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Résultats de la recherche

Résultat n°1

REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Fonctionnement du Conseil Municipal ; Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de divers commissions et organismes (1977-2000) : dossiers ("Commission de conciliation en matière d'urbanisme", 1983-1989 / "Conseil Départemental de l'Habitat", 1984-1994 / "Commission Départementale d'Aménagement Foncier", 1989 / "Election à la Chambre de Commerce et d'Industrie...", Préfecture, 1994 / " Recueil des actes administratifs des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération", Préfecture, 1994 / " Commission permanente du Conseil Départemental de l'insertion par l'activité économique", 2000), documents de séance-N° 30 (13 juin 1977) : ALU - Décision de principe - Constitution d'une Commission d'Etudes des Statuts et de mise en place - Désignation des représentants de la Ville.-N° 84-48 : Création d'une Commission extra-municipale "Art dans la Ville" -N° 92-40 : Elections - Chambre de Métiers - Révision des listes électorales - Désignation des délégués du Conseil Municipal-N° 92-107 : Désignation des membres de la Commission Administrative chargée d'assister M. le Maire pour l'établissement de la liste électorale prud'homale-N° 94-156 : Elections - Listes électorales de la Chambre d'Agriculture - Révision pour 1994 - Désignation du délégué du Conseil Municipal-N° 97-126 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des conseils d'établissements publics intercommunaux-N° 97-127 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration des Sociétés d'Economie Mixte-N° 97-128 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration des association suivantes : Aire Urbaine 2000, ADEBT, AFUL.Adoption et modification du règlement intérieur (1992-1998) : règlement intérieur (1992), documentation, note ("Groupes politiques au sein du Conseil Municipal", 1995), documents de séance-N° 92-219 : Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal-N° 95-103 : Adoption du règlement intérieur-N° 98-162 : Modification de l'article 5 du règlement intérieur.

Date

1977-2000

Cote

254W/123

Résultat n°2

Délibérations du Conseil Municipal : bande 1979 Octobre, novembre, décembre1980 janvier

Date

1979-1980

Cote

339W/1

Résultat n°3

VOYAGE A ZAPOROJIE DANS LE CADRE DU JUMELAGE, remboursement des frais : délibération, compte rendu de voyage.

Date

1979

Cote

298W/8

Résultat n°4

Délibérations du Conseil municipal : bande mars, avril, juin

Date

1980

Cote

339W/4

Résultat n°5

Délibérations du Conseil municipal: bande janvier , mars

Date

1980

Cote

339W/2

Résultat n°6

Délibérations du Conseil municipal : bande juin, septembre

Date

1980

Cote

339W/5

Résultat n°7

Délibérations du Conseil municipal : bande septembre octobre, novembre

Date

1980

Cote

339W/6

Résultat n°8

Délibérations du Conseil municipal : bande1980 novembre, décembre1981 janvier

Date

1980-1981

Cote

339W/7

Résultat n°9

Délibérations du Conseil municipal : bande février

Date

1980

Cote

339W/3

Résultat n°10

Délibérations du Conseil municipal : bande 1981 décembre1982 janvier

Date

1981-1982

Cote

339W/14

Résultat n°11

Délibérations du Conseil municipal : bande janvier, février

Date

1981

Cote

339W/8

Résultat n°12

Délibérations du Conseil municipal : bande septembre, octobre, décembre

Date

1981

Cote

339W/13

Résultat n°13

Délibérations du Conseil municipal : bande mai

Date

1981

Cote

339W/10

Résultat n°14

Délibérations du Conseil municipal : bande février, mars, mai

Date

1981

Cote

339W/9

Résultat n°15

Délibérations du Conseil municipal : bande juillet, septembre

Date

1981

Cote

339W/12

Résultat n°16

Délibérations du Conseil municipal : bande févier, juin, septembre, octobre,

Date

1981

Cote

339W/11

Résultat n°17

Délibérations du Conseil municipal : bande janvier, février, mars

Date

1982

Cote

339W/15

Résultat n°18

Délibérations du Conseil municipal : bande septembre, octobre

Date

1982

Cote

339W/17

Résultat n°19

Délibérations du Conseil municipal : bande novembre

Date

1982

Cote

339W/18

Résultat n°20

Délibérations du Conseil municipal : bande mars, avril, mai, juin

Date

1982

Cote

339W/16