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156 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Projet de démantèlement des fortifications et de construction d'un quai sur les bords de la Savoureuse : délibérations du Conseil municipal, cahier des charges, clauses et conditions générales, tableau des métrés des travaux, plan de remblai, devis, plan.
Cote
1N/15
 Date
1899-1900
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • DERASEMENT, 1885-1901
  • Projet de démantèlement des fortifications et de construction...
Résultat n°2

Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square : procès-verbal de concession, procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Sud-est de la Batterie de la gendarmerie : procès-verbal de concession d'occupation temporaire, plan (1911). Ancien baraquement de la Lunette 18, construction d'un dortoir pour les travailleurs nord-africains : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1951-1952). Terrain près de la porte de Brisach : procès-verbal de concession temporaire, plan (1952).
Cote
1N/99
 Date
1906-1952
 Lieu
VAUBAN (Quai), LUNETTE 18, GENDARMERIE NATIONALE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • PAR LA VILLE, 1900-1959
  • Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square...
Résultat n°3

Cote vacante
Cote
331W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Cote vacante
Résultat n°4

Cote vacante
Cote
331W/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Cote vacante
Résultat n°5

Cote vacante
Cote
331W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Cote vacante
Résultat n°6

Cote vacante
Cote
331W/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Cote vacante
Résultat n°7

Cote vacante
Cote
331W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Cote vacante
Résultat n°8

Cote vacante
Cote
331W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Cote vacante
Résultat n°9

Cote vacante
Cote
331W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Cote vacante
Résultat n°10

Cote vacante
Cote
331W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Cote vacante
Résultat n°11

Cote vacante
Cote
331W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Cote vacante
Résultat n°12

Cote vacante
Cote
331W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Cote vacante
Résultat n°13

Cote vacante
Cote
331W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Cote vacante
Résultat n°14

Cote vacante
Cote
331W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Cote vacante
Résultat n°15

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHES : extension (C.C.T.P., registre règlementaire et rapports de vérification relatifs aux installations électriques établis par Socotec, C.C.A.P., règlement particulier d'appel d'offres)
Cote
197W/73
 Date
1977-1983
 Lieu
RÉVOLUTION FRANÇAISE (Place de la), RÉPUBLIQUE (Place de la), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), CRECHE DES BONS ENFANTS, ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT, HOTEL DU DEPARTEMENBelfort, PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...
Résultat n°16

PLANS ET ETUDES sur hôpital militaire, Tour 27, Direction départementale des Impôts, opération ville moyenne
Cote
189W/30
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 189W

  • PLANS ET ETUDES sur hôpital militaire, Tour 27, Direction...
Résultat n°17

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans dont plans béton armé)
Cote
197W/72
 Date
1980-1982
 Lieu
RÉVOLUTION FRANÇAISE (Place de la), RÉPUBLIQUE (Place de la), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), CRECHE DES BONS ENFANTS, ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT, HOTEL DU DEPARTEMENBelfort, PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...
Résultat n°18

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans, actes engagement, devis des entreprises, dossier récapitulatif : règlement particulier d'appel d'offres, cadre de l'acte d'engagement, C.C.A.P., additif au C.C.A.P., C.C.T.C., C.C.T.P.)
Cote
197W/74
 Date
1980
 Lieu
RÉVOLUTION FRANÇAISE (Place de la), RÉPUBLIQUE (Place de la), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), CRECHE DES BONS ENFANTS, ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT, HOTEL DU DEPARTEMENBelfort, PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...
Résultat n°19

SQUARE LECHTEN : divers travaux (correspondance, devis, règlements, plans)
Cote
197W/10
 Date
1985-1995
 Lieu
LECHTEN Émile (square)
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • SQUARE LECHTEN : divers travaux (correspondance, devis,...
Résultat n°20

TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 1ère tranche (marché négocié, permis de construire, règlement, correspondance, devis, plans, C.R. de chantier)
Cote
197W/49
 Date
1986-1994
 Lieu
ANCIEN THEATRE (Rue de l'), TOUR 46
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 1ère tranche...