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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Atlas de la flore du Territoire de Belfort

    Date de publication

    2019

    Auteur

    HENNEQUIN, Christophe

    Date

    2019

    Cote

    C/872, Cote de rangement : I

    • Contexte : bibliothèques

    • Atlas de la flore du Territoire de Belfort
  2. Résultat n°2

    Prix national de l'Arbre

    Date de publication

    2019

    Date

    2019

    Cote

    Br/1621

    • Contexte : bibliothèques

    • Prix national de l'Arbre
  3. Résultat n°3

    Atlas de la flore du Territoire de Belfort

    Date de publication

    2019

    Auteur

    HENNEQUIN, Christophe

    Date

    2019

    Cote

    C/872/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Atlas de la flore du Territoire de Belfort
  4. Résultat n°4

    Prix national de l'Arbre

    Date de publication

    2019

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2019

    Cote

    Br/1610/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Prix national de l'Arbre
  5. Résultat n°5

    Prix national de l'Arbre

    Date de publication

    2019

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2019

    Cote

    Br/1610

    • Contexte : bibliothèques

    • Prix national de l'Arbre
  6. Résultat n°6

    Jury du Conseil national des villes et villages fleuris

    Date de publication

    2018

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2018

    Cote

    Br/1623

    • Contexte : bibliothèques

    • Jury du Conseil national des villes et villages fleuris
  7. Résultat n°7

    Plan régional santé environnement de Bourgogne-Franche-Comté

    Date de publication

    2017

    Auteur

    PREFECTURE DE LA REGION DE FRANCHE-COMTE

    Date

    2017

    Cote

    Br/1715

    • Contexte : bibliothèques

    • Plan régional santé environnement de Bourgogne-Franche-Comté
  8. Résultat n°8

    ABPN-info n°1

    Auteur

    ASSOCIATION BELFORTAINE DE PROTECTION DE LA NATURE

    Date

    2016

    Cote

    Br/1541

    • Contexte : bibliothèques

    • ABPN-info n°1
  9. Résultat n°9

    Histoire du climat en Franche-Comté

    Date de publication

    2015

    Auteur

    BICHET, Vincent

    Date

    2015

    Cote

    B/333

    • Contexte : bibliothèques

    • Histoire du climat en Franche-Comté
  10. Résultat n°10

    Belfort ville nature : promenades, squares, espaces de nature du Moyen Âge à nos jours

    Date de publication

    2015

    Auteur

    LARGER, André

    Date

    2015

    Cote

    C/158, Cote de rangement : I

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort ville nature : promenades, squares, espaces...
  11. Résultat n°11

    Basse vallée de la Savoureuse

    Date de publication

    2015

    Auteur

    DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    Date

    2015

    Cote

    Br/1701

    • Contexte : bibliothèques

    • Basse vallée de la Savoureuse
  12. Résultat n°12

    Basse vallée de la Savoureuse

    Date de publication

    2015

    Auteur

    MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'ENERGIE ET DE LA MER

    Date

    2015

    Cote

    Br/1701bis

    • Contexte : bibliothèques

    • Basse vallée de la Savoureuse
  13. Résultat n°13

    Les ricochets de Belfort

    Date de publication

    2015

    Auteur

    JARTON, Cyril

    Date

    2015

    Cote

    A/513/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Les ricochets de Belfort
  14. Résultat n°14

    Belfort ville nature : promenades, squares, espaces de nature du Moyen Âge à nos jours

    Auteur

    ANTOINE, Régis

    Date

    2015

    Cote

    C/158/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort ville nature : promenades, squares, espaces...
  15. Résultat n°15

    Les ricochets de Belfort

    Date de publication

    2015

    Auteur

    JARTON, Cyril

    Date

    2015

    Cote

    A/513

    • Contexte : bibliothèques

    • Les ricochets de Belfort
  16. Résultat n°16

    Jury du Conseil national des villes et villages fleuris

    Date de publication

    2015

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2015

    Cote

    Br/1624

    • Contexte : bibliothèques

    • Jury du Conseil national des villes et villages fleuris
  17. Résultat n°17

    Le brûlage à l'air libre

    Date de publication

    2013

    Auteur

    DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    Date

    2013

    Cote

    Br/1706

    • Contexte : bibliothèques

    • Le brûlage à l'air libre
  18. Résultat n°18

    Vers un chauffage au bois performant

    Date de publication

    2013

    Auteur

    DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    Date

    2013

    Cote

    Br/1707

    • Contexte : bibliothèques

    • Vers un chauffage au bois performant
  19. Résultat n°19

    22 mesures pour améliorer la qualité de l'air de l'aire urbaine

    Auteur

    DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    Date

    2013

    Cote

    Br/1708

    • Contexte : bibliothèques

    • 22 mesures pour améliorer la qualité de l'air de l'aire...
  20. Résultat n°20

    Réalisation de campagnes d'analyses de bâtiment et sites municipaux

    Date de publication

    2013

    Auteur

    ECOGEOS

    Date

    2013

    Cote

    Br/1740

    • Contexte : bibliothèques

    • Réalisation de campagnes d'analyses de bâtiment et...
  21. Résultat n°21

    Réalisation de campagnes d'analyses de bâtiment et sites municipaux

    Date de publication

    2013

    Auteur

    ECOGEOS

    Date

    2013

    Cote

    Br/1741

    • Contexte : bibliothèques

    • Réalisation de campagnes d'analyses de bâtiment et...
  22. Résultat n°22

    Réalisation de campagnes d'analyses de bâtiment et sites municipaux

    Date de publication

    2015

    Auteur

    ECOGEOS

    Date

    2013

    Cote

    Br/1742

    • Contexte : bibliothèques

    • Réalisation de campagnes d'analyses de bâtiment et...
  23. Résultat n°23

    Vers un chauffage au bois performant

    Date de publication

    2013

    Auteur

    DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    Date

    2013

    Cote

    Br/1707bis

    • Contexte : bibliothèques

    • Vers un chauffage au bois performant
  24. Résultat n°24

    22 mesures pour améliorer la qualité de l'air de l'aire urbaine

    Date de publication

    2013

    Auteur

    DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    Date

    2013

    Cote

    Br/1708bis

    • Contexte : bibliothèques

    • 22 mesures pour améliorer la qualité de l'air de l'aire...
  25. Résultat n°25

    Le brûlage à l'air libre

    Date de publication

    2013

    Auteur

    DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    Date

    2013

    Cote

    Br/1706bis

    • Contexte : bibliothèques

    • Le brûlage à l'air libre
  26. Résultat n°26

    Jury du Conseil national des villes et villages fleuris

    Date de publication

    2012

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2012

    Cote

    Br/1622

    • Contexte : bibliothèques

    • Jury du Conseil national des villes et villages fleuris
  27. Résultat n°27

    Jury du Conseil National des Villes et Villages Fleuris 29 août 2012, Ville de Belfort : guide de visite

    Auteur

    VILLE DE BELFORT [ Auteur ]

    Date

    2012

    Cote

    Br/1424

    • Contexte : bibliothèques

    • Jury du Conseil National des Villes et Villages Fleuris...
  28. Résultat n°28

    La biomasse dans l'industrie, une opportunité pour la forêt franc-comtoise ?

    Auteur

    CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL REGIONAL

    Date

    2011

    Cote

    Br/378

    • Contexte : bibliothèques

    • La biomasse dans l'industrie, une opportunité pour...
  29. Résultat n°29

    Une histoire de la forêt

    Date de publication

    2011

    Auteur

    CHALVET, Martine

    Date

    2011

    Cote

    B/511

    • Contexte : bibliothèques

    • Une histoire de la forêt
  30. Résultat n°30

    Le climat change, la Franche-Comté s'adapte

    Auteur

    CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL REGIONAL

    Date

    2011

    Cote

    Br/375

    • Contexte : bibliothèques

    • Le climat change, la Franche-Comté s'adapte
  31. Résultat n°31

    PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Rencontres MOBILIS (2008-2009) : comptes rendus, convention objectifs et moyens (CAB/PVF, 2009), rapports, discours (Etienne BUTZBACH, 17 novembre 2009), liste des inscrits, dossier de presse, fiches de réunion, documentation, correspondance, notes.Réunion du Fonds Régional d'aide à l'Innovation (FRI) (11 juillet 2007) : compte rendu, convention de partenariat (CAB & Région Franche-Comté/OSEO innovation), convention de soutien (Région Franche-Comté/OSEO anvar, 2006), tableaux, documentation, correspondance, notes.Réuion du Comité des financeurs (26 juin 2008) : compte rendu, notes.Réunion financement PVF 2009-2013 (9 septembre 2008) : compte rendu, projets, note de synthèse, tableaux, articles de presse, correspondance, notes.Réunions Groupe Thématique Hydrogène (4 novembre et 2 décembre 2009) : comptes rendus, études, tableaux, documentation, correspondance, notes.Réunion CAB/Conseil Général (19 février 2009) : rapport, études, projets.Réunion Projet de plateforme d'innovation (6 mai 2009) : relevé de conclusions, fiches de réunion, études, dossiers demande de labellisation, appel à projet, dossier de presse, documentation, notes.Etats Généraux de l'Automobile (20 janvier 2009) : rapport, document de travail V5 (PREDIT), calendrier de travail, notes.Projet VECOVIL (2007-2008) : compte rendu, rapports, délibération CAB (13 décembre 2007), document de travail, étude de faisabilité (Société ITS, 2007), convention objetctifs et moyens (CAB/UTBM, 2008), documentation, correspondance, notes.

    Date

    2007-2009

    Cote

    26WCAB/3

    • Contexte : 26WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  32. Résultat n°32

    PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Organisation et fonctionnement du PVF (2004-2007) : comptes rendus, rapports, études, projets, charte de coopération (Pôle MOV 'EO), dossier de presse, articles de presse, documentation, correspondance, notes.Préparation et mise en place du Contrat de Performance 2009-2011 (2008-2009) : contrat de performance (Etat/Collectivités territoriales), statuts (Association de préfiguration, 2008), étude d'évaluation, projet d'avis (Conseil Economique et Social, 2008), point d'étape (CM International, 2009), rapport d'activités, compte rendu, rapports, tableaux, correspondance, notes.Réunion du Comité de Direction (CODIR) (22 janvier 2008) : note.Réunions du Comité de Coordination (10 juillet 2008, 20 février 2009) : comptes rendus, études, documents financiers, cartographie des entreprises, rapport d'activités, schémas, articles de presse, documentation, correspondance, notes.Réunions du Comité Exécutif (20 octobre et 24 novembre 2009) : comptes rendus, procès-verbal (Conseil d'Administration), études, rapports, fiches projets, lettre de mission PREDIT, correspondance, notes.Réunion du Comité d'Expertise (24 août 2009) : feuille de mission, liste.Réunions Etat/Collectivités/PVF (10 novembre et 8 décembre 2009) : comptes rendus, étude d'évaluation (CM International), projets, dossiers demande de labellisation, rapport ("Segments stratégiques, Mobilités"), correspondance, notes.

    Date

    2004-2009

    Cote

    26WCAB/2

    • Contexte : 26WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  33. Résultat n°33

    PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions mensuelles Etat/Collectivités territoriales/PVF (8 janvier, 5 février, 4 mars, 1er avril, 13 mai, 3 juin, 1er juillet, 9 septembre, 7 octobre, 4 novembre, 2 décembre 2008) : comptes rendus, rapports, projets, états d'avancement des projets, rapports financiers, documents budgétaires, dossiers demande de labellisation, tableaux, programme, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    2008

    Cote

    27WCAB/25

    • Contexte : 27WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  34. Résultat n°34

    PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Mise en place et financement des projets : études ("Automobile 2010, Filière Alsace et Franche-Comté", PerfoEST, 2004 / "Le soutien des collectivités locales aux réseaux d'entreprises, Quelles politiques, Quels résultats ?", Jean-François LÉCOLE, 2004), procès-verbal (Assemblées Général PVF, 2005), rapport de présentation ("Réponse à l'appel à projet", PerfoEST, 2005), comptes rendus, rapports, organigramme, plan d'action automobile (2007), dossiers demande de labellisation, avis (Conseil Economique et Social, 2008), rapport ("Pour un ecosytème de la croissance", Christian BLANC, 2004), convention d'appui aux projets R&D, projets, programmes, dossier ("Réunions DATAR/DiGITIP, 2004), discours (Nicolas SARKOZY, 2004 / Christine LAGARDE, 2007), dossier Microtechniques (2006-2008), documents PREDIT (2003, 2007), fiches budgétaires, tableaux, revue de presse, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2004-2008

    Cote

    27WCAB/30

    • Contexte : 27WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  35. Résultat n°35

    Le canard de l'étang

    Date de publication

    2008

    Auteur

    MARTIN, Pascal

    Date

    2008

    Cote

    Br/1714

    • Contexte : bibliothèques

    • Le canard de l'étang
  36. Résultat n°36

    Inauguration du square du vélodrome belfortain, samedi 9 février 2008 à 11h30 : programme officiel

    Date

    2008

    Cote

    Br/823/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Inauguration du square du vélodrome belfortain, samedi...
  37. Résultat n°37

    Etude diagnostic de la décharge de Cravanche (dite du Bois joli) : Ville de Belfort

    Date de publication

    2008

    Auteur

    GALLINET, Gilles

    Date

    2008

    Cote

    Br/1739

    • Contexte : bibliothèques

    • Etude diagnostic de la décharge de Cravanche (dite...
  38. Résultat n°38

    Au fil de... l'étang des Forges : portrait historique, toponymique, écosystémique...

    Date

    2008

    Cote

    Br/826

    • Contexte : bibliothèques

    • Au fil de... l'étang des Forges : portrait historique,...
  39. Résultat n°39

    Inauguration du square du vélodrome belfortain, samedi 9 février 2008 à 11h30 : programme officiel

    Date

    2008

    Cote

    Br/823

    • Contexte : bibliothèques

    • Inauguration du square du vélodrome belfortain, samedi...
  40. Résultat n°40

    PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions semestrielles Collectivités Territoriales/Etat (22 décembre 2006, 12 juillet 2007) : comptes rendus, relevés de décisions, projets, études, allocution (Nicolas SARKOZY, Président de la République, 2007), budgets, tableaux, textes officiels, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2006-2007

    Cote

    24WCAB/10

    • Contexte : 24WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  41. Résultat n°41

    PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Financement des projets "Ergonomie de produits et des moyens de production associés" et "Espace ERCOS" (2006) : compte rendu, rapport, étude (UTBM et SET), dossiers demande de validation, fiches budgétaires, dossier ("Fonds de compétitivité des entreprises"), revue de presse, documentation, notes..Réunions des Comités et Commissions des Financeurs (25 novembre 2005, 10 février 2006, 29 mars 2006, 12 décembre 2006, 20 juin 2007) : comptes rendus, relevés de décisions, rapports, études, dossiers demande de validation, dossiers demande de labellisation, fiches budgétaires, avis, projets, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    2005-2007

    Cote

    27WCAB/31

    • Contexte : 27WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  42. Résultat n°42

    PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions du Groupe de Travail 90 (31 août 2006, 23 mars 2007, 12 octobre 2007, 6 novembre 2007, 20 décembre 2007) : comptes rendus, étude de faisabilité CEMBA (MP Conseil, 2006), projets (CODEKF, VECOVIL, SIMBA)), programme Boucle d'Air, relevés de décisions, fiches budgétaires, fiches financières, liste des projets financés, communiqué de presse, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    2006-2007

    Cote

    24WCAB/9

    • Contexte : 24WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  43. Résultat n°43

    PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Point sur le Pôle Microtechniques (2005-2006) : statuts (Pôle des microtechniques), projet contrat de compétitivité, compte rendu, liste des entreprises, correspondance, notes.Projet MOBILIS (2006) : compte rendu, rapport CAB, documentation, notes.Projet CEMBA (Centre d'Etude et de Modélisation de la Boucle d'Air) (2006) : compte rendu, contrat de projet Etat-Région 2007-2013, relevé de décisions, programme Boucle d'Air, projet SIMBA (Simulation Boucle d'Air autour du moteur), fiches, correspondance, notes.Projet TRACCOM (TRafic et Accès sur le Corridor de la COMtoise) (2006) : document de travail, compte rendu, projet, rapport, correspondance, notes.Fonds Régional d'Aide à l'Innovation Technologique (2006) : convention (OSEO ANVAR/Conseil Régional de Franche-Comté), rapport, fiches, documentation, notes.Projet CRISTAL (Cellule de Recherche Industrielle en Système de Transports Automatisés Légers) (2006-2007) : rapport de présentation, budget, projet, correspondance, notes.Partenariat entre Conseil Régional-CAB et OSEO ANVAR (2007) : convention de partenariat, délibération CAB, rapport, cahier des charges, correspondance, notes.

    Date

    2005-2007

    Cote

    24WCAB/6

    • Contexte : 24WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Point sur...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  44. Résultat n°44

    PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions mensuelles Etat/Collectivités territoriales/PVF (6 février, 10 avril, 2 mai, 5 juin, 3 juillet, 11 septembre, 2 octobre, 6 novembre, 4 décembre 2007) : comptes rendus, rapports, projets, états d'avancement des projets, rapports financiers, documents budgétaires, dossiers demande de labellisation, tableaux, programme, article de presse, correspondance, notes.

    Date

    2007

    Cote

    27WCAB/24

    • Contexte : 27WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  45. Résultat n°45

    PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunion du Comité de Direction (CODIR) (19 juillet 2005, 31 août 2005, 30 septembre 2005, 8 novembre 2005, 13 décembre 2005, 26 janvier 2006, 7 février 2006, 23 mars 2006, 27 avril 2006, 22 juin 2006, 31 août 2006, 22 mars 2007) : comptes rendus, rapports, relevés de décisions, études, dossiers de demande de validation, plan de financement, projet contrat-cadre, programme Boucle d'Air, projets, fiches budgétaires, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    2005-2007

    Cote

    24WCAB/7

    • Contexte : 24WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunion...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  46. Résultat n°46

    PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions du Comité des Financeurs (28 avril 2005, 25 novembre 2005, 10 février 2006, 29 mars 2006, 12 décembre 2006, 13 juin 2007) : comptes rendus, relevés de décisions, études, projets (VECO, Boucle d'Air, TestInView), documents budgétaires, contrat cadre, dossiers de demande de validation, plan de financement, avis du comité, fiches de cadrage, projet convention (Conseil Régional/OSEO anvar), listes, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2005-2007

    Cote

    24WCAB/8

    • Contexte : 24WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Réunions...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  47. Résultat n°47

    Le canard de l'étang

    Date de publication

    2007

    Auteur

    BESANCON, Marie-Laure

    Date

    2007

    Cote

    Br/1713

    • Contexte : bibliothèques

    • Le canard de l'étang
  48. Résultat n°48

    PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions semestrielles Etat/Collectivités territoriales/PVF (12 juillet 2006, 22 décembre 2006, 12 juillet 2007) : comptes rendus, relevés de décisions, rapports, études, états d'avancement des projets, budgets, fiches financières, bilan recettes/dépenses, plans, tableaux, textes officiels, listes, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    2006-2007

    Cote

    27WCAB/22

    • Contexte : 27WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  49. Résultat n°49

    PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Elaboration du projet Pôle de Véhicule du Futur (PVF) : comptes rendus, contrat-cadre (Etat/Collectivités Territoriales, 2006), rapport à l'exécutif, plan de financement, fiches budgétaires, fiches de projets, projet règlement intérieur, avis du comité des financeurs, dossiers demande de validation, pièces graphiques,tableaux, article de presse, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2005-2006

    Cote

    24WCAB/5

    • Contexte : 24WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Elaboration...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  50. Résultat n°50

    N'attendons pas la dernière goutte pour économiser l'énergie : maquette gouache 30X40 cm

    Cote

    15Z/329

    • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

    • AFFICHES
    • Affiches commerciales de petit format
    • N'attendons pas la dernière goutte pour économiser...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  51. Résultat n°51

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-53 : Direction Générale des Services - Désignation d'un représentant de la CAB à la commission régionale du Plan Régional de la Qualité de l'Air.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/206

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  52. Résultat n°52

    PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions mensuelles Etat/Collectivités territoriales/PVF (2 mai, 13 juin, 5 septembre, 3 octobre, 14 novembre, 5 décembre 2006) : comptes rendus, rapports, projets, états d'avancement des projets, rapports financiers, documents budgétaitaires, dossiers demande de labellisation, tableaux, programme, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    2006

    Cote

    27WCAB/23

    • Contexte : 27WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  53. Résultat n°53

    PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions du Groupe de Travail relatives aux projets "Territoire d'Expérimentation", "Mobilité et réseaux intelligents", "Intelligence du territoire" (3 mai 2005, 20 mai 2005, 16 juin 2005, 6 septembre 2005, 9 février 2006, 9 mars 2006) : comptes rendus, rapports, projets, dossier ("Projet TRACCOM", 2006), listes, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2005-2006

    Cote

    27WCAB/27

    • Contexte : 27WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  54. Résultat n°54

    PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions du Comité de Direction (CODIR) (19 juillet 2005, 31 août 2005, 30 septembre 2005, 8 novembre 2005, 13 décembre 2005, 26 janvier 2006, 7 février 2006, 23 mars 2006, 27 avril 2006, 17 mai 2006) : comptes rendus, relevés de décisions, rapports, études, plan d'action national sur l'hydrogène (PAN-H), projets, dossiers demande de labellisation, feuilles de route, fiches budgétaires, fiches financières, programme véhicule propre, communiqué de presse, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2005-2006

    Cote

    27WCAB/26

    • Contexte : 27WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  55. Résultat n°55

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-26 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Natura 2000. [N° 06-27 n'a été attribuée à aucune délibération]

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/176

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  56. Résultat n°56

    PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Financement du projet et Contrat-Cadre : plan de financement ("Projet Espace ERCOS", 2006), convention de financement (CAB/Pôle Véhicule du Futur), contrat-cadre pôle de compétitivité (Etat/Collectivités Territoriales, 26 janvier 2006), études (ArcEssor, 2005 / UTBM, 2006), dossiers de demande de validation, délibérations et rapports CAB (2005-2006), dossier de presse (CIADT, 2005), documentation, correspondance, notes.

    Date

    2005-2006

    Cote

    24WCAB/4

    • Contexte : 24WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Financement...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  57. Résultat n°57

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-28 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Bilan d'activité de l'ARPAM 2004 - Rapport d'information.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/45

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  58. Résultat n°58

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-191 : Bilan d'activités 2004 des gardes-nature - Adhésion 2005.

    Date

    2005

    Cote

    319W/193

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  59. Résultat n°59

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-29 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Modification du contrat ECO EMBALLAGES et passage au barème D.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/46

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  60. Résultat n°60

    Les pesticides dans l'air franc-comtois

    Date de publication

    2005

    Auteur

    ASSOCIATION POUR LA SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR DANS L'AGGLOMERATION BISONTINE ET LE SUD FRANCHE-COMTE

    Date

    2005

    Cote

    Br/1719

    • Contexte : bibliothèques

    • Les pesticides dans l'air franc-comtois
  61. Résultat n°61

    Cap nature

    Auteur

    DAUCOURT, Jean-David

    Date

    2005

    Cote

    Br/1722

    • Contexte : bibliothèques

    • Cap nature
  62. Résultat n°62

    PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunion Pôle de compétitivité "Microtechniques et Nanotechnologie" (15 octobre 2004) : listes, fiches, plans, notes..Réunion Pôle de compétitivité "Transports-Energie" (8 novembre 2004) : étude ("La France, puissance industrielle...", DATAR), correspondance, notes..Séminaires "Transports Terrestres-Energie" (17 décembre 2004, 14 janvier 2005) : rapports, étude (ARCessor), articles de presse, documentation, correspondance, notes..Réunion du Comité de Suivi CAB relative au projet "Transports Terrestres-Energie" (20 décembre 2004) : compte rendu..Réunion annuelle du Comité Stratégique du Pôle Automobile Alsace/Franche-Comté (21 janvier 2005) : rapport, plan, note.

    Date

    2004-2005

    Cote

    27WCAB/28

    • Contexte : 27WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  63. Résultat n°63

    PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Séminaires, colloque et réunions en vue de la création d'un pôle de compétitivité "Véhicule du Futur" : appel à projet (2004), dossier de réponse à l'appel à projet national (2005), rapport de présentation ("Fiches de présentation synthétique des pôles de compétitivité labellisés", DATAR, 2005), étude ("La gouvernance du Pôle de Compétitivité Véhicule Propre et Intelligent", ArcEssor, 2005), document ("Véhicule propre respectueux de l'environnement, énergies nouvelles, recyclabilité", 2004), statuts (Association de préfiguration du Pôle Véhicule du Futur, 2005), projet de contrat pôle de compétitivité (Etat/Collectivités Territoriales, 2005), comptes rendus, rapports, fiches projets, projet zonage CAB (2005), dossier de presse (CIADT, 2005), pièces graphiques, tableaux, articles de presse, textes officiels, liste des partenaires, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2004-2005

    Cote

    24WCAB/3

    • Contexte : 24WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE "VEHICULE DU FUTUR" -Séminaires,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  64. Résultat n°64

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-117 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Présentation du projet de désenvasement de l'Etang des Forges - Plan de financement - Demande de subventions.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/142

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  65. Résultat n°65

    PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Organisation et financement du Colloque du 24 février 2005 : comptes rendus (Comité de Pilotage, Comité Technique), rapports, projet d'organisation, rapport de mission (Alain MAILFERT, 1999), dossier ("Réponse à l'appel à projet national"), arrêté (Président CAB), convention prestation de service (CAB/Cabinet Exécutive), fiches budgétaires, fiches financières, communiqué de presse, fiches presse, liste de partenaires, protocole, tableaux, planning, pièces comptables, textes officiels, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2005

    Cote

    27WCAB/29

    • Contexte : 27WCAB

    • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  66. Résultat n°66

    Contaminations par les produits phytosanitaires des eaux franc-comtoises

    Date de publication

    2005

    Auteur

    GROUPE REGIONAL POUR L'ETUDE DES POLLUTIONS PAR LES PHYTOSANITAIRES DES EAUX ET DES SOLS FRANCHE-COMTE

    Date

    2005

    Cote

    Br/1716

    • Contexte : bibliothèques

    • Contaminations par les produits phytosanitaires des...
  67. Résultat n°67

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-30 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Charte Forestière de Territoire - Désignation d'un représentant élu de la CAB pour siéger au comité de pilotage et d'un technicien au comité technique.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/47

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  68. Résultat n°68

    APTURE -Fonctionnement de l'Association de Promotion des Transports Urbains Respectueux de l'Environnement (APTURE) : compte rendu (Assemblée Générale Constitutive, 2001), enquête, correspondance.

    Date

    2001-2004

    Cote

    20WCAB/17

    • Contexte : 20WCAB

    • APTURE -Fonctionnement de l'Association de Promotion...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  69. Résultat n°69

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-71 : Plan vert - Adoption des orientations et du plan pluriannuel 2004-2006.

    Date

    2004

    Cote

    314W/362

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  70. Résultat n°70

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 21/5.06 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Plan vert et Paysage.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/308

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  71. Résultat n°71

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 2/1.02 : Direction Générale des Services - Modification de la représentation de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au sein du Réseau de Surveillance de la Qualité de l'Air dans le Nord Franche-Comté (ARPAM).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/214

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  72. Résultat n°72

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 12/1.10 : Direction de l'Action Economique et de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Désenvasement de l'Etang des Forges - Mission de maîtrise d'œuvre.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/42

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  73. Résultat n°73

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 31/5.10 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Cotisation ARPAM 2003-2004.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/176

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  74. Résultat n°74

    La Savoureuse

    Auteur

    BARAKET, Sonia

    Date

    2003

    Cote

    Br/1294

    • Contexte : bibliothèques

    • La Savoureuse
  75. Résultat n°75

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 17/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Demande de subventions - Réalisation de panneaux d'information.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/47

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  76. Résultat n°76

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 22/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Désenvasement de l'Etang des Forges - Mission de maîtrise d'œuvre - Attribution du marché.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/167

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  77. Résultat n°77

    Le ballon d'Alsace

    Date de publication

    2002

    Auteur

    GRUDLER, Christophe

    Date

    2002

    Cote

    B/381, Cote de rangement : K

    • Contexte : bibliothèques

    • Le ballon d'Alsace
  78. Résultat n°78

    Le Ballon d'Alsace, terre de rencontres et d'affrontements

    Auteur

    BILLOT, Renée

    Date

    2002

    Cote

    C/852

    • Contexte : bibliothèques

    • Le Ballon d'Alsace, terre de rencontres et d'affrontements
  79. Résultat n°79

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 27/5.04, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE - Environnement ; Création de la "Commission Environnement" : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/241

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 27/5.04, DIRECTION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  80. Résultat n°80

    Territoires de Franche-Comté, des paysages à découvrir...

    Auteur

    ASSOCIATION POUR LA CARTOGRAPHIE ET L'ETUDE DE LA FRANCHE-COMTE

    Date

    2001

    Cote

    Br/1240

    • Contexte : bibliothèques

    • Territoires de Franche-Comté, des paysages à découvrir...