Résultat n°1
|
|
|
Cote 327W/43
|
Date 1995-1996
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 327W
- Schéma régional de l'enseignement supérieur et de la...
|
Résultat n°2
|
|
|
Cote 218W/10
|
Date 1991-1992
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 218W
- Enseignement supérieur à Belfort : correspondance,...
|
Résultat n°3
|
|
|
Cote 1N/61
|
Date 1965
|
Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du)
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
-
DOMAINE MILITAIRE
-
OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
-
CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
-
PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
- Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement...
|
Résultat n°4
|
|
VISIOCENTRE - Implantation d'un Visiocentre à Belfort : convention d'étude (Ville/CITCOM, 1993), études ("Etude de mise en place d'un centre de télé-enseignement" / "Abstract de l'étude d'implantation d'un Visiocentre...", CITCOM, 1993), rapport municipalité, comptes rendus, projet, articles de presse, documentation, notes, document de séance-N° 93-257 : Convention d'étude pour l'implantation d'un Visiocentre à Belfort
|
Cote 254W/100
|
Date 1992-1994
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 254W
- VISIOCENTRE - Implantation d'un Visiocentre à Belfort...
|
Résultat n°5
|
|
UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Fonctionnement de l'UFC et relations avec la Ville (1987-1994) : convention et avenant (UFC/Ville, 1994), dossier secteurs ("Groupe de Recherche en Génie Thermique", 1987 / "Secteur Microtechnique et Sciences pour l'ingénieur" / "Laboratoire de Géographie Humaine et Régionale", 1990 / "Faculté de Médecine", 1990 / "Licence d'Ingénierie Electrique", 1992 / "Institut National Polytechnique de Franche-Comté", 1993), relevé de décisions (UFC, 1990), comptes rendus (UFC, 1991 / Groupe de Travail Technique du DUPM, 1991 / Conseil Général, 1991), dossiers ("Institut d'Etudes Politiques de Paris", 1988-1991 / "Rentrée universitaire", 1989-1993 / "Association Sup'Aire Urbaine...", 1991 / "Création de postes", 1992, 1994 / "Sport universitaire", 1993), rapport d'étude ("Difficulté de recrutement et gestion de l'emploi, Le rôle d'une entreprise d'insertion, Le cas de la SOPRORES à Belfort", Claude DARGAUD, 1991), documentation, notes, document de séance-N° 94-142 : Convention avec l'Université de Franche-Comté pour la mise à disposition de personnel par la Ville de Belfort.Conseils d'Administration de l'UFC (19/09/1990, 28/11/1990, 11/03/1992, 29/05/1995) : procès-verbaux, contrat quadriennal de développement (1992-1995), budgets, rapport, correspondance, dossier ("Election du Vice-Président", 1994), notes
|
Cote 254W/93
|
Date 1987-1995
|
Lieu
BESANÇON
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 254W
- UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Fonctionnement de l'UFC...
|
Résultat n°6
|
|
INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Création d'une antenne de l'Université de Technologie de Compiègne à Sévenans (UTCS) (1985-1988) : études ("Centre universitaire de recherche de Sévenans", AUTB, 1985 / "Création du Centre d'Etudes Supérieures et de Recherches de Belfort-Montbéliard à Sévenans...", HCB, 1985), comptes rendus, rapports ("De l'UTCS à l'UTS, Bilan et perspectives An I", 1986 / "Point sur les constructions", 1988), charte de développement (Ministère de l'Education Nationale/Conseil Général/Université de Franche-Comté, 1987), arrêté ministériel, avenant au Contrat de plan Etat-Région (1986), plan de financement (1985), tableaux, textes officiels, documentation, notes.Situation financière et financement de l'IPSé (Etat, 1987-1996 / Région, 1987-1988 / Département, 1991-1995 / Aire Urbaine, 1990 / Ville, 1986-1994 / DUPM, 1989) : comptes rendus, plans de financement, fiches budgétaire, rapport ("Bilan financier", Académie de Besançon, 1996), planning prévisionnel, délibération (DUPM, 1989), avant-projet sommaire ("Construction de l'UTCS, 2ème phase", 1992), articles de presse, rapport municipalité, tableaux, notes
|
Cote 254W/88
|
Date 1985-1996
|
Lieu
SEVENANS, INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé)
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 254W
- INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Création...
|
Résultat n°7
|
|
|
Cote Br/1906
|
Date 2004
|
Lieu
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM), BELFORT
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : bibliothèques
- Rapport d'activité 2003
|
Résultat n°8
|
|
CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES (CROUS) - Fonctionnement du CROUS et relations avec la Ville de Belfort : projet ("Plan Université 3° Millénaire-U3M", Ministère de l'Education Nationale, 1998), rapports ("Rénovation du foyer Fort Hatry", Ville, 1993 / "Projet de développement du CROUS de Franche-Comté", 1991), convention (Ville/CROUS), notes (Ville, HLM), document de séance-N° 94-277 : Convention avec le CROUS pour la mise à disposition du local et du matériel servant à la restauration universitaire sur le site de l'IPSé à Sévenans
|
Cote 248W/139
|
Date 1991-1998
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 248W
- CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES...
|
Résultat n°9
|
|
|
Cote 334W/34
|
Date 2002
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 334W
- DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
|
Résultat n°10
|
|
|
Cote 2F/17
|
Date 1973-1974
|
Lieu
ENGEL-GROS (Rue), INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT)
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 2F - Commerce et industrie
-
COMMERCE ET INDUSTRIE
-
2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
-
2F/17-18 - Développement de Belfort
- IUT de Belfort, fonctionnement : arrêtés, liste des...
|
Résultat n°11
|
|
|
Cote 327W/42
|
Date 1990-1996
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 327W
- Enseignement supérieur. Habilitation dans la filière...
|
Résultat n°12
|
|
|
Cote 285W/1
|
Date 1995-1996
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 285W
- AIRE URBAINE : bilan des actions menées par les collectivités...
|
Résultat n°13
|
|
|
Cote 245W/20
|
Date 1990
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 245W
- ENSEIGNEMENT SUPERIEUR : développement universitaire...
|
Résultat n°14
|
|
|
Cote 218W/44
|
Date 1990-1992
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 218W
- Projet Tempus (développement échanges universitaires...
|
Résultat n°15
|
1 media
|
|
Cote 18Z/174
|
Date 1990-1995
|
Lieu
BELFORT
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
-
Réflexions et projets
-
Enseignement
- Développement universitaire de Belfort . – Projet Université...
|
Résultat n°16
|
|
Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).
|
Cote 1N/158
|
Date 1803-1935
|
Lieu
GOUTTE LEHEU (Lieudit), PASTEUR (Rue Louis), COURTE COMBE (lieudit), ABREUVOIR (Ruelle de l'), LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, SERMAMAGNY, CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de), JAURÈS (Quartier Jean), BELFORT, ABATTOIRS, CENTRE HOSPITALIER
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
-
DOMAINE CIVIL
-
TERRAINS, An XI-1978
-
LOCATIONS, An XI-1953
- Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
|
Résultat n°17
|
|
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration (09/07/1999, 24/09/1999, 29/10/1999, 10/12/1999) : procès-verbaux, budgets, comptes financiers, contrats quadriennaux, rapport ("Faits et chiffres", UTBM, 1999), délibération (N° 99-129 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration de l'Université de Technologie de Belfort-Montbéliard), convention de partenariat (UTBM/Commissariat à l'Energie Atomique-CEA), dossiers de candidature ("Poste de Directeur de l'UTBM"), statuts, statistiques, listes, documentation, notes
|
Cote 248W/136
|
Date 1999
|
Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
|
Résultat n°18
|
|
|
Cote 198W/237
|
Date 1989-1991
|
Lieu
ROUSSEL (Rue du Général), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 198W
- FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de...
|
Résultat n°19
|
|
|
Cote 248W/132
|
Date 1998-2001
|
Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
|
Résultat n°20
|
|
Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales des filles en ville au pensionnat des Sœurs institutrices : baux (1877-1890). Locaux de l'Hôtel de ville pour les séances du conseil de la préfecture : bail, résiliation de bail (1882; 1887). Locaux pour les tribunaux civil et de commerce du Territoire de Belfort : baux, délibérations du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, correspondance (1883-1908). Bâtiments de l'ancien collège affectés à l'Ecole normale : baux, délibérations du Conseil général, correspondance (1884-1907). Logement au groupe scolaire du faubourg de Montbéliard : délibération du Conseil municipal, correspondance (1921). Rue Victor Hugo, transfert de la location de l'Université ouvrière à l'Association loisir et culture populaire : acte de transfert, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, plan, correspondance (1936-1938).
|
Cote 1N/175
|
Date 1877-1938
|
Lieu
HUGO (Rue Victor), MONTBELIARD (Faubourg de)
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
-
DOMAINE CIVIL
-
BATIMENTS, An XIII-1977
-
LOCATIONS, An XIII-1944
- Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales...
|
Résultat n°21
|
|
|
Cote 314W/271
|
Date 2003
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
|
Résultat n°22
|
|
|
Cote 245W/57
|
Date 1992-1995
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 245W
- ENSEIGNEMENT SUPERIEUR : développement (notes, rapports...
|
Résultat n°23
|
|
FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Création d'un DEUG Administration Economique et Sociale (DEUG-AES) (1984-1991) : projet (" Implantation de premiers cycles universitaires dans le Nord-Est Franche-Comté", Académie de Besançon, 1989), comptes rendus (1984-1990), fiches, note (Domaine, 1991), documentation, notes, documents de séance-N° 87-193 : Implantation d'un DEUG-AES à Belfort - Participation de la Ville de Belfort.Aménagement de l'Ancien musée rue Roussel et l'équipement de la 6ème UFR de Franche-Comté (1989-1992) : avant-projet (1989), dossier d'appel d'offres, plans, pièces comptables, notes.Financement des travaux (1990-1995) : conventions (Etat/Ville, 1992 ; Département/Ville, 1991-1992 ; Région/Ville, 1993), comptes rendus, fiches financières, notes, documents de séance-N° 92-29 : Convention à passer entre l'Etat et la Ville de Belfort pour le financement de l'opération de développement universitaire -N° 92-207 : Financement de l'aménagement de la Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec le Département du Territoire de Belfort N° 91-154 : Financement de travaux de l'équipement de la Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec le Département du Territoire de Belfort-N° 93-54 : Aménagement de La Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec la Région de Franche-Comté.Fonctionnement et suivi (1990-1996) : dossiers ("Inauguration de locaux rue Roussel", 1990-1991 / "Personnel", 1990-1991 / "Habilitation du DEUG-AES", 1995-1996), rapport, convention (Etat/Ville, 1993 ; Ville/Université de Franche-Comté, 1990), comptes rendus, graphiques, notes, documents de séance-N° 90-164 [Rapport] : Rapport d'information sur l'ouverture du DEUG-AES à Belfort-N° 90-197 : Convention à passer avec l'Université de Franche-Comté sur la mise à disposition des locaux à la Faculté de Droit Léon Delarbre-N° 93-54 : Aménagement de la Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec l'Etat
|
Cote 254W/92
|
Date 1984-1996
|
Lieu
FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 254W
- FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Création d'un DEUG...
|
Résultat n°24
|
|
|
Cote 248W/130
|
Date 2001
|
Lieu
BESANÇON, UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTBesançon
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...
|
Résultat n°25
|
|
|
Cote 327W/46
|
Date 1994-1995
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 327W
- Enseignement supérieur (demandes de subventions pour...
|
Résultat n°26
|
|
|
Cote 334W/33
|
Date 2000-2002
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 334W
- DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
|
Résultat n°27
|
|
|
Cote 314W/532
|
Date 2004
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
|
Résultat n°28
|
|
|
Cote 248W/131
|
Date 2001
|
Lieu
BESANÇON, UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTBesançon
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...
|
Résultat n°29
|
|
AIRE URBAINE 2000 -Développement du tourisme d'affaires et de congrès (1993-2001) : étude ("Développement du tourisme d'affaires dans l'aire urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard", Phases I & II, Seconde Axe, 1999-2000), document de travail ("Mise en place d'un bureau de congrès de l'aire urbaine", 2000), rapport ("TRIADE, Tourisme & Congrès Belfort-Héricourt-Montbéliard", 1999), procès-verbal (Assemblée Générale Maison du Tourisme, 2000), compte rendu (Séminaire ATRIA-TRIADE, 1996), projet de convention, plan de financement, fiches budgétaires, cahier des charges, documentation, correspondance, notes.Création et actions de l'Observatoire du Commerce (1995-2000) : études ("Pour un observatoire du commerce...", AUTB, ADUPM, 1995 / "Le commerce dans l'aire urbaine", AUTB, ADUPM, 1995), avant projet de charte commerciale de l'aire urbaine, compte rendu (Comité de Pilotage), rapports, graphiques, listes, documentation, correspondance, notes.Développement de l'enseignement supérieur et de la recherche (1999-2000) : étude ("Infrastructure de télécommunications en Franche-Comté", IDATE, 1999), projet de résolution, document de travail, rapports, contrat de plan Etat-Région, statistiques ("Effectifs 1998-1999"), listes, articles de presse, correspondance, notes.Fonctionnement du Conseil de Développement (2001-2003) : actes (2ème et 3ème Assises du Pays de l'Aire Urbaine, 2003), charte du pays de l'aire urbaine, compte rendu (Groupe de Travail SMAU, 2002), projet de convention, composition du conseil, documentation, correspondance, notes.
|
Cote 23WCAB/6
|
Date 1993-2003
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 23WCAB
- AIRE URBAINE 2000 -Développement du tourisme d'affaires...
|
Résultat n°30
|
|
Rue de Cravanche n°56 et n°58.- Projet de construction d'une nouvelle école pratique de commerce et d'industrie et abandon, acquisition : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, correspondance (1932-1937); vente de l'immeuble n°58 : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1934-1936); vente de l'immeuble n°56 : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, rapport (1935-1936); immeuble n°56 et n°58, prise en charge des locations : délibérations du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1932-1936).
|
Cote 1N/170
|
Date 1932-1937
|
Lieu
PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), ECOLE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
-
DOMAINE CIVIL
-
BATIMENTS, An XIII-1977
-
ACQUISITIONS ET VENTES, 1857-1937
- Rue de Cravanche n°56 et n°58.- Projet de construction...
|
Résultat n°31
|
1 media
|
|
Cote 18Z/405
|
Date 1958-1960
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
VIE PERSONNELLE
-
PARCOURS SCOLAIRE
- Institut d'études politiques (IEP) et Ecole nationale...
|
Résultat n°32
|
|
|
Cote 254W/97
|
Date 1990-1995
|
Lieu
INSTITUT DE GENIE ENERGETIQUE (IGE)
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 254W
- INSTITUT DE GENIE ENERGETIQUE (IGE) - Fonctionnement...
|
Résultat n°33
|
|
UNITE DE FORMATION ET DE RECHERCHE "SCIENCES, TECHNIQUES ET GESTION DE L'INDUSTRIE" (UFR-STGI) - Fonctionnement et suivi de la 6ème UFR-STGI : rapport ("Rapport sur la situation de l'UFR-STGI", R. PORCAR, 1993), compte rendu ("Rencontre Jean-Pierre CHEVENEMENT avec le Ministre de l'Enseignement Supérieur", 1993), dossier ("Personnel, Accord Ville/UFR-STGI", 1991-1993), schéma, fiches budgétaires, programme, tableaux, notes
|
Cote 254W/94
|
Date 1991-1998
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 254W
- UNITE DE FORMATION ET DE RECHERCHE "SCIENCES, TECHNIQUES...
|
Résultat n°34
|
|
|
Cote 314W/467
|
Date 2004
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
|
Résultat n°35
|
|
|
Cote 218W/64
|
Date 1985-1989
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 218W
- Développement UTCS, financement de la Ville : contrat...
|
Résultat n°36
|
1 media
|
|
Cote 18Z/138
|
Date 1980
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
-
FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
-
Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
-
Relations du député
-
Relations avec les associations
- Association des anciens élèves de l’Ecole Nationale...
|
Résultat n°37
|
|
RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement et actions du RM2R (2006-2007) : rapport ("Etat des lieux de 8 coopérations dans 7 métropoles", APERAU, 2006), document de travail, documentation, correspondance, notes.Réunion du Groupe de Travail "Marché International des Professionnel de l'IMmobilier (MIPIM) (5 décembre 2006) : appel à projet, contrats d'inscription, avant-projet MIPIM, documentation et CD-ROM ("Salon du MIPIM 2007"), pièces techniques, liste des participants, correspondance, notes.Table ronde "Territoires Urbains" et étude de transport (20 février 2007) : étude de transport ("Définition de l'offre de transport, voyageurs et fret, sur l'axe Rhin-Rhône articulé avec les projets gares liés à l'arrivée de la branche Est de la LGV Rhin-Rhône", Roland Ribi & Associés), programme (ObiFive), compte rendu, résolution LGV Rhin-Rhône, fiches de réunions, fiches budgétaires, rapport, articles de presse, correspondance, notes.Atelier thématique Culture organisé le 15 mars 2007 à Belfort : procès-verbaux, rapport (ObiFive), compte rendu, dossier ("Préparation Atelier Culture", 2006), tableaux, listes, documentation, correspondance, notes.Atelier enseignement supérieur (30 mars 2007) : document de travail ("Etat d'avancement de la Mission Premier Diagnostic", ObiFive), rapport.Premières Assises de la Métropole Rhin-Rhône (28 septembre 2007) : rapport intermédiaire ("Etude transport voyageurs"), charte de coopération, statuts, CD-ROM, communiqué de presse, documentation, notes.Candidature du Pays de Montbéliard à une labellisation dans le cadre du RM2R (2007) : rapport.
|
Cote 24WCAB/2
|
Date 2006-2007
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 24WCAB
- RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement...
|
Résultat n°38
|
|
|
Cote 245W/26
|
Date 1990-1993
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 245W
- IREP : programmes et documentation sur conférences,...
|
Résultat n°39
|
|
|
Cote 218W/63
|
Date 1993-1994
|
Lieu
- |
Type de document
- |
|
-
Contexte : 218W
- Enseignement supérieur : courriers
|
Résultat n°40
|
|
UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (27/03/2000, 22/05/2000, 26/06/2000, 25/09/2000, 23/10/2000, 20/11/2000) : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes
|
Cote 248W/129
|
Date 2000
|
Lieu
BESANÇON, UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTBesançon
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...
|