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39 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Permis de démolir 2009, du n°1 au n°11
Cote
349W/17
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 349W

  • Permis de démolir 2009, du n°1 au n°11
Résultat n°2

Plan Local de Rénovation Urbaine. - Démolition d'immeubles dans les quartiers des Résidences, des Glacis, de l'Arsot : correspondance relative au versement de subventions à Territoire Habitat, arrêté du Maire, avis aux habitants
Cote
361W/10
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 361W

  • Plan Local de Rénovation Urbaine. - Démolition d'immeubles...
Résultat n°3

Permis de démolir 2008, du n°1 au n°12
Cote
344W/21
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 344W

  • Permis de démolir 2008, du n°1 au n°12
Résultat n°4

Permis de démolir 2007
Cote
331W/23
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Permis de démolir 2007
Résultat n°5

Permis de démolir 2006, du n°28 au n°37
Cote
313W/26
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 313W

  • Permis de démolir 2006, du n°28 au n°37
Résultat n°6

Permis de démolir 2006, du n°1 au n°27
Cote
313W/25
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 313W

  • Permis de démolir 2006, du n°1 au n°27
Résultat n°7

Permis de démolir 2005
Cote
313W/24
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 313W

  • Permis de démolir 2005
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 11/1.09 : Direction de la Solidarité Urbaine - Rénovation urbaine du quartier de l'Arsot à Offemont - Démolition de l'immeuble sis 54 rue des Commandos d'Afrique.
Cote
15WCAB/298
 Date
2004
 Lieu
OFFEMONT, ARSOT
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°9

Permis de démolir 2004
Cote
312W/37
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Permis de démolir 2004
Résultat n°10

Permis de démolir 2003
Cote
312W/36
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 312W

  • Permis de démolir 2003
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 8/1.08, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville Belfort-Offemont ; Démolition de la tour sise 9 rue Miellet à Offemont ; Modification du plan de financement : documents de séance
Cote
14WCAB/191
 Date
2002
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 8/1.08, SERVICES...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 11/1.11, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville Belfort/Offemont ; Participation financière de la CAB à la démolition de la tour sise 9 rue Miellet à Offemont : documents de séance
Cote
14WCAB/134
 Date
2002
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 11/1.11, SERVICES...
Résultat n°13

Permis de démolir de 2002, du n°1 au n°31
Cote
282W/14
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 282W

  • Permis de démolir de 2002, du n°1 au n°31
Résultat n°14

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) - Emissions toxiques (Dioxine et Furanne) par les fumées de l'UIOM (1998-1999) : arrêté préfectoral ("Mesures de dioxines et furannes"), liste ("Installations non conformes"), attestation d'affichage ("Mise à l'arrêt définitif du four n° 1", arrêté du 31/12/1999), communiqué de presse (Jean-Pierre CHEVENEMENT), dépêche AFP ("Mme VOYNET demande la fermeture de l'usine d'incinération de Belfort"), avis (Agence française de sécurité sanitaire des aliments), tracts et correspondance (Associations écologistes), rapport (APAVE), notes (DRIRE Franche-Comté, DAB). Démolition de l'UIOM de Belfort et mise en service de l'Ecopole de Bourogne (2002) : rapport ("Plan de financement", CAB), demande de subvention, résultat de l'appel d'offres, plans, documentation, articles de presse, notes
Cote
248W/159
 Date
1998-2002
 Lieu
BOUROGNE, ECOPOLE DE BOUROGNE, USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) -...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 14/1.12, SERVICES GENERAUX - Démolition de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) de Belfort ; Plan de financement prévisionnel : documents de séance
Cote
14WCAB/102
 Date
2002
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 14/1.12, SERVICES...
Résultat n°16

OFFICE PUBLIC D'HLM DU TERRITOIRE DE BELFORT (OPDHLM) - Relations entre la Ville de Belfort et l'Office d'HLM : convention (Ville/HLM), compte rendu (Conseil Général), notes ("Création d'une Commission d'attribution..." / "Droit de réservation de logements au profit de la Ville"), document de séance-N° 97-259 : Quartier des Résidences - Participation de la Ville de Belfort au fonctionnement de l'agence d'HLM du secteur Ouest implantée 23 rue de Luxembourg.Point sur les diverses actions de l'Office dont la démolition de l'immeuble "La Locomotive" et les transactions aves l'ALSTOM (1999) : projet de désignation des immeubles, notes, correspondance. Fonctionnement de l'OPDHLM (1999-2001) : procès-verbaux (Conseil d'Administration), budget primitif (2002), documents budgétaires, organigramme
Cote
248W/118
 Date
1993-2001
 Lieu
LOCOMOTIVE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • OFFICE PUBLIC D'HLM DU TERRITOIRE DE BELFORT (OPDHLM)...
Résultat n°17

Permis de démolir 2001
Cote
263W/21
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 263W

  • Permis de démolir 2001
Résultat n°18

Permis de démolir 2000
Cote
263W/18
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 263W

  • Permis de démolir 2000
Résultat n°19

Démolition de la Locomotive et aménagement de la zone franche des Résidences : délibérations du Conseil municipal, convention de mandat Etat/Ville de Belfort, note de synthèse, correspondance, rapport provisoire de l'étude de marché, étude pour l'aménagement, bilan 1997 de la zone franche, comptes rendus de réunions
Cote
330W/62
 Date
1996-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Démolition de la Locomotive et aménagement de la zone...
Résultat n°20

IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, démolition : comptes rendus de réunions, délibérations, rapports municipalité, convention pour relogement locataires, presse, étude de faisabilité d'un hôtel d'activité dans zone foncière urbaine des Résidences, invitation, note sur animation liée à l'évènement
Cote
271W/16
 Date
1995-2000
 Lieu
KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), LOCOMOTIVE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : 271W

  • IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, démolition : comptes rendus...