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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Projet de démantèlement des fortifications et de construction d'un quai sur les bords de la Savoureuse : délibérations du Conseil municipal, cahier des charges, clauses et conditions générales, tableau des métrés des travaux, plan de remblai, devis, plan.

Date

1899-1900

Cote

1N/15

Résultat n°2

Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square : procès-verbal de concession, procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Sud-est de la Batterie de la gendarmerie : procès-verbal de concession d'occupation temporaire, plan (1911). Ancien baraquement de la Lunette 18, construction d'un dortoir pour les travailleurs nord-africains : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1951-1952). Terrain près de la porte de Brisach : procès-verbal de concession temporaire, plan (1952).

Date

1906-1952

Cote

1N/99

Résultat n°3

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHES : extension (C.C.T.P., registre règlementaire et rapports de vérification relatifs aux installations électriques établis par Socotec, C.C.A.P., règlement particulier d'appel d'offres)

Date

1977-1983

Cote

197W/73

Résultat n°4

PLANS ET ETUDES sur hôpital militaire, Tour 27, Direction départementale des Impôts, opération ville moyenne

Date

1978-1982

Cote

189W/30

Résultat n°5

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans dont plans béton armé)

Date

1980-1982

Cote

197W/72

Résultat n°6

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans, actes engagement, devis des entreprises, dossier récapitulatif : règlement particulier d'appel d'offres, cadre de l'acte d'engagement, C.C.A.P., additif au C.C.A.P., C.C.T.C., C.C.T.P.)

Date

1980

Cote

197W/74

Résultat n°7

SQUARE LECHTEN : divers travaux (correspondance, devis, règlements, plans)

Date

1985-1995

Cote

197W/10

Résultat n°8

TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 1ère tranche (marché négocié, permis de construire, règlement, correspondance, devis, plans, C.R. de chantier)

Date

1986-1994

Cote

197W/49

Résultat n°9

INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chaleur : offres (MONTENAY, ORFA, SOGEA)

Date

1987

Cote

6WCAB/69

Résultat n°10

INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chaleur : offres (STEIN INDUSTRIE, TNEE, TRIGA)

Date

1987

Cote

6WCAB/70

Résultat n°11

INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chalerur : offres (CNIM, COMPAGNIE GENERALE DU CHAUFFE, INOR, ITISA VOLUND, LBI)

Date

1987

Cote

6WCAB/68

Résultat n°12

INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Modification du bâtiment existant : permis de construire, arrêté préfectoral, plans, correspondance

Date

1988

Cote

6WCAB/67

Résultat n°13

SQUARE DU SOUVENIR : réfection de la gloriette (correspondance, C.R. de chantier, devis, règlements, plans, déclaration de travaux)

Date

1989-1993

Cote

197W/11

Résultat n°14

INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de Belfort : note de synthèse et de réflexion

Date

1990

Cote

6WCAB/83

Résultat n°15

C.C.A.S. : automatisation du sas (correspondance, factures, devis, plans)

Date

1990-1995

Cote

197W/19

Résultat n°16

LOCAUX DE SECTEURS ESPACES VERTS : devis, P.V. chantier, plans, correspondance, règlement

Date

1991-1994

Cote

197W/12

Résultat n°17

TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 2ème tranche (règlements, correspondance, arrêté attribution subvention par Préfecture de Franche-Comté, marché, documentation, plans, P.V. chantier)

Date

1992-1995

Cote

197W/50

Résultat n°18

TOUR 46 : aménagement salle annulaire 3ème tranche (correspondance, devis, règlements, P.V. chantier, notification attribution subvention du Conseil Régional, plans)

Date

1992-1995

Cote

197W/51

Résultat n°19

CENTRE TECHNIQUE RUE DES CARRIERES : réfection façades, toiture, faux plafond suite à dégats des eaux (plan, devis, factures)

Date

1993-1994

Cote

197W/75

Résultat n°20

Plan Local de Rénovation Urbaine. - Création ou réhabilitation d'immeubles dans différents quartiers : dossiers de financement, correspondance

Date

2003-2008

Cote

361W/11

Résultat n°21

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-207 : Diverses opérations d'aménagement et de construction - Mandat de maîtrise d'ouvrage à la SODEB.

Date

2003

Cote

314W/212

Résultat n°22

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-155 : Opération de construction de logements - Avenue Wilson à Belfort - Garantie d'emprunt à la SAFC.

Date

2004

Cote

314W/441

Résultat n°23

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-172 : Demande de transfert du permis de lotir au profit de Gaz de France - Rue Thierry Mieg / avenue des Usines.

Date

2004

Cote

314W/458

Résultat n°24

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-206 : Opérations d'acquisition, d'amélioration, de réhabilitation et de construction d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire d'Habitat.

Date

2004

Cote

314W/493