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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-110 : Contrat Local de Sécurité - Renforcement de l'éclairage public dans les quartiers dits "en zone urbaine sensible" - Programmation 2005.

    Date

    2005

    Cote

    319W/112

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-111 : Convention pour la fourniture d'énergie pour les points lumineux extérieurs à la ZAIC de la Justice.

    Date

    2005

    Cote

    319W/113

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-144 : Adhésion à un groupement de commandes relatif à la maintenance et à la modernisation des installations d'éclairage public.

    Date

    2005

    Cote

    319W/147

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-156 : Requalification de la zone piétonne faubourg de France au Centre Ville de Belfort - Attribution des travaux d'éclairage.

    Date

    2005

    Cote

    319W/158

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-41 : Contrat Local de Sécurité - Renforcement de l'éclairage public dans les quartiers dits "en zone urbaine sensible" - Programmation 2006.

    Date

    2006

    Cote

    319W/306

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL