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150 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Agenda 1993 de la Ville de Belfort
Cote
Br/764
 Date
1992
 Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 1993 de la Ville de Belfort
Résultat n°2

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 1er juillet 1988 au 21 mars 1991
Cote
207W/3
 Date
1988-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 207W

  • MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports...
Résultat n°3

REUNIONS DES CHEFS DE SERVICES DU DAB/CAB : comptes rendus
Cote
248W/157
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • REUNIONS DES CHEFS DE SERVICES DU DAB/CAB : comptes...
Résultat n°4

Livre d'or des villes de France
Cote
Br/357
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Livre d'or des villes de France
Résultat n°5

Belfort 1964
Cote
Br/64
 Date
1964
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort 1964
Résultat n°6

PLAN DE FORMATION (2000-2001) : rapports (Conseil Municipal), fascicule ("Plan de formation, 2000-2001"), notes
Cote
254W/278
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PLAN DE FORMATION (2000-2001) : rapports (Conseil Municipal),...
Résultat n°7

Belfort : citoyens de demain
Cote
Br/741
 Date
1992
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort : citoyens de demain
Résultat n°8

INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension du périmètre du D.A.B. (1994 - 1996): rapport, extrait du Bulletin Officiel du District, courriers; Etudes sur l'intercommunalité: A.U.T.B, (1993), colloque de Danjoutin (1994), rapport Deprocq (1994); Délibéraions du conseil municipal de Belfort (1993 - 1994); Propositions de Jean Rosselot pour la vallée de la Savoureuse (1994): proposition, rapport, courrier, coupures de presse; Revue de presse (1994); Chrono des courriers reçus et envoyés au sujet de l'intercommunalité par le directeur général des services (1993 - 1995).
Cote
1WCAB/178
 Date
1993-1996
 Lieu
SAVOUREUSE (Vallée de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension...
Résultat n°9

Les maires en France
Cote
B/228
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les maires en France
Résultat n°10

EXTENSION GEOGRAPHIQUE DU D.A.B.: Modification des compétences districales: extraits du Registre de Délibération du Conseil de District, rapport, brochure électorale, courrier; Débats préparatoires: arrèté préfectoral, carte, rapport (dont dont fiches signalétiques de commune); Communes susceptibles d'adhérer: rapport (dont fiches signalétiques de commune); Extension du D.A.B.: arrèté, réunion,
Cote
1WCAB/175
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • EXTENSION GEOGRAPHIQUE DU D.A.B.: Modification des...
Résultat n°11

Agenda 2001 de la Ville de Belfort
Cote
Br/1175
 Date- Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 2001 de la Ville de Belfort
Résultat n°12

CONFERENCES DES MAIRES DU RHIN SUPERIEUR : comptes rendus de réunions préparatoires, comptes rendus de et relevés des décisions, revues presse
Cote
285W/7
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 285W

  • CONFERENCES DES MAIRES DU RHIN SUPERIEUR : comptes...
Résultat n°13

Les quartiers, la saveur de la ville ! : Belfort, 10ème anniversaire des Conseils de Quartiers
Cote
Br/860
 Date
1994
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Les quartiers, la saveur de la ville ! : Belfort, 10ème...
Résultat n°14

SERRES MUNICIPALES - Construction des Serres Municipales (Bâtiment administratif, Stockage, Hall de rempotage) (2000) : dossiers de marchés, avenants aux marchés, documents de séance-N° 00-74 : Serres municipales - Bâtiment administratif - Avenant n° 1 aux marchés de travaux-N° 00-107 : Serres municipales - Bâtiment administratif - Avenants aux marchés de travaux.Transfert du Service Espaces Verts en vue de la restructuration de l'Atelier Voirie (2000-2001) : notification d'attribution de subvention, dossiers de marchés, plans, avenants, notes, documents de séance-N° 00-48 : Transfert du service Espaces Verts et productions horticoles - Tranche 2 - Demande de subvention-N° 00-169 : Résiliation du marché conclu avec l'entreprise STEI - Lot n° 3 (bordage-étanchéité-zinguerie) du marché de travaux "Transfert des espaces verts et productions horticoles (restructuration de l'atelier voirie)"-N° 00-271 : Transfert des Serres municipales - Bâtiment Atelier Voirie - Avenant n° 1 aux marchés de travaux - Augmentation du délai de réalisation des travaux-N° 01-73 : Transfert des Serres Municipales - Restructuration de l'Atelier Voirie - Avenant n° 2 aux marchés de travaux
Cote
254W/272
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • SERRES MUNICIPALES - Construction des Serres Municipales...
Résultat n°15

Au service de Belfort : guide de la Fonction Publique Territoriale, Mairie de Belfort
Cote
Br/544
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Au service de Belfort : guide de la Fonction Publique...
Résultat n°16

TRANSFORMATION DU D.A.B. EN C.A.B.: Réunions: compte-rendu de réunion, rapport, courrier; Divers: composition du bureau, représentation des communes, arrètés préfectoraux (extension du périmètre et des compétences).
Cote
1WCAB/181
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • TRANSFORMATION DU D.A.B. EN C.A.B.: Réunions: compte-rendu...
Résultat n°17

Histoire des maires
Cote
A/426
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Histoire des maires
Résultat n°18

Les quatre saisons du territoire. 4. L'hiver
Cote
B/110/4/BIS
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les quatre saisons du territoire. 4. L'hiver
Résultat n°19

CUISINE CENTRALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel ; Aménagement (1984-1998) : comptes rendus, liste d'aptitude, profil et étude de poste, rapports, dossiers ("Groupe électrogène", 1987 / "Restauration universitaire Duvillard et Bougenel, Convention de financement", 1992 / "Travaux", 1988-1992), tableaux, plans, notes.Relations entre la Ville et l'Institut Pasteur (1986-2001) : conventions (Ville/Institut Pasteur, 1986, 1996, 2000, 2001), rapport municipalité, documents de séance-N° 86-23 : Contrôle microbiologique des plats préparés par la Cuisine Centrale - Convention avec l'Institut Pasteur de Lille-N° 96-139 : Modification des termes de la convention passée avec l'Institut Pasteur de Lille en mars 1986.Fourniture de repas par la Société RESCASET à la Cuisine Centrale (1988-1990) : dossier de marché, avenant au marché, documents de séance-N° 88-20 : Fourniture de barquettes alimentaires à la Cuisine Centrale - Conclusion d'un marché négocié avec la SARL RESCASET - Années 1988-1989-1990-N° 90-134 : Marché sur appel d'offres conclu avec la SARL RESCASET - Conclusion d'un avenant n° 1
Cote
254W/269
 Date
1984-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CUISINE CENTRALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel...
Résultat n°20

Belfort : réalisations municipales 1945-1959
Cote
Br/62/QUATER
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort : réalisations municipales 1945-1959
Résultat n°21

INFORMATIQUE ET RESEAUX - Partage des ressources, coût et prestations informatiques entre la Ville et la CAB : conventions (Ville/CAB), rapports (Conseil Communautaire), bilans, notes, document de séance-N° 00-261 : Partage des ressources informatiques avec la Communauté d'Agglomération Belfortaine
Cote
254W/277
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • INFORMATIQUE ET RESEAUX - Partage des ressources, coût...
Résultat n°22

Code officiel géographique 1990, Haute-Saône
Cote
C/121
 Date
1990
 Lieu
HAUTE-SAÔNE
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Code officiel géographique 1990, Haute-Saône
Résultat n°23

Cimetières : règlement
Cote
Br/1439
 Date
1927
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Cimetières : règlement
Résultat n°24

Dictionnaire des communes du département du Doubs. 1. Abbans-Dessous-Bouverans
Cote
B/52/1
 Date
1982
 Lieu
DOUBS
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Dictionnaire des communes du département du Doubs....
Résultat n°25

ESPACES VERTS - Fonctionnement et gestion du personnel : planning des travaux (1994), cahier de revendications (CFDT, 1997), document de séance-N° 97-63 : Travaux de rénovation et de restructuration des espaces verts - Plantation d'arbres d'alignement - Approbation du programme
Cote
254W/276
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ESPACES VERTS - Fonctionnement et gestion du personnel...
Résultat n°26

Belfort : dix années de réalisations 1925-1935
Cote
Br/61/TER
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort : dix années de réalisations 1925-1935
Résultat n°27

Faubourg des Vosges : revue de presse 1994. Tome II
Cote
Br/891/2, 1
 Date
1995
 Lieu
VOSGES
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Faubourg des Vosges : revue de presse 1994. Tome II
Résultat n°28

Rapport d'activités 2004
Cote
Br/1144
 Date
2005
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activités 2004
Résultat n°29

La situation financière des communes en 1904 : Territoire de Belfort
Cote
Br/386
 Date
1904
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • La situation financière des communes en 1904 : Territoire...
Résultat n°30

Propriété collective et identité communale
Cote
B/328
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Propriété collective et identité communale
Résultat n°31

Belfort, la métamorphose
Cote
Br/1158
 Date
2000
 Lieu - Type de document
Extrait

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort, la métamorphose
Résultat n°32

Rapport d'activités 1998
Cote
Br/1104
 Date
1999
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activités 1998
Résultat n°33

Belfort et ses villes jumelles : Leonberg en Allemagne, Delémont en Suisse, Stafford en Angleterre, Zaporojie en Ukraine, Skikda en Algérie
Cote
Br/1138
 Date
2000
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort et ses villes jumelles : Leonberg en Allemagne,...
Résultat n°34

Séminaires au château Leguillon à Vescemont : procès-verbaux
Cote
219W/15
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Séminaires au château Leguillon à Vescemont : procès-verbaux
Résultat n°35

Rapport d'activités Ville de Belfort 2007
Cote
Br/699
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activités Ville de Belfort 2007
Résultat n°36

La commune
Cote
Br/1330
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • La commune
Résultat n°37

ELECTIONS MUNICIPALES - Opération "Bus Mairie" pour l'inscription sur les listes électorales (1985-1989) : rapports municipalité, tableaux ("Lieux de passage du Bus"), bilan ("Opération Bus-Election"), notes.Résultats des élections municipales de 1989 : tableaux récapitulatifs par bureau de vote.Organisation et déroulement des élections municipales de 1995 : circulaire (Ministère de l'Intérieur), textes officiels, documentation ("Population légale..., INSEE, 1990), communiqué de presse (Belfort-Démocratie), questions-réponses (L'Est Républicain/Belfort-Démocratie), tableau ("Opinion sur l'action de l'équipe municipale"), projet de mandat, proposition ("Programme municipal Front National Belfort, Les Français d'abord"), déclaration ("Denis ALLIMANT sur Radio France-Belfort..."), articles de presse, brochure ("Pour Belfort avec Jean-Pierre CHENENEMENT, Belfort-Démocratie..."), listes (Belfort-Démocratie, Lutte Ouvrière, Front National), dossier ("Financement des campagnes", Préfecture), document ("Mémento à l'usage des candidats", Ministère de l'Intérieur), télex AFP, note ("L'usage du téléphone en période électorale", Dominique DEPORCQ, 1994), pétition, rapports, articles de presse, notes
Cote
254W/120
 Date
1985-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ELECTIONS MUNICIPALES - Opération "Bus Mairie" pour...
Résultat n°38

L'œuvre de la municipalité belfortaine en 1919-1925
Cote
Br/59
 Date
1925
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • L'œuvre de la municipalité belfortaine en 1919-1925
Résultat n°39

Bilan d'activités des services de la Ville de Belfort, année 2001
Cote
Br/397
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Bilan d'activités des services de la Ville de Belfort,...
Résultat n°40

COMPTES RENDUS DE LA MUNICIPALITE
Cote
248W/154
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • COMPTES RENDUS DE LA MUNICIPALITE
Résultat n°41

Rapport d'activités 2003
Cote
Br/1213
 Date
2004
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activités 2003
Résultat n°42

Agenda 1992 de la Ville de Belfort
Cote
Br/695
 Date
1991
 Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 1992 de la Ville de Belfort
Résultat n°43

Dictionnaire des communes du département du Doubs. 2. Braillans-Dasle
Cote
B/52/2
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Dictionnaire des communes du département du Doubs....
Résultat n°44

VOIRIE : planning annuel
Cote
254W/275
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • VOIRIE : planning annuel
Résultat n°45

Les quatre saisons du territoire. 3. L'automne
Cote
B/110/3
 Date
1991
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les quatre saisons du territoire. 3. L'automne
Résultat n°46

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 7 janvier 1993 au 24 février 1994
Cote
207W/5
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 207W

  • MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports...
Résultat n°47

Rapport d'activités de la Ville de Belfort 2006
Cote
Br/703
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activités de la Ville de Belfort 2006
Résultat n°48

Les quatre saisons du territoire. 1. L'été
Cote
B/110/1
 Date
1988
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les quatre saisons du territoire. 1. L'été
Résultat n°49

Quartier du faubourg des Vosges : revue de presse 1990-1993
Cote
Br/848
 Date
1994
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Quartier du faubourg des Vosges : revue de presse 1990-1993
Résultat n°50

Les quatre saisons du territoire. 4. L'hiver
Cote
B/110/4
 Date
1991
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les quatre saisons du territoire. 4. L'hiver
Résultat n°51

Fusions et regroupements de communes
Cote
Br/1513
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Fusions et regroupements de communes
Résultat n°52

Agenda 2009 de la Ville de Belfort
Cote
Br/661
 Date
2008
 Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 2009 de la Ville de Belfort
Résultat n°53

Quelques notes à l'usage des élus municipaux : la commune (Organisation - Voirie - Finances)
Cote
Br/1519
 Date
1959
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Quelques notes à l'usage des élus municipaux : la commune...
Résultat n°54

L'histoire communale
Cote
A/435
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • L'histoire communale
Résultat n°55

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 3 mars 1994 au 30 mars 1995
Cote
207W/6
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 207W

  • MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports...
Résultat n°56

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 6 avril 1995 au 26 septembre 1996
Cote
207W/7
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 207W

  • MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports...
Résultat n°57

Les quatre saisons du territoire. 1. L'été
Cote
B/110/1bis
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les quatre saisons du territoire. 1. L'été
Résultat n°58

Faubourg des Vosges : revue de presse 1994. Tome I
Cote
Br/891/1, 1
 Date
1995
 Lieu
VOSGES
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Faubourg des Vosges : revue de presse 1994. Tome I
Résultat n°59

Revue de presse
Cote
191W/7
 Date
1984-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 191W

  • Revue de presse
Résultat n°60

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus, rapports
Cote
246W/1
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 246W

  • MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus, rapports
Résultat n°61

Belfort : réalisations municipales 1945-1959
Cote
Br/62/TER
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort : réalisations municipales 1945-1959
Résultat n°62

INTEGRATION D'ARGIESAN A LA C.A.B., CONTENTIEUX ADMINISTRATIF: recours au tribunal administratif de la commune d'Argiésans contre le préfet du Territoire de Belfort: Mémoires du préfet (30/11/99, 07/04/2000), mémoires de l'avocate d'Argiésans (12/11/99, 07/02/2000), décision du tribunal administratif (23/12/99), courrier, coupures de presse.
Cote
1WCAB/177
 Date
1999-2000
 Lieu
ARGIESANS
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • INTEGRATION D'ARGIESAN A LA C.A.B., CONTENTIEUX ADMINISTRATIF:...
Résultat n°63

Les quatre saisons du territoire. 3. L'automne
Cote
B/110/3/BIS
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les quatre saisons du territoire. 3. L'automne
Résultat n°64

Agenda 1997 de la Ville de Belfort
Cote
Br/991
 Date
1996
 Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 1997 de la Ville de Belfort
Résultat n°65

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Organisation et modernisation des services publics : arrêté préfectoral ("Constitution de la Commission Départementale d'organisation et de modernisation des services publics", 1996), étude ("Schéma départemental d'organisation et d'amélioration des services publics", 1996), rapport ("Pour une modernisation de la Fonction publique territoriale", Jacques RIGAUDIAT, 1992), rapport d'activités ("Services Déconcentrés de l'Etat dans le Territoire de Belfort", Préfecture, 1997), comptes rendus (Commission Départementale d'organisation..., 1996-1997), documentation, notes
Cote
254W/279
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Organisation et modernisation...
Résultat n°66

Création et fonctionnement du relais de l'INSEE aux Archives municipales de Belfort
Cote
191W/26
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 191W

  • Création et fonctionnement du relais de l'INSEE aux...
Résultat n°67

COMITE TECHNIQUE PARITAIRE : comptes rendus
Cote
245W/40
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • COMITE TECHNIQUE PARITAIRE : comptes rendus
Résultat n°68

Amicale des jardiniers municipaux de Belfort 1971-1996 : 25ème anniversaire
Cote
Br/983
 Date
1996
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Amicale des jardiniers municipaux de Belfort 1971-1996...
Résultat n°69

Politique sociale municipale : axes d'actions pour 1993
Cote
Br/783
 Date
1993
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Politique sociale municipale : axes d'actions pour...
Résultat n°70

Agenda 2007 de la Ville de Belfort
Cote
Br/1025
 Date
2006
 Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 2007 de la Ville de Belfort
Résultat n°71

Ville de Belfort : rapport d'activités 2005
Cote
Br/713
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Ville de Belfort : rapport d'activités 2005
Résultat n°72

Belfort : dix années de réalisations 1925-1935
Cote
Br/61/BIS
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort : dix années de réalisations 1925-1935
Résultat n°73

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus, rapports
Cote
246W/2
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 246W

  • MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus, rapports
Résultat n°74

Demain... les communes
Cote
Br/401
 Date
1965
 Lieu - Type de document
Périodique

  • Contexte : bibliothèques

  • Demain... les communes
Résultat n°75

Livre d'or des villes de France 1968
Cote
Br/352
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Livre d'or des villes de France 1968
Résultat n°76

Agenda 1999 de la Ville de Belfort
Cote
Br/1129
 Date- Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 1999 de la Ville de Belfort
Résultat n°77

Réalisation et mise à jour du CD Rom sur les actions municipales, secteur Culture : notes, éléments d'information
Cote
341W/31
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 341W

  • Réalisation et mise à jour du CD Rom sur les actions...
Résultat n°78

RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LE DEPARTEMENT : comptes rendus (Réunions Ville-Département, 1986-1995), protocole d'accord (Département/Ville/SEMPAT, 1993), conventions, contrat des plan, rapports ("Crèches collectives, Compte d'exploitation 1985, Bilan prévisionnel 1986", Ville / "Les Conseils Généraux face aux situations de précarité et de pauvreté", Christian PROUST, 1987 / "Aides apportées aux communes", 1990 / "Débat sur les grandes infrastructures traversant le département du Territoire de Belfort", Conseil Général, 1996), études de faisabilité ("Implantation d'un lycée polyvalent à Delle", IRISS, 1995 / "Parc d'Activités des Hauts de Belfort", Ville, 1995), estimation (Domaine, 1995), fiches budgétaires, fiches financières, articles de presse, tableaux, plans, notes
Cote
254W/285
 Date
1984-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LE DEPARTEMENT : comptes...
Résultat n°79

RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LA REGION : comptes rendus (Réunions Ville/Région ; Bureau Conseil Régional), délibération (Commission permanente du Conseil Régional, 1992), contrat de plan, contrat de ville, programme d'intervention, fiches d'opérations, fiches d'information, budget de la Région (1988-1990), tableaux, textes officiels, documentation, notes
Cote
254W/286
 Date
1987-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LA REGION : comptes rendus...
Résultat n°80

Agenda 2008 de la Ville de Belfort
Cote
Br/603
 Date
2007
 Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 2008 de la Ville de Belfort