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82 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rapport d'activité 2003

    Date de publication

    2004

    Auteur

    UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

    Date

    2004

    Cote

    Br/1906

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activité 2003
  2. Résultat n°2

    Entreprises

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1907

    • Contexte : bibliothèques

    • Entreprises
  3. Résultat n°3

    Trésors du savoir

    Date de publication

    2023

    Auteur

    WORONOFF, Macha

    Date

    2023

    Cote

    C/913

    • Contexte : bibliothèques

    • Trésors du savoir
  4. Résultat n°4

    IUT de Belfort, fonctionnement : arrêtés, liste des membres du conseil d'administration, comptes rendus de réunions, correspondance.

    Date

    1973-1974

    Cote

    2F/17

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
    • 2F/17-18 - Développement de Belfort
    • IUT de Belfort, fonctionnement : arrêtés, liste des...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  5. Résultat n°5

    Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement et d'installations d'équipement collectifs, avenue du château d'eau : rapport, plans. Implantation d'un terrain de sport : délibérations du Conseil municipal, plan d'avant-projet, correspondance. Implantation de bâtiments pour l'enseignement supérieur : correspondance.

    Date

    1965

    Cote

    1N/61

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
    • Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement...
  6. Résultat n°6

    Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

    Date

    1803-1935

    Cote

    1N/158

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • LOCATIONS, An XI-1953
    • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
  7. Résultat n°7

    Rue de Cravanche n°56 et n°58.- Projet de construction d'une nouvelle école pratique de commerce et d'industrie et abandon, acquisition : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, correspondance (1932-1937); vente de l'immeuble n°58 : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1934-1936); vente de l'immeuble n°56 : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, rapport (1935-1936); immeuble n°56 et n°58, prise en charge des locations : délibérations du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1932-1936).

    Date

    1932-1937

    Cote

    1N/170

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • ACQUISITIONS ET VENTES, 1857-1937
    • Rue de Cravanche n°56 et n°58.- Projet de construction...
  8. Résultat n°8

    Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales des filles en ville au pensionnat des Sœurs institutrices : baux (1877-1890). Locaux de l'Hôtel de ville pour les séances du conseil de la préfecture : bail, résiliation de bail (1882; 1887). Locaux pour les tribunaux civil et de commerce du Territoire de Belfort : baux, délibérations du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, correspondance (1883-1908). Bâtiments de l'ancien collège affectés à l'Ecole normale : baux, délibérations du Conseil général, correspondance (1884-1907). Logement au groupe scolaire du faubourg de Montbéliard : délibération du Conseil municipal, correspondance (1921). Rue Victor Hugo, transfert de la location de l'Université ouvrière à l'Association loisir et culture populaire : acte de transfert, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, plan, correspondance (1936-1938).

    Date

    1877-1938

    Cote

    1N/175

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • LOCATIONS, An XIII-1944
    • Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales...
  9. Résultat n°9

    FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de travaux d'aménagement des locaux de la rue Roussel en vue de l'implantation d'un DEUG-AES : dossier de consultation des entreprises, documents de séance-N° 89-67 : Implantation d'un DEUG AES, rue Roussel - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 90-234 : DEUG AES - Aménagement des locaux de la rue Roussel - Passation d'avenants-N° 91-125 : DEUG-AES - Passation d'un avenant de transfert de marché-N° 91-181 : Aménagement des locaux de la rue Roussel - Faculté de Droit Léon Delarbre - DEUG-AES - Prolongation des délais d'exécution après avenants - Travaux de 1ère tranche

    Date

    1989-1991

    Cote

    198W/237

    • Contexte : 198W

    • FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de travaux d'aménagement des locaux de la rue Roussel en vue de l'implantation d'un DEUG-AES : dossier de consultation des entreprises, dossier d'appel d'offres, pièces de marchés, plans, document de séance-N° 89-187 : Implantation d'un DEUG-AES, rue Roussel - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres

    Date

    1989-1990

    Cote

    198W/238

    • Contexte : 198W

    • FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Deuxième tranche de travaux d'aménagement des locaux de la rue Roussel en vue de l'implantation d'un DEUG-AES : dossier de consultation des entreprises, documents de séance-N° 91-24 : Aménagement des locaux de la rue Roussel - 2ème tranche de travaux - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 92-14 : DEUG-AES - Aménagement des locaux universitaires rue Roussel - Passation d'avenants-N° 92-134 : Aménagement des locaux de la rue Roussel - Faculté de Droit Léon Delarbre - DEUG AES - Prolongation des délais d'exécution après avenants - Travaux de 2ème tranche

    Date

    1991-1992

    Cote

    198W/239

    • Contexte : 198W

    • FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Deuxième tranche de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    UNIVERSITE 2000 - Plan de développement de l'enseignement supérieur à Belfort et dans le Nord Franche-Comté ; Projet de création de l'Université Franche-Comté II : délibération, comptes rendus (Association pour une Université Franche-Comté II), rapports, comptes rendus de réunions (Ville/Département/Partenaires...), motions (Groupe socialiste radicale de gauche et démocrate, Conseil Municipal de Montbéliard), documents préparatoires et document définitif du contrat de plan Etat/Région, contrat de plan Etat/Région (1989/1993), convention (Ville/Institut de Recherches et d'Education Permanente-IREP), étude AUTB ("Etudiants en attente, étudiants en projet..."), rapport IREP ("Attraction universitaire de Belfort"), bilan, estimations, pièces comptables, tableaux, livre blanc ("Pour le développement universitaire de Belfort"), tract (Parti Communiste), programme, plans, fiches techniques, notes, documents de séance -N° 84-204 : Développement des enseignements supérieurs dans le Nord-Franche-Comté - Aménagement de locaux - Demande de subventions-N° 90-95 : Schéma du développement de l'enseignement supérieur en Franche-Comté et création d'une Université Franche-Comteé II-N° 90-236 : Présentation du rapport VERNIERE sur le développement universitaire

    Date

    1984-1993

    Cote

    198W/244

    • Contexte : 198W

    • UNIVERSITE 2000 - Plan de développement de l'enseignement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    UNIVERSITE 2000 - Plan de développement de l'enseignement supérieur à Belfort et dans le Nord Franche-Comté ; Création et financement du site universitaire : étude Académie de Besançon ("Préparation du schéma régional d'aménagement et de développement des enseignements supérieurs"), comptes rendus (Assises Régionales, Assises Nationales, Conseil Général), communications (Conseil des Ministres), rapport, livre blanc ("Pour le développement universitaire de Belfort"), fiches financières, bilans, estimations, schéma de développement (régional, national), propositions, fiches techniques, programme, tableaux, , documentation, notes, correspondance

    Date

    1988-1995

    Cote

    198W/245

    • Contexte : 198W

    • UNIVERSITE 2000 - Plan de développement de l'enseignement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    Enseignement supérieur à Belfort : correspondance, rencontre Jean-Pierre Chevènement / recteur d'Académie Ph. Joutard

    Date

    1991-1992

    Cote

    218W/10

    • Contexte : 218W

    • Enseignement supérieur à Belfort : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  15. Résultat n°15

    Projet Tempus (développement échanges universitaires européens) : présentation d'un projet européen commun, compte rendu mission d'étude de l'ADEBT en Tchécoslovaquie.

    Date

    1990-1992

    Cote

    218W/44

    • Contexte : 218W

    • Projet Tempus (développement échanges universitaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  16. Résultat n°16

    Enseignement supérieur : courriers

    Date

    1993-1994

    Cote

    218W/63

    • Contexte : 218W

    • Enseignement supérieur : courriers

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  17. Résultat n°17

    Développement UTCS, financement de la Ville : contrat de plan, avenant au contrat de plan, correspondance, délibérations, comptes rendus de réunions.

    Date

    1985-1989

    Cote

    218W/64

    • Contexte : 218W

    • Développement UTCS, financement de la Ville : contrat...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  18. Résultat n°18

    ENSEIGNEMENT SUPERIEUR : développement universitaire (présentation DEUG AES, élaboration statuts université Franche-Comté II, préparation du schéma national d'aménagement et de développement des enseignements supérieurs)

    Date

    1990

    Cote

    245W/20

    • Contexte : 245W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR : développement universitaire...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  19. Résultat n°19

    IREP : programmes et documentation sur conférences, journées de travail ou séminaires, procès-verbaux de réunion du directoire, rapport sur études dirigées, étude sur insertion des étudiants à Belfort, fonctionnement capacité en droit.

    Date

    1990-1993

    Cote

    245W/26

    • Contexte : 245W

    • IREP : programmes et documentation sur conférences,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  20. Résultat n°20

    ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration du projet de schéma régional de l'enseignement supérieur et de la recherche de Franche-Comté : rapport-diagnostic/FERE Consultants, courriers adressés au Recteur et au Préfet de Région à l'occasion de sa venue dans département et présentant demandes de la Ville, crédits Etat/Région, consultation des universitaires sur projet construction amphithéâtre, courriers échangés avec Président de l'Université de Franche-Comté à propos mise à disposition personnel par la Ville et démarrage 2ème tranche IPSE, IUT (financement diplôme universitaire "techniques de commercialisation", investissements...), IUFM (divers dont projet de convention de coopération universitaire, présentation), AVUF, effectifs (statistiques), développement universitaire, études doctorales, cuisine centrale Duvillard, "le développement universitaire à Belfort en chiffres", logements étudiants, ancien lycée Courbet (cession des biens aux Département, devenir du centre universitaire), adaptation des recherches universitaires par rapport installation du CNET, classes préparatoires aux grandes écoles, réunions du comité de suivi régional de l'enseignement supérieur, schéma régional de l'enseignement supérieur, ENIB, ESTA, projet création Institut national polytechnique

    Date

    1977-1996

    Cote

    245W/54

    • Contexte : 245W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  21. Résultat n°21

    IPSE : construction 2ème phase, budget, création D.E.A., création de postes, séminaire de l'IPSE, statuts et textes officiels, guide de l'étudiant, signature contrat pédagogique avec Ville, mise à disposition par Ville local et matériel pour restauration universitaire.

    Date

    1993-1995

    Cote

    245W/56

    • Contexte : 245W

    • IPSE : construction 2ème phase, budget, création D.E.A.,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  22. Résultat n°22

    ENSEIGNEMENT SUPERIEUR : développement (notes, rapports divers : "Attraction universitaire de Belfort et ses spécificités, l'insertion des étudiants et leurs rapports à la cité", "Insertion des étudiants à Belfort", "Programmes communautaires de l'enseignement supérieur", "Aménagement universitaire à Belfort", "Développement universitaire en chiffres", questionnaire relatif aux relations collectivités locales/enseignement supérieur"...)

    Date

    1992-1995

    Cote

    245W/57

    • Contexte : 245W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR : développement (notes, rapports...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  23. Résultat n°23

    UFR STGI (SERVICES TECHNIQUES ET GESTION DE L'INDUSTRIE) OU LOUIS NEEL :financement, aménagement, dénomination, inauguration (projet discours Jean-Pierre Chevènement)

    Date

    1992-1996

    Cote

    245W/59

    • Contexte : 245W

    • UFR STGI (SERVICES TECHNIQUES ET GESTION DE L'INDUSTRIE)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  24. Résultat n°24

    ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - Transfert de la "Licence et Maîtrise ès Sciences Thermique et Energétique" (1989) : notes (Ville, ADEBT). Développement, amélioration et financement de logements étudiants à Belfort (1989-1999) : études ("Le logement des étudiants dans l'agglomération belfortataine", ACEIF, 1989 / "Etude de faisabilité", SCIC, 1993), circulaire (Ministère de l'Education Nationale, 1987), rapport municipalité (1991), comptes rendus (Ville, Département, 1993), plans, documentation, notes. Point sur l'enseignement supérieur et la recherche à Belfort (1990-2000) : étude ("Enseignement supérieur et villes moyennes", Association Nationale des Responsables du Développement des Centres Universitaires Décentralisés, 1995), rapport ("Les Villes Moyennes, fer de lance de l'enseignement supérieur de demain", Fédération des Maires des Villes Moyennes-FMVM, 2000), compte rendu (Conseil Général, 2000), rapport (Commission Enseignement Supérieur, 1993), listes, notes (Ville, DATAR, UFC). Fonctionnement et financement (FEDER, Région) de l'enseignement supérieur (1991-1995) : comptes rendus (Ville, Conseil Général, Comité de Suivi), convention ("Maîtrise d'ouvrage pour la construction du Département Techniques de commercialisation", Etat/Département), convention-autorisation (Etat/Ville), rapports (Comité de Suivi / "IIIème Plan régional 1994-1998", Conseil Régional, 1995), tableaux de programmation, contrat quadriennal ("Développement de l'Université de Franche-Comté"), contrat de plan Etat/Région (1994-1998), fiches d'opérations, fiches financières, fiches budgétaires, listes ("Etablissements, Effectifs"), notes (Ville, Conseil Général, AU 2000, IUFM). Partenariat entre la Mutuelle Nationale des Etudiants de France (MNEF) et la Ville de Belfort (1994) : documentation ("La Lettre MNEF"), notes (Ville, MNEF). Schéma régional de l'enseignement supérieur (1994-1995) : compte rendu (Comité de Pilotage), note de cadrage ("Schémas régionaux de l'enseignement supérieur et de la recherche", Ministère de l'Education Nationale), rapports ("Schéma régional de l'enseignement suoérieur, Propositions pour le Nord Franche-Comté", AU 2000, 1995 / "Assistance technique à l'élaboration du projet de schéma régional de l'enseignement supérieur et de la recherche en Franche-Comté", FERE Consultants, 1995), rapport de stage (Laurence LEMBEL, 1995), documentation, relevé de décisions (Conseil d'administration AU 2000), notes (Ville, Préfecture)

    Date

    1989-2000

    Cote

    248W/127

    • Contexte : 248W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - Transfert de la "Licence et...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  25. Résultat n°25

    INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) BELFORT-MONTBELIARD - Création d'un Département Carrières Sociales habilité à délivrer le Diplôme Universitaire d'Education et Promotion Sanitaire et Sociale (DUEPSS) (1997-2000) : avant-projet sommaire (1997), dossier de demande d'ouverture, projet d'ouverture, demande d'habilitation à délivrer un diplôme d'université (2000), décision de création de postes (Ministère de l'Education Nationale, 2000), maquette provisoire (DUEPSS, 1998), schéma (Institut des Pratiques Sociales-IPS), documentation ("Avenir de l'établissement de Chênois et place dans le dispositif de prise en charge des personnes âgées", EGRIS & ADEG, 1995 / "Personnes âgées, Prise en charge...", ORS, CRES FC, CODES 90, 1995), notes (Ville, IUT, Centre Hospitalier, CCAS, UFC, Conseil Général, Ministère de l'Education Nationale). Projet de création d'une Licence professionnelle "Création et gestion de projet d'entreprise" (2000) : dossier de demande d'habilitation, rapport (IUT), curriculum vitae, projet de plan quadriennal (UPR STAPS, 1999), notes. Réunions du Conseil d'Institut (2000-2001) : procès-verbaux, documents préparatoires, documents budgétaires

    Date

    1997-2001

    Cote

    248W/128

    • Contexte : 248W

    • INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) BELFORT-MONTBELIARD...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  26. Résultat n°26

    UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (27/03/2000, 22/05/2000, 26/06/2000, 25/09/2000, 23/10/2000, 20/11/2000) : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes

    Date

    2000

    Cote

    248W/129

    • Contexte : 248W

    • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  27. Résultat n°27

    UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (05/03/2001, 09/04/2001, 28/05/2001, 02/07/2001) : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes

    Date

    2001

    Cote

    248W/130

    • Contexte : 248W

    • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  28. Résultat n°28

    UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (22/09/2001, 08/10/2001, 22/10/2001, 10/12/2001) et Conseil d'Administration Plénier du 17/12/2001 : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes

    Date

    2001

    Cote

    248W/131

    • Contexte : 248W

    • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  29. Résultat n°29

    UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Construction d'un Restaurant universitaire et d'une Maison de l'étudiant sur le site de Sévenans : règlement de concours, étude de programmation (Cabinet ORCEL, 1998), procès-verbal (Jury de concours d'architecture, 2000), documents graphiques, programme d'opérations, notes (Ville, Académie de Besançon)

    Date

    1998-2001

    Cote

    248W/132

    • Contexte : 248W

    • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  30. Résultat n°30

    UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Comité de Pilotage de l'IPSé pour la mise en place de l'UTBM (03 septembre 1998) : compte rendu, projet de statuts UTBM, notes

    Date

    1998

    Cote

    248W/133

    • Contexte : 248W

    • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  31. Résultat n°31

    UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration de l'IPSé (27/11/1998) : procès-verbaux, budgets, magazine ("INFO, Création UTBM"), notification (Ministère de l'Education Nationale), notes

    Date

    1998

    Cote

    248W/134

    • Contexte : 248W

    • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  32. Résultat n°32

    UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration Provisoires (22/01/1999, 26/02/1999, 16/04/1999, 11/06/1999) : procès-verbaux, budgets, contrats quadriennaux, rapports, règlement intérieur, règlement des études, projets, statuts, note de politique générale, études, rapport d'activités (1998), schéma directeur d'aménagement, document provisoire de synthèse ("Laboratoire d'ingénierie des systèmes complexes", UTBM, 1999), articles presse, documentation, notes

    Date

    1999

    Cote

    248W/135

    • Contexte : 248W

    • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  33. Résultat n°33

    UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration (09/07/1999, 24/09/1999, 29/10/1999, 10/12/1999) : procès-verbaux, budgets, comptes financiers, contrats quadriennaux, rapport ("Faits et chiffres", UTBM, 1999), délibération (N° 99-129 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration de l'Université de Technologie de Belfort-Montbéliard), convention de partenariat (UTBM/Commissariat à l'Energie Atomique-CEA), dossiers de candidature ("Poste de Directeur de l'UTBM"), statuts, statistiques, listes, documentation, notes

    Date

    1999

    Cote

    248W/136

    • Contexte : 248W

    • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  34. Résultat n°34

    UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration (18/02/2000, 28/04/2000, 07/07/2000, 15/09/2000, 24/11/2000, 15/12/2000) : procès-verbaux, budgets, comptes financiers, projets, contrats quadriennaux, rapport ("Présentation de nouvelles formations"), curriculum vitae, demande d'habilitation, règlement intérieur, dossier d'expertise, convention (ESTA/UTBM/UFC), conventions internationales, contrat de plan Etat/Région, notice (CNAM), tableaux, documentation, notes

    Date

    2000

    Cote

    248W/137

    • Contexte : 248W

    • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  35. Résultat n°35

    UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration (09/03/2001, 10/05/2001, 14/06/2001) : procès-verbaux, budgets, comptes financiers, projets, rapport de présentation ("CNRT"), règlement intérieur, étude ("Aménagement des abords de l'UTBM, Eléments de programmation", UTBM, 2000), conventions (AU 2000/UTBM ; UFC/UTBM ; Université Nationale de Tucunam-Argentine/UTBM), dossiers de candidature ("Poste de Directeur de l'UTBM"), documentation, notes

    Date

    2001

    Cote

    248W/138

    • Contexte : 248W

    • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  36. Résultat n°36

    CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES (CROUS) - Fonctionnement du CROUS et relations avec la Ville de Belfort : projet ("Plan Université 3° Millénaire-U3M", Ministère de l'Education Nationale, 1998), rapports ("Rénovation du foyer Fort Hatry", Ville, 1993 / "Projet de développement du CROUS de Franche-Comté", 1991), convention (Ville/CROUS), notes (Ville, HLM), document de séance-N° 94-277 : Convention avec le CROUS pour la mise à disposition du local et du matériel servant à la restauration universitaire sur le site de l'IPSé à Sévenans

    Date

    1991-1998

    Cote

    248W/139

    • Contexte : 248W

    • CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  37. Résultat n°37

    DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE - Opérations de développement universitaire et relations entre la Ville et le Département : conventions (Ville/Département, 1993-1994), études ("Etudiants en attente, Etudiants en projet, Deux modes de participation à la cité", AUTB, 1994 / "Le développement universitaire à Belfort en chiffres", 1993), comptes rendus (1984-1993), rapports ("Point sur le développement universitaire à Belfort", Patrick PINCET & Jacques PETITJEAN, 1992 / Rapport BULABOIS, 1993), enquête (Le Monde, 1994), études statistiques ("Effectifs d'élèves du pré-élémentaire à l'enseignement supérieur", Service Education, 1988-1989), fiches financières, fiches de présentation des établissements ("Collège universitaire, DEUG-AES", 1987-1988 / "Université de Technologie de Compiègne-Sévenans", 1987-1989 / "Formations postsecondaires dans les lycées", 1988 / "Institut Universitaire de Technologie" / "Groupe de Recherche en Génie Thermique" / "3ème cycle Création d'Entreprises", 1994), dossiers ("Bourses", 1989 / "Pôle universitaire", 1991-1993), communiqué de presse (1993), note de situation (1994), programmation (1996), documentation, textes officiels, notes, documents de séance-N° 93-254 : Convention entre la Ville de Belfort et le Département relative au développement universitaire-N° 94-25 : Avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort relative au développement universitaire-N° 94-177 : Avenant n° 2 à la convention entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort relative au développement universitaire

    Date

    1984-1995

    Cote

    254W/83

    • Contexte : 254W

    • DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE - Opérations de développement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  38. Résultat n°38

    INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Création d'une antenne de l'Université de Technologie de Compiègne à Sévenans (UTCS) (1985-1988) : études ("Centre universitaire de recherche de Sévenans", AUTB, 1985 / "Création du Centre d'Etudes Supérieures et de Recherches de Belfort-Montbéliard à Sévenans...", HCB, 1985), comptes rendus, rapports ("De l'UTCS à l'UTS, Bilan et perspectives An I", 1986 / "Point sur les constructions", 1988), charte de développement (Ministère de l'Education Nationale/Conseil Général/Université de Franche-Comté, 1987), arrêté ministériel, avenant au Contrat de plan Etat-Région (1986), plan de financement (1985), tableaux, textes officiels, documentation, notes.Situation financière et financement de l'IPSé (Etat, 1987-1996 / Région, 1987-1988 / Département, 1991-1995 / Aire Urbaine, 1990 / Ville, 1986-1994 / DUPM, 1989) : comptes rendus, plans de financement, fiches budgétaire, rapport ("Bilan financier", Académie de Besançon, 1996), planning prévisionnel, délibération (DUPM, 1989), avant-projet sommaire ("Construction de l'UTCS, 2ème phase", 1992), articles de presse, rapport municipalité, tableaux, notes

    Date

    1985-1996

    Cote

    254W/88

    • Contexte : 254W

    • INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Création...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  39. Résultat n°39

    INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Travaux de construction (1988-1995) ; Fonctionnement de l'Institut et financement des opérations (1986-1999) : calcul de l'effort fiscal (1986), demande de formation (1986), rapports ("La technologie des produits sportifs", 1989 / "Projet d'évaluation de structures de l'UTCS", M. KARPMAN, 1988 / "Eléments de synthèse sur l'UTCS", 1988), délibérations Conseil Général ("Equipement de restauration scolaire et du parking de l'UTCS", 1988 / "Désignation des représentants du Département", 1989), dossiers ("Campagne présidentielle de François Mitterrand", 1988 / "Alsthom, Taxe d'apprentissage en faveur de l'UTCS", 1989 / "Desserte de l'UTCS par la CTRB, 1990-1991 / "Intervention de Jean-Pierre CHEVENEMENT à l'Assemblée Nationale", 1994 / "Création DEA Conception de produits et Ingénierie simultanée", 1994 / "Fonctionnaires d'Etat affectés à l'IPSé", 1994), dossiers de travaux ("1ère et 2ème tranches", 1988 / "2ème phase", 1991-1995), dossier bilan ("Symposium international du comité pour la sidérurgie ancienne", UTCS & Université de Paris I, 1990), comptes rendus de rencontres (Jean-Pierre CHEVENEMENT/Christian PHILIPPE, 1994 ; Jean-Pierre CHEVENEMENT/Jean BULLABOIS, 1995), statut ("Sévenans, Statut de l'établissement d'enseignement supérieur", Ministère de l'Education Nationale, 1990), circulaire ("Création de l'Institut Polytechnique de Sévenans", 1991), contrat quadriennal de développement (Etat/IPSé, 1993), effectifs IPSé (1993-1994), rapport de présentation (Association pour la Promotion de l'Enseignement et de la Recherche à Sévenans et dans son Environnement Economique-PERSEE, 1993), contrat pédagogique (Ville/PERSEE, 1995), dossier de candidature (1994), note ("Modification d'appellation de l'IPSé en Université de Technologie Belfort-Montbéliard-UTBM", 1995), arrêté ("Indemnisation du préjudice subi par le Cabinet Schneider...", Ministère de l'Education Nationale, 1999), demande de subvention (Groupement des Anciens de l'UTCS-GAUSS, 1991), compte rendu ("Inauguration de l'Institut Régional de Conception et d'Innovation-IRéCI", conseil Général, 1995), schéma directeur PRéCI (Pôle Régional de Conception et d'Innovation, 1996), conventions (Département/Ville, 1987 ; Ville/UTCS, 1988), convention-autorisation et avenants (Etat/Ville, 1994, 1997), dossier de marché (1988), fiches budgétaires, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 86-221 : Université de Technologie de Compiègne-Sévenans-N° 87-48 : Convention Ville/Département pour le financement de la 2ème tranche d'extension des locaux provisoires de l'UTCS-N° 87-83 : Université de Technologie de Compiègne-Département de Sévenans - Mise en place d'un préfinancement pour l'acquisition d'une torche à plasma-N° 88-127 : Aménagement d'un préfabriqué restauration à l'Université de Technologie de Compiègne-Sévenans - Participatrion de la Ville-N° 88-142 : Université de technologie de Compiègne-Sévenans - Acquisition d'un équipement informatique - Avance de trésorerie-N° 89-110 : Université de Technologie de Compiègne-Sévenans - Acquisition d'un équipement informatique - Avenant à la convention d'avance de trésorerie-N° 89-196 : Participation de la Ville de Belfort au surcoût relatif à première phase des travaux de l'UTCS-N° 90-98 : Création d'une formation de premier cycle à Sévenans préparant au DEUTEC-N° 95-263 : Schéma directeur des Télécommunications -Contrat pédagogique à intervenir avec l'Association PERSEE-N° 97-69 : Institut Polytechnique de Sévenans - Deuxième phase de construction - Avenant n° 1 à la convention-autorisation de programme prévisionnel en date du 14 décembre N° 94-226 : Participation de la Ville au financement de la deuxième phase de la construction de l'IPSé à Sévenans

    Date

    1986-1999

    Cote

    254W/89

    • Contexte : 254W

    • INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  40. Résultat n°40

    ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT (ENIB) - Cession à l'Etat de l'ENIB (1984-1985) : acte administratif (Département-Ville/Etat, 1984), notes.Développement de l'enseignement technique et mise en place de la formation en 5 ans par l'ENIB (1983-1988) : rapport ("Enseignement technique dans l'Académie de Besançon", Rectorat, 1983-1984), circulaire ("Actualisation des filières de formation", Rectorat, 1984), compte rendu, projet ("Construction, aménagement et équipement pour la mise en place de la formation en 5 ans et de la recherche", ENIB, 1988), notes.Plan de développement de l'ENIB (1988-1992) : proposition ("Projet de création d'un laboratoire de recherche...", 1989), protocole d'accord (ENIB/DUPM, 1992), notes.Financement et situation financière de l'ENIB (1989-1994) : dossier ("Financement forums et manifestations", 1989-1991), demande de crédits d'équipement, tableaux, notes, document de séance-N° 91-189 : Subvention d'équipement à l'Ecole Nationale d'Ingénieurs de Belfort (ENIB).Construction d'un nouveau bâtiment (1989-1991) et extension sur site BULL (1991-1995) : rapport ("ENIB, diagnostic technique, Maison des élèves", SOCOTEC, 1991 / "Analyse sommaire des besoins en locaux", ENIB, 1992), dossier de synthèse ("Extension-rénovation de l'ENIB", 1995), contrat quadriennal (Ministère de l'Education Nationale/ENIB, 1992), procès-verbaux, articles de presse, notes.Fonctionnement de l'ENIB (1989-1996) : dossier de présentation (Amicale des élèves, 1994-1995), brochure ENIB (1996), notes.Projet de construction de logements étudiants (1992-1993) : relevé de conclusion (Préfecture), programme (SAFC, 1993), projet abandonné (SCIC, 1992), plans, notes.Projet de regroupement de l'ENIB et de l'IPSé en vue de la création de l'UTBM (1998-1999) : étude ("Etude programmatique de l'implantation des sites de Belfort et Sévenans", GPCI, 1999), procès-verbal (Conseil d'Administration UTBM, 1999), compte rendu ("Réunion étudiants ENIB", 1998), rapport d'étape (1999), textes officiels, notes.

    Date

    1984-1999

    Cote

    254W/90

    • Contexte : 254W

    • ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT (ENIB) - Cession...

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    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)