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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Fonctionnement du Conseil Municipal ; Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de divers commissions et organismes (1977-2000) : dossiers ("Commission de conciliation en matière d'urbanisme", 1983-1989 / "Conseil Départemental de l'Habitat", 1984-1994 / "Commission Départementale d'Aménagement Foncier", 1989 / "Election à la Chambre de Commerce et d'Industrie...", Préfecture, 1994 / " Recueil des actes administratifs des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération", Préfecture, 1994 / " Commission permanente du Conseil Départemental de l'insertion par l'activité économique", 2000), documents de séance-N° 30 (13 juin 1977) : ALU - Décision de principe - Constitution d'une Commission d'Etudes des Statuts et de mise en place - Désignation des représentants de la Ville.-N° 84-48 : Création d'une Commission extra-municipale "Art dans la Ville" -N° 92-40 : Elections - Chambre de Métiers - Révision des listes électorales - Désignation des délégués du Conseil Municipal-N° 92-107 : Désignation des membres de la Commission Administrative chargée d'assister M. le Maire pour l'établissement de la liste électorale prud'homale-N° 94-156 : Elections - Listes électorales de la Chambre d'Agriculture - Révision pour 1994 - Désignation du délégué du Conseil Municipal-N° 97-126 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des conseils d'établissements publics intercommunaux-N° 97-127 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration des Sociétés d'Economie Mixte-N° 97-128 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration des association suivantes : Aire Urbaine 2000, ADEBT, AFUL.Adoption et modification du règlement intérieur (1992-1998) : règlement intérieur (1992), documentation, note ("Groupes politiques au sein du Conseil Municipal", 1995), documents de séance-N° 92-219 : Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal-N° 95-103 : Adoption du règlement intérieur-N° 98-162 : Modification de l'article 5 du règlement intérieur.

    Date

    1977-2000

    Cote

    254W/123

    • Contexte : 254W

    • REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    Délibérations du Conseil Municipal : bande 1979 Octobre, novembre, décembre1980 janvier

    Date

    1979-1980

    Cote

    339W/1

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil Municipal : bande 1979 Octobre,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    VOYAGE A ZAPOROJIE DANS LE CADRE DU JUMELAGE, remboursement des frais : délibération, compte rendu de voyage.

    Date

    1979

    Cote

    298W/8

    • Contexte : 298W

    • VOYAGE A ZAPOROJIE DANS LE CADRE DU JUMELAGE, remboursement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    Délibérations du Conseil municipal : bande mars, avril, juin

    Date

    1980

    Cote

    339W/4

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande mars, avril,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    Délibérations du Conseil municipal: bande janvier , mars

    Date

    1980

    Cote

    339W/2

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal: bande janvier ,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    Délibérations du Conseil municipal : bande juin, septembre

    Date

    1980

    Cote

    339W/5

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande juin, septembre

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    Délibérations du Conseil municipal : bande septembre octobre, novembre

    Date

    1980

    Cote

    339W/6

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande septembre...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    Délibérations du Conseil municipal : bande1980 novembre, décembre1981 janvier

    Date

    1980-1981

    Cote

    339W/7

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande1980 novembre,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    Délibérations du Conseil municipal : bande février

    Date

    1980

    Cote

    339W/3

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande février

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    Délibérations du Conseil municipal : bande 1981 décembre1982 janvier

    Date

    1981-1982

    Cote

    339W/14

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande 1981 décembre1982...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    Délibérations du Conseil municipal : bande janvier, février

    Date

    1981

    Cote

    339W/8

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande janvier,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    Délibérations du Conseil municipal : bande septembre, octobre, décembre

    Date

    1981

    Cote

    339W/13

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande septembre,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    Délibérations du Conseil municipal : bande mai

    Date

    1981

    Cote

    339W/10

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande mai

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    Délibérations du Conseil municipal : bande février, mars, mai

    Date

    1981

    Cote

    339W/9

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande février,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    Délibérations du Conseil municipal : bande juillet, septembre

    Date

    1981

    Cote

    339W/12

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande juillet,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    Délibérations du Conseil municipal : bande févier, juin, septembre, octobre,

    Date

    1981

    Cote

    339W/11

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande févier,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    Délibérations du Conseil municipal : bande janvier, février, mars

    Date

    1982

    Cote

    339W/15

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande janvier,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    Délibérations du Conseil municipal : bande septembre, octobre

    Date

    1982

    Cote

    339W/17

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande septembre,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    Délibérations du Conseil municipal : bande novembre

    Date

    1982

    Cote

    339W/18

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande novembre

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    Délibérations du Conseil municipal : bande mars, avril, mai, juin

    Date

    1982

    Cote

    339W/16

    • Contexte : 339W

    • Délibérations du Conseil municipal : bande mars, avril,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL