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Résultat n°1
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Cote Br/1906
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Date 2004
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Lieu
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM), BELFORT
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Type de document
- |
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Contexte : bibliothèques
- Rapport d'activité 2003
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Résultat n°2
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Cote Br/1907
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Date s.d.
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Lieu
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM), BELFORT
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Type de document
- |
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Contexte : bibliothèques
- Entreprises
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Résultat n°3
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Cote C/913
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Date 2023
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Lieu
FRANCHE-COMTÉ
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Type de document
- |
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Contexte : bibliothèques
- Trésors du savoir
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Résultat n°4
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Cote 2F/17
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Date 1973-1974
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Lieu
ENGEL-GROS (Rue), INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT)
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Type de document
- |
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Contexte : 2F - Commerce et industrie
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COMMERCE ET INDUSTRIE
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2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
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2F/17-18 - Développement de Belfort
- IUT de Belfort, fonctionnement : arrêtés, liste des...
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Résultat n°5
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Cote 1N/61
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Date 1965
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Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du)
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE MILITAIRE
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OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
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CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
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PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
- Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement...
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Résultat n°6
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Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).
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Cote 1N/158
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Date 1803-1935
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Lieu
GOUTTE LEHEU (Lieudit), PASTEUR (Rue Louis), COURTE COMBE (lieudit), ABREUVOIR (Ruelle de l'), LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, SERMAMAGNY, CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de), JAURÈS (Quartier Jean), BELFORT, ABATTOIRS, CENTRE HOSPITALIER
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Type de document
- |
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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TERRAINS, An XI-1978
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LOCATIONS, An XI-1953
- Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
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Résultat n°7
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Rue de Cravanche n°56 et n°58.- Projet de construction d'une nouvelle école pratique de commerce et d'industrie et abandon, acquisition : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, correspondance (1932-1937); vente de l'immeuble n°58 : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1934-1936); vente de l'immeuble n°56 : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, rapport (1935-1936); immeuble n°56 et n°58, prise en charge des locations : délibérations du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1932-1936).
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Cote 1N/170
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Date 1932-1937
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Lieu
PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), ECOLE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
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Type de document
- |
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
-
BATIMENTS, An XIII-1977
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ACQUISITIONS ET VENTES, 1857-1937
- Rue de Cravanche n°56 et n°58.- Projet de construction...
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Résultat n°8
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Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales des filles en ville au pensionnat des Sœurs institutrices : baux (1877-1890). Locaux de l'Hôtel de ville pour les séances du conseil de la préfecture : bail, résiliation de bail (1882; 1887). Locaux pour les tribunaux civil et de commerce du Territoire de Belfort : baux, délibérations du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, correspondance (1883-1908). Bâtiments de l'ancien collège affectés à l'Ecole normale : baux, délibérations du Conseil général, correspondance (1884-1907). Logement au groupe scolaire du faubourg de Montbéliard : délibération du Conseil municipal, correspondance (1921). Rue Victor Hugo, transfert de la location de l'Université ouvrière à l'Association loisir et culture populaire : acte de transfert, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, plan, correspondance (1936-1938).
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Cote 1N/175
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Date 1877-1938
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Lieu
HUGO (Rue Victor), MONTBELIARD (Faubourg de)
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Type de document
- |
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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BATIMENTS, An XIII-1977
-
LOCATIONS, An XIII-1944
- Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales...
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Résultat n°9
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Cote 198W/237
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Date 1989-1991
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Lieu
ROUSSEL (Rue du Général), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
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Type de document
- |
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Contexte : 198W
- FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de...
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Résultat n°10
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Cote 198W/238
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Date 1989-1990
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Lieu
ROUSSEL (Rue du Général), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
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Type de document
- |
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Contexte : 198W
- FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de...
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Résultat n°11
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Cote 198W/239
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Date 1991-1992
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Lieu
ROUSSEL (Rue du Général), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
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Type de document
- |
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Contexte : 198W
- FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Deuxième tranche de...
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Résultat n°12
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UNIVERSITE 2000 - Plan de développement de l'enseignement supérieur à Belfort et dans le Nord Franche-Comté ; Projet de création de l'Université Franche-Comté II : délibération, comptes rendus (Association pour une Université Franche-Comté II), rapports, comptes rendus de réunions (Ville/Département/Partenaires...), motions (Groupe socialiste radicale de gauche et démocrate, Conseil Municipal de Montbéliard), documents préparatoires et document définitif du contrat de plan Etat/Région, contrat de plan Etat/Région (1989/1993), convention (Ville/Institut de Recherches et d'Education Permanente-IREP), étude AUTB ("Etudiants en attente, étudiants en projet..."), rapport IREP ("Attraction universitaire de Belfort"), bilan, estimations, pièces comptables, tableaux, livre blanc ("Pour le développement universitaire de Belfort"), tract (Parti Communiste), programme, plans, fiches techniques, notes, documents de séance -N° 84-204 : Développement des enseignements supérieurs dans le Nord-Franche-Comté - Aménagement de locaux - Demande de subventions-N° 90-95 : Schéma du développement de l'enseignement supérieur en Franche-Comté et création d'une Université Franche-Comteé II-N° 90-236 : Présentation du rapport VERNIERE sur le développement universitaire
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Cote 198W/244
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Date 1984-1993
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 198W
- UNIVERSITE 2000 - Plan de développement de l'enseignement...
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Résultat n°13
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UNIVERSITE 2000 - Plan de développement de l'enseignement supérieur à Belfort et dans le Nord Franche-Comté ; Création et financement du site universitaire : étude Académie de Besançon ("Préparation du schéma régional d'aménagement et de développement des enseignements supérieurs"), comptes rendus (Assises Régionales, Assises Nationales, Conseil Général), communications (Conseil des Ministres), rapport, livre blanc ("Pour le développement universitaire de Belfort"), fiches financières, bilans, estimations, schéma de développement (régional, national), propositions, fiches techniques, programme, tableaux, , documentation, notes, correspondance
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Cote 198W/245
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Date 1988-1995
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 198W
- UNIVERSITE 2000 - Plan de développement de l'enseignement...
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Résultat n°14
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Cote 218W/10
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Date 1991-1992
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 218W
- Enseignement supérieur à Belfort : correspondance,...
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Résultat n°15
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Cote 218W/44
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Date 1990-1992
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 218W
- Projet Tempus (développement échanges universitaires...
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Résultat n°16
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Cote 218W/63
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Date 1993-1994
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 218W
- Enseignement supérieur : courriers
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Résultat n°17
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Cote 218W/64
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Date 1985-1989
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 218W
- Développement UTCS, financement de la Ville : contrat...
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Résultat n°18
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Cote 245W/20
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Date 1990
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Lieu
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Type de document
- |
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Contexte : 245W
- ENSEIGNEMENT SUPERIEUR : développement universitaire...
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Résultat n°19
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Cote 245W/26
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Date 1990-1993
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 245W
- IREP : programmes et documentation sur conférences,...
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Résultat n°20
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ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration du projet de schéma régional de l'enseignement supérieur et de la recherche de Franche-Comté : rapport-diagnostic/FERE Consultants, courriers adressés au Recteur et au Préfet de Région à l'occasion de sa venue dans département et présentant demandes de la Ville, crédits Etat/Région, consultation des universitaires sur projet construction amphithéâtre, courriers échangés avec Président de l'Université de Franche-Comté à propos mise à disposition personnel par la Ville et démarrage 2ème tranche IPSE, IUT (financement diplôme universitaire "techniques de commercialisation", investissements...), IUFM (divers dont projet de convention de coopération universitaire, présentation), AVUF, effectifs (statistiques), développement universitaire, études doctorales, cuisine centrale Duvillard, "le développement universitaire à Belfort en chiffres", logements étudiants, ancien lycée Courbet (cession des biens aux Département, devenir du centre universitaire), adaptation des recherches universitaires par rapport installation du CNET, classes préparatoires aux grandes écoles, réunions du comité de suivi régional de l'enseignement supérieur, schéma régional de l'enseignement supérieur, ENIB, ESTA, projet création Institut national polytechnique
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Cote 245W/54
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Date 1977-1996
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Lieu
ENGEL-GROS (Rue), SEVENANS, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), ROUSSEL (Rue du Général), INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT), INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé), ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES (ESTA), IUFM-CDDP, FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
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Type de document
- |
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Contexte : 245W
- ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration...
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Résultat n°21
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Cote 245W/56
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Date 1993-1995
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Lieu
SEVENANS, INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé)
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Type de document
- |
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Contexte : 245W
- IPSE : construction 2ème phase, budget, création D.E.A.,...
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Résultat n°22
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Cote 245W/57
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Date 1992-1995
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 245W
- ENSEIGNEMENT SUPERIEUR : développement (notes, rapports...
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Résultat n°23
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Cote 245W/59
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Date 1992-1996
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 245W
- UFR STGI (SERVICES TECHNIQUES ET GESTION DE L'INDUSTRIE)...
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Résultat n°24
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ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - Transfert de la "Licence et Maîtrise ès Sciences Thermique et Energétique" (1989) : notes (Ville, ADEBT). Développement, amélioration et financement de logements étudiants à Belfort (1989-1999) : études ("Le logement des étudiants dans l'agglomération belfortataine", ACEIF, 1989 / "Etude de faisabilité", SCIC, 1993), circulaire (Ministère de l'Education Nationale, 1987), rapport municipalité (1991), comptes rendus (Ville, Département, 1993), plans, documentation, notes. Point sur l'enseignement supérieur et la recherche à Belfort (1990-2000) : étude ("Enseignement supérieur et villes moyennes", Association Nationale des Responsables du Développement des Centres Universitaires Décentralisés, 1995), rapport ("Les Villes Moyennes, fer de lance de l'enseignement supérieur de demain", Fédération des Maires des Villes Moyennes-FMVM, 2000), compte rendu (Conseil Général, 2000), rapport (Commission Enseignement Supérieur, 1993), listes, notes (Ville, DATAR, UFC). Fonctionnement et financement (FEDER, Région) de l'enseignement supérieur (1991-1995) : comptes rendus (Ville, Conseil Général, Comité de Suivi), convention ("Maîtrise d'ouvrage pour la construction du Département Techniques de commercialisation", Etat/Département), convention-autorisation (Etat/Ville), rapports (Comité de Suivi / "IIIème Plan régional 1994-1998", Conseil Régional, 1995), tableaux de programmation, contrat quadriennal ("Développement de l'Université de Franche-Comté"), contrat de plan Etat/Région (1994-1998), fiches d'opérations, fiches financières, fiches budgétaires, listes ("Etablissements, Effectifs"), notes (Ville, Conseil Général, AU 2000, IUFM). Partenariat entre la Mutuelle Nationale des Etudiants de France (MNEF) et la Ville de Belfort (1994) : documentation ("La Lettre MNEF"), notes (Ville, MNEF). Schéma régional de l'enseignement supérieur (1994-1995) : compte rendu (Comité de Pilotage), note de cadrage ("Schémas régionaux de l'enseignement supérieur et de la recherche", Ministère de l'Education Nationale), rapports ("Schéma régional de l'enseignement suoérieur, Propositions pour le Nord Franche-Comté", AU 2000, 1995 / "Assistance technique à l'élaboration du projet de schéma régional de l'enseignement supérieur et de la recherche en Franche-Comté", FERE Consultants, 1995), rapport de stage (Laurence LEMBEL, 1995), documentation, relevé de décisions (Conseil d'administration AU 2000), notes (Ville, Préfecture)
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Cote 248W/127
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Date 1989-2000
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Lieu
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Type de document
- |
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Contexte : 248W
- ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - Transfert de la "Licence et...
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Résultat n°25
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INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) BELFORT-MONTBELIARD - Création d'un Département Carrières Sociales habilité à délivrer le Diplôme Universitaire d'Education et Promotion Sanitaire et Sociale (DUEPSS) (1997-2000) : avant-projet sommaire (1997), dossier de demande d'ouverture, projet d'ouverture, demande d'habilitation à délivrer un diplôme d'université (2000), décision de création de postes (Ministère de l'Education Nationale, 2000), maquette provisoire (DUEPSS, 1998), schéma (Institut des Pratiques Sociales-IPS), documentation ("Avenir de l'établissement de Chênois et place dans le dispositif de prise en charge des personnes âgées", EGRIS & ADEG, 1995 / "Personnes âgées, Prise en charge...", ORS, CRES FC, CODES 90, 1995), notes (Ville, IUT, Centre Hospitalier, CCAS, UFC, Conseil Général, Ministère de l'Education Nationale). Projet de création d'une Licence professionnelle "Création et gestion de projet d'entreprise" (2000) : dossier de demande d'habilitation, rapport (IUT), curriculum vitae, projet de plan quadriennal (UPR STAPS, 1999), notes. Réunions du Conseil d'Institut (2000-2001) : procès-verbaux, documents préparatoires, documents budgétaires
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Cote 248W/128
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Date 1997-2001
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Lieu
ENGEL-GROS (Rue), INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT)
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Type de document
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Contexte : 248W
- INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) BELFORT-MONTBELIARD...
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Résultat n°26
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UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (27/03/2000, 22/05/2000, 26/06/2000, 25/09/2000, 23/10/2000, 20/11/2000) : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes
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Cote 248W/129
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Date 2000
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Lieu
BESANÇON, UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTBesançon
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Type de document
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Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...
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Résultat n°27
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Cote 248W/130
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Date 2001
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Lieu
BESANÇON, UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTBesançon
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Type de document
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Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...
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Résultat n°28
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Cote 248W/131
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Date 2001
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Lieu
BESANÇON, UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTBesançon
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Type de document
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-
Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...
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Résultat n°29
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Cote 248W/132
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Date 1998-2001
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Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
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Type de document
- |
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Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
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Résultat n°30
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Cote 248W/133
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Date 1998
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Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
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Type de document
- |
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Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
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Résultat n°31
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Cote 248W/134
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Date 1998
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Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
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Type de document
- |
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Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
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Résultat n°32
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UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration Provisoires (22/01/1999, 26/02/1999, 16/04/1999, 11/06/1999) : procès-verbaux, budgets, contrats quadriennaux, rapports, règlement intérieur, règlement des études, projets, statuts, note de politique générale, études, rapport d'activités (1998), schéma directeur d'aménagement, document provisoire de synthèse ("Laboratoire d'ingénierie des systèmes complexes", UTBM, 1999), articles presse, documentation, notes
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Cote 248W/135
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Date 1999
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Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
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Type de document
- |
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Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
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Résultat n°33
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UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration (09/07/1999, 24/09/1999, 29/10/1999, 10/12/1999) : procès-verbaux, budgets, comptes financiers, contrats quadriennaux, rapport ("Faits et chiffres", UTBM, 1999), délibération (N° 99-129 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration de l'Université de Technologie de Belfort-Montbéliard), convention de partenariat (UTBM/Commissariat à l'Energie Atomique-CEA), dossiers de candidature ("Poste de Directeur de l'UTBM"), statuts, statistiques, listes, documentation, notes
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Cote 248W/136
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Date 1999
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Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
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Type de document
- |
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Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
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Résultat n°34
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UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration (18/02/2000, 28/04/2000, 07/07/2000, 15/09/2000, 24/11/2000, 15/12/2000) : procès-verbaux, budgets, comptes financiers, projets, contrats quadriennaux, rapport ("Présentation de nouvelles formations"), curriculum vitae, demande d'habilitation, règlement intérieur, dossier d'expertise, convention (ESTA/UTBM/UFC), conventions internationales, contrat de plan Etat/Région, notice (CNAM), tableaux, documentation, notes
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Cote 248W/137
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Date 2000
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Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
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Type de document
- |
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-
Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
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Résultat n°35
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UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration (09/03/2001, 10/05/2001, 14/06/2001) : procès-verbaux, budgets, comptes financiers, projets, rapport de présentation ("CNRT"), règlement intérieur, étude ("Aménagement des abords de l'UTBM, Eléments de programmation", UTBM, 2000), conventions (AU 2000/UTBM ; UFC/UTBM ; Université Nationale de Tucunam-Argentine/UTBM), dossiers de candidature ("Poste de Directeur de l'UTBM"), documentation, notes
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Cote 248W/138
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Date 2001
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Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
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Type de document
- |
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-
Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
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Résultat n°36
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CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES (CROUS) - Fonctionnement du CROUS et relations avec la Ville de Belfort : projet ("Plan Université 3° Millénaire-U3M", Ministère de l'Education Nationale, 1998), rapports ("Rénovation du foyer Fort Hatry", Ville, 1993 / "Projet de développement du CROUS de Franche-Comté", 1991), convention (Ville/CROUS), notes (Ville, HLM), document de séance-N° 94-277 : Convention avec le CROUS pour la mise à disposition du local et du matériel servant à la restauration universitaire sur le site de l'IPSé à Sévenans
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Cote 248W/139
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Date 1991-1998
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Lieu
- |
Type de document
- |
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Contexte : 248W
- CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES...
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Résultat n°37
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DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE - Opérations de développement universitaire et relations entre la Ville et le Département : conventions (Ville/Département, 1993-1994), études ("Etudiants en attente, Etudiants en projet, Deux modes de participation à la cité", AUTB, 1994 / "Le développement universitaire à Belfort en chiffres", 1993), comptes rendus (1984-1993), rapports ("Point sur le développement universitaire à Belfort", Patrick PINCET & Jacques PETITJEAN, 1992 / Rapport BULABOIS, 1993), enquête (Le Monde, 1994), études statistiques ("Effectifs d'élèves du pré-élémentaire à l'enseignement supérieur", Service Education, 1988-1989), fiches financières, fiches de présentation des établissements ("Collège universitaire, DEUG-AES", 1987-1988 / "Université de Technologie de Compiègne-Sévenans", 1987-1989 / "Formations postsecondaires dans les lycées", 1988 / "Institut Universitaire de Technologie" / "Groupe de Recherche en Génie Thermique" / "3ème cycle Création d'Entreprises", 1994), dossiers ("Bourses", 1989 / "Pôle universitaire", 1991-1993), communiqué de presse (1993), note de situation (1994), programmation (1996), documentation, textes officiels, notes, documents de séance-N° 93-254 : Convention entre la Ville de Belfort et le Département relative au développement universitaire-N° 94-25 : Avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort relative au développement universitaire-N° 94-177 : Avenant n° 2 à la convention entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort relative au développement universitaire
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Cote 254W/83
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Date 1984-1995
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 254W
- DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE - Opérations de développement...
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Résultat n°38
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INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Création d'une antenne de l'Université de Technologie de Compiègne à Sévenans (UTCS) (1985-1988) : études ("Centre universitaire de recherche de Sévenans", AUTB, 1985 / "Création du Centre d'Etudes Supérieures et de Recherches de Belfort-Montbéliard à Sévenans...", HCB, 1985), comptes rendus, rapports ("De l'UTCS à l'UTS, Bilan et perspectives An I", 1986 / "Point sur les constructions", 1988), charte de développement (Ministère de l'Education Nationale/Conseil Général/Université de Franche-Comté, 1987), arrêté ministériel, avenant au Contrat de plan Etat-Région (1986), plan de financement (1985), tableaux, textes officiels, documentation, notes.Situation financière et financement de l'IPSé (Etat, 1987-1996 / Région, 1987-1988 / Département, 1991-1995 / Aire Urbaine, 1990 / Ville, 1986-1994 / DUPM, 1989) : comptes rendus, plans de financement, fiches budgétaire, rapport ("Bilan financier", Académie de Besançon, 1996), planning prévisionnel, délibération (DUPM, 1989), avant-projet sommaire ("Construction de l'UTCS, 2ème phase", 1992), articles de presse, rapport municipalité, tableaux, notes
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Cote 254W/88
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Date 1985-1996
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Lieu
SEVENANS, INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé)
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Type de document
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Contexte : 254W
- INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Création...
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Résultat n°39
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INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Travaux de construction (1988-1995) ; Fonctionnement de l'Institut et financement des opérations (1986-1999) : calcul de l'effort fiscal (1986), demande de formation (1986), rapports ("La technologie des produits sportifs", 1989 / "Projet d'évaluation de structures de l'UTCS", M. KARPMAN, 1988 / "Eléments de synthèse sur l'UTCS", 1988), délibérations Conseil Général ("Equipement de restauration scolaire et du parking de l'UTCS", 1988 / "Désignation des représentants du Département", 1989), dossiers ("Campagne présidentielle de François Mitterrand", 1988 / "Alsthom, Taxe d'apprentissage en faveur de l'UTCS", 1989 / "Desserte de l'UTCS par la CTRB, 1990-1991 / "Intervention de Jean-Pierre CHEVENEMENT à l'Assemblée Nationale", 1994 / "Création DEA Conception de produits et Ingénierie simultanée", 1994 / "Fonctionnaires d'Etat affectés à l'IPSé", 1994), dossiers de travaux ("1ère et 2ème tranches", 1988 / "2ème phase", 1991-1995), dossier bilan ("Symposium international du comité pour la sidérurgie ancienne", UTCS & Université de Paris I, 1990), comptes rendus de rencontres (Jean-Pierre CHEVENEMENT/Christian PHILIPPE, 1994 ; Jean-Pierre CHEVENEMENT/Jean BULLABOIS, 1995), statut ("Sévenans, Statut de l'établissement d'enseignement supérieur", Ministère de l'Education Nationale, 1990), circulaire ("Création de l'Institut Polytechnique de Sévenans", 1991), contrat quadriennal de développement (Etat/IPSé, 1993), effectifs IPSé (1993-1994), rapport de présentation (Association pour la Promotion de l'Enseignement et de la Recherche à Sévenans et dans son Environnement Economique-PERSEE, 1993), contrat pédagogique (Ville/PERSEE, 1995), dossier de candidature (1994), note ("Modification d'appellation de l'IPSé en Université de Technologie Belfort-Montbéliard-UTBM", 1995), arrêté ("Indemnisation du préjudice subi par le Cabinet Schneider...", Ministère de l'Education Nationale, 1999), demande de subvention (Groupement des Anciens de l'UTCS-GAUSS, 1991), compte rendu ("Inauguration de l'Institut Régional de Conception et d'Innovation-IRéCI", conseil Général, 1995), schéma directeur PRéCI (Pôle Régional de Conception et d'Innovation, 1996), conventions (Département/Ville, 1987 ; Ville/UTCS, 1988), convention-autorisation et avenants (Etat/Ville, 1994, 1997), dossier de marché (1988), fiches budgétaires, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 86-221 : Université de Technologie de Compiègne-Sévenans-N° 87-48 : Convention Ville/Département pour le financement de la 2ème tranche d'extension des locaux provisoires de l'UTCS-N° 87-83 : Université de Technologie de Compiègne-Département de Sévenans - Mise en place d'un préfinancement pour l'acquisition d'une torche à plasma-N° 88-127 : Aménagement d'un préfabriqué restauration à l'Université de Technologie de Compiègne-Sévenans - Participatrion de la Ville-N° 88-142 : Université de technologie de Compiègne-Sévenans - Acquisition d'un équipement informatique - Avance de trésorerie-N° 89-110 : Université de Technologie de Compiègne-Sévenans - Acquisition d'un équipement informatique - Avenant à la convention d'avance de trésorerie-N° 89-196 : Participation de la Ville de Belfort au surcoût relatif à première phase des travaux de l'UTCS-N° 90-98 : Création d'une formation de premier cycle à Sévenans préparant au DEUTEC-N° 95-263 : Schéma directeur des Télécommunications -Contrat pédagogique à intervenir avec l'Association PERSEE-N° 97-69 : Institut Polytechnique de Sévenans - Deuxième phase de construction - Avenant n° 1 à la convention-autorisation de programme prévisionnel en date du 14 décembre N° 94-226 : Participation de la Ville au financement de la deuxième phase de la construction de l'IPSé à Sévenans
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Cote 254W/89
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Date 1986-1999
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Lieu
SEVENANS, INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé)
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Type de document
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Contexte : 254W
- INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Travaux...
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Résultat n°40
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ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT (ENIB) - Cession à l'Etat de l'ENIB (1984-1985) : acte administratif (Département-Ville/Etat, 1984), notes.Développement de l'enseignement technique et mise en place de la formation en 5 ans par l'ENIB (1983-1988) : rapport ("Enseignement technique dans l'Académie de Besançon", Rectorat, 1983-1984), circulaire ("Actualisation des filières de formation", Rectorat, 1984), compte rendu, projet ("Construction, aménagement et équipement pour la mise en place de la formation en 5 ans et de la recherche", ENIB, 1988), notes.Plan de développement de l'ENIB (1988-1992) : proposition ("Projet de création d'un laboratoire de recherche...", 1989), protocole d'accord (ENIB/DUPM, 1992), notes.Financement et situation financière de l'ENIB (1989-1994) : dossier ("Financement forums et manifestations", 1989-1991), demande de crédits d'équipement, tableaux, notes, document de séance-N° 91-189 : Subvention d'équipement à l'Ecole Nationale d'Ingénieurs de Belfort (ENIB).Construction d'un nouveau bâtiment (1989-1991) et extension sur site BULL (1991-1995) : rapport ("ENIB, diagnostic technique, Maison des élèves", SOCOTEC, 1991 / "Analyse sommaire des besoins en locaux", ENIB, 1992), dossier de synthèse ("Extension-rénovation de l'ENIB", 1995), contrat quadriennal (Ministère de l'Education Nationale/ENIB, 1992), procès-verbaux, articles de presse, notes.Fonctionnement de l'ENIB (1989-1996) : dossier de présentation (Amicale des élèves, 1994-1995), brochure ENIB (1996), notes.Projet de construction de logements étudiants (1992-1993) : relevé de conclusion (Préfecture), programme (SAFC, 1993), projet abandonné (SCIC, 1992), plans, notes.Projet de regroupement de l'ENIB et de l'IPSé en vue de la création de l'UTBM (1998-1999) : étude ("Etude programmatique de l'implantation des sites de Belfort et Sévenans", GPCI, 1999), procès-verbal (Conseil d'Administration UTBM, 1999), compte rendu ("Réunion étudiants ENIB", 1998), rapport d'étape (1999), textes officiels, notes.
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Cote 254W/90
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Date 1984-1999
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Lieu
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM), INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé), ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT (ENIB)
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Type de document
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Contexte : 254W
- ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT (ENIB) - Cession...
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