réalisations municipales 1945-1959

Date

-

Cote

Br/62/QUATER

Résultat n°21

INFORMATIQUE ET RESEAUX - Partage des ressources, coût et prestations informatiques entre la Ville et la CAB : conventions (Ville/CAB), rapports (Conseil Communautaire), bilans, notes, document de séance-N° 00-261 : Partage des ressources informatiques avec la Communauté d'Agglomération Belfortaine

Date

2000

Cote

254W/277

Résultat n°22

Code officiel géographique 1990, Haute-Saône

Date

1990

Cote

C/121

Résultat n°23

Cimetières : règlement

Date

1927

Cote

Br/1439

Résultat n°24

Dictionnaire des communes du département du Doubs. 1. Abbans-Dessous-Bouverans

Date

1982

Cote

B/52/1

Résultat n°25

ESPACES VERTS - Fonctionnement et gestion du personnel : planning des travaux (1994), cahier de revendications (CFDT, 1997), document de séance-N° 97-63 : Travaux de rénovation et de restructuration des espaces verts - Plantation d'arbres d'alignement - Approbation du programme

Date

1994-1997

Cote

254W/276

Résultat n°26

Belfort : dix années de réalisations 1925-1935

Date

-

Cote

Br/61/TER

Résultat n°27

Faubourg des Vosges : revue de presse 1994. Tome II

Date

1995

Cote

Br/891/2, 1

Résultat n°28

Rapport d'activités 2004

Date

2005

Cote

Br/1144

Résultat n°29

La situation financière des communes en 1904 : Territoire de Belfort

Date

1904

Cote

Br/386

Résultat n°30

Propriété collective et identité communale

Date

1998

Cote

B/328

Résultat n°31

Belfort, la métamorphose

Date

2000

Cote

Br/1158

Résultat n°32

Rapport d'activités 1998

Date

1999

Cote

Br/1104

Résultat n°33

Belfort et ses villes jumelles : Leonberg en Allemagne, Delémont en Suisse, Stafford en Angleterre, Zaporojie en Ukraine, Skikda en Algérie

Date

2000

Cote

Br/1138

Résultat n°34

Séminaires au château Leguillon à Vescemont : procès-verbaux

Date

1978-1979

Cote

219W/15

Résultat n°35

Rapport d'activités Ville de Belfort 2007

Date

-

Cote

Br/699

Résultat n°36

La commune

Date

-

Cote

Br/1330

Résultat n°37

ELECTIONS MUNICIPALES - Opération "Bus Mairie" pour l'inscription sur les listes électorales (1985-1989) : rapports municipalité, tableaux ("Lieux de passage du Bus"), bilan ("Opération Bus-Election"), notes.Résultats des élections municipales de 1989 : tableaux récapitulatifs par bureau de vote.Organisation et déroulement des élections municipales de 1995 : circulaire (Ministère de l'Intérieur), textes officiels, documentation ("Population légale..., INSEE, 1990), communiqué de presse (Belfort-Démocratie), questions-réponses (L'Est Républicain/Belfort-Démocratie), tableau ("Opinion sur l'action de l'équipe municipale"), projet de mandat, proposition ("Programme municipal Front National Belfort, Les Français d'abord"), déclaration ("Denis ALLIMANT sur Radio France-Belfort..."), articles de presse, brochure ("Pour Belfort avec Jean-Pierre CHENENEMENT, Belfort-Démocratie..."), listes (Belfort-Démocratie, Lutte Ouvrière, Front National), dossier ("Financement des campagnes", Préfecture), document ("Mémento à l'usage des candidats", Ministère de l'Intérieur), télex AFP, note ("L'usage du téléphone en période électorale", Dominique DEPORCQ, 1994), pétition, rapports, articles de presse, notes

Date

1985-1995

Cote

254W/120

Résultat n°38

L'œuvre de la municipalité belfortaine en 1919-1925

Date

1925

Cote

Br/59

Résultat n°39

Bilan d'activités des services de la Ville de Belfort, année 2001

Date

-

Cote

Br/397

Résultat n°40

COMPTES RENDUS DE LA MUNICIPALITE

Date

1992-2000

Cote

248W/154

Résultat n°41

Rapport d'activités 2003

Date

2004

Cote

Br/1213

Résultat n°42

Agenda 1992 de la Ville de Belfort

Date

1991

Cote

Br/695

Résultat n°43

Dictionnaire des communes du département du Doubs. 2. Braillans-Dasle

Date

1983

Cote

B/52/2

Résultat n°44

VOIRIE : planning annuel

Date

1994

Cote

254W/275

Résultat n°45

Les quatre saisons du territoire. 3. L'automne

Date

1991

Cote

B/110/3

Résultat n°46

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 7 janvier 1993 au 24 février 1994

Date

1993-1994

Cote

207W/5

Résultat n°47

Rapport d'activités de la Ville de Belfort 2006

Date

-

Cote

Br/703

Résultat n°48

Les quatre saisons du territoire. 1. L'été

Date

1988

Cote

B/110/1

Résultat n°49

Quartier du faubourg des Vosges : revue de presse 1990-1993

Date

1994

Cote

Br/848

Résultat n°50

Les quatre saisons du territoire. 4. L'hiver

Date

1991

Cote

B/110/4

Résultat n°51

Fusions et regroupements de communes

Date

-

Cote

Br/1513

Résultat n°52

Agenda 2009 de la Ville de Belfort

Date

2008

Cote

Br/661

Résultat n°53

Quelques notes à l'usage des élus municipaux : la commune (Organisation - Voirie - Finances)

Date

1959

Cote

Br/1519

Résultat n°54

L'histoire communale

Date

1972

Cote

A/435

Résultat n°55

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 3 mars 1994 au 30 mars 1995

Date

1994-1995

Cote

207W/6

Résultat n°56

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 6 avril 1995 au 26 septembre 1996

Date

1995-1996

Cote

207W/7

Résultat n°57

Les quatre saisons du territoire. 1. L'été

Date

1988

Cote

B/110/1bis

Résultat n°58

Faubourg des Vosges : revue de presse 1994. Tome I

Date

1995

Cote

Br/891/1, 1

Résultat n°59

Revue de presse

Date

1984-1989

Cote

191W/7

Résultat n°60

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus, rapports

Date

1998-1999

Cote

246W/1

Résultat n°61

Belfort : réalisations municipales 1945-1959

Date

-

Cote

Br/62/TER

Résultat n°62

INTEGRATION D'ARGIESAN A LA C.A.B., CONTENTIEUX ADMINISTRATIF: recours au tribunal administratif de la commune d'Argiésans contre le préfet du Territoire de Belfort: Mémoires du préfet (30/11/99, 07/04/2000), mémoires de l'avocate d'Argiésans (12/11/99, 07/02/2000), décision du tribunal administratif (23/12/99), courrier, coupures de presse.

Date

1999-2000

Cote

1WCAB/177

Résultat n°63

Les quatre saisons du territoire. 3. L'automne

Date

1991

Cote

B/110/3/BIS

Résultat n°64

Agenda 1997 de la Ville de Belfort

Date

1996

Cote

Br/991

Résultat n°65

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Organisation et modernisation des services publics : arrêté préfectoral ("Constitution de la Commission Départementale d'organisation et de modernisation des services publics", 1996), étude ("Schéma départemental d'organisation et d'amélioration des services publics", 1996), rapport ("Pour une modernisation de la Fonction publique territoriale", Jacques RIGAUDIAT, 1992), rapport d'activités ("Services Déconcentrés de l'Etat dans le Territoire de Belfort", Préfecture, 1997), comptes rendus (Commission Départementale d'organisation..., 1996-1997), documentation, notes

Date

1992-1997

Cote

254W/279

Résultat n°66

Création et fonctionnement du relais de l'INSEE aux Archives municipales de Belfort

Date

1990-1998

Cote

191W/26

Résultat n°67

COMITE TECHNIQUE PARITAIRE : comptes rendus

Date

1992-1997

Cote

245W/40

Résultat n°68

Amicale des jardiniers municipaux de Belfort 1971-1996 : 25ème anniversaire

Date

1996

Cote

Br/983

Résultat n°69

Politique sociale municipale : axes d'actions pour 1993

Date

1993

Cote

Br/783

Résultat n°70

Agenda 2007 de la Ville de Belfort

Date

2006

Cote

Br/1025

Résultat n°71

Ville de Belfort : rapport d'activités 2005

Date

-

Cote

Br/713

Résultat n°72

Belfort : dix années de réalisations 1925-1935

Date

-

Cote

Br/61/BIS

Résultat n°73

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus, rapports

Date

1996-1998

Cote

246W/2

Résultat n°74

Demain... les communes

Date

1965

Cote

Br/401

Résultat n°75

Livre d'or des villes de France 1968

Date

-

Cote

Br/352

Résultat n°76

Agenda 1999 de la Ville de Belfort

Date

-

Cote

Br/1129

Résultat n°77

Réalisation et mise à jour du CD Rom sur les actions municipales, secteur Culture : notes, éléments d'information

Date

1996-1998

Cote

341W/31

Résultat n°78

RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LE DEPARTEMENT : comptes rendus (Réunions Ville-Département, 1986-1995), protocole d'accord (Département/Ville/SEMPAT, 1993), conventions, contrat des plan, rapports ("Crèches collectives, Compte d'exploitation 1985, Bilan prévisionnel 1986", Ville / "Les Conseils Généraux face aux situations de précarité et de pauvreté", Christian PROUST, 1987 / "Aides apportées aux communes", 1990 / "Débat sur les grandes infrastructures traversant le département du Territoire de Belfort", Conseil Général, 1996), études de faisabilité ("Implantation d'un lycée polyvalent à Delle", IRISS, 1995 / "Parc d'Activités des Hauts de Belfort", Ville, 1995), estimation (Domaine, 1995), fiches budgétaires, fiches financières, articles de presse, tableaux, plans, notes

Date

1984-1997

Cote

254W/285

Résultat n°79

RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LA REGION : comptes rendus (Réunions Ville/Région ; Bureau Conseil Régional), délibération (Commission permanente du Conseil Régional, 1992), contrat de plan, contrat de ville, programme d'intervention, fiches d'opérations, fiches d'information, budget de la Région (1988-1990), tableaux, textes officiels, documentation, notes

Date

1987-1993

Cote

254W/286

Résultat n°80

Agenda 2008 de la Ville de Belfort

Date

2007

Cote

Br/603