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150 résultats

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  1. Résultat n°1

    Liste des maires, adjoints et conseillers municipaux de Colmar de 1789 à 2008

    Auteur

    LICHTLE, Francis

    Date

    2009

    Cote

    Br/421

    • Contexte : bibliothèques

    • Liste des maires, adjoints et conseillers municipaux...
  2. Résultat n°2

    Agenda 2009 de la Ville de Belfort

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2008

    Cote

    Br/661

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 2009 de la Ville de Belfort
  3. Résultat n°3

    Le maire au fil du temps... dans le Territoire de Belfort

    Auteur

    ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES MAIRES DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    2008

    Cote

    Br/650

    • Contexte : bibliothèques

    • Le maire au fil du temps... dans le Territoire de Belfort
  4. Résultat n°4

    Le maire au fil du temps... dans le Territoire de Belfort

    Auteur

    ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES MAIRES DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    2008

    Cote

    Br/650/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Le maire au fil du temps... dans le Territoire de Belfort
  5. Résultat n°5

    Agenda 2008 de la Ville de Belfort

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2007

    Cote

    Br/603

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 2008 de la Ville de Belfort
  6. Résultat n°6

    Agenda 2007 de la Ville de Belfort

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2006

    Cote

    Br/1025

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 2007 de la Ville de Belfort
  7. Résultat n°7

    Rapport d'activités 2004

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2005

    Cote

    Br/1144

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités 2004
  8. Résultat n°8

    Agenda 2006 de la Ville de Belfort

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2005

    Cote

    Br/1079

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 2006 de la Ville de Belfort
  9. Résultat n°9
    Dossiers locaux divers : notes, coupures de presse, correspondance.

    1 media

    Dossiers locaux divers : notes, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1996-2005

    Cote

    18Z/186

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Autres réflexions et projets
    • Dossiers locaux divers : notes, coupures de presse,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  10. Résultat n°10

    Rapport d'activités 2003

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2004

    Cote

    Br/1213

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités 2003
  11. Résultat n°11

    Belfort : 1984-2004 : nos conseils de quartiers ont toujours vingt ans ! Spécial 20ème anniversaire des conseils de quartiers

    Date

    2004

    Cote

    Br/1523

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort : 1984-2004 : nos conseils de quartiers ont...
  12. Résultat n°12

    Belfort : 1984-2004 : nos conseils de quartiers ont toujours vingt ans ! Spécial 20ème anniversaire des conseils de quartiers

    Date

    2004

    Cote

    Br/1523/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort : 1984-2004 : nos conseils de quartiers ont...
  13. Résultat n°13

    Agenda 2005 de la Ville de Belfort

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2004

    Cote

    Br/1194

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 2005 de la Ville de Belfort
  14. Résultat n°14

    Rapport d'activités 2002

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2003

    Cote

    Br/1299

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités 2002
  15. Résultat n°15

    Agenda 2004 de la Ville de Belfort

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2003

    Cote

    Br/1288

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 2004 de la Ville de Belfort
  16. Résultat n°16

    Agenda 2002 de la Ville de Belfort

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2002

    Cote

    Br/1252

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 2002 de la Ville de Belfort
  17. Résultat n°17

    Agenda 2003 de la Ville de Belfort

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2002

    Cote

    Br/1282

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 2003 de la Ville de Belfort
  18. Résultat n°18

    REUNIONS DES CHEFS DE SERVICES DU DAB/CAB : comptes rendus

    Date

    1998-2001

    Cote

    248W/157

    • Contexte : 248W

    • REUNIONS DES CHEFS DE SERVICES DU DAB/CAB : comptes...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    PLAN DE FORMATION (2000-2001) : rapports (Conseil Municipal), fascicule ("Plan de formation, 2000-2001"), notes

    Date

    2000-2001

    Cote

    254W/278

    • Contexte : 254W

    • PLAN DE FORMATION (2000-2001) : rapports (Conseil Municipal),...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    SERRES MUNICIPALES - Construction des Serres Municipales (Bâtiment administratif, Stockage, Hall de rempotage) (2000) : dossiers de marchés, avenants aux marchés, documents de séance-N° 00-74 : Serres municipales - Bâtiment administratif - Avenant n° 1 aux marchés de travaux-N° 00-107 : Serres municipales - Bâtiment administratif - Avenants aux marchés de travaux.Transfert du Service Espaces Verts en vue de la restructuration de l'Atelier Voirie (2000-2001) : notification d'attribution de subvention, dossiers de marchés, plans, avenants, notes, documents de séance-N° 00-48 : Transfert du service Espaces Verts et productions horticoles - Tranche 2 - Demande de subvention-N° 00-169 : Résiliation du marché conclu avec l'entreprise STEI - Lot n° 3 (bordage-étanchéité-zinguerie) du marché de travaux "Transfert des espaces verts et productions horticoles (restructuration de l'atelier voirie)"-N° 00-271 : Transfert des Serres municipales - Bâtiment Atelier Voirie - Avenant n° 1 aux marchés de travaux - Augmentation du délai de réalisation des travaux-N° 01-73 : Transfert des Serres Municipales - Restructuration de l'Atelier Voirie - Avenant n° 2 aux marchés de travaux

    Date

    2000-2001

    Cote

    254W/272

    • Contexte : 254W

    • SERRES MUNICIPALES - Construction des Serres Municipales...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  21. Résultat n°21

    CUISINE CENTRALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel ; Aménagement (1984-1998) : comptes rendus, liste d'aptitude, profil et étude de poste, rapports, dossiers ("Groupe électrogène", 1987 / "Restauration universitaire Duvillard et Bougenel, Convention de financement", 1992 / "Travaux", 1988-1992), tableaux, plans, notes.Relations entre la Ville et l'Institut Pasteur (1986-2001) : conventions (Ville/Institut Pasteur, 1986, 1996, 2000, 2001), rapport municipalité, documents de séance-N° 86-23 : Contrôle microbiologique des plats préparés par la Cuisine Centrale - Convention avec l'Institut Pasteur de Lille-N° 96-139 : Modification des termes de la convention passée avec l'Institut Pasteur de Lille en mars 1986.Fourniture de repas par la Société RESCASET à la Cuisine Centrale (1988-1990) : dossier de marché, avenant au marché, documents de séance-N° 88-20 : Fourniture de barquettes alimentaires à la Cuisine Centrale - Conclusion d'un marché négocié avec la SARL RESCASET - Années 1988-1989-1990-N° 90-134 : Marché sur appel d'offres conclu avec la SARL RESCASET - Conclusion d'un avenant n° 1

    Date

    1984-2001

    Cote

    254W/269

    • Contexte : 254W

    • CUISINE CENTRALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  22. Résultat n°22

    REUNIONS DU COMITE DE DIRECTION ELARGI : organigramme (DDU), rapport, listes, inventaire, feuilles de présence, ordre du jour, convocations, dossiers (SIG, CID), notes

    Date

    1998-2001

    Cote

    248W/156

    • Contexte : 248W

    • REUNIONS DU COMITE DE DIRECTION ELARGI : organigramme...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  23. Résultat n°23

    REGIE MUNICIPALE - Fonctionnement : rapports municipalité ("Demande d'implantation d'un distributeur de boissons", 1999 / "Marché aux Puces - Demande de remboursement partiel", 2000), dossier ("Demande d'autorisation de la Croix Rouge, Occupation du domaine public", 1999), tableau de bord (1999-2001), notes

    Date

    1999-2001

    Cote

    254W/273

    • Contexte : 254W

    • REGIE MUNICIPALE - Fonctionnement : rapports municipalité...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    Rapport d'activités 2000

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2001

    Cote

    Br/1169

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités 2000
  25. Résultat n°25

    INFORMATIQUE ET RESEAUX - Partage des ressources, coût et prestations informatiques entre la Ville et la CAB : conventions (Ville/CAB), rapports (Conseil Communautaire), bilans, notes, document de séance-N° 00-261 : Partage des ressources informatiques avec la Communauté d'Agglomération Belfortaine

    Date

    2000

    Cote

    254W/277

    • Contexte : 254W

    • INFORMATIQUE ET RESEAUX - Partage des ressources, coût...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  26. Résultat n°26

    Belfort, la métamorphose

    Auteur

    MOURREAU, Jean

    Date

    2000

    Cote

    Br/1158

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort, la métamorphose
  27. Résultat n°27

    Belfort et ses villes jumelles : Leonberg en Allemagne, Delémont en Suisse, Stafford en Angleterre, Zaporojie en Ukraine, Skikda en Algérie

    Date

    2000

    Cote

    Br/1138

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort et ses villes jumelles : Leonberg en Allemagne,...
  28. Résultat n°28

    COMPTES RENDUS DE LA MUNICIPALITE

    Date

    1992-2000

    Cote

    248W/154

    • Contexte : 248W

    • COMPTES RENDUS DE LA MUNICIPALITE

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  29. Résultat n°29

    INTEGRATION D'ARGIESAN A LA C.A.B., CONTENTIEUX ADMINISTRATIF: recours au tribunal administratif de la commune d'Argiésans contre le préfet du Territoire de Belfort: Mémoires du préfet (30/11/99, 07/04/2000), mémoires de l'avocate d'Argiésans (12/11/99, 07/02/2000), décision du tribunal administratif (23/12/99), courrier, coupures de presse.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1WCAB/177

    • Contexte : 1WCAB

    • INTEGRATION D'ARGIESAN A LA C.A.B., CONTENTIEUX ADMINISTRATIF:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  30. Résultat n°30

    Rapport d'activités 1999

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2000

    Cote

    Br/1438

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités 1999
  31. Résultat n°31

    COMPTES RENDUS DES REUNIONS DE DIRECTION

    Date

    1994-2000

    Cote

    248W/155

    • Contexte : 248W

    • COMPTES RENDUS DES REUNIONS DE DIRECTION

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  32. Résultat n°32

    ADHESION DE LA VILLE DE BELFORT - Adhésion de la Ville à diverses associations : rapports municipalité ("Comité Français pour l'Environnement et le Développement Durable - Comité 21 - Adhésion de la Ville de Belfort", 1995 / "Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association Française pour le Développement de l'Enseignement Technique-AFDET", 2000), correspondance ("Projet d'adhésion à l'Institut Paul DELOUVRIER", 2000), documents de séance-N° 94-87 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association des Villes Universitaires de France-N° 94-88 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association SYNERGY-N° 94-148 : Adhésion à la Conférence Permanente du Tourisme Urbain-N° 94-217 : Adhésion de la Ville de Belfort aux prestations du Centre d'Echange des Ressources des Collectivités Locales pour l'Environnement (CERCLE) et au Réseau des Communes Pilotes en Environnement de l'Association Information sur le Développement, l'Environnement et l'Aménagement Local (IDEAL)-N° 94-270 : Adhésion de la Ville de Belfort au Fonds de Coopération Décentralisée Franco-Palestinienne-N° 95-12 : Proposition d'adhésion à l'Association Française d'Information et de Recherche sur l'Animal de Compagnie (AFIRAC)-N° 95-25 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association Fonds de Coopération Décentralisée Franco-Palestinienne-N° 96-19 : Parc naturel des Ballons des Vosges-N° 96-62 : Centre de Gestion - Adhésion au service de documentation "Juris-Doc"-N° 96-171 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'association de l'Autoroute Atlantique-Rhin-Rhône-N° 97-233 : Adhésion de la Ville de Belfort à la Fédération Mondiale des Cités Unies (FMCU)-N° 98-20 : Adhésion au club des villes cyclables-N° 98-39 : Documentation - Avenant à la convention d'utilisation du service "Jurisdoc" conclue avec le Centre de Gestion-N° 98-61 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'Institut de la Décentralisation-N° 98-205 : Adhésion à l'association "Pour le Bioscope à Saint Louis"

    Date

    1994-2000

    Cote

    254W/132

    • Contexte : 254W

    • ADHESION DE LA VILLE DE BELFORT - Adhésion de la Ville...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  33. Résultat n°33

    TRANSFORMATION DU D.A.B. EN C.A.B.: Réunions: compte-rendu de réunion, rapport, courrier; Divers: composition du bureau, représentation des communes, arrètés préfectoraux (extension du périmètre et des compétences).

    Date

    1999

    Cote

    1WCAB/181

    • Contexte : 1WCAB

    • TRANSFORMATION DU D.A.B. EN C.A.B.: Réunions: compte-rendu...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  34. Résultat n°34

    Rapport d'activités 1998

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    1999

    Cote

    Br/1104

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activités 1998
  35. Résultat n°35

    MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus, rapports

    Date

    1998-1999

    Cote

    246W/1

    • Contexte : 246W

    • MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus, rapports

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  36. Résultat n°36

    RESTAURANT MUNICIPAL DE LA SALLE DES FÊTES - Aménagement et fonctionnement du restaurant de la Salle des Fêtes dit "des Communaux" (1989-1992) : conventions (Ville/Etat, 1989 ; CCAS/Ville ; HLM/Ville, 1989), rapport, tableau fréquentation, pétition, plans, notes.Accueil des étudiants du DEUG-AES et des élèves du Lycée Condorcet (1990-1999) : conventions (Ville/CROUS, 1990-1991 ; Ville/Lycée Condorcet, 1999), documents de séance-N° 90-192 : Convention à passer avec le CROUS de Franche-Comté pour l'accueil d'étudiants au Restaurant Inter-administratif de la Salle des Fêtes-N° 91-50 : Convention à passer avec le CROUS de Franche-Comté pour l'accueil d'étudiants au Restaurant Inter-administratif de la Salle des Fêtes

    Date

    1989-1999

    Cote

    254W/271

    • Contexte : 254W

    • RESTAURANT MUNICIPAL DE LA SALLE DES FÊTES - Aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  37. Résultat n°37

    Ville de Belfort rapport d'activités 1998

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    1999

    Cote

    Br/1104/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Ville de Belfort rapport d'activités 1998
  38. Résultat n°38

    RELATIONS VILLE / DAB - Intervention du personnel du DAB pour le compte de la Ville (1983-1998) ; Cession au DAB des propriétés bâties et non bâties (1983-1989) ; Séparation des services de la Ville et du DAB (1984-1985) ; Relations financières (1985-1996) ; Compétence déchets ménagers (1986-1992) : compte rendu (Bureau), projet de convention (Communes/DAB), délibération, documents budgétaires, documents financiers, étude ("Problématique pour le District de l'Agglomération Belfortaine", Patrick PINCET, 1997), rapports, pièces comptables, tableaux, plans, listes, articles de presse, notes, correspondance, document de séance-N° 87-6 : Modification des conditions de fonctionnement du District de l'Agglomération Belfortaine - Lieu de réunion du Conseil de District

    Date

    1983-1999

    Cote

    198W/266

    • Contexte : 198W

    • RELATIONS VILLE / DAB - Intervention du personnel du...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  39. Résultat n°39

    Agenda 2000 de la Ville de Belfort

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    1999

    Cote

    Br/1130

    • Contexte : bibliothèques

    • Agenda 2000 de la Ville de Belfort
  40. Résultat n°40

    Propriété collective et identité communale

    Date de publication

    1998

    Auteur

    VIVIER, Nadine

    Date

    1998

    Cote

    B/328

    • Contexte : bibliothèques

    • Propriété collective et identité communale