CONSTRUCTION - Recherche

1
Cote vacante

Cote

312W/20
- Contexte : 312W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
2
Cote vacante

Cote

344W/3
- Contexte : 344W
- Cote vacante
Producteur :

URBANISME
3
Poses d'enseignes 2000, 2001

Date

2000-2001

Cote

263W/19
- Contexte : 263W
- Poses d'enseignes 2000, 2001
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
4
Cote vacante

Cote

312W/5
- Contexte : 312W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
5
Permis de construire de 1997 (n°27 à 32)

Date

1997

Cote

214W/43
- Contexte : 214W
- Permis de construire de 1997 (n°27 à 32)
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
6
Cote vacante

Cote

331W/7
- Contexte : 331W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
7
Cote vacante

Cote

263W/12
- Contexte : 263W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
8
TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 2ème tranche (règlements, correspondance, arrêté attribution subvention par Préfecture de Franche-Comté, marché, documentation, plans, P.V. chantier)

Date

1992-1995

Cote

197W/50
- Contexte : 197W
- TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 2ème tranche...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
9
Cote vacante

Cote

344W/2
- Contexte : 344W
- Cote vacante
Producteur :

URBANISME
10
Cote vacante

Cote

236W/5
- Contexte : 236W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
11
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-155 : Opération de construction de logements - Avenue Wilson à Belfort - Garantie d'emprunt à la SAFC.

Date

2004

Cote

314W/441
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
12
Cote vacante

Cote

349W/9
- Contexte : 349W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
13
Cote vacante

Cote

263W/9
- Contexte : 263W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
14
Permis de construire de 1997 (n°37 à 42)

Date

1997

Cote

214W/45
- Contexte : 214W
- Permis de construire de 1997 (n°37 à 42)
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
15
Déclarations préalables 2008, du n°131 au n°165

Date

2008

Cote

344W/14
- Contexte : 344W
- Déclarations préalables 2008, du n°131 au n°165
Producteur :

URBANISME
16
Enseignes et panneaux publicitaires, coupe et abattage d'arbres, installations diverses : autorisations

Date

2003-2004

Cote

312W/35
- Contexte : 312W
- Enseignes et panneaux publicitaires, coupe et abattage...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
17
Cote vacante

Cote

344W/5
- Contexte : 344W
- Cote vacante
Producteur :

URBANISME
18
Permis de construire de 1996 (n°27 à 28) Dossier n°26 est manquant

Date

1996

Cote

194W/5
- Contexte : 194W
- Permis de construire de 1996 (n°27 à 28) Dossier n°26...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
19
Cote vacante

Cote

312W/6
- Contexte : 312W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
20
INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de Belfort : note de synthèse et de réflexion

Date

1990

Cote

6WCAB/83
- Contexte : 6WCAB
- INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
21
INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chaleur : offres (MONTENAY, ORFA, SOGEA)

Date

1987

Cote

6WCAB/69
- Contexte : 6WCAB
- INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
22
Cote vacante

Cote

263W/13
- Contexte : 263W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
23
Cote vacante

Cote

312W/11
- Contexte : 312W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
24
Cote vacante

Cote

263W/10
- Contexte : 263W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
25
Cote vacante

Cote

331W/2
- Contexte : 331W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
26
Cote vacante

Cote

263W/33
- Contexte : 263W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
27
Cote vacante

Cote

312W/24
- Contexte : 312W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
28
Déclarations de travaux 1996, n°33 à 61 - Éliminé le 30/08/2013

Date

1996

Cote

194W/23
- Contexte : 194W
- Déclarations de travaux 1996, n°33 à 61 - Éliminé le...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
29
INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Modification du bâtiment existant : permis de construire, arrêté préfectoral, plans, correspondance

Date

1988

Cote

6WCAB/67
- Contexte : 6WCAB
- INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Modification...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
30
Cote vacante

Cote

312W/3
- Contexte : 312W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
31
TOUR 46 : aménagement salle annulaire 3ème tranche (correspondance, devis, règlements, P.V. chantier, notification attribution subvention du Conseil Régional, plans)

Date

1992-1995

Cote

197W/51
- Contexte : 197W
- TOUR 46 : aménagement salle annulaire 3ème tranche...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
32
Cote vacante

Cote

344W/8
- Contexte : 344W
- Cote vacante
Producteur :

URBANISME
33
Permis de construire de 1998 (n°14 à 19)

Date

1998

Cote

214W/60
- Contexte : 214W
- Permis de construire de 1998 (n°14 à 19)
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
34
Cote vacante

Cote

312W/8
- Contexte : 312W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
35
Cote vacante

Cote

331W/1
- Contexte : 331W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
36
Cote vacante

Cote

331W/11
- Contexte : 331W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
37
Cote vacante

Cote

312W/2
- Contexte : 312W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
38
Déclarations de travaux 1996, n°1 à 32 - Éliminé le 30/08/2013

Date

1996

Cote

194W/22
- Contexte : 194W
- Déclarations de travaux 1996, n°1 à 32 - Éliminé le...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
39
PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans dont plans béton armé)

Date

1980-1982

Cote

197W/72
- Contexte : 197W
- PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
40
Permis de construire de 1996 (n°40 à 44)

Date

1996

Cote

194W/8
- Contexte : 194W
- Permis de construire de 1996 (n°40 à 44)
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
41
Déclarations préalables 2008, du n°166 au n°199

Date

2008

Cote

344W/15
- Contexte : 344W
- Déclarations préalables 2008, du n°166 au n°199
Producteur :

URBANISME
42
Cote vacante

Cote

312W/19
- Contexte : 312W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
43
Permis de construire de 1996 (n°8 à 13)

Date

1996

Cote

194W/2
- Contexte : 194W
- Permis de construire de 1996 (n°8 à 13)
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
44
Cote vacante

Cote

349W/2
- Contexte : 349W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
45
Cote vacante

Cote

263W/7
- Contexte : 263W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
46
INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chaleur : offres (STEIN INDUSTRIE, TNEE, TRIGA)

Date

1987

Cote

6WCAB/70
- Contexte : 6WCAB
- INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
47
Permis de construire de 1996 (29 à 31)

Date

1996

Cote

194W/6
- Contexte : 194W
- Permis de construire de 1996 (29 à 31)
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
48
Cote vacante

Cote

263W/34
- Contexte : 263W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
49
Cote vacante

Cote

349W/8
- Contexte : 349W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
50
Permis de construire de 1996 (n°45 à 48)

Date

1996

Cote

194W/9
- Contexte : 194W
- Permis de construire de 1996 (n°45 à 48)
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
51
Permis de construire de 1997 (n°43 à 48)

Date

1997

Cote

214W/46
- Contexte : 214W
- Permis de construire de 1997 (n°43 à 48)
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
52
Cote vacante

Cote

312W/1
- Contexte : 312W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
53
Installations et travaux divers 2000

Date

2000

Cote

263W/17
- Contexte : 263W
- Installations et travaux divers 2000
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
54
Cote vacante

Cote

282W/12
- Contexte : 282W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
55
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-172 : Demande de transfert du permis de lotir au profit de Gaz de France - Rue Thierry Mieg / avenue des Usines.

Date

2004

Cote

314W/458
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
56
CENTRE TECHNIQUE RUE DES CARRIERES : réfection façades, toiture, faux plafond suite à dégats des eaux (plan, devis, factures)

Date

1993-1994

Cote

197W/75
- Contexte : 197W
- CENTRE TECHNIQUE RUE DES CARRIERES : réfection façades,...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
57
Cote vacante

Cote

236W/3
- Contexte : 236W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
58
Permis de construire de 1996 (n°49 à 56)

Date

1996

Cote

194W/10
- Contexte : 194W
- Permis de construire de 1996 (n°49 à 56)
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
59
Déclarations de travaux 1996, n°151 à 210 - Éliminé le 30/08/2013

Date

1996

Cote

194W/26
- Contexte : 194W
- Déclarations de travaux 1996, n°151 à 210 - Éliminé...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
60
Cote vacante

Cote

282W/11
- Contexte : 282W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
61
Permis de construire de 1998 (n°27 à 33)

Date

1998

Cote

214W/62
- Contexte : 214W
- Permis de construire de 1998 (n°27 à 33)
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
62
Cote vacante

Cote

236W/1
- Contexte : 236W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
63
Cote vacante

Cote

312W/22
- Contexte : 312W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
64
Cote vacante

Cote

349W/3
- Contexte : 349W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
65
Cote vacante

Cote

344W/4
- Contexte : 344W
- Cote vacante
Producteur :

URBANISME
66
Cote vacante

Cote

349W/5
- Contexte : 349W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
67
Cote vacante

Cote

349W/6
- Contexte : 349W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
68
Déclarations préalables 2008, du n°333 au n°361

Date

2008

Cote

344W/20
- Contexte : 344W
- Déclarations préalables 2008, du n°333 au n°361
Producteur :

URBANISME
69
Déclarations de travaux 1996, n°281 à 325 - Éliminé le 30/08/2013

Date

1996

Cote

194W/28
- Contexte : 194W
- Déclarations de travaux 1996, n°281 à 325 - Éliminé...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
70
Cote vacante

Cote

331W/4
- Contexte : 331W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
71
Permis de construire de 1998 (n°42 à 47) Dossier n°41 est manquant

Date

1998

Cote

214W/64
- Contexte : 214W
- Permis de construire de 1998 (n°42 à 47) Dossier n°41...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
72
Cote vacante

Cote

263W/8
- Contexte : 263W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
73
Cote vacante

Cote

282W/10
- Contexte : 282W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
74
Cote vacante

Cote

344W/6
- Contexte : 344W
- Cote vacante
Producteur :

URBANISME
75
Déclarations de travaux 1996, n°212 à 280 - Éliminé le 30/08/2013

Date

1996

Cote

194W/27
- Contexte : 194W
- Déclarations de travaux 1996, n°212 à 280 - Éliminé...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
76
C.C.A.S. : automatisation du sas (correspondance, factures, devis, plans)

Date

1990-1995

Cote

197W/19
- Contexte : 197W
- C.C.A.S. : automatisation du sas (correspondance, factures,...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
77
Déclarations de travaux 1996, n°327 à 348 - Éliminé le 30/08/2013

Date

1996

Cote

194W/29
- Contexte : 194W
- Déclarations de travaux 1996, n°327 à 348 - Éliminé...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
78
Pose d'enseignes 1999

Date

1999

Cote

236W/12
- Contexte : 236W
- Pose d'enseignes 1999
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
79
Cote vacante

Cote

312W/21
- Contexte : 312W
- Cote vacante
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
80
Permis de construire de 1996 (n°21 à 25)

Date

1996

Cote

194W/4
- Contexte : 194W
- Permis de construire de 1996 (n°21 à 25)
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

Résultats de la recherche

Cote vacante

Cote

Contexte : 312W

Producteur :

Cote vacante

Cote

Contexte : 344W

Producteur :

Poses d'enseignes 2000, 2001

Date

Cote

Contexte : 263W

Producteur :

Cote vacante

Cote

Contexte : 312W

Producteur :

Permis de construire de 1997 (n°27 à 32)

Date

Cote

Contexte : 214W

Producteur :

Cote vacante

Cote

Contexte : 331W

Producteur :

Cote vacante

Cote

Contexte : 263W

Producteur :

TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 2ème tranche (règlements, correspondance, arrêté attribution subvention par Préfecture de Franche-Comté, marché, documentation, plans, P.V. chantier)

Date

Cote

Contexte : 197W

Producteur :

Cote vacante

Cote

Contexte : 344W

Producteur :

Cote vacante

Cote

Contexte : 236W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-155 : Opération de construction de logements - Avenue Wilson à Belfort - Garantie d'emprunt à la SAFC.

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :

Cote vacante

Cote

Contexte : 349W

Producteur :

Cote vacante

Cote

Contexte : 263W

Producteur :

Permis de construire de 1997 (n°37 à 42)

Date

Cote

Contexte : 214W

Producteur :

Déclarations préalables 2008, du n°131 au n°165

Date

Cote

Contexte : 344W

Producteur :

Enseignes et panneaux publicitaires, coupe et abattage d'arbres, installations diverses : autorisations

Date

Cote

Contexte : 312W

Producteur :

Cote vacante

Cote

Contexte : 344W

Producteur :

Permis de construire de 1996 (n°27 à 28) Dossier n°26 est manquant

Date

Cote

Contexte : 194W