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156 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cote vacante
Cote
349W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 349W

  • Cote vacante
Résultat n°2

Cote vacante
Cote
349W/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 349W

  • Cote vacante
Résultat n°3

Cote vacante
Cote
349W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 349W

  • Cote vacante
Résultat n°4

Cote vacante
Cote
349W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 349W

  • Cote vacante
Résultat n°5

Cote vacante
Cote
349W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 349W

  • Cote vacante
Résultat n°6

Cote vacante
Cote
349W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 349W

  • Cote vacante
Résultat n°7

Cote vacante
Cote
349W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 349W

  • Cote vacante
Résultat n°8

Cote vacante
Cote
349W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 349W

  • Cote vacante
Résultat n°9

Cote vacante
Cote
349W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 349W

  • Cote vacante
Résultat n°10

Cote vacante
Cote
344W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 344W

  • Cote vacante
Résultat n°11

Cote vacante
Cote
344W/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 344W

  • Cote vacante
Résultat n°12

Déclarations préalables 2008, du n°131 au n°165
Cote
344W/14
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 344W

  • Déclarations préalables 2008, du n°131 au n°165
Résultat n°13

Cote vacante
Cote
344W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 344W

  • Cote vacante
Résultat n°14

Cote vacante
Cote
344W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 344W

  • Cote vacante
Résultat n°15

Déclarations préalables 2008, du n°166 au n°199
Cote
344W/15
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 344W

  • Déclarations préalables 2008, du n°166 au n°199
Résultat n°16

Cote vacante
Cote
344W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 344W

  • Cote vacante
Résultat n°17

Déclarations préalables 2008, du n°333 au n°361
Cote
344W/20
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 344W

  • Déclarations préalables 2008, du n°333 au n°361
Résultat n°18

Cote vacante
Cote
344W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 344W

  • Cote vacante
Résultat n°19

Cote vacante
Cote
344W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 344W

  • Cote vacante
Résultat n°20

Déclarations préalables 2008, du n°233 au n°264
Cote
344W/17
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 344W

  • Déclarations préalables 2008, du n°233 au n°264
Résultat n°21

Plan Local de Rénovation Urbaine. - Création ou réhabilitation d'immeubles dans différents quartiers : dossiers de financement, correspondance
Cote
361W/11
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 361W

  • Plan Local de Rénovation Urbaine. - Création ou réhabilitation...
Résultat n°22

Cote vacante
Cote
344W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 344W

  • Cote vacante
Résultat n°23

Déclarations préalables 2008, du n°200 au n°232
Cote
344W/16
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 344W

  • Déclarations préalables 2008, du n°200 au n°232
Résultat n°24

Cote vacante
Cote
344W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 344W

  • Cote vacante
Résultat n°25

Déclarations préalables 2008, du n°265 au n°299
Cote
344W/18
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 344W

  • Déclarations préalables 2008, du n°265 au n°299
Résultat n°26

Déclarations préalables 2008, du n°300 au n°332
Cote
344W/19
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 344W

  • Déclarations préalables 2008, du n°300 au n°332
Résultat n°27

Cote vacante
Cote
331W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Cote vacante
Résultat n°28

Cote vacante
Cote
331W/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Cote vacante
Résultat n°29

Cote vacante
Cote
331W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Cote vacante
Résultat n°30

Cote vacante
Cote
331W/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Cote vacante
Résultat n°31

Cote vacante
Cote
331W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Cote vacante
Résultat n°32

Cote vacante
Cote
331W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Cote vacante
Résultat n°33

Cote vacante
Cote
331W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Cote vacante
Résultat n°34

Cote vacante
Cote
331W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Cote vacante
Résultat n°35

Cote vacante
Cote
331W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Cote vacante
Résultat n°36

Cote vacante
Cote
331W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Cote vacante
Résultat n°37

Cote vacante
Cote
331W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Cote vacante
Résultat n°38

Cote vacante
Cote
331W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Cote vacante
Résultat n°39

Enseignes : autorisations
Cote
313W/22
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 313W

  • Enseignes : autorisations
Résultat n°40

Clôtures et installations diverses : autorisations
Cote
313W/23
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 313W

  • Clôtures et installations diverses : autorisations
Résultat n°41

Cote vacante
Cote
312W/20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Cote vacante
Résultat n°42

Cote vacante
Cote
312W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Cote vacante
Résultat n°43

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-155 : Opération de construction de logements - Avenue Wilson à Belfort - Garantie d'emprunt à la SAFC.
Cote
314W/441
 Date
2004
 Lieu
WILSON (Avenue Thomas Woodrow)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...
Résultat n°44

Enseignes et panneaux publicitaires, coupe et abattage d'arbres, installations diverses : autorisations
Cote
312W/35
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Enseignes et panneaux publicitaires, coupe et abattage...
Résultat n°45

Cote vacante
Cote
312W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Cote vacante
Résultat n°46

Cote vacante
Cote
312W/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Cote vacante
Résultat n°47

Cote vacante
Cote
312W/24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Cote vacante
Résultat n°48

Cote vacante
Cote
312W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Cote vacante
Résultat n°49

Cote vacante
Cote
312W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Cote vacante
Résultat n°50

Cote vacante
Cote
312W/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Cote vacante
Résultat n°51

Cote vacante
Cote
312W/19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Cote vacante
Résultat n°52

Cote vacante
Cote
312W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Cote vacante
Résultat n°53

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-172 : Demande de transfert du permis de lotir au profit de Gaz de France - Rue Thierry Mieg / avenue des Usines.
Cote
314W/458
 Date
2004
 Lieu
USINES (Avenue des), THIERRY-MIEG (Rue Ernest)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°54

Cote vacante
Cote
312W/22
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Cote vacante
Résultat n°55

Cote vacante
Cote
312W/21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Cote vacante
Résultat n°56

Cote vacante
Cote
312W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Cote vacante
Résultat n°57

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-206 : Opérations d'acquisition, d'amélioration, de réhabilitation et de construction d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire d'Habitat.
Cote
314W/493
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°58

Cote vacante
Cote
312W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Cote vacante
Résultat n°59

Cote vacante
Cote
312W/23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Cote vacante
Résultat n°60

Cote vacante
Cote
312W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Cote vacante
Résultat n°61

Cote vacante
Cote
312W/18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Cote vacante
Résultat n°62

Cote vacante
Cote
312W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Cote vacante
Résultat n°63

Cote vacante
Cote
312W/25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Cote vacante
Résultat n°64

Enseignes et panneaux publicitaires, coupe et abattage d'arbres, installations diverses : autorisations
Cote
312W/34
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Enseignes et panneaux publicitaires, coupe et abattage...
Résultat n°65

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-207 : Diverses opérations d'aménagement et de construction - Mandat de maîtrise d'ouvrage à la SODEB.
Cote
314W/212
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°66

Cote vacante
Cote
282W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 282W

  • Cote vacante
Résultat n°67

Cote vacante
Cote
282W/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 282W

  • Cote vacante
Résultat n°68

Cote vacante
Cote
282W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 282W

  • Cote vacante
Résultat n°69

Cote vacante
Cote
282W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 282W

  • Cote vacante
Résultat n°70

Cote vacante
Cote
282W/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 282W

  • Cote vacante
Résultat n°71

Demandes de pose d'enseignes
Cote
282W/17
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 282W

  • Demandes de pose d'enseignes
Résultat n°72

Cote vacante
Cote
282W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 282W

  • Cote vacante
Résultat n°73

Poses d'enseignes 2000, 2001
Cote
263W/19
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 263W

  • Poses d'enseignes 2000, 2001
Résultat n°74

Cote vacante
Cote
263W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 263W

  • Cote vacante
Résultat n°75

Cote vacante
Cote
263W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 263W

  • Cote vacante
Résultat n°76

Cote vacante
Cote
263W/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 263W

  • Cote vacante
Résultat n°77

Cote vacante
Cote
263W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 263W

  • Cote vacante
Résultat n°78

Cote vacante
Cote
263W/33
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 263W

  • Cote vacante
Résultat n°79

Cote vacante
Cote
263W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 263W

  • Cote vacante
Résultat n°80

Cote vacante
Cote
263W/34
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 263W

  • Cote vacante