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Résultat n°1
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INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Installation de récupération de chaleur à l'UIOM : marché (STEIN INDUSTRIE), délibération, compte rendu, plan, propositions, documentation, correspondance. Attribution d'une subvention à un investissement économisant le fuel et l'énergie : convention (DAB /Agence pour l'Economie d'Energie), fiche de renseignement, devis estimatif et descriptif, documentation (Ministère de l'Industrie et de la Recherche). Augmentation du débit de vapeur des chaudières : offre (STEIN INDUSTRIE), rapport, étude (cabinet BECHLER). Remise en état des économiseurs : délibération, compte rendu, rapport (APAVE), notes, correspondance
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Cote 6WCAB/55
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Date 1975-1987
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Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
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Type de document
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Contexte : 6WCAB
- INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Installation de...
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Résultat n°2
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Cote 6WCAB/56
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Date 1977-1987
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Lieu
ABATTOIRS, PISCINE PANNOUX
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Type de document
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Contexte : 6WCAB
- INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Fourniture de chaleur...
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Résultat n°3
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Cote 6WCAB/57
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Date 1983-1986
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Lieu
IS-SUR-TILLE, FORBACH, BESANÇON, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 6WCAB
- INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Exemple d'autres...
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Résultat n°4
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INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Nouveaux modes d'exploitation de l'UIOM (projet COFRETH, projet de création d'un syndicat mixte avec le D.U.P.M.) : étude de faisabilité (COFRETH), rapport sur le projet COFRETH, étude (cabinet BRUNO), traité de concession, modèle de contrat par concession (Ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation), rapport (APAVE), convention provisoire tripartite (DAB/ Ville/ COFRETH), délibération, notes, plan cadastral, documentation (sociétés B.E.F.S., MONTENAY), correspondance. Conflit relatif au projet COFRETH à l'UIOM : propositions (Groupe des Elus Communiste, C.G.T.), rapport, articles de presse, correspondance
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Cote 6WCAB/58
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Date 1984-1987
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Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
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Type de document
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Contexte : 6WCAB
- INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Nouveaux modes d'exploitation...
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Résultat n°5
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POLITIQUE ENERGETIQUE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX - Mise en oeuvre des travaux d'économie d'énergie : études (ADEME, AGORA), rapports, compte rendu, questionnaire (ASCOMADE), bilans électriques, feuillet de gestion (EDF), pièces de marché, articles de presse, ouvrage ("Collectivités locales et maîtrise de l'énergie", Michel HERVE), documentation, document de séance-N° 86-31 : Travaux d'économie d'énergie - Avenant n° 1 à la convention intervenue avec l'Agence Française pour la Maîtrise d'Energie (AFME)
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Cote 198W/228
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Date 1984-1993
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 198W
- POLITIQUE ENERGETIQUE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX - Mise...
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Résultat n°6
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Cote 257W/16
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Date 1989-1993
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 257W
- COLLABORATION AVEC L'ADEME (AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT...
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Résultat n°7
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POLITIQUE ENERGETIQUE - Mesures prises en faveur de l'économie de l'énergie (1992-1998) : compte rendu (Assemblée Générale de la FNCCR, 1998), tableau de bord de l'énergie (DRIRE, 1992), dossier ("Politique de l'eau en Mairie, Plan d'économie pour 1994"), notes.Syndicat Intercommunal d'Electricité (SIE) (1994-1998) : compte rendu (Comité Syndical, 1998), conventions (SIE/EDF-GDF, 1995 ; Association départementale des Maires de France-Association départementale des Maires Ruraux/EDF-GDF, 1995), cahier des charges de concession (1995), rapport budgétaire, note de présentation, tableaux, liste, notes.Contrôle d'exploitation du chauffage collectif par le Groupe BETURE Environnement (1996-2000) : étude, compte rendu, rapport, notes.Partenariat entre la Ville et EDF-GDF (1997-1999) : documents de séance-N° 97-254 : Charte de partenariat EDF-GDF - Programme des actions de 1997-N° 98-262 : Charte de partenariat EDF-GDF - Programme des actions de 1998-N° 99-232 : Charte de partenariat EDF-GDF - Programme 1999 des actions
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Cote 254W/292
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Date 1992-2000
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 254W
- POLITIQUE ENERGETIQUE - Mesures prises en faveur de...
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Résultat n°8
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Cote 6WCAB/98
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Date 1996
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Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
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Type de document
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Contexte : 6WCAB
- INCINERATION, MARCHE - Remplacement d'un économiseur...
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Résultat n°9
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PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Mise en place et financement des projets : études ("Automobile 2010, Filière Alsace et Franche-Comté", PerfoEST, 2004 / "Le soutien des collectivités locales aux réseaux d'entreprises, Quelles politiques, Quels résultats ?", Jean-François LÉCOLE, 2004), procès-verbal (Assemblées Général PVF, 2005), rapport de présentation ("Réponse à l'appel à projet", PerfoEST, 2005), comptes rendus, rapports, organigramme, plan d'action automobile (2007), dossiers demande de labellisation, avis (Conseil Economique et Social, 2008), rapport ("Pour un ecosytème de la croissance", Christian BLANC, 2004), convention d'appui aux projets R&D, projets, programmes, dossier ("Réunions DATAR/DiGITIP, 2004), discours (Nicolas SARKOZY, 2004 / Christine LAGARDE, 2007), dossier Microtechniques (2006-2008), documents PREDIT (2003, 2007), fiches budgétaires, tableaux, revue de presse, documentation, correspondance, notes.
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Cote 27WCAB/30
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Date 2004-2008
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 27WCAB
- PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
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Résultat n°10
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PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunion Pôle de compétitivité "Microtechniques et Nanotechnologie" (15 octobre 2004) : listes, fiches, plans, notes..Réunion Pôle de compétitivité "Transports-Energie" (8 novembre 2004) : étude ("La France, puissance industrielle...", DATAR), correspondance, notes..Séminaires "Transports Terrestres-Energie" (17 décembre 2004, 14 janvier 2005) : rapports, étude (ARCessor), articles de presse, documentation, correspondance, notes..Réunion du Comité de Suivi CAB relative au projet "Transports Terrestres-Energie" (20 décembre 2004) : compte rendu..Réunion annuelle du Comité Stratégique du Pôle Automobile Alsace/Franche-Comté (21 janvier 2005) : rapport, plan, note.
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Cote 27WCAB/28
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Date 2004-2005
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 27WCAB
- PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
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Résultat n°11
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PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Organisation et fonctionnement du PVF (2004-2007) : comptes rendus, rapports, études, projets, charte de coopération (Pôle MOV 'EO), dossier de presse, articles de presse, documentation, correspondance, notes.Préparation et mise en place du Contrat de Performance 2009-2011 (2008-2009) : contrat de performance (Etat/Collectivités territoriales), statuts (Association de préfiguration, 2008), étude d'évaluation, projet d'avis (Conseil Economique et Social, 2008), point d'étape (CM International, 2009), rapport d'activités, compte rendu, rapports, tableaux, correspondance, notes.Réunion du Comité de Direction (CODIR) (22 janvier 2008) : note.Réunions du Comité de Coordination (10 juillet 2008, 20 février 2009) : comptes rendus, études, documents financiers, cartographie des entreprises, rapport d'activités, schémas, articles de presse, documentation, correspondance, notes.Réunions du Comité Exécutif (20 octobre et 24 novembre 2009) : comptes rendus, procès-verbal (Conseil d'Administration), études, rapports, fiches projets, lettre de mission PREDIT, correspondance, notes.Réunion du Comité d'Expertise (24 août 2009) : feuille de mission, liste.Réunions Etat/Collectivités/PVF (10 novembre et 8 décembre 2009) : comptes rendus, étude d'évaluation (CM International), projets, dossiers demande de labellisation, rapport ("Segments stratégiques, Mobilités"), correspondance, notes.
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Cote 26WCAB/2
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Date 2004-2009
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 26WCAB
- PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
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Résultat n°12
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PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Séminaires, colloque et réunions en vue de la création d'un pôle de compétitivité "Véhicule du Futur" : appel à projet (2004), dossier de réponse à l'appel à projet national (2005), rapport de présentation ("Fiches de présentation synthétique des pôles de compétitivité labellisés", DATAR, 2005), étude ("La gouvernance du Pôle de Compétitivité Véhicule Propre et Intelligent", ArcEssor, 2005), document ("Véhicule propre respectueux de l'environnement, énergies nouvelles, recyclabilité", 2004), statuts (Association de préfiguration du Pôle Véhicule du Futur, 2005), projet de contrat pôle de compétitivité (Etat/Collectivités Territoriales, 2005), comptes rendus, rapports, fiches projets, projet zonage CAB (2005), dossier de presse (CIADT, 2005), pièces graphiques, tableaux, articles de presse, textes officiels, liste des partenaires, documentation, correspondance, notes.
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Cote 24WCAB/3
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Date 2004-2005
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 24WCAB
- PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Séminaires,...
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Résultat n°13
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PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Elaboration du projet Pôle de Véhicule du Futur (PVF) : comptes rendus, contrat-cadre (Etat/Collectivités Territoriales, 2006), rapport à l'exécutif, plan de financement, fiches budgétaires, fiches de projets, projet règlement intérieur, avis du comité des financeurs, dossiers demande de validation, pièces graphiques,tableaux, article de presse, documentation, correspondance, notes.
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Cote 24WCAB/5
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Date 2005-2006
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 24WCAB
- PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Elaboration...
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Résultat n°14
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PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Financement des projets "Ergonomie de produits et des moyens de production associés" et "Espace ERCOS" (2006) : compte rendu, rapport, étude (UTBM et SET), dossiers demande de validation, fiches budgétaires, dossier ("Fonds de compétitivité des entreprises"), revue de presse, documentation, notes..Réunions des Comités et Commissions des Financeurs (25 novembre 2005, 10 février 2006, 29 mars 2006, 12 décembre 2006, 20 juin 2007) : comptes rendus, relevés de décisions, rapports, études, dossiers demande de validation, dossiers demande de labellisation, fiches budgétaires, avis, projets, tableaux, correspondance, notes.
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Cote 27WCAB/31
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Date 2005-2007
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 27WCAB
- PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
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Résultat n°15
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PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Point sur le Pôle Microtechniques (2005-2006) : statuts (Pôle des microtechniques), projet contrat de compétitivité, compte rendu, liste des entreprises, correspondance, notes.Projet MOBILIS (2006) : compte rendu, rapport CAB, documentation, notes.Projet CEMBA (Centre d'Etude et de Modélisation de la Boucle d'Air) (2006) : compte rendu, contrat de projet Etat-Région 2007-2013, relevé de décisions, programme Boucle d'Air, projet SIMBA (Simulation Boucle d'Air autour du moteur), fiches, correspondance, notes.Projet TRACCOM (TRafic et Accès sur le Corridor de la COMtoise) (2006) : document de travail, compte rendu, projet, rapport, correspondance, notes.Fonds Régional d'Aide à l'Innovation Technologique (2006) : convention (OSEO ANVAR/Conseil Régional de Franche-Comté), rapport, fiches, documentation, notes.Projet CRISTAL (Cellule de Recherche Industrielle en Système de Transports Automatisés Légers) (2006-2007) : rapport de présentation, budget, projet, correspondance, notes.Partenariat entre Conseil Régional-CAB et OSEO ANVAR (2007) : convention de partenariat, délibération CAB, rapport, cahier des charges, correspondance, notes.
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Cote 24WCAB/6
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Date 2005-2007
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 24WCAB
- PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Point sur...
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Résultat n°16
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PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunion du Comité de Direction (CODIR) (19 juillet 2005, 31 août 2005, 30 septembre 2005, 8 novembre 2005, 13 décembre 2005, 26 janvier 2006, 7 février 2006, 23 mars 2006, 27 avril 2006, 22 juin 2006, 31 août 2006, 22 mars 2007) : comptes rendus, rapports, relevés de décisions, études, dossiers de demande de validation, plan de financement, projet contrat-cadre, programme Boucle d'Air, projets, fiches budgétaires, tableaux, correspondance, notes.
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Cote 24WCAB/7
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Date 2005-2007
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 24WCAB
- PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunion...
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Résultat n°17
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PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions du Comité des Financeurs (28 avril 2005, 25 novembre 2005, 10 février 2006, 29 mars 2006, 12 décembre 2006, 13 juin 2007) : comptes rendus, relevés de décisions, études, projets (VECO, Boucle d'Air, TestInView), documents budgétaires, contrat cadre, dossiers de demande de validation, plan de financement, avis du comité, fiches de cadrage, projet convention (Conseil Régional/OSEO anvar), listes, documentation, correspondance, notes.
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Cote 24WCAB/8
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Date 2005-2007
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 24WCAB
- PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions...
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Résultat n°18
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PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Organisation et financement du Colloque du 24 février 2005 : comptes rendus (Comité de Pilotage, Comité Technique), rapports, projet d'organisation, rapport de mission (Alain MAILFERT, 1999), dossier ("Réponse à l'appel à projet national"), arrêté (Président CAB), convention prestation de service (CAB/Cabinet Exécutive), fiches budgétaires, fiches financières, communiqué de presse, fiches presse, liste de partenaires, protocole, tableaux, planning, pièces comptables, textes officiels, documentation, correspondance, notes.
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Cote 27WCAB/29
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Date 2005
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 27WCAB
- PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
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Résultat n°19
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PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions du Groupe de Travail relatives aux projets "Territoire d'Expérimentation", "Mobilité et réseaux intelligents", "Intelligence du territoire" (3 mai 2005, 20 mai 2005, 16 juin 2005, 6 septembre 2005, 9 février 2006, 9 mars 2006) : comptes rendus, rapports, projets, dossier ("Projet TRACCOM", 2006), listes, articles de presse, documentation, correspondance, notes.
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Cote 27WCAB/27
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Date 2005-2006
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 27WCAB
- PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
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Résultat n°20
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PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions du Comité de Direction (CODIR) (19 juillet 2005, 31 août 2005, 30 septembre 2005, 8 novembre 2005, 13 décembre 2005, 26 janvier 2006, 7 février 2006, 23 mars 2006, 27 avril 2006, 17 mai 2006) : comptes rendus, relevés de décisions, rapports, études, plan d'action national sur l'hydrogène (PAN-H), projets, dossiers demande de labellisation, feuilles de route, fiches budgétaires, fiches financières, programme véhicule propre, communiqué de presse, articles de presse, documentation, correspondance, notes.
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Cote 27WCAB/26
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Date 2005-2006
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 27WCAB
- PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
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