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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Plan d’aménagement rural du secteur vosgien et sous-vosgien du Territoire de Belfort : notes, proposition d’action, présentation du Plan d’Aménagement Rural (PAR), orientation d’aménagement, livre blanc.

1 media

Cote
18Z/161
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • Plan d’aménagement rural du secteur vosgien et sous-vosgien...
Résultat n°2
Association pour la protection de l’eau et des ressources naturelles du bassin inférieur du Doubs (A.P.E.D.I), projet de canalisation du Doubs et liaison fluviale Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, rapport.

1 media

Cote
18Z/132
Date
1975
Lieu
DOUBS (Le)
Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Association pour la protection de l’eau et des ressources...
Résultat n°3
Cote
15Z/329
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

  • AFFICHES
  • Affiches commerciales de petit format
  • N'attendons pas la dernière goutte pour économiser...
Résultat n°4
Cote
27WCAB/31
Date
2005-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°5
Cote
27WCAB/30
Date
2004-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°6
Cote
27WCAB/29
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°7
Cote
27WCAB/28
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°8
Cote
27WCAB/27
Date
2005-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°9
Cote
27WCAB/26
Date
2005-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°10
Cote
27WCAB/25
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°11
Cote
27WCAB/24
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°12
Cote
27WCAB/23
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°13
Cote
27WCAB/22
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°14

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Rencontres MOBILIS (2008-2009) : comptes rendus, convention objectifs et moyens (CAB/PVF, 2009), rapports, discours (Etienne BUTZBACH, 17 novembre 2009), liste des inscrits, dossier de presse, fiches de réunion, documentation, correspondance, notes.Réunion du Fonds Régional d'aide à l'Innovation (FRI) (11 juillet 2007) : compte rendu, convention de partenariat (CAB & Région Franche-Comté/OSEO innovation), convention de soutien (Région Franche-Comté/OSEO anvar, 2006), tableaux, documentation, correspondance, notes.Réuion du Comité des financeurs (26 juin 2008) : compte rendu, notes.Réunion financement PVF 2009-2013 (9 septembre 2008) : compte rendu, projets, note de synthèse, tableaux, articles de presse, correspondance, notes.Réunions Groupe Thématique Hydrogène (4 novembre et 2 décembre 2009) : comptes rendus, études, tableaux, documentation, correspondance, notes.Réunion CAB/Conseil Général (19 février 2009) : rapport, études, projets.Réunion Projet de plateforme d'innovation (6 mai 2009) : relevé de conclusions, fiches de réunion, études, dossiers demande de labellisation, appel à projet, dossier de presse, documentation, notes.Etats Généraux de l'Automobile (20 janvier 2009) : rapport, document de travail V5 (PREDIT), calendrier de travail, notes.Projet VECOVIL (2007-2008) : compte rendu, rapports, délibération CAB (13 décembre 2007), document de travail, étude de faisabilité (Société ITS, 2007), convention objetctifs et moyens (CAB/UTBM, 2008), documentation, correspondance, notes.

Cote
26WCAB/3
Date
2007-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 26WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°15
Cote
26WCAB/2
Date
2004-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 26WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°16
Cote
24WCAB/10
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 24WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions...
Résultat n°17
Cote
24WCAB/9
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 24WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions...
Résultat n°18
Cote
24WCAB/8
Date
2005-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 24WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions...
Résultat n°19
Cote
24WCAB/7
Date
2005-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 24WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunion...
Résultat n°20
Cote
24WCAB/6
Date
2005-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 24WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Point sur...