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156 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Projet de démantèlement des fortifications et de construction d'un quai sur les bords de la Savoureuse : délibérations du Conseil municipal, cahier des charges, clauses et conditions générales, tableau des métrés des travaux, plan de remblai, devis, plan.

Date

1899-1900

Cote

1N/15

Résultat n°2

Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square : procès-verbal de concession, procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Sud-est de la Batterie de la gendarmerie : procès-verbal de concession d'occupation temporaire, plan (1911). Ancien baraquement de la Lunette 18, construction d'un dortoir pour les travailleurs nord-africains : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1951-1952). Terrain près de la porte de Brisach : procès-verbal de concession temporaire, plan (1952).

Date

1906-1952

Cote

1N/99

Résultat n°3

Cote vacante

Date

-

Cote

331W/7

Résultat n°4

Cote vacante

Date

-

Cote

331W/2

Résultat n°5

Cote vacante

Date

-

Cote

331W/1

Résultat n°6

Cote vacante

Date

-

Cote

331W/11

Résultat n°7

Cote vacante

Date

-

Cote

331W/4

Résultat n°8

Cote vacante

Date

-

Cote

331W/9

Résultat n°9

Cote vacante

Date

-

Cote

331W/6

Résultat n°10

Cote vacante

Date

-

Cote

331W/10

Résultat n°11

Cote vacante

Date

-

Cote

331W/8

Résultat n°12

Cote vacante

Date

-

Cote

331W/12

Résultat n°13

Cote vacante

Date

-

Cote

331W/5

Résultat n°14

Cote vacante

Date

-

Cote

331W/3

Résultat n°15

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHES : extension (C.C.T.P., registre règlementaire et rapports de vérification relatifs aux installations électriques établis par Socotec, C.C.A.P., règlement particulier d'appel d'offres)

Date

1977-1983

Cote

197W/73

Résultat n°16

PLANS ET ETUDES sur hôpital militaire, Tour 27, Direction départementale des Impôts, opération ville moyenne

Date

1978-1982

Cote

189W/30

Résultat n°17

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans dont plans béton armé)

Date

1980-1982

Cote

197W/72

Résultat n°18

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans, actes engagement, devis des entreprises, dossier récapitulatif : règlement particulier d'appel d'offres, cadre de l'acte d'engagement, C.C.A.P., additif au C.C.A.P., C.C.T.C., C.C.T.P.)

Date

1980

Cote

197W/74

Résultat n°19

SQUARE LECHTEN : divers travaux (correspondance, devis, règlements, plans)

Date

1985-1995

Cote

197W/10

Résultat n°20

TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 1ère tranche (marché négocié, permis de construire, règlement, correspondance, devis, plans, C.R. de chantier)

Date

1986-1994

Cote

197W/49

Résultat n°21

INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chaleur : offres (MONTENAY, ORFA, SOGEA)

Date

1987

Cote

6WCAB/69

Résultat n°22

INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chaleur : offres (STEIN INDUSTRIE, TNEE, TRIGA)

Date

1987

Cote

6WCAB/70

Résultat n°23

INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Consultation pour la construction d'un four avec récupération de chalerur : offres (CNIM, COMPAGNIE GENERALE DU CHAUFFE, INOR, ITISA VOLUND, LBI)

Date

1987

Cote

6WCAB/68

Résultat n°24

INCINERATION, REFECTION DU FOUR N° 2 - Modification du bâtiment existant : permis de construire, arrêté préfectoral, plans, correspondance

Date

1988

Cote

6WCAB/67

Résultat n°25

SQUARE DU SOUVENIR : réfection de la gloriette (correspondance, C.R. de chantier, devis, règlements, plans, déclaration de travaux)

Date

1989-1993

Cote

197W/11

Résultat n°26

INCINERATION - Restructuration du site de l'UIOM de Belfort : note de synthèse et de réflexion

Date

1990

Cote

6WCAB/83

Résultat n°27

Cote vacante

Date

-

Cote

282W/12

Résultat n°28

Cote vacante

Date

-

Cote

282W/11

Résultat n°29

Cote vacante

Date

-

Cote

282W/10

Résultat n°30

C.C.A.S. : automatisation du sas (correspondance, factures, devis, plans)

Date

1990-1995

Cote

197W/19

Résultat n°31

Cote vacante

Date

-

Cote

282W/9

Résultat n°32

Cote vacante

Date

-

Cote

282W/13

Résultat n°33

Photographies avant et après campagne de ravalement des façades (classement par ordre alphabétique des rues)

Date

1990

Cote

282W/19

Résultat n°34

Cote vacante

Date

-

Cote

282W/8

Résultat n°35

LOCAUX DE SECTEURS ESPACES VERTS : devis, P.V. chantier, plans, correspondance, règlement

Date

1991-1994

Cote

197W/12

Résultat n°36

TOUR 46 : aménagement de la salle annulaire 2ème tranche (règlements, correspondance, arrêté attribution subvention par Préfecture de Franche-Comté, marché, documentation, plans, P.V. chantier)

Date

1992-1995

Cote

197W/50

Résultat n°37

TOUR 46 : aménagement salle annulaire 3ème tranche (correspondance, devis, règlements, P.V. chantier, notification attribution subvention du Conseil Régional, plans)

Date

1992-1995

Cote

197W/51

Résultat n°38

Cote vacante

Date

-

Cote

194W/21

Résultat n°39

Demandes de pose d'enseignes

Date

1992-1994

Cote

282W/15

Résultat n°40

CENTRE TECHNIQUE RUE DES CARRIERES : réfection façades, toiture, faux plafond suite à dégats des eaux (plan, devis, factures)

Date

1993-1994

Cote

197W/75

Résultat n°41

Demandes de pose de panneaux publicitaires

Date

1994-1998

Cote

282W/18

Résultat n°42

Demandes de pose d'enseignes

Date

1995-1998

Cote

282W/16

Résultat n°43

Permis de construire de 1996 (n°27 à 28) Dossier n°26 est manquant

Date

1996

Cote

194W/5

Résultat n°44

Déclarations de travaux 1996, n°33 à 61 - Éliminé le 30/08/2013  

Date

1996

Cote

194W/23

Résultat n°45

Déclarations de travaux 1996, n°1 à 32 - Éliminé le 30/08/2013  

Date

1996

Cote

194W/22

Résultat n°46

Permis de construire de 1996 (n°40 à 44)

Date

1996

Cote

194W/8

Résultat n°47

Permis de construire de 1996 (n°8 à 13)

Date

1996

Cote

194W/2

Résultat n°48

Permis de construire de 1996 (29 à 31)

Date

1996

Cote

194W/6

Résultat n°49

Permis de construire de 1996 (n°45 à 48)

Date

1996

Cote

194W/9

Résultat n°50

Permis de construire de 1996 (n°49 à 56)

Date

1996

Cote

194W/10

Résultat n°51

Déclarations de travaux 1996, n°151 à 210 - Éliminé le 30/08/2013  

Date

1996

Cote

194W/26

Résultat n°52

Déclarations de travaux 1996, n°281 à 325 - Éliminé le 30/08/2013

Date

1996

Cote

194W/28

Résultat n°53

Déclarations de travaux 1996, n°212 à 280 - Éliminé le 30/08/2013  

Date

1996

Cote

194W/27

Résultat n°54

Déclarations de travaux 1996, n°327 à 348 - Éliminé le 30/08/2013  

Date

1996

Cote

194W/29

Résultat n°55

Permis de construire de 1996 (n°21 à 25)

Date

1996

Cote

194W/4

Résultat n°56

Déclarations de travaux 1996, n°62 à 107 - Éliminé le 30/08/2013  

Date

1996

Cote

194W/24

Résultat n°57

Permis de construire de 1996 (n°1 à 7) Permis de lotir (LT) n°1

Date

1996

Cote

194W/1

Résultat n°58

Permis de construire de 1996 (n°14 à 20)

Date

1996

Cote

194W/3

Résultat n°59

Déclarations de travaux 1996, n°108 à 150 - Éliminé le 30/08/2013  

Date

1996

Cote

194W/25

Résultat n°60

Permis de construire de 1996 (n°32 à 39)

Date

1996

Cote

194W/7

Résultat n°61

Permis de construire de 1997 (n°27 à 32)

Date

1997

Cote

214W/43

Résultat n°62

Permis de construire de 1997 (n°37 à 42)

Date

1997

Cote

214W/45

Résultat n°63

Permis de construire de 1997 (n°43 à 48)

Date

1997

Cote

214W/46

Résultat n°64

Permis de construire de 1997 (n°1 à 4)

Date

1997

Cote

214W/39

Résultat n°65

Permis de construire de 1997 (n°5 à 10)

Date

1997

Cote

214W/40

Résultat n°66

Permis de construire de 1997 (n°49 à 52)

Date

1997

Cote

214W/47

Résultat n°67

Permis de construire de 1997 (n°19 à 26)

Date

1997

Cote

214W/42

Résultat n°68

Permis de construire de 1997 (n°11 à 18)

Date

1997

Cote

214W/41

Résultat n°69

Permis de construire de 1997 (n°33 à 36)

Date

1997

Cote

214W/44

Résultat n°70

Permis de construire de 1998 (n°14 à 19)

Date

1998

Cote

214W/60

Résultat n°71

Permis de construire de 1998 (n°27 à 33)

Date

1998

Cote

214W/62

Résultat n°72

Permis de construire de 1998 (n°42 à 47) Dossier n°41 est manquant

Date

1998

Cote

214W/64

Résultat n°73

Permis de construire de 1998 (n°34 à 40)

Date

1998

Cote

214W/63

Résultat n°74

Permis de construire de 1998 (n°20 à 26)

Date

1998

Cote

214W/61

Résultat n°75

Permis de construire de 1998 (n°10 à 13)

Date

1998

Cote

214W/59

Résultat n°76

Permis de construire de 1998 (n°48 à 51)

Date

1998

Cote

214W/65

Résultat n°77

Cote vacante

Date

-

Cote

263W/12

Résultat n°78

Cote vacante

Date

-

Cote

236W/5

Résultat n°79

Cote vacante

Date

-

Cote

263W/9

Résultat n°80

Cote vacante

Date

-

Cote

263W/13