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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
327W/43
Date
1995-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 327W

  • Schéma régional de l'enseignement supérieur et de la...
Résultat n°2
Cote
218W/10
Date
1991-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 218W

  • Enseignement supérieur à Belfort : correspondance,...
Résultat n°3
Cote
1N/61
Date
1965
Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du)
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
  • Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement...
Résultat n°4
Cote
254W/100
Date
1992-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • VISIOCENTRE - Implantation d'un Visiocentre à Belfort...
Résultat n°5
Cote
254W/93
Date
1987-1995
Lieu
BESANÇON
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Fonctionnement de l'UFC...
Résultat n°6
Cote
254W/88
Date
1985-1996
Lieu
SEVENANS, INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé)
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Création...
Résultat n°7
Cote
Br/1906
Date
2004
Lieu
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM), BELFORT
Type de document -
  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activité 2003
Résultat n°8
Cote
248W/139
Date
1991-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 248W

  • CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES...
Résultat n°9
Cote
334W/34
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°10
Cote
2F/17
Date
1973-1974
Lieu
ENGEL-GROS (Rue), INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT)
Type de document -
  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
  • 2F/17-18 - Développement de Belfort
  • IUT de Belfort, fonctionnement : arrêtés, liste des...
Résultat n°11
Cote
327W/42
Date
1990-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 327W

  • Enseignement supérieur. Habilitation dans la filière...
Résultat n°12
Cote
285W/1
Date
1995-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 285W

  • AIRE URBAINE : bilan des actions menées par les collectivités...
Résultat n°13
Cote
245W/20
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 245W

  • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR : développement universitaire...
Résultat n°14
Cote
218W/44
Date
1990-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 218W

  • Projet Tempus (développement échanges universitaires...
Résultat n°15
Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).

1 media

Cote
18Z/174
Date
1990-1995
Lieu
BELFORT
Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Enseignement
  • Développement universitaire de Belfort . – Projet Université...
Résultat n°16
Cote
1N/158
Date
1803-1935
Lieu
GOUTTE LEHEU (Lieudit), PASTEUR (Rue Louis), COURTE COMBE (lieudit), ABREUVOIR (Ruelle de l'), LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, SERMAMAGNY, CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de), JAURÈS (Quartier Jean), BELFORT, ABATTOIRS, CENTRE HOSPITALIER
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • LOCATIONS, An XI-1953
  • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
Résultat n°17
Cote
248W/136
Date
1999
Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
Résultat n°18
Cote
198W/237
Date
1989-1991
Lieu
ROUSSEL (Rue du Général), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de...
Résultat n°19
Cote
248W/132
Date
1998-2001
Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
Résultat n°20
Cote
1N/175
Date
1877-1938
Lieu
HUGO (Rue Victor), MONTBELIARD (Faubourg de)
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • LOCATIONS, An XIII-1944
  • Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales...
Résultat n°21
Cote
314W/271
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°22
Cote
245W/57
Date
1992-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 245W

  • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR : développement (notes, rapports...
Résultat n°23

FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Création d'un DEUG Administration Economique et Sociale (DEUG-AES) (1984-1991) : projet (" Implantation de premiers cycles universitaires dans le Nord-Est Franche-Comté", Académie de Besançon, 1989), comptes rendus (1984-1990), fiches, note (Domaine, 1991), documentation, notes, documents de séance-N° 87-193 : Implantation d'un DEUG-AES à Belfort - Participation de la Ville de Belfort.Aménagement de l'Ancien musée rue Roussel et l'équipement de la 6ème UFR de Franche-Comté (1989-1992) : avant-projet (1989), dossier d'appel d'offres, plans, pièces comptables, notes.Financement des travaux (1990-1995) : conventions (Etat/Ville, 1992 ; Département/Ville, 1991-1992 ; Région/Ville, 1993), comptes rendus, fiches financières, notes, documents de séance-N° 92-29 : Convention à passer entre l'Etat et la Ville de Belfort pour le financement de l'opération de développement universitaire -N° 92-207 : Financement de l'aménagement de la Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec le Département du Territoire de Belfort N° 91-154 : Financement de travaux de l'équipement de la Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec le Département du Territoire de Belfort-N° 93-54 : Aménagement de La Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec la Région de Franche-Comté.Fonctionnement et suivi (1990-1996) : dossiers ("Inauguration de locaux rue Roussel", 1990-1991 / "Personnel", 1990-1991 / "Habilitation du DEUG-AES", 1995-1996), rapport, convention (Etat/Ville, 1993 ; Ville/Université de Franche-Comté, 1990), comptes rendus, graphiques, notes, documents de séance-N° 90-164 [Rapport] : Rapport d'information sur l'ouverture du DEUG-AES à Belfort-N° 90-197 : Convention à passer avec l'Université de Franche-Comté sur la mise à disposition des locaux à la Faculté de Droit Léon Delarbre-N° 93-54 : Aménagement de la Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec l'Etat

Cote
254W/92
Date
1984-1996
Lieu
FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Création d'un DEUG...
Résultat n°24
Cote
248W/130
Date
2001
Lieu
BESANÇON, UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTBesançon
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...
Résultat n°25
Cote
327W/46
Date
1994-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 327W

  • Enseignement supérieur (demandes de subventions pour...
Résultat n°26
Cote
334W/33
Date
2000-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°27
Cote
314W/532
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°28
Cote
248W/131
Date
2001
Lieu
BESANÇON, UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTBesançon
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...
Résultat n°29

AIRE URBAINE 2000 -Développement du tourisme d'affaires et de congrès (1993-2001) : étude ("Développement du tourisme d'affaires dans l'aire urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard", Phases I & II, Seconde Axe, 1999-2000), document de travail ("Mise en place d'un bureau de congrès de l'aire urbaine", 2000), rapport ("TRIADE, Tourisme & Congrès Belfort-Héricourt-Montbéliard", 1999), procès-verbal (Assemblée Générale Maison du Tourisme, 2000), compte rendu (Séminaire ATRIA-TRIADE, 1996), projet de convention, plan de financement, fiches budgétaires, cahier des charges, documentation, correspondance, notes.Création et actions de l'Observatoire du Commerce (1995-2000) : études ("Pour un observatoire du commerce...", AUTB, ADUPM, 1995 / "Le commerce dans l'aire urbaine", AUTB, ADUPM, 1995), avant projet de charte commerciale de l'aire urbaine, compte rendu (Comité de Pilotage), rapports, graphiques, listes, documentation, correspondance, notes.Développement de l'enseignement supérieur et de la recherche (1999-2000) : étude ("Infrastructure de télécommunications en Franche-Comté", IDATE, 1999), projet de résolution, document de travail, rapports, contrat de plan Etat-Région, statistiques ("Effectifs 1998-1999"), listes, articles de presse, correspondance, notes.Fonctionnement du Conseil de Développement (2001-2003) : actes (2ème et 3ème Assises du Pays de l'Aire Urbaine, 2003), charte du pays de l'aire urbaine, compte rendu (Groupe de Travail SMAU, 2002), projet de convention, composition du conseil, documentation, correspondance, notes.

Cote
23WCAB/6
Date
1993-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 23WCAB

  • AIRE URBAINE 2000 -Développement du tourisme d'affaires...
Résultat n°30
Cote
1N/170
Date
1932-1937
Lieu
PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), ECOLE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • ACQUISITIONS ET VENTES, 1857-1937
  • Rue de Cravanche n°56 et n°58.- Projet de construction...
Résultat n°31
Institut d'études politiques (IEP) et Ecole nationale d'administration (ENA), examens : résultats, notes, diplômes, copies d’examens, sujets des concours, correspondance.

1 media

Cote
18Z/405
Date
1958-1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • VIE PERSONNELLE
  • PARCOURS SCOLAIRE
  • Institut d'études politiques (IEP) et Ecole nationale...
Résultat n°32
Cote
254W/97
Date
1990-1995
Lieu
INSTITUT DE GENIE ENERGETIQUE (IGE)
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • INSTITUT DE GENIE ENERGETIQUE (IGE) - Fonctionnement...
Résultat n°33
Cote
254W/94
Date
1991-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • UNITE DE FORMATION ET DE RECHERCHE "SCIENCES, TECHNIQUES...
Résultat n°34
Cote
314W/467
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°35
Cote
218W/64
Date
1985-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 218W

  • Développement UTCS, financement de la Ville : contrat...
Résultat n°36
Association des anciens élèves de l’Ecole Nationale d'Administration (ENA), préparation du colloque « La France face aux dangers de guerre » (12-13 juin 1980) : programme, notes manuscrites, études, documentation, texte du discours de Jean-Pierre Chevènement, scripts d’interventions des intervenants, comptes-rendus, texte de la motion adoptée.

1 media

Cote
18Z/138
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Association des anciens élèves de l’Ecole Nationale...
Résultat n°37

RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement et actions du RM2R (2006-2007) : rapport ("Etat des lieux de 8 coopérations dans 7 métropoles", APERAU, 2006), document de travail, documentation, correspondance, notes.Réunion du Groupe de Travail "Marché International des Professionnel de l'IMmobilier (MIPIM) (5 décembre 2006) : appel à projet, contrats d'inscription, avant-projet MIPIM, documentation et CD-ROM ("Salon du MIPIM 2007"), pièces techniques, liste des participants, correspondance, notes.Table ronde "Territoires Urbains" et étude de transport (20 février 2007) : étude de transport ("Définition de l'offre de transport, voyageurs et fret, sur l'axe Rhin-Rhône articulé avec les projets gares liés à l'arrivée de la branche Est de la LGV Rhin-Rhône", Roland Ribi & Associés), programme (ObiFive), compte rendu, résolution LGV Rhin-Rhône, fiches de réunions, fiches budgétaires, rapport, articles de presse, correspondance, notes.Atelier thématique Culture organisé le 15 mars 2007 à Belfort : procès-verbaux, rapport (ObiFive), compte rendu, dossier ("Préparation Atelier Culture", 2006), tableaux, listes, documentation, correspondance, notes.Atelier enseignement supérieur (30 mars 2007) : document de travail ("Etat d'avancement de la Mission Premier Diagnostic", ObiFive), rapport.Premières Assises de la Métropole Rhin-Rhône (28 septembre 2007) : rapport intermédiaire ("Etude transport voyageurs"), charte de coopération, statuts, CD-ROM, communiqué de presse, documentation, notes.Candidature du Pays de Montbéliard à une labellisation dans le cadre du RM2R (2007) : rapport.

Cote
24WCAB/2
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 24WCAB

  • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement...
Résultat n°38
Cote
245W/26
Date
1990-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 245W

  • IREP : programmes et documentation sur conférences,...
Résultat n°39
Cote
218W/63
Date
1993-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 218W

  • Enseignement supérieur : courriers
Résultat n°40
Cote
248W/129
Date
2000
Lieu
BESANÇON, UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTBesançon
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...