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24 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan Local de Rénovation Urbaine. - Création ou réhabilitation d'immeubles dans différents quartiers : dossiers de financement, correspondance
Cote
361W/11
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 361W

  • Plan Local de Rénovation Urbaine. - Création ou réhabilitation...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-155 : Opération de construction de logements - Avenue Wilson à Belfort - Garantie d'emprunt à la SAFC.
Cote
314W/441
 Date
2004
 Lieu
WILSON (Avenue Thomas Woodrow)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-172 : Demande de transfert du permis de lotir au profit de Gaz de France - Rue Thierry Mieg / avenue des Usines.
Cote
314W/458
 Date
2004
 Lieu
USINES (Avenue des), THIERRY-MIEG (Rue Ernest)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-206 : Opérations d'acquisition, d'amélioration, de réhabilitation et de construction d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire d'Habitat.
Cote
314W/493
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-207 : Diverses opérations d'aménagement et de construction - Mandat de maîtrise d'ouvrage à la SODEB.
Cote
314W/212
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°6

TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 2ème tranche (règlements, correspondance, arrêté attribution subvention par Préfecture de Franche-Comté, marché, documentation, plans, P.V. chantier)
Cote
197W/50
 Date
1992-1995
 Lieu
ANCIEN THEATRE (Rue de l'), TOUR 46
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 2ème tranche...
Résultat n°7

TOUR 46 : aménagement salle annulaire 3ème tranche (correspondance, devis, règlements, P.V. chantier, notification attribution subvention du Conseil Régional, plans)
Cote
197W/51
 Date
1992-1995
 Lieu
ANCIEN THEATRE (Rue de l'), TOUR 46
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • TOUR 46 : aménagement salle annulaire 3ème tranche...
Résultat n°8

C.C.A.S. : automatisation du sas (correspondance, factures, devis, plans)
Cote
197W/19
 Date
1990-1995
 Lieu
ANCÊTRES (Faubourg des), CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • C.C.A.S. : automatisation du sas (correspondance, factures,...
Résultat n°9

SQUARE LECHTEN : divers travaux (correspondance, devis, règlements, plans)
Cote
197W/10
 Date
1985-1995
 Lieu
LECHTEN Émile (square)
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • SQUARE LECHTEN : divers travaux (correspondance, devis,...
Résultat n°10

CENTRE TECHNIQUE RUE DES CARRIERES : réfection façades, toiture, faux plafond suite à dégats des eaux (plan, devis, factures)
Cote
197W/75
 Date
1993-1994
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des), CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL (CTM)
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • CENTRE TECHNIQUE RUE DES CARRIERES : réfection façades,...
Résultat n°11

TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 1ère tranche (marché négocié, permis de construire, règlement, correspondance, devis, plans, C.R. de chantier)
Cote
197W/49
 Date
1986-1994
 Lieu
ANCIEN THEATRE (Rue de l'), TOUR 46
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 1ère tranche...
Résultat n°12

LOCAUX DE SECTEURS ESPACES VERTS : devis, P.V. chantier, plans, correspondance, règlement
Cote
197W/12
 Date
1991-1994
 Lieu
LOCAUX DE SECTEURS ESPACES VERTS
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • LOCAUX DE SECTEURS ESPACES VERTS : devis, P.V. chantier,...
Résultat n°13

SQUARE DU SOUVENIR : réfection de la gloriette (correspondance, C.R. de chantier, devis, règlements, plans, déclaration de travaux)
Cote
197W/11
 Date
1989-1993
 Lieu
SOUVENIR (Square du), SOUVENIR (Square du), GLORIETTE DU SQUARE DU SOUVENIR
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • SQUARE DU SOUVENIR : réfection de la gloriette (correspondance,...
Résultat n°14

INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de Belfort : note de synthèse et de réflexion
Cote
6WCAB/83
 Date
1990
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de...
Résultat n°15

INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Modification du bâtiment existant : permis de construire, arrêté préfectoral, plans, correspondance
Cote
6WCAB/67
 Date
1988
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Modification...
Résultat n°16

INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chaleur : offres (MONTENAY, ORFA, SOGEA)
Cote
6WCAB/69
 Date
1987
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation...
Résultat n°17

INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chaleur : offres (STEIN INDUSTRIE, TNEE, TRIGA)
Cote
6WCAB/70
 Date
1987
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation...
Résultat n°18

INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chalerur : offres (CNIM, COMPAGNIE GENERALE DU CHAUFFE, INOR, ITISA VOLUND, LBI)
Cote
6WCAB/68
 Date
1987
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation...
Résultat n°19

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHES : extension (C.C.T.P., registre règlementaire et rapports de vérification relatifs aux installations électriques établis par Socotec, C.C.A.P., règlement particulier d'appel d'offres)
Cote
197W/73
 Date
1977-1983
 Lieu
RÉVOLUTION FRANÇAISE (Place de la), RÉPUBLIQUE (Place de la), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), CRECHE DES BONS ENFANTS, ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT, HOTEL DU DEPARTEMENBelfort, PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...
Résultat n°20

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans dont plans béton armé)
Cote
197W/72
 Date
1980-1982
 Lieu
RÉVOLUTION FRANÇAISE (Place de la), RÉPUBLIQUE (Place de la), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), CRECHE DES BONS ENFANTS, ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT, HOTEL DU DEPARTEMENBelfort, PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...
Résultat n°21

PLANS ET ETUDES sur hôpital militaire, Tour 27, Direction départementale des Impôts, opération ville moyenne
Cote
189W/30
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 189W

  • PLANS ET ETUDES sur hôpital militaire, Tour 27, Direction...
Résultat n°22

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans, actes engagement, devis des entreprises, dossier récapitulatif : règlement particulier d'appel d'offres, cadre de l'acte d'engagement, C.C.A.P., additif au C.C.A.P., C.C.T.C., C.C.T.P.)
Cote
197W/74
 Date
1980
 Lieu
RÉVOLUTION FRANÇAISE (Place de la), RÉPUBLIQUE (Place de la), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), CRECHE DES BONS ENFANTS, ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT, HOTEL DU DEPARTEMENBelfort, PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...
Résultat n°23

Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square : procès-verbal de concession, procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Sud-est de la Batterie de la gendarmerie : procès-verbal de concession d'occupation temporaire, plan (1911). Ancien baraquement de la Lunette 18, construction d'un dortoir pour les travailleurs nord-africains : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1951-1952). Terrain près de la porte de Brisach : procès-verbal de concession temporaire, plan (1952).
Cote
1N/99
 Date
1906-1952
 Lieu
VAUBAN (Quai), LUNETTE 18, GENDARMERIE NATIONALE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • PAR LA VILLE, 1900-1959
  • Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square...
Résultat n°24

Projet de démantèlement des fortifications et de construction d'un quai sur les bords de la Savoureuse : délibérations du Conseil municipal, cahier des charges, clauses et conditions générales, tableau des métrés des travaux, plan de remblai, devis, plan.
Cote
1N/15
 Date
1899-1900
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • DERASEMENT, 1885-1901
  • Projet de démantèlement des fortifications et de construction...