Filtrer les résultats
Multimédias
  • 151
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 103
  • 18
  • 8
  • 6
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 152
  • 64
  • 28
  • 25
  • 16
Afficher plus
Lieux
  • 6
  • 5
  • 3
  • 2
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 33
  • 7
  • 6
  • 5
  • 5
Afficher plus
Période
  • 112
  • 26
Typologies
  • 59
  • 20
  • 1
  • 1
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible

152 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Liste des maires, adjoints et conseillers municipaux de Colmar de 1789 à 2008
Cote
Br/421
 Date
2009
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Liste des maires, adjoints et conseillers municipaux...
Résultat n°2

Agenda 2009 de la Ville de Belfort
Cote
Br/661
 Date
2008
 Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 2009 de la Ville de Belfort
Résultat n°3

Rapport d'activités
Cote
Br/2004
 Date
2008
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activités
Résultat n°4

Le maire au fil du temps... dans le Territoire de Belfort
Cote
Br/650
 Date
2008
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Le maire au fil du temps... dans le Territoire de Belfort
Résultat n°5

Le maire au fil du temps... dans le Territoire de Belfort
Cote
Br/650/BIS
 Date
2008
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Le maire au fil du temps... dans le Territoire de Belfort
Résultat n°6

Agenda 2008 de la Ville de Belfort
Cote
Br/603
 Date
2007
 Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 2008 de la Ville de Belfort
Résultat n°7

Agenda 2007 de la Ville de Belfort
Cote
Br/1025
 Date
2006
 Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 2007 de la Ville de Belfort
Résultat n°8

Rapport d'activités 2004
Cote
Br/1144
 Date
2005
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activités 2004
Résultat n°9

Agenda 2006 de la Ville de Belfort
Cote
Br/1079
 Date
2005
 Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 2006 de la Ville de Belfort
Résultat n°10
Dossiers locaux divers : notes, coupures de presse, correspondance.

1 media

Dossiers locaux divers : notes, coupures de presse, correspondance.
Cote
18Z/186
 Date
1996-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Autres réflexions et projets
  • Dossiers locaux divers : notes, coupures de presse,...
Résultat n°11

Rapport d'activités 2003
Cote
Br/1213
 Date
2004
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activités 2003
Résultat n°12

Belfort : 1984-2004 : nos conseils de quartiers ont toujours vingt ans ! Spécial 20ème anniversaire des conseils de quartiers
Cote
Br/1523
 Date
2004
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort : 1984-2004 : nos conseils de quartiers ont...
Résultat n°13

Belfort : 1984-2004 : nos conseils de quartiers ont toujours vingt ans ! Spécial 20ème anniversaire des conseils de quartiers
Cote
Br/1523/BIS
 Date
2004
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort : 1984-2004 : nos conseils de quartiers ont...
Résultat n°14

Agenda 2005 de la Ville de Belfort
Cote
Br/1194
 Date
2004
 Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 2005 de la Ville de Belfort
Résultat n°15

Rapport d'activités 2002
Cote
Br/1299
 Date
2003
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activités 2002
Résultat n°16

Agenda 2004 de la Ville de Belfort
Cote
Br/1288
 Date
2003
 Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 2004 de la Ville de Belfort
Résultat n°17

Rapport d'activités
Cote
Br/2005
 Date
2003
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activités
Résultat n°18

Agenda 2002 de la Ville de Belfort
Cote
Br/1252
 Date
2002
 Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 2002 de la Ville de Belfort
Résultat n°19

Agenda 2003 de la Ville de Belfort
Cote
Br/1282
 Date
2002
 Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 2003 de la Ville de Belfort
Résultat n°20

REUNIONS DES CHEFS DE SERVICES DU DAB/CAB : comptes rendus
Cote
248W/157
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • REUNIONS DES CHEFS DE SERVICES DU DAB/CAB : comptes...
Résultat n°21

PLAN DE FORMATION (2000-2001) : rapports (Conseil Municipal), fascicule ("Plan de formation, 2000-2001"), notes
Cote
254W/278
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PLAN DE FORMATION (2000-2001) : rapports (Conseil Municipal),...
Résultat n°22

SERRES MUNICIPALES - Construction des Serres Municipales (Bâtiment administratif, Stockage, Hall de rempotage) (2000) : dossiers de marchés, avenants aux marchés, documents de séance-N° 00-74 : Serres municipales - Bâtiment administratif - Avenant n° 1 aux marchés de travaux-N° 00-107 : Serres municipales - Bâtiment administratif - Avenants aux marchés de travaux.Transfert du Service Espaces Verts en vue de la restructuration de l'Atelier Voirie (2000-2001) : notification d'attribution de subvention, dossiers de marchés, plans, avenants, notes, documents de séance-N° 00-48 : Transfert du service Espaces Verts et productions horticoles - Tranche 2 - Demande de subvention-N° 00-169 : Résiliation du marché conclu avec l'entreprise STEI - Lot n° 3 (bordage-étanchéité-zinguerie) du marché de travaux "Transfert des espaces verts et productions horticoles (restructuration de l'atelier voirie)"-N° 00-271 : Transfert des Serres municipales - Bâtiment Atelier Voirie - Avenant n° 1 aux marchés de travaux - Augmentation du délai de réalisation des travaux-N° 01-73 : Transfert des Serres Municipales - Restructuration de l'Atelier Voirie - Avenant n° 2 aux marchés de travaux
Cote
254W/272
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • SERRES MUNICIPALES - Construction des Serres Municipales...
Résultat n°23

CUISINE CENTRALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel ; Aménagement (1984-1998) : comptes rendus, liste d'aptitude, profil et étude de poste, rapports, dossiers ("Groupe électrogène", 1987 / "Restauration universitaire Duvillard et Bougenel, Convention de financement", 1992 / "Travaux", 1988-1992), tableaux, plans, notes.Relations entre la Ville et l'Institut Pasteur (1986-2001) : conventions (Ville/Institut Pasteur, 1986, 1996, 2000, 2001), rapport municipalité, documents de séance-N° 86-23 : Contrôle microbiologique des plats préparés par la Cuisine Centrale - Convention avec l'Institut Pasteur de Lille-N° 96-139 : Modification des termes de la convention passée avec l'Institut Pasteur de Lille en mars 1986.Fourniture de repas par la Société RESCASET à la Cuisine Centrale (1988-1990) : dossier de marché, avenant au marché, documents de séance-N° 88-20 : Fourniture de barquettes alimentaires à la Cuisine Centrale - Conclusion d'un marché négocié avec la SARL RESCASET - Années 1988-1989-1990-N° 90-134 : Marché sur appel d'offres conclu avec la SARL RESCASET - Conclusion d'un avenant n° 1
Cote
254W/269
 Date
1984-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CUISINE CENTRALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel...
Résultat n°24

REUNIONS DU COMITE DE DIRECTION ELARGI : organigramme (DDU), rapport, listes, inventaire, feuilles de présence, ordre du jour, convocations, dossiers (SIG, CID), notes
Cote
248W/156
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • REUNIONS DU COMITE DE DIRECTION ELARGI : organigramme...
Résultat n°25

REGIE MUNICIPALE - Fonctionnement : rapports municipalité ("Demande d'implantation d'un distributeur de boissons", 1999 / "Marché aux Puces - Demande de remboursement partiel", 2000), dossier ("Demande d'autorisation de la Croix Rouge, Occupation du domaine public", 1999), tableau de bord (1999-2001), notes
Cote
254W/273
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • REGIE MUNICIPALE - Fonctionnement : rapports municipalité...
Résultat n°26

Rapport d'activités 2000
Cote
Br/1169
 Date
2001
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activités 2000
Résultat n°27

INFORMATIQUE ET RESEAUX - Partage des ressources, coût et prestations informatiques entre la Ville et la CAB : conventions (Ville/CAB), rapports (Conseil Communautaire), bilans, notes, document de séance-N° 00-261 : Partage des ressources informatiques avec la Communauté d'Agglomération Belfortaine
Cote
254W/277
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • INFORMATIQUE ET RESEAUX - Partage des ressources, coût...
Résultat n°28

Belfort, la métamorphose
Cote
Br/1158
 Date
2000
 Lieu - Type de document
Extrait

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort, la métamorphose
Résultat n°29

Belfort et ses villes jumelles : Leonberg en Allemagne, Delémont en Suisse, Stafford en Angleterre, Zaporojie en Ukraine, Skikda en Algérie
Cote
Br/1138
 Date
2000
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort et ses villes jumelles : Leonberg en Allemagne,...
Résultat n°30

COMPTES RENDUS DE LA MUNICIPALITE
Cote
248W/154
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • COMPTES RENDUS DE LA MUNICIPALITE
Résultat n°31

INTEGRATION D'ARGIESAN A LA C.A.B., CONTENTIEUX ADMINISTRATIF: recours au tribunal administratif de la commune d'Argiésans contre le préfet du Territoire de Belfort: Mémoires du préfet (30/11/99, 07/04/2000), mémoires de l'avocate d'Argiésans (12/11/99, 07/02/2000), décision du tribunal administratif (23/12/99), courrier, coupures de presse.
Cote
1WCAB/177
 Date
1999-2000
 Lieu
ARGIESANS
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • INTEGRATION D'ARGIESAN A LA C.A.B., CONTENTIEUX ADMINISTRATIF:...
Résultat n°32

Rapport d'activités 1999
Cote
Br/1438
 Date
2000
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activités 1999
Résultat n°33

COMPTES RENDUS DES REUNIONS DE DIRECTION
Cote
248W/155
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • COMPTES RENDUS DES REUNIONS DE DIRECTION
Résultat n°34

ADHESION DE LA VILLE DE BELFORT - Adhésion de la Ville à diverses associations : rapports municipalité ("Comité Français pour l'Environnement et le Développement Durable - Comité 21 - Adhésion de la Ville de Belfort", 1995 / "Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association Française pour le Développement de l'Enseignement Technique-AFDET", 2000), correspondance ("Projet d'adhésion à l'Institut Paul DELOUVRIER", 2000), documents de séance-N° 94-87 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association des Villes Universitaires de France-N° 94-88 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association SYNERGY-N° 94-148 : Adhésion à la Conférence Permanente du Tourisme Urbain-N° 94-217 : Adhésion de la Ville de Belfort aux prestations du Centre d'Echange des Ressources des Collectivités Locales pour l'Environnement (CERCLE) et au Réseau des Communes Pilotes en Environnement de l'Association Information sur le Développement, l'Environnement et l'Aménagement Local (IDEAL)-N° 94-270 : Adhésion de la Ville de Belfort au Fonds de Coopération Décentralisée Franco-Palestinienne-N° 95-12 : Proposition d'adhésion à l'Association Française d'Information et de Recherche sur l'Animal de Compagnie (AFIRAC)-N° 95-25 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association Fonds de Coopération Décentralisée Franco-Palestinienne-N° 96-19 : Parc naturel des Ballons des Vosges-N° 96-62 : Centre de Gestion - Adhésion au service de documentation "Juris-Doc"-N° 96-171 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'association de l'Autoroute Atlantique-Rhin-Rhône-N° 97-233 : Adhésion de la Ville de Belfort à la Fédération Mondiale des Cités Unies (FMCU)-N° 98-20 : Adhésion au club des villes cyclables-N° 98-39 : Documentation - Avenant à la convention d'utilisation du service "Jurisdoc" conclue avec le Centre de Gestion-N° 98-61 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'Institut de la Décentralisation-N° 98-205 : Adhésion à l'association "Pour le Bioscope à Saint Louis"
Cote
254W/132
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ADHESION DE LA VILLE DE BELFORT - Adhésion de la Ville...
Résultat n°35

TRANSFORMATION DU D.A.B. EN C.A.B.: Réunions: compte-rendu de réunion, rapport, courrier; Divers: composition du bureau, représentation des communes, arrètés préfectoraux (extension du périmètre et des compétences).
Cote
1WCAB/181
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • TRANSFORMATION DU D.A.B. EN C.A.B.: Réunions: compte-rendu...
Résultat n°36

Rapport d'activités 1998
Cote
Br/1104
 Date
1999
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activités 1998
Résultat n°37

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus, rapports
Cote
246W/1
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 246W

  • MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus, rapports
Résultat n°38

RESTAURANT MUNICIPAL DE LA SALLE DES FÊTES - Aménagement et fonctionnement du restaurant de la Salle des Fêtes dit "des Communaux" (1989-1992) : conventions (Ville/Etat, 1989 ; CCAS/Ville ; HLM/Ville, 1989), rapport, tableau fréquentation, pétition, plans, notes.Accueil des étudiants du DEUG-AES et des élèves du Lycée Condorcet (1990-1999) : conventions (Ville/CROUS, 1990-1991 ; Ville/Lycée Condorcet, 1999), documents de séance-N° 90-192 : Convention à passer avec le CROUS de Franche-Comté pour l'accueil d'étudiants au Restaurant Inter-administratif de la Salle des Fêtes-N° 91-50 : Convention à passer avec le CROUS de Franche-Comté pour l'accueil d'étudiants au Restaurant Inter-administratif de la Salle des Fêtes
Cote
254W/271
 Date
1989-1999
 Lieu
SALLE DES FETEBelfort, LYCEE CONDORCET
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • RESTAURANT MUNICIPAL DE LA SALLE DES FÊTES - Aménagement...
Résultat n°39

Ville de Belfort rapport d'activités 1998
Cote
Br/1104/BIS
 Date
1999
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Ville de Belfort rapport d'activités 1998
Résultat n°40

RELATIONS VILLE / DAB - Intervention du personnel du DAB pour le compte de la Ville (1983-1998) ; Cession au DAB des propriétés bâties et non bâties (1983-1989) ; Séparation des services de la Ville et du DAB (1984-1985) ; Relations financières (1985-1996) ; Compétence déchets ménagers (1986-1992) : compte rendu (Bureau), projet de convention (Communes/DAB), délibération, documents budgétaires, documents financiers, étude ("Problématique pour le District de l'Agglomération Belfortaine", Patrick PINCET, 1997), rapports, pièces comptables, tableaux, plans, listes, articles de presse, notes, correspondance, document de séance-N° 87-6 : Modification des conditions de fonctionnement du District de l'Agglomération Belfortaine - Lieu de réunion du Conseil de District
Cote
198W/266
 Date
1983-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • RELATIONS VILLE / DAB - Intervention du personnel du...
Résultat n°41

Agenda 2000 de la Ville de Belfort
Cote
Br/1130
 Date
1999
 Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 2000 de la Ville de Belfort
Résultat n°42

Propriété collective et identité communale
Cote
B/328
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Propriété collective et identité communale
Résultat n°43

Création et fonctionnement du relais de l'INSEE aux Archives municipales de Belfort
Cote
191W/26
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 191W

  • Création et fonctionnement du relais de l'INSEE aux...
Résultat n°44

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus, rapports
Cote
246W/2
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 246W

  • MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus, rapports
Résultat n°45

Réalisation et mise à jour du CD Rom sur les actions municipales, secteur Culture : notes, éléments d'information
Cote
341W/31
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 341W

  • Réalisation et mise à jour du CD Rom sur les actions...
Résultat n°46

COS : conseils d'administration, élections
Cote
191W/6
 Date
1981-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 191W

  • COS : conseils d'administration, élections
Résultat n°47

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Reprise des espaces verts par la Ville (1985-1993) : comptes rendus ("Transfert à la Ville des espaces verts HLM", 1989-1993), estimation des coûts d'entretien, notes.Aménagement et gestion des espaces extérieurs (Quartier des Glacis, 1985-1992 / Quartier des Résidences, 1985-1998 / Quartier Pépinière-Béchaud, 1987-1994 / Quartier Dardel, 1990 / La grand'Combe, 1990-1994 / Rue Salvador Allende, 1995) : comptes rendus, rapport de présentation ("Quartier des Résidences-Zaporojie", Service Espaces Verts, 1991), rapport municipalité, document d'arpentage ("Quartier Pépinière-Béchaud", Jean CLERGET, 1992), bail emphytéotique (OPDHLM/Ville, 1994), plans, articles de presse, notes, document de séance-N° 91-114 : Quartier des Glacis - Gestion des espaces extérieurs - Echange de terrain avec l'OPDHLM.Financement de l'aménagement des espaces extérieurs par la Région et le Département (1989-1990) : programme quinquennal (1989-1993), notification d'une décision attributive de subvention (Région, 1989), compte rendu (Conseil Général, 1989), fiche de présentation ("Politique régionale de prévention"), rapport de présentation, détail estimatif des travaux, tableaux, plans, notes
Cote
254W/242
 Date
1985-1998
 Lieu
ALLENDE (Rue Salvador), GRAND'COMBE, GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, PEPINIERE, DARDEL
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Reprise...
Résultat n°48

EXTENSION GEOGRAPHIQUE DU D.A.B.: Modification des compétences districales: extraits du Registre de Délibération du Conseil de District, rapport, brochure électorale, courrier; Débats préparatoires: arrèté préfectoral, carte, rapport (dont dont fiches signalétiques de commune); Communes susceptibles d'adhérer: rapport (dont fiches signalétiques de commune); Extension du D.A.B.: arrèté, réunion,
Cote
1WCAB/175
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • EXTENSION GEOGRAPHIQUE DU D.A.B.: Modification des...
Résultat n°49

ESPACES VERTS - Fonctionnement et gestion du personnel : planning des travaux (1994), cahier de revendications (CFDT, 1997), document de séance-N° 97-63 : Travaux de rénovation et de restructuration des espaces verts - Plantation d'arbres d'alignement - Approbation du programme
Cote
254W/276
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ESPACES VERTS - Fonctionnement et gestion du personnel...
Résultat n°50

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Organisation et modernisation des services publics : arrêté préfectoral ("Constitution de la Commission Départementale d'organisation et de modernisation des services publics", 1996), étude ("Schéma départemental d'organisation et d'amélioration des services publics", 1996), rapport ("Pour une modernisation de la Fonction publique territoriale", Jacques RIGAUDIAT, 1992), rapport d'activités ("Services Déconcentrés de l'Etat dans le Territoire de Belfort", Préfecture, 1997), comptes rendus (Commission Départementale d'organisation..., 1996-1997), documentation, notes
Cote
254W/279
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Organisation et modernisation...
Résultat n°51

COMITE TECHNIQUE PARITAIRE : comptes rendus
Cote
245W/40
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • COMITE TECHNIQUE PARITAIRE : comptes rendus
Résultat n°52

RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LE DEPARTEMENT : comptes rendus (Réunions Ville-Département, 1986-1995), protocole d'accord (Département/Ville/SEMPAT, 1993), conventions, contrat des plan, rapports ("Crèches collectives, Compte d'exploitation 1985, Bilan prévisionnel 1986", Ville / "Les Conseils Généraux face aux situations de précarité et de pauvreté", Christian PROUST, 1987 / "Aides apportées aux communes", 1990 / "Débat sur les grandes infrastructures traversant le département du Territoire de Belfort", Conseil Général, 1996), études de faisabilité ("Implantation d'un lycée polyvalent à Delle", IRISS, 1995 / "Parc d'Activités des Hauts de Belfort", Ville, 1995), estimation (Domaine, 1995), fiches budgétaires, fiches financières, articles de presse, tableaux, plans, notes
Cote
254W/285
 Date
1984-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • RELATIONS ENTRE LA VILLE ET LE DEPARTEMENT : comptes...
Résultat n°53

Agenda 1998 de la Ville de Belfort
Cote
Br/1060
 Date
1997
 Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 1998 de la Ville de Belfort
Résultat n°54

INTERCOMMUNALITE: Commission d'étude des perspectives d'évolutions: Réunions de travail (17/01/95 au 13/06/97): extraits du Registre de Délibération du District, rapport, brochure, courrier,
Cote
1WCAB/176
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • INTERCOMMUNALITE: Commission d'étude des perspectives...
Résultat n°55

COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS) - Fonctionnement des Commissions et gestion comptable du COS (1992-1996) : comptes rendus, planning ("Interventions comptables", Cabinet ICM, 1994), compte de résultats et bilans (1993-1994), budget, titre de recettes, rapport ("Situation comptable 1996"), notes.Affaire COS contre M. CHEVRIER et Mme SIBILLE (1994-1997) : jugement (Cour d'Appel de Besançon, 1997), exposé des motifs (Ville, 1994), notes, document de séance-N° 94-73 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes relative à l'examen des comptes et de la gestion du Comité des Oeuvres Sociales.Aménagement des locaux (1994-1998) : rapport municipalité ("Statut immeuble 4 Place d'Armes", 1997), procès-verbal (Conseil d'Administration du COS, 1998), tableaux ("Locaux d'habitation vacants", DGST, 1997), plans, pièces comptables, notes.Relations du COS avec la Ville et le DAB (1995-1997) : notes
Cote
254W/274
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS) - Fonctionnement...
Résultat n°56

Agenda 1998 de la Ville de Belfort
Cote
Br/1060/BIS
 Date
1997
 Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 1998 de la Ville de Belfort
Résultat n°57

INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension du périmètre du D.A.B. (1994 - 1996): rapport, extrait du Bulletin Officiel du District, courriers; Etudes sur l'intercommunalité: A.U.T.B, (1993), colloque de Danjoutin (1994), rapport Deprocq (1994); Délibéraions du conseil municipal de Belfort (1993 - 1994); Propositions de Jean Rosselot pour la vallée de la Savoureuse (1994): proposition, rapport, courrier, coupures de presse; Revue de presse (1994); Chrono des courriers reçus et envoyés au sujet de l'intercommunalité par le directeur général des services (1993 - 1995).
Cote
1WCAB/178
 Date
1993-1996
 Lieu
SAVOUREUSE (Vallée de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension...
Résultat n°58

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 6 avril 1995 au 26 septembre 1996
Cote
207W/7
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 207W

  • MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports...
Résultat n°59

Agenda 1997 de la Ville de Belfort
Cote
Br/991
 Date
1996
 Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 1997 de la Ville de Belfort
Résultat n°60

Amicale des jardiniers municipaux de Belfort 1971-1996 : 25ème anniversaire
Cote
Br/983
 Date
1996
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Amicale des jardiniers municipaux de Belfort 1971-1996...
Résultat n°61

LOGEMENTS HLM DE LA VILLE - Contingent de logements de l'OPDHLM en faveur de la Ville : convention (Ville/OPDHLM), délibérations (N° 92-47, 92-156, 92-191 : ZAC Bougenel / N° 92-5 : Rue Gambiez / N° 93-176 : Transfert de garantie d'emprunt au Conseil Général), bilan ("Réservations HLM", 1994), tableaux (HLM, SAFC, SAMIBEL, SODEB...), liste ("Demande de logements", Commission d'évaluation et d'orientation, 1994-1995), textes officiels, correspondance, note ("Création d'un Service Logement", Ville, 1993)
Cote
254W/246
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • LOGEMENTS HLM DE LA VILLE - Contingent de logements...
Résultat n°62

CONFERENCES DES MAIRES DU RHIN SUPERIEUR : comptes rendus de réunions préparatoires, comptes rendus de et relevés des décisions, revues presse
Cote
285W/7
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 285W

  • CONFERENCES DES MAIRES DU RHIN SUPERIEUR : comptes...
Résultat n°63

Faubourg des Vosges : revue de presse 1994. Tome II
Cote
Br/891/2, 1
 Date
1995
 Lieu
VOSGES
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Faubourg des Vosges : revue de presse 1994. Tome II
Résultat n°64

ELECTIONS MUNICIPALES - Opération "Bus Mairie" pour l'inscription sur les listes électorales (1985-1989) : rapports municipalité, tableaux ("Lieux de passage du Bus"), bilan ("Opération Bus-Election"), notes.Résultats des élections municipales de 1989 : tableaux récapitulatifs par bureau de vote.Organisation et déroulement des élections municipales de 1995 : circulaire (Ministère de l'Intérieur), textes officiels, documentation ("Population légale..., INSEE, 1990), communiqué de presse (Belfort-Démocratie), questions-réponses (L'Est Républicain/Belfort-Démocratie), tableau ("Opinion sur l'action de l'équipe municipale"), projet de mandat, proposition ("Programme municipal Front National Belfort, Les Français d'abord"), déclaration ("Denis ALLIMANT sur Radio France-Belfort..."), articles de presse, brochure ("Pour Belfort avec Jean-Pierre CHENENEMENT, Belfort-Démocratie..."), listes (Belfort-Démocratie, Lutte Ouvrière, Front National), dossier ("Financement des campagnes", Préfecture), document ("Mémento à l'usage des candidats", Ministère de l'Intérieur), télex AFP, note ("L'usage du téléphone en période électorale", Dominique DEPORCQ, 1994), pétition, rapports, articles de presse, notes
Cote
254W/120
 Date
1985-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ELECTIONS MUNICIPALES - Opération "Bus Mairie" pour...
Résultat n°65

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 3 mars 1994 au 30 mars 1995
Cote
207W/6
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 207W

  • MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports...
Résultat n°66

Faubourg des Vosges : revue de presse 1994. Tome I
Cote
Br/891/1, 1
 Date
1995
 Lieu
VOSGES
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Faubourg des Vosges : revue de presse 1994. Tome I
Résultat n°67

Agenda 1996 de la Ville de Belfort
Cote
Br/975
 Date
1995
 Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 1996 de la Ville de Belfort
Résultat n°68

RESTAURATION MUNICIPALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel : rapports, déclaration d'accident de travail, comptes rendus, pétition, fiches individuelles, demandes d'emploi, étude de poste, procès-verbal (Jury de recrutement), délibération, règlement intérieur, planning, dossiers ("Congés annuels", 1983-1985 / "Remplacement", 1983-1987 / "Congés maladie", 1984-1986 / "Formation", 1984-1987 / "Heures Sup", 1984-1988 / "Commission des menus", 1985 / "Effectifs", 1986-1987 / "Coût de revient, Dépenses, Recettes", 1989-1991), documentation, correspondance, notes
Cote
254W/270
 Date
1983-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • RESTAURATION MUNICIPALE - Fonctionnement ; Gestion...
Résultat n°69

Les quartiers, la saveur de la ville ! : Belfort, 10ème anniversaire des Conseils de Quartiers
Cote
Br/860
 Date
1994
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Les quartiers, la saveur de la ville ! : Belfort, 10ème...
Résultat n°70

VOIRIE : planning annuel
Cote
254W/275
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • VOIRIE : planning annuel
Résultat n°71

MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports du 7 janvier 1993 au 24 février 1994
Cote
207W/5
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 207W

  • MUNICIPALITES : ordres du jour, comptes-rendus et rapports...
Résultat n°72

Quartier du faubourg des Vosges : revue de presse 1990-1993
Cote
Br/848
 Date
1994
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Quartier du faubourg des Vosges : revue de presse 1990-1993
Résultat n°73

Agenda 1995 de la Ville de Belfort
Cote
Br/883
 Date
1994
 Lieu - Type de document
Agenda

  • Contexte : bibliothèques

  • Agenda 1995 de la Ville de Belfort
Résultat n°74

Quartier du faubourg des Vosges : revue de presse 1990-1993
Cote
Br/848/BIS
 Date
1994
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Quartier du faubourg des Vosges : revue de presse 1990-1993
Résultat n°75

Paroisses et communes de France
Cote
B/238, Cote de rangement : D
 Date
1994
 Lieu
HAUT-RHIN, TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Paroisses et communes de France
Résultat n°76

Belfort, le faubourg des Vosges : entre Savoureuse et Salbert
Cote
Br/877/BIS
 Date
1994
 Lieu
VOSGES
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort, le faubourg des Vosges : entre Savoureuse...
Résultat n°77

Belfort, le faubourg des Vosges : entre Savoureuse et Salbert
Cote
Br/877
 Date
1994
 Lieu
VOSGES
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort, le faubourg des Vosges : entre Savoureuse...
Résultat n°78

Le Faubourg des Vosges, tel qu'en lui-même... (visite avec la revue municipale pour guide) : documentation
Cote
Br/892
 Date
1994
 Lieu
VOSGES
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Le Faubourg des Vosges, tel qu'en lui-même... (visite...
Résultat n°79

Les maires en France
Cote
B/228
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les maires en France
Résultat n°80

Politique sociale municipale : axes d'actions pour 1993
Cote
Br/783
 Date
1993
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Politique sociale municipale : axes d'actions pour...