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  1. Résultat n°1

    Liste des maires, adjoints et conseillers municipaux de Colmar de 1789 à 2008

    Auteur

    LICHTLE, Francis

    Date

    2009

    Cote

    Br/421

    • Contexte : bibliothèques

    • Liste des maires, adjoints et conseillers municipaux...
  2. Résultat n°2

    Agenda 2009 de la Ville de Belfort

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2008

    Cote

    Br/661

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 2009 de la Ville de Belfort
  3. Résultat n°3

    Le maire au fil du temps... dans le Territoire de Belfort

    Auteur

    ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES MAIRES DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    2008

    Cote

    Br/650

    • Contexte : bibliothèques

    • Le maire au fil du temps... dans le Territoire de Belfort
  4. Résultat n°4

    Le maire au fil du temps... dans le Territoire de Belfort

    Auteur

    ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES MAIRES DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    2008

    Cote

    Br/650/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Le maire au fil du temps... dans le Territoire de Belfort
  5. Résultat n°5

    Agenda 2008 de la Ville de Belfort

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2007

    Cote

    Br/603

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 2008 de la Ville de Belfort
  6. Résultat n°6

    Agenda 2007 de la Ville de Belfort

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2006

    Cote

    Br/1025

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 2007 de la Ville de Belfort
  7. Résultat n°7

    Rapport d'activités 2004

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2005

    Cote

    Br/1144

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités 2004
  8. Résultat n°8

    Agenda 2006 de la Ville de Belfort

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2005

    Cote

    Br/1079

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 2006 de la Ville de Belfort
  9. Résultat n°9
    Dossiers locaux divers : notes, coupures de presse, correspondance.

    1 media

    Dossiers locaux divers : notes, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1996-2005

    Cote

    18Z/186

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Autres réflexions et projets
    • Dossiers locaux divers : notes, coupures de presse,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  10. Résultat n°10

    Rapport d'activités 2003

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2004

    Cote

    Br/1213

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités 2003
  11. Résultat n°11

    Belfort : 1984-2004 : nos conseils de quartiers ont toujours vingt ans ! Spécial 20ème anniversaire des conseils de quartiers

    Date

    2004

    Cote

    Br/1523

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort : 1984-2004 : nos conseils de quartiers ont...
  12. Résultat n°12

    Belfort : 1984-2004 : nos conseils de quartiers ont toujours vingt ans ! Spécial 20ème anniversaire des conseils de quartiers

    Date

    2004

    Cote

    Br/1523/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort : 1984-2004 : nos conseils de quartiers ont...
  13. Résultat n°13

    Agenda 2005 de la Ville de Belfort

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2004

    Cote

    Br/1194

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 2005 de la Ville de Belfort
  14. Résultat n°14

    Rapport d'activités 2002

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2003

    Cote

    Br/1299

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités 2002
  15. Résultat n°15

    Agenda 2004 de la Ville de Belfort

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2003

    Cote

    Br/1288

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 2004 de la Ville de Belfort
  16. Résultat n°16

    Agenda 2002 de la Ville de Belfort

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2002

    Cote

    Br/1252

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 2002 de la Ville de Belfort
  17. Résultat n°17

    Agenda 2003 de la Ville de Belfort

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2002

    Cote

    Br/1282

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 2003 de la Ville de Belfort
  18. Résultat n°18

    REUNIONS DES CHEFS DE SERVICES DU DAB/CAB : comptes rendus

    Date

    1998-2001

    Cote

    248W/157

    • Contexte : 248W

    • REUNIONS DES CHEFS DE SERVICES DU DAB/CAB : comptes...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    PLAN DE FORMATION (2000-2001) : rapports (Conseil Municipal), fascicule ("Plan de formation, 2000-2001"), notes

    Date

    2000-2001

    Cote

    254W/278

    • Contexte : 254W

    • PLAN DE FORMATION (2000-2001) : rapports (Conseil Municipal),...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    SERRES MUNICIPALES - Construction des Serres Municipales (Bâtiment administratif, Stockage, Hall de rempotage) (2000) : dossiers de marchés, avenants aux marchés, documents de séance-N° 00-74 : Serres municipales - Bâtiment administratif - Avenant n° 1 aux marchés de travaux-N° 00-107 : Serres municipales - Bâtiment administratif - Avenants aux marchés de travaux.Transfert du Service Espaces Verts en vue de la restructuration de l'Atelier Voirie (2000-2001) : notification d'attribution de subvention, dossiers de marchés, plans, avenants, notes, documents de séance-N° 00-48 : Transfert du service Espaces Verts et productions horticoles - Tranche 2 - Demande de subvention-N° 00-169 : Résiliation du marché conclu avec l'entreprise STEI - Lot n° 3 (bordage-étanchéité-zinguerie) du marché de travaux "Transfert des espaces verts et productions horticoles (restructuration de l'atelier voirie)"-N° 00-271 : Transfert des Serres municipales - Bâtiment Atelier Voirie - Avenant n° 1 aux marchés de travaux - Augmentation du délai de réalisation des travaux-N° 01-73 : Transfert des Serres Municipales - Restructuration de l'Atelier Voirie - Avenant n° 2 aux marchés de travaux

    Date

    2000-2001

    Cote

    254W/272

    • Contexte : 254W

    • SERRES MUNICIPALES - Construction des Serres Municipales...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  21. Résultat n°21

    CUISINE CENTRALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel ; Aménagement (1984-1998) : comptes rendus, liste d'aptitude, profil et étude de poste, rapports, dossiers ("Groupe électrogène", 1987 / "Restauration universitaire Duvillard et Bougenel, Convention de financement", 1992 / "Travaux", 1988-1992), tableaux, plans, notes.Relations entre la Ville et l'Institut Pasteur (1986-2001) : conventions (Ville/Institut Pasteur, 1986, 1996, 2000, 2001), rapport municipalité, documents de séance-N° 86-23 : Contrôle microbiologique des plats préparés par la Cuisine Centrale - Convention avec l'Institut Pasteur de Lille-N° 96-139 : Modification des termes de la convention passée avec l'Institut Pasteur de Lille en mars 1986.Fourniture de repas par la Société RESCASET à la Cuisine Centrale (1988-1990) : dossier de marché, avenant au marché, documents de séance-N° 88-20 : Fourniture de barquettes alimentaires à la Cuisine Centrale - Conclusion d'un marché négocié avec la SARL RESCASET - Années 1988-1989-1990-N° 90-134 : Marché sur appel d'offres conclu avec la SARL RESCASET - Conclusion d'un avenant n° 1

    Date

    1984-2001

    Cote

    254W/269

    • Contexte : 254W

    • CUISINE CENTRALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  22. Résultat n°22

    REUNIONS DU COMITE DE DIRECTION ELARGI : organigramme (DDU), rapport, listes, inventaire, feuilles de présence, ordre du jour, convocations, dossiers (SIG, CID), notes

    Date

    1998-2001

    Cote

    248W/156

    • Contexte : 248W

    • REUNIONS DU COMITE DE DIRECTION ELARGI : organigramme...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  23. Résultat n°23

    REGIE MUNICIPALE - Fonctionnement : rapports municipalité ("Demande d'implantation d'un distributeur de boissons", 1999 / "Marché aux Puces - Demande de remboursement partiel", 2000), dossier ("Demande d'autorisation de la Croix Rouge, Occupation du domaine public", 1999), tableau de bord (1999-2001), notes

    Date

    1999-2001

    Cote

    254W/273

    • Contexte : 254W

    • REGIE MUNICIPALE - Fonctionnement : rapports municipalité...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    Rapport d'activités 2000

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2001

    Cote

    Br/1169

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités 2000
  25. Résultat n°25

    INFORMATIQUE ET RESEAUX - Partage des ressources, coût et prestations informatiques entre la Ville et la CAB : conventions (Ville/CAB), rapports (Conseil Communautaire), bilans, notes, document de séance-N° 00-261 : Partage des ressources informatiques avec la Communauté d'Agglomération Belfortaine

    Date

    2000

    Cote

    254W/277

    • Contexte : 254W

    • INFORMATIQUE ET RESEAUX - Partage des ressources, coût...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  26. Résultat n°26

    Belfort, la métamorphose

    Auteur

    MOURREAU, Jean

    Date

    2000

    Cote

    Br/1158

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort, la métamorphose
  27. Résultat n°27

    Belfort et ses villes jumelles : Leonberg en Allemagne, Delémont en Suisse, Stafford en Angleterre, Zaporojie en Ukraine, Skikda en Algérie

    Date

    2000

    Cote

    Br/1138

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort et ses villes jumelles : Leonberg en Allemagne,...
  28. Résultat n°28

    COMPTES RENDUS DE LA MUNICIPALITE

    Date

    1992-2000

    Cote

    248W/154

    • Contexte : 248W

    • COMPTES RENDUS DE LA MUNICIPALITE

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  29. Résultat n°29

    INTEGRATION D'ARGIESAN A LA C.A.B., CONTENTIEUX ADMINISTRATIF: recours au tribunal administratif de la commune d'Argiésans contre le préfet du Territoire de Belfort: Mémoires du préfet (30/11/99, 07/04/2000), mémoires de l'avocate d'Argiésans (12/11/99, 07/02/2000), décision du tribunal administratif (23/12/99), courrier, coupures de presse.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1WCAB/177

    • Contexte : 1WCAB

    • INTEGRATION D'ARGIESAN A LA C.A.B., CONTENTIEUX ADMINISTRATIF:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  30. Résultat n°30

    Rapport d'activités 1999

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2000

    Cote

    Br/1438

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités 1999
  31. Résultat n°31

    COMPTES RENDUS DES REUNIONS DE DIRECTION

    Date

    1994-2000

    Cote

    248W/155

    • Contexte : 248W

    • COMPTES RENDUS DES REUNIONS DE DIRECTION

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  32. Résultat n°32

    ADHESION DE LA VILLE DE BELFORT - Adhésion de la Ville à diverses associations : rapports municipalité ("Comité Français pour l'Environnement et le Développement Durable - Comité 21 - Adhésion de la Ville de Belfort", 1995 / "Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association Française pour le Développement de l'Enseignement Technique-AFDET", 2000), correspondance ("Projet d'adhésion à l'Institut Paul DELOUVRIER", 2000), documents de séance-N° 94-87 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association des Villes Universitaires de France-N° 94-88 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association SYNERGY-N° 94-148 : Adhésion à la Conférence Permanente du Tourisme Urbain-N° 94-217 : Adhésion de la Ville de Belfort aux prestations du Centre d'Echange des Ressources des Collectivités Locales pour l'Environnement (CERCLE) et au Réseau des Communes Pilotes en Environnement de l'Association Information sur le Développement, l'Environnement et l'Aménagement Local (IDEAL)-N° 94-270 : Adhésion de la Ville de Belfort au Fonds de Coopération Décentralisée Franco-Palestinienne-N° 95-12 : Proposition d'adhésion à l'Association Française d'Information et de Recherche sur l'Animal de Compagnie (AFIRAC)-N° 95-25 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association Fonds de Coopération Décentralisée Franco-Palestinienne-N° 96-19 : Parc naturel des Ballons des Vosges-N° 96-62 : Centre de Gestion - Adhésion au service de documentation "Juris-Doc"-N° 96-171 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'association de l'Autoroute Atlantique-Rhin-Rhône-N° 97-233 : Adhésion de la Ville de Belfort à la Fédération Mondiale des Cités Unies (FMCU)-N° 98-20 : Adhésion au club des villes cyclables-N° 98-39 : Documentation - Avenant à la convention d'utilisation du service "Jurisdoc" conclue avec le Centre de Gestion-N° 98-61 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'Institut de la Décentralisation-N° 98-205 : Adhésion à l'association "Pour le Bioscope à Saint Louis"

    Date

    1994-2000

    Cote

    254W/132

    • Contexte : 254W

    • ADHESION DE LA VILLE DE BELFORT - Adhésion de la Ville...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  33. Résultat n°33

    TRANSFORMATION DU D.A.B. EN C.A.B.: Réunions: compte-rendu de réunion, rapport, courrier; Divers: composition du bureau, représentation des communes, arrètés préfectoraux (extension du périmètre et des compétences).

    Date

    1999

    Cote

    1WCAB/181

    • Contexte : 1WCAB

    • TRANSFORMATION DU D.A.B. EN C.A.B.: Réunions: compte-rendu...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  34. Résultat n°34

    Rapport d'activités 1998

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    1999

    Cote

    Br/1104

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités 1998
  35. Résultat n°35

    MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus, rapports

    Date

    1998-1999

    Cote

    246W/1

    • Contexte : 246W

    • MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus, rapports

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  36. Résultat n°36

    RESTAURANT MUNICIPAL DE LA SALLE DES FÊTES - Aménagement et fonctionnement du restaurant de la Salle des Fêtes dit "des Communaux" (1989-1992) : conventions (Ville/Etat, 1989 ; CCAS/Ville ; HLM/Ville, 1989), rapport, tableau fréquentation, pétition, plans, notes.Accueil des étudiants du DEUG-AES et des élèves du Lycée Condorcet (1990-1999) : conventions (Ville/CROUS, 1990-1991 ; Ville/Lycée Condorcet, 1999), documents de séance-N° 90-192 : Convention à passer avec le CROUS de Franche-Comté pour l'accueil d'étudiants au Restaurant Inter-administratif de la Salle des Fêtes-N° 91-50 : Convention à passer avec le CROUS de Franche-Comté pour l'accueil d'étudiants au Restaurant Inter-administratif de la Salle des Fêtes

    Date

    1989-1999

    Cote

    254W/271

    • Contexte : 254W

    • RESTAURANT MUNICIPAL DE LA SALLE DES FÊTES - Aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  37. Résultat n°37

    Ville de Belfort rapport d'activités 1998

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    1999

    Cote

    Br/1104/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Ville de Belfort rapport d'activités 1998
  38. Résultat n°38

    RELATIONS VILLE / DAB - Intervention du personnel du DAB pour le compte de la Ville (1983-1998) ; Cession au DAB des propriétés bâties et non bâties (1983-1989) ; Séparation des services de la Ville et du DAB (1984-1985) ; Relations financières (1985-1996) ; Compétence déchets ménagers (1986-1992) : compte rendu (Bureau), projet de convention (Communes/DAB), délibération, documents budgétaires, documents financiers, étude ("Problématique pour le District de l'Agglomération Belfortaine", Patrick PINCET, 1997), rapports, pièces comptables, tableaux, plans, listes, articles de presse, notes, correspondance, document de séance-N° 87-6 : Modification des conditions de fonctionnement du District de l'Agglomération Belfortaine - Lieu de réunion du Conseil de District

    Date

    1983-1999

    Cote

    198W/266

    • Contexte : 198W

    • RELATIONS VILLE / DAB - Intervention du personnel du...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  39. Résultat n°39

    Agenda 2000 de la Ville de Belfort

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    1999

    Cote

    Br/1130

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 2000 de la Ville de Belfort
  40. Résultat n°40

    Propriété collective et identité communale

    Date de publication

    1998

    Auteur

    VIVIER, Nadine

    Date

    1998

    Cote

    B/328

    • Contexte : bibliothèques

    • Propriété collective et identité communale
  41. Résultat n°41

    Création et fonctionnement du relais de l'INSEE aux Archives municipales de Belfort

    Date

    1990-1998

    Cote

    191W/26

    • Contexte : 191W

    • Création et fonctionnement du relais de l'INSEE aux...

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  42. Résultat n°42

    MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus, rapports

    Date

    1996-1998

    Cote

    246W/2

    • Contexte : 246W

    • MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus, rapports

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  43. Résultat n°43

    Réalisation et mise à jour du CD Rom sur les actions municipales, secteur Culture : notes, éléments d'information

    Date

    1996-1998

    Cote

    341W/31

    • Contexte : 341W

    • Réalisation et mise à jour du CD Rom sur les actions...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  44. Résultat n°44

    COS : conseils d'administration, élections

    Date

    1981-1998

    Cote

    191W/6

    • Contexte : 191W

    • COS : conseils d'administration, élections

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  45. Résultat n°45

    OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Reprise des espaces verts par la Ville (1985-1993) : comptes rendus ("Transfert à la Ville des espaces verts HLM", 1989-1993), estimation des coûts d'entretien, notes.Aménagement et gestion des espaces extérieurs (Quartier des Glacis, 1985-1992 / Quartier des Résidences, 1985-1998 / Quartier Pépinière-Béchaud, 1987-1994 / Quartier Dardel, 1990 / La grand'Combe, 1990-1994 / Rue Salvador Allende, 1995) : comptes rendus, rapport de présentation ("Quartier des Résidences-Zaporojie", Service Espaces Verts, 1991), rapport municipalité, document d'arpentage ("Quartier Pépinière-Béchaud", Jean CLERGET, 1992), bail emphytéotique (OPDHLM/Ville, 1994), plans, articles de presse, notes, document de séance-N° 91-114 : Quartier des Glacis - Gestion des espaces extérieurs - Echange de terrain avec l'OPDHLM.Financement de l'aménagement des espaces extérieurs par la Région et le Département (1989-1990) : programme quinquennal (1989-1993), notification d'une décision attributive de subvention (Région, 1989), compte rendu (Conseil Général, 1989), fiche de présentation ("Politique régionale de prévention"), rapport de présentation, détail estimatif des travaux, tableaux, plans, notes

    Date

    1985-1998

    Cote

    254W/242

    • Contexte : 254W

    • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Reprise...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  46. Résultat n°46

    EXTENSION GEOGRAPHIQUE DU D.A.B.: Modification des compétences districales: extraits du Registre de Délibération du Conseil de District, rapport, brochure électorale, courrier; Débats préparatoires: arrèté préfectoral, carte, rapport (dont dont fiches signalétiques de commune); Communes susceptibles d'adhérer: rapport (dont fiches signalétiques de commune); Extension du D.A.B.: arrèté, réunion,

    Date

    1989-1997

    Cote

    1WCAB/175

    • Contexte : 1WCAB

    • EXTENSION GEOGRAPHIQUE DU D.A.B.: Modification des...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  47. Résultat n°47

    ESPACES VERTS - Fonctionnement et gestion du personnel : planning des travaux (1994), cahier de revendications (CFDT, 1997), document de séance-N° 97-63 : Travaux de rénovation et de restructuration des espaces verts - Plantation d'arbres d'alignement - Approbation du programme

    Date

    1994-1997

    Cote

    254W/276

    • Contexte : 254W

    • ESPACES VERTS - Fonctionnement et gestion du personnel...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  48. Résultat n°48

    FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Organisation et modernisation des services publics : arrêté préfectoral ("Constitution de la Commission Départementale d'organisation et de modernisation des services publics", 1996), étude ("Schéma départemental d'organisation et d'amélioration des services publics", 1996), rapport ("Pour une modernisation de la Fonction publique territoriale", Jacques RIGAUDIAT, 1992), rapport d'activités ("Services Déconcentrés de l'Etat dans le Territoire de Belfort", Préfecture, 1997), comptes rendus (Commission Départementale d'organisation..., 1996-1997), documentation, notes

    Date

    1992-1997

    Cote

    254W/279

    • Contexte : 254W

    • FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Organisation et modernisation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  49. Résultat n°49

    COMITE TECHNIQUE PARITAIRE : comptes rendus

    Date

    1992-1997

    Cote

    245W/40

    • Contexte : 245W

    • COMITE TECHNIQUE PARITAIRE : comptes rendus

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  50. Résultat n°50

    RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LE DEPARTEMENT : comptes rendus (Réunions Ville-Département, 1986-1995), protocole d'accord (Département/Ville/SEMPAT, 1993), conventions, contrat des plan, rapports ("Crèches collectives, Compte d'exploitation 1985, Bilan prévisionnel 1986", Ville / "Les Conseils Généraux face aux situations de précarité et de pauvreté", Christian PROUST, 1987 / "Aides apportées aux communes", 1990 / "Débat sur les grandes infrastructures traversant le département du Territoire de Belfort", Conseil Général, 1996), études de faisabilité ("Implantation d'un lycée polyvalent à Delle", IRISS, 1995 / "Parc d'Activités des Hauts de Belfort", Ville, 1995), estimation (Domaine, 1995), fiches budgétaires, fiches financières, articles de presse, tableaux, plans, notes

    Date

    1984-1997

    Cote

    254W/285

    • Contexte : 254W

    • RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LE DEPARTEMENT : comptes...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  51. Résultat n°51

    Agenda 1998 de la Ville de Belfort

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    1997

    Cote

    Br/1060

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 1998 de la Ville de Belfort
  52. Résultat n°52

    INTERCOMMUNALITE: Commission d'étude des perspectives d'évolutions: Réunions de travail (17/01/95 au 13/06/97): extraits du Registre de Délibération du District, rapport, brochure, courrier,

    Date

    1995-1997

    Cote

    1WCAB/176

    • Contexte : 1WCAB

    • INTERCOMMUNALITE: Commission d'étude des perspectives...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  53. Résultat n°53

    COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS) - Fonctionnement des Commissions et gestion comptable du COS (1992-1996) : comptes rendus, planning ("Interventions comptables", Cabinet ICM, 1994), compte de résultats et bilans (1993-1994), budget, titre de recettes, rapport ("Situation comptable 1996"), notes.Affaire COS contre M. CHEVRIER et Mme SIBILLE (1994-1997) : jugement (Cour d'Appel de Besançon, 1997), exposé des motifs (Ville, 1994), notes, document de séance-N° 94-73 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes relative à l'examen des comptes et de la gestion du Comité des Oeuvres Sociales.Aménagement des locaux (1994-1998) : rapport municipalité ("Statut immeuble 4 Place d'Armes", 1997), procès-verbal (Conseil d'Administration du COS, 1998), tableaux ("Locaux d'habitation vacants", DGST, 1997), plans, pièces comptables, notes.Relations du COS avec la Ville et le DAB (1995-1997) : notes

    Date

    1992-1997

    Cote

    254W/274

    • Contexte : 254W

    • COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  54. Résultat n°54

    Agenda 1998 de la Ville de Belfort

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    1997

    Cote

    Br/1060/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 1998 de la Ville de Belfort
  55. Résultat n°55

    INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension du périmètre du D.A.B. (1994 - 1996): rapport, extrait du Bulletin Officiel du District, courriers; Etudes sur l'intercommunalité: A.U.T.B, (1993), colloque de Danjoutin (1994), rapport Deprocq (1994); Délibéraions du conseil municipal de Belfort (1993 - 1994); Propositions de Jean Rosselot pour la vallée de la Savoureuse (1994): proposition, rapport, courrier, coupures de presse; Revue de presse (1994); Chrono des courriers reçus et envoyés au sujet de l'intercommunalité par le directeur général des services (1993 - 1995).

    Date

    1993-1996

    Cote

    1WCAB/178

    • Contexte : 1WCAB

    • INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  56. Résultat n°56

    MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 6 avril 1995 au 26 septembre 1996

    Date

    1995-1996

    Cote

    207W/7

    • Contexte : 207W

    • MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  57. Résultat n°57

    Agenda 1997 de la Ville de Belfort

    Date

    1996

    Cote

    Br/991

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 1997 de la Ville de Belfort
  58. Résultat n°58

    Amicale des jardiniers municipaux de Belfort 1971-1996 : 25ème anniversaire

    Auteur

    AMICALE DES JARDINIERS MUNICIPAUX DE BELFORT

    Date

    1996

    Cote

    Br/983

    • Contexte : bibliothèques

    • Amicale des jardiniers municipaux de Belfort 1971-1996...
  59. Résultat n°59

    LOGEMENTS HLM DE LA VILLE - Contingent de logements de l'OPDHLM en faveur de la Ville : convention (Ville/OPDHLM), délibérations (N° 92-47, 92-156, 92-191 : ZAC Bougenel / N° 92-5 : Rue Gambiez / N° 93-176 : Transfert de garantie d'emprunt au Conseil Général), bilan ("Réservations HLM", 1994), tableaux (HLM, SAFC, SAMIBEL, SODEB...), liste ("Demande de logements", Commission d'évaluation et d'orientation, 1994-1995), textes officiels, correspondance, note ("Création d'un Service Logement", Ville, 1993)

    Date

    1992-1996

    Cote

    254W/246

    • Contexte : 254W

    • LOGEMENTS HLM DE LA VILLE - Contingent de logements...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  60. Résultat n°60

    CONFERENCES DES MAIRES DU RHIN SUPERIEUR : comptes rendus de réunions préparatoires, comptes rendus de et relevés des décisions, revues presse

    Date

    1990-1995

    Cote

    285W/7

    • Contexte : 285W

    • CONFERENCES DES MAIRES DU RHIN SUPERIEUR : comptes...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  61. Résultat n°61

    Faubourg des Vosges : revue de presse 1994. Tome II

    Date

    1995

    Cote

    Br/891/2, 1

    • Contexte : bibliothèques

    • Faubourg des Vosges : revue de presse 1994. Tome II
  62. Résultat n°62

    ELECTIONS MUNICIPALES - Opération "Bus Mairie" pour l'inscription sur les listes électorales (1985-1989) : rapports municipalité, tableaux ("Lieux de passage du Bus"), bilan ("Opération Bus-Election"), notes.Résultats des élections municipales de 1989 : tableaux récapitulatifs par bureau de vote.Organisation et déroulement des élections municipales de 1995 : circulaire (Ministère de l'Intérieur), textes officiels, documentation ("Population légale..., INSEE, 1990), communiqué de presse (Belfort-Démocratie), questions-réponses (L'Est Républicain/Belfort-Démocratie), tableau ("Opinion sur l'action de l'équipe municipale"), projet de mandat, proposition ("Programme municipal Front National Belfort, Les Français d'abord"), déclaration ("Denis ALLIMANT sur Radio France-Belfort..."), articles de presse, brochure ("Pour Belfort avec Jean-Pierre CHENENEMENT, Belfort-Démocratie..."), listes (Belfort-Démocratie, Lutte Ouvrière, Front National), dossier ("Financement des campagnes", Préfecture), document ("Mémento à l'usage des candidats", Ministère de l'Intérieur), télex AFP, note ("L'usage du téléphone en période électorale", Dominique DEPORCQ, 1994), pétition, rapports, articles de presse, notes

    Date

    1985-1995

    Cote

    254W/120

    • Contexte : 254W

    • ELECTIONS MUNICIPALES - Opération "Bus Mairie" pour...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  63. Résultat n°63

    MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 3 mars 1994 au 30 mars 1995

    Date

    1994-1995

    Cote

    207W/6

    • Contexte : 207W

    • MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  64. Résultat n°64

    Faubourg des Vosges : revue de presse 1994. Tome I

    Date

    1995

    Cote

    Br/891/1, 1

    • Contexte : bibliothèques

    • Faubourg des Vosges : revue de presse 1994. Tome I
  65. Résultat n°65

    Agenda 1996 de la Ville de Belfort

    Date

    1995

    Cote

    Br/975

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 1996 de la Ville de Belfort
  66. Résultat n°66

    RESTAURATION MUNICIPALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel : rapports, déclaration d'accident de travail, comptes rendus, pétition, fiches individuelles, demandes d'emploi, étude de poste, procès-verbal (Jury de recrutement), délibération, règlement intérieur, planning, dossiers ("Congés annuels", 1983-1985 / "Remplacement", 1983-1987 / "Congés maladie", 1984-1986 / "Formation", 1984-1987 / "Heures Sup", 1984-1988 / "Commission des menus", 1985 / "Effectifs", 1986-1987 / "Coût de revient, Dépenses, Recettes", 1989-1991), documentation, correspondance, notes

    Date

    1983-1995

    Cote

    254W/270

    • Contexte : 254W

    • RESTAURATION MUNICIPALE - Fonctionnement ; Gestion...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  67. Résultat n°67

    Les quartiers, la saveur de la ville ! : Belfort, 10ème anniversaire des Conseils de Quartiers

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    1994

    Cote

    Br/860

    • Contexte : bibliothèques

    • Les quartiers, la saveur de la ville ! : Belfort, 10ème...
  68. Résultat n°68

    VOIRIE : planning annuel

    Date

    1994

    Cote

    254W/275

    • Contexte : 254W

    • VOIRIE : planning annuel

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  69. Résultat n°69

    MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 7 janvier 1993 au 24 février 1994

    Date

    1993-1994

    Cote

    207W/5

    • Contexte : 207W

    • MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  70. Résultat n°70

    Quartier du faubourg des Vosges : revue de presse 1990-1993

    Date

    1994

    Cote

    Br/848

    • Contexte : bibliothèques

    • Quartier du faubourg des Vosges : revue de presse 1990-1993
  71. Résultat n°71

    Agenda 1995 de la Ville de Belfort

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    1994

    Cote

    Br/883

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 1995 de la Ville de Belfort
  72. Résultat n°72

    Quartier du faubourg des Vosges : revue de presse 1990-1993

    Date

    1994

    Cote

    Br/848/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Quartier du faubourg des Vosges : revue de presse 1990-1993
  73. Résultat n°73

    Paroisses et communes de France

    Date de publication

    1994

    Auteur

    KINTZ, Jean-Pierre

    Date

    1994

    Cote

    B/238, Cote de rangement : D

    • Contexte : bibliothèques

    • Paroisses et communes de France
  74. Résultat n°74

    Belfort, le faubourg des Vosges : entre Savoureuse et Salbert

    Auteur

    CONSEIL DE QUARTIER DU FAUBOURG DES VOSGES

    Date

    1994

    Cote

    Br/877/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort, le faubourg des Vosges : entre Savoureuse...
  75. Résultat n°75

    Belfort, le faubourg des Vosges : entre Savoureuse et Salbert

    Auteur

    CONSEIL DE QUARTIER DU FAUBOURG DES VOSGES

    Date

    1994

    Cote

    Br/877

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort, le faubourg des Vosges : entre Savoureuse...
  76. Résultat n°76

    Le Faubourg des Vosges, tel qu'en lui-même... (visite avec la revue municipale pour guide) : documentation

    Auteur

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    1994

    Cote

    Br/892

    • Contexte : bibliothèques

    • Le Faubourg des Vosges, tel qu'en lui-même... (visite...
  77. Résultat n°77

    Les maires en France

    Date de publication

    1993

    Auteur

    CHANDERNAGOR, André

    Date

    1993

    Cote

    B/228

    • Contexte : bibliothèques

    • Les maires en France
  78. Résultat n°78

    Politique sociale municipale : axes d'actions pour 1993

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    1993

    Cote

    Br/783

    • Contexte : bibliothèques

    • Politique sociale municipale : axes d'actions pour...
  79. Résultat n°79

    RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LA REGION : comptes rendus (Réunions Ville/Région ; Bureau Conseil Régional), délibération (Commission permanente du Conseil Régional, 1992), contrat de plan, contrat de ville, programme d'intervention, fiches d'opérations, fiches d'information, budget de la Région (1988-1990), tableaux, textes officiels, documentation, notes

    Date

    1987-1993

    Cote

    254W/286

    • Contexte : 254W

    • RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LA REGION : comptes rendus...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  80. Résultat n°80

    ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE, Colloques et congrès : programmes ; groupe de travail sur "quartiers défavorisés" : comptes-rendus ; journées de travail sur "systèmes de gestion à la base de cartes" : programmeFEDERATION DES MAIRES DES VILLES MOYENNES, Congrès et colloques, composition du conseil d'administration, documentation législative transmise pour information ou avis, revue de presse

    Date

    1990-1993

    Cote

    206W/13

    • Contexte : 206W

    • ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE, Colloques et congrès...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT