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Résultat n°2

CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB) -Subvention de la Caisse d'Allocation Familiales (CAF) pour la construction d'un immeuble destiné au CCSRB (1965) : convention (Ville/CAF).Fonctionnement et actions (1984-2001) : convention de partenariat (ENM/CCSRB, 1994), agréments CAF (1991-1993), comptes rendus (Conseils d'Administration et Assemblées Générales, 1992-2001 / Groupe de résolution de problèmes, 1998 / Equipe opérationnelle, 2000), bilans, rapports ("Festival des Résidences, Perspectives 10ème édition 1999" / "Eléments de fonctionnement", 2000 / "Dysfonctionnement intervenant au CCSRB et plus particulièrement au secteur jeunes", 2000), rapports municipalité, communiqué de presse, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-204 : Ateliers municipaux de l'ex-FOL repris par le CCRB-N° 94-236 : Rapprochement du Centre Culturel des Résidences Bellevue et de l'Ecole Nationale de Musique et de Danse-N° 99-234 : Gestion et animation de l'espace rencontre au Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue.Gestion du personnel (1984-1997) : convention (Département/CCRB, 1985), convention SNAECSO (1989), correspondance, notes, document de séance-N° 84-266 : Gestion du poste d'animateur permanent au CCRB - Modification de l'affectation d'une subvention.Financement et situation financière (1987-2001) : rapport ("Difficultés financières du CCSRB", 2001), rapports municipalité, tableaux, correspondance, notes.

Date

1965-2001

Cote

264W/235

Résultat n°15

CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Fonctionnement et actions (1977-2000) : convention de gestion (Ville/Caisse d'Allocations Familiales-CAF/Association socioculturelle des Glacis, 1979), rapports municipalité ("Soutien à l'Association Droit de cité", 1995 / "Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant...", 2000 / "Bilan et perspectives du lieu d'accueil parents enfants La Parentèle", 2000), agrément de la CAF (1988-1992), projet urbain (2000), comptes rendus, bilans, calendrier des animations, listes, communiqué de presse, documentation, correspondance, notes.Location et mise à disposition des locaux du Centre (1979-1997) : convention de location (Préfecture/Ville, 1979), délibération, convention de mise à disposition (Ville/Département, 1992, 1996), conventions d'utilisation précaire (1984), rapport, pièces comptables, correspondance, notes, document de séance-N° 92-237 : Service de Protection Maternelle et Infantile géré par le Département - Convention de location des locaux.Financement et situation financière (1993-2000) : rapport municipalité, rapports financiers, fiches budgétaires, tableau de subvention, certificat de subvention, inventaire immobilier, compte d'exploitation, convention aide au projet Abordage (1997), correspondance, notes, documents de séance-N° 94-234 : Subvention exceptionnelle au Centre Social des Glacis du Château-N° 97-219 : Contrat de Ville 1997 - Convention d'aide au développement des activités du Centre Social des Glacis du Château entre la Ville de Belfort et le Centre Social des Glacis du Château - Modifications à intervenir.

Date

1977-2000

Cote

264W/231