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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz : procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Déversement des eaux usées du lavoir des Perches dans l'égout venant de la caserne de Rethenans : procès-verbal d'occupation temporaire, délibération du Conseil municipal, note (1921). Etablissement d'une conduite d'eau sous le chemin stratégique de Denney : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1933). Glacis du Château, implantation d'un poste de transformation de l'énergie électrique pour la Lunette 18 : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1958-1959).
Cote
1N/102
 Date
1921-1959
 Lieu
PERCHES (Les), LUNETTE 18, CASERNES DE RETHENANS
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • PAR LA VILLE, 1900-1959
  • Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-166 : Concession pour la distribution publique du gaz naturel - Compte rendu d'activité pour l'année 2003.
Cote
314W/452
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-185 : Concession pour la distribution publique du gaz naturel - Compte rendu d'activité pour l'année 2004.
Cote
319W/188
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°4

Charte de partenariat avec EDF-GDF Services Franche-Comté nord
Cote
327W/66
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Charte de partenariat avec EDF-GDF Services Franche-Comté...
Résultat n°5

EDF / GDF : rapport annuel, documentation
Cote
248W/162
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • EDF / GDF : rapport annuel, documentation
Résultat n°6

AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT, EAU POTABLE, ELECTRICITE, GAZ, P.T.T., TELEVISION) : plans de voirie, plans des réseaux, étude (SODEB), compte rendu, correspondance
Cote
8WCAB/30
 Date
1973-1977
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT,...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-109 : Concession pour la distribution publique du gaz naturel - Compte rendu d'activité 2005.
Cote
319W/376
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-205 : Concession pour la distribution publique du gaz naturel - Compte rendu d'activité pour l'année 2002.
Cote
314W/210
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°9

Plan d'ensemble de canalisation du gaz, Belfort.Echelle 1/5000e.
Cote
279W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan d'ensemble de canalisation du gaz, Belfort.Echelle...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-143 : Motion - projet de loi relatif au service public de l'électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières.
Cote
314W/427
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...