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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Fonctionnement du Conseil Municipal ; Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de divers commissions et organismes (1977-2000) : dossiers ("Commission de conciliation en matière d'urbanisme", 1983-1989 / "Conseil Départemental de l'Habitat", 1984-1994 / "Commission Départementale d'Aménagement Foncier", 1989 / "Election à la Chambre de Commerce et d'Industrie...", Préfecture, 1994 / " Recueil des actes administratifs des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération", Préfecture, 1994 / " Commission permanente du Conseil Départemental de l'insertion par l'activité économique", 2000), documents de séance-N° 30 (13 juin 1977) : ALU - Décision de principe - Constitution d'une Commission d'Etudes des Statuts et de mise en place - Désignation des représentants de la Ville.-N° 84-48 : Création d'une Commission extra-municipale "Art dans la Ville" -N° 92-40 : Elections - Chambre de Métiers - Révision des listes électorales - Désignation des délégués du Conseil Municipal-N° 92-107 : Désignation des membres de la Commission Administrative chargée d'assister M. le Maire pour l'établissement de la liste électorale prud'homale-N° 94-156 : Elections - Listes électorales de la Chambre d'Agriculture - Révision pour 1994 - Désignation du délégué du Conseil Municipal-N° 97-126 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des conseils d'établissements publics intercommunaux-N° 97-127 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration des Sociétés d'Economie Mixte-N° 97-128 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration des association suivantes : Aire Urbaine 2000, ADEBT, AFUL.Adoption et modification du règlement intérieur (1992-1998) : règlement intérieur (1992), documentation, note ("Groupes politiques au sein du Conseil Municipal", 1995), documents de séance-N° 92-219 : Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal-N° 95-103 : Adoption du règlement intérieur-N° 98-162 : Modification de l'article 5 du règlement intérieur.
Cote
254W/123
 Date
1977-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Fonctionnement...
Résultat n°2

Délibérations du Conseil Municipal : bande 1979 Octobre, novembre, décembre1980 janvier
Cote
339W/1
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil Municipal : bande 1979 Octobre,...
Résultat n°3

VOYAGE A ZAPOROJIE DANS LE CADRE DU JUMELAGE, remboursement des frais : délibération, compte rendu de voyage.
Cote
298W/8
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 298W

  • VOYAGE A ZAPOROJIE DANS LE CADRE DU JUMELAGE, remboursement...
Résultat n°4

Délibérations du Conseil municipal : bande mars, avril, juin
Cote
339W/4
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande mars, avril,...
Résultat n°5

Délibérations du Conseil municipal: bande janvier , mars
Cote
339W/2
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal: bande janvier ,...
Résultat n°6

Délibérations du Conseil municipal : bande juin, septembre
Cote
339W/5
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande juin, septembre
Résultat n°7

Délibérations du Conseil municipal : bande septembre octobre, novembre
Cote
339W/6
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande septembre...
Résultat n°8

Délibérations du Conseil municipal : bande1980 novembre, décembre1981 janvier
Cote
339W/7
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande1980 novembre,...
Résultat n°9

Délibérations du Conseil municipal : bande février
Cote
339W/3
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande février
Résultat n°10

Délibérations du Conseil municipal : bande 1981 décembre1982 janvier
Cote
339W/14
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande 1981 décembre1982...
Résultat n°11

Délibérations du Conseil municipal : bande janvier, février
Cote
339W/8
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande janvier,...
Résultat n°12

Délibérations du Conseil municipal : bande septembre, octobre, décembre
Cote
339W/13
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande septembre,...
Résultat n°13

Délibérations du Conseil municipal : bande mai
Cote
339W/10
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande mai
Résultat n°14

Délibérations du Conseil municipal : bande février, mars, mai
Cote
339W/9
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande février,...
Résultat n°15

Délibérations du Conseil municipal : bande juillet, septembre
Cote
339W/12
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande juillet,...
Résultat n°16

Délibérations du Conseil municipal : bande févier, juin, septembre, octobre,
Cote
339W/11
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande févier,...
Résultat n°17

Délibérations du Conseil municipal : bande janvier, février, mars
Cote
339W/15
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande janvier,...
Résultat n°18

Délibérations du Conseil municipal : bande septembre, octobre
Cote
339W/17
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande septembre,...
Résultat n°19

Délibérations du Conseil municipal : bande novembre
Cote
339W/18
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande novembre
Résultat n°20

Délibérations du Conseil municipal : bande mars, avril, mai, juin
Cote
339W/16
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 339W

  • Délibérations du Conseil municipal : bande mars, avril,...