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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Elections régionales et cantonales 1992 : procédure d'investiture des candidats du Parti socialiste.

    Date

    1991

    Cote

    228W/18

    • Contexte : 228W

    • Elections régionales et cantonales 1992 : procédure...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  2. Résultat n°2

    Elections régionales du 22/03/1992. - Organisation des opérations de vote, constitution des bureaux de vote : désignation des présidents, assesseurs, recrutement du personnel ; constitution de la commission de contrôle, liste des candidats, instructions et circulaires, procès-verbaux des opérations de vote, statistiques heure par heure, résultats.Communicabilité à 50 ans pour les documents relatif au personnel

    Date

    1992

    Cote

    217W/4

    • Contexte : 217W

    • Elections régionales du 22/03/1992. - Organisation...

    Producteur :

    ÉTAT CIVIL - CIMETIÈRES - FORMALITÉS ADMINISTRATIVES - ÉLECTIONS

  3. Résultat n°3

    Résultats électoraux et paysage politique du Territoire de Belfort et de l'Aire urbaine

    Date de publication

    1988

    Auteur

    CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    1988

    Cote

    Br/1745

    • Contexte : bibliothèques

    • Résultats électoraux et paysage politique du Territoire...
  4. Résultat n°4

    ELECTIONS REGIONALES 15 MARS 1998, organisation des opérations de vote : instructions Préfecture et circulaire, correspondance, arrêtés du Maire et du Préfet, résultats, pourcentages des votants heure par heure, notes de Mairie, procès-verbaux

    Date

    1998

    Cote

    281W/15

    • Contexte : 281W

    • ELECTIONS REGIONALES 15 MARS 1998, organisation des...

    Producteur :

    ÉTAT CIVIL - CIMETIÈRES - FORMALITÉS ADMINISTRATIVES - ÉLECTIONS