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156 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Projet de démantèlement des fortifications et de construction d'un quai sur les bords de la Savoureuse : délibérations du Conseil municipal, cahier des charges, clauses et conditions générales, tableau des métrés des travaux, plan de remblai, devis, plan.

Date

1899-1900

Cote

1N/15

Résultat n°2

Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square : procès-verbal de concession, procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Sud-est de la Batterie de la gendarmerie : procès-verbal de concession d'occupation temporaire, plan (1911). Ancien baraquement de la Lunette 18, construction d'un dortoir pour les travailleurs nord-africains : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1951-1952). Terrain près de la porte de Brisach : procès-verbal de concession temporaire, plan (1952).

Date

1906-1952

Cote

1N/99

Résultat n°3

PLANS ET ETUDES sur hôpital militaire, Tour 27, Direction départementale des Impôts, opération ville moyenne

Date

1978-1982

Cote

189W/30

Résultat n°4

Permis de construire de 1996 (n°1 à 7) Permis de lotir (LT) n°1

Date

1996

Cote

194W/1

Résultat n°5

Permis de construire de 1996 (n°8 à 13)

Date

1996

Cote

194W/2

Résultat n°6

Permis de construire de 1996 (n°14 à 20)

Date

1996

Cote

194W/3

Résultat n°7

Permis de construire de 1996 (n°21 à 25)

Date

1996

Cote

194W/4

Résultat n°8

Permis de construire de 1996 (n°27 à 28) Dossier n°26 est manquant

Date

1996

Cote

194W/5

Résultat n°9

Permis de construire de 1996 (29 à 31)

Date

1996

Cote

194W/6

Résultat n°10

Permis de construire de 1996 (n°32 à 39)

Date

1996

Cote

194W/7

Résultat n°11

Permis de construire de 1996 (n°40 à 44)

Date

1996

Cote

194W/8

Résultat n°12

Permis de construire de 1996 (n°45 à 48)

Date

1996

Cote

194W/9

Résultat n°13

Permis de construire de 1996 (n°49 à 56)

Date

1996

Cote

194W/10

Résultat n°14

Cote vacante

Date

-

Cote

194W/21

Résultat n°15

Déclarations de travaux 1996, n°1 à 32 - Éliminé le 30/08/2013  

Date

1996

Cote

194W/22

Résultat n°16

Déclarations de travaux 1996, n°33 à 61 - Éliminé le 30/08/2013  

Date

1996

Cote

194W/23

Résultat n°17

Déclarations de travaux 1996, n°62 à 107 - Éliminé le 30/08/2013  

Date

1996

Cote

194W/24

Résultat n°18

Déclarations de travaux 1996, n°108 à 150 - Éliminé le 30/08/2013  

Date

1996

Cote

194W/25

Résultat n°19

Déclarations de travaux 1996, n°151 à 210 - Éliminé le 30/08/2013  

Date

1996

Cote

194W/26

Résultat n°20

Déclarations de travaux 1996, n°212 à 280 - Éliminé le 30/08/2013  

Date

1996

Cote

194W/27