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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.05,ASSAINISSEMENT - Versement d'une indemnité pour perte de récolte : documents de séanceLe dossier N° 7.01 : "Ordures Ménagères - Convention SIVOM /CAB - Reprise des emprunts", est manquant.

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/265

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.05,ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  2. Résultat n°2

    AIDE DEPARTEMENTALE AU MONDE AGRICOLE : plaquette (Conseil Général, Chambre d'Agriculture du Territoire de Belfort), notes

    Date

    2000

    Cote

    254W/297

    • Contexte : 254W

    • AIDE DEPARTEMENTALE AU MONDE AGRICOLE : plaquette (Conseil...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.03, ASSAINISSEMENT - Versement d'une indemnité pour perte de récolte : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/69

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.03, ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 6.02, ASSAINISSEMENT - Versement d'une indemnité de perte de récolte : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/153

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 6.02, ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.14, SERVICES GENERAUX - Réalisation d'études portant sur l'incidence des projets économiques de la CAB sur l'activité agricole : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/16

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.14, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE