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39 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 11/1.09 : Direction de la Solidarité Urbaine - Rénovation urbaine du quartier de l'Arsot à Offemont - Démolition de l'immeuble sis 54 rue des Commandos d'Afrique.

Date

2004

Cote

15WCAB/298

Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 8/1.08, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville Belfort-Offemont ; Démolition de la tour sise 9 rue Miellet à Offemont ; Modification du plan de financement : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/191

Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 11/1.11, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville Belfort/Offemont ; Participation financière de la CAB à la démolition de la tour sise 9 rue Miellet à Offemont : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/134

Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 14/1.12, SERVICES GENERAUX - Démolition de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) de Belfort ; Plan de financement prévisionnel : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/102

Résultat n°5

INCINERATION - Démolition partielle de l'ancienne usine d'incinération : rapport (DAB, 1980), étude (APAVE, 1986-1988), permis de démolir (1988), marché (MERAT, 1988-1989)

Date

1980-1989

Cote

6WCAB/62

Résultat n°6

Plan Local de Rénovation Urbaine. - Démolition d'immeubles dans les quartiers des Résidences, des Glacis, de l'Arsot : correspondance relative au versement de subventions à Territoire Habitat, arrêté du Maire, avis aux habitants

Date

2006-2008

Cote

361W/10

Résultat n°7

Permis de démolir 2009, du n°1 au n°11

Date

2009

Cote

349W/17

Résultat n°8

Permis de démolir 2008, du n°1 au n°12

Date

2008

Cote

344W/21

Résultat n°9

Permis de démolir 2007

Date

2007

Cote

331W/23

Résultat n°10

Démolition de la Locomotive et aménagement de la zone franche des Résidences : délibérations du Conseil municipal, convention de mandat Etat/Ville de Belfort, note de synthèse, correspondance, rapport provisoire de l'étude de marché, étude pour l'aménagement, bilan 1997 de la zone franche, comptes rendus de réunions

Date

1996-2000

Cote

330W/62

Résultat n°11

Permis de démolir 2006, du n°28 au n°37

Date

2006

Cote

313W/26

Résultat n°12

Permis de démolir 2006, du n°1 au n°27

Date

2006

Cote

313W/25

Résultat n°13

Permis de démolir 2005

Date

2005

Cote

313W/24

Résultat n°14

Permis de démolir 2004

Date

2004

Cote

312W/37

Résultat n°15

Permis de démolir 2003

Date

2003

Cote

312W/36

Résultat n°16

Permis de démolir de 2002, du n°1 au n°31

Date

2002

Cote

282W/14

Résultat n°17

IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, démolition : comptes rendus de réunions, délibérations, rapports municipalité, convention pour relogement locataires, presse, étude de faisabilité d'un hôtel d'activité dans zone foncière urbaine des Résidences, invitation, note sur animation liée à l'évènement

Date

1995-2000

Cote

271W/16

Résultat n°18

IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, devenir : comptes rendus du comité de pilotage, convention de soutien de la Caisse des Dépôts et Consignations pour mise en oeuvre études, cahier des charges, études, coupures de presse, PV jury de recrutement urbaniste conseil pour aménagement site libéré par démolition de la locomotive, études concernant site libéréinformations nominatives communicables à 50 ans

Date

1995-1999

Cote

271W/15

Résultat n°19

Zone franche urbaine. - Devenir de la Locomotive dont démolition (coûts, relogement locataires, aménagement du site) : études, plans, comptes rendus de réunions dont comité de pilotage, notes, correspondance, convention

Date

1994-1998

Cote

267W/27

Résultat n°20

FORT HATRY -Projet d'implantation d'une discothèque (1984-1985) : plan, correspondance, notes.Réalisation d'une halle polyvalente (1984-1986) : étude (CCI, 1986), note de synthèse (AUTB, 1984), compte rendu, correspondance, notes.Démolition des bâtiments (1984-1990) : rapport municipalité, compte rendu, projet, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1985), programme, correspondance, notes, document de séance-N° 85-128 : Démolition des immeubles du Fort Hatry.Fonctionnement et gestion du Fort Hatry (1986-1990) : comptes rendus, rapport municipalité, note technique ("Projet COBRA...", AUTB, 1986), protocole d'accord (Ville/Comité des Fêtes des Forains, 1986), plaque commémorative, correspondance, notes.Aménagement et exploitation de l'Esplanade du Fort Hatry (1987-1990) : compte rendu, rapport, plans, correspondance, notes.Projet de réalisation d'un parcours vita (1990) : note.

Date

1984-1990

Cote

264W/165