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40 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Alsaciens-Lorrains et étrangers, mesures relatives à leur séjour, leur circulation et leur admission dans l'Armée française : règlementation.

    Date

    1914-1918

    Cote

    5H/18

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • CONTROLE PHYSIQUE ET SECURITE DES PERSONNES
    • Contrôle des personnes - Réfugiés
    • Alsaciens-Lorrains et étrangers, mesures relatives...
  2. Résultat n°2

    Etrangers, listes de recensement.

    Date

    1928-1941

    Cote

    1F/54

    • Contexte : 1F - Population

    • POPULATION
    • 1F/54-55 - Situation des étrangers
    • Etrangers, listes de recensement.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  3. Résultat n°3

    CASMI, travaux : document de présentation de l'action chantier environnement, compte rendu de municipalité, délibération du Conseil municipal

    Date

    1958-1999

    Cote

    330W/8

    • Contexte : 330W

    • CASMI, travaux : document de présentation de l'action...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    CASMI / LUNETTE 18, restructuration, licenciement du directeur, fonctionnement : acte notarié, convention, bilans financiers, conclusion de l'audit, notes, correspondance, CR conseils d'administration

    Date

    1959-1998

    Cote

    286W/5

    • Contexte : 286W

    • CASMI / LUNETTE 18, restructuration, licenciement du...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    Travailleurs algériens, arrivée des familles : circulaire, certificats d'hébergement, certificats de logement, correspondance.

    Date

    1964-1974

    Cote

    1F/55

    • Contexte : 1F - Population

    • POPULATION
    • 1F/54-55 - Situation des étrangers
    • Travailleurs algériens, arrivée des familles : circulaire,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  6. Résultat n°6

    DOCUMENTS DIVERS SUR IMMIGRES : textes officiels, projet installation bibliothèque enfantine au centre culturel rue de Londres, autres animations interculturelles

    Date

    1970-1990

    Cote

    261W/20

    • Contexte : 261W

    • DOCUMENTS DIVERS SUR IMMIGRES : textes officiels, projet...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  7. Résultat n°7

    RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (RE.PER.E.S., Association populaire socio-éducative des Migrants, IFPA, Etoile sportive du Maghreb, Association yougoslave "25 mai", France Plus, Maison de la Négritude et des Droits de l'Homme, SOS Racisme, Association culturelle islamique turque, Inter-service migrants, Institut du monde arabe, Amicale des Tunisiens, Association des Zaïrois de Franche-Comté, Association pour égalité des Peuples, Association collectif femmes des Résidences), notamment financement : dossiers de demande de subvention, correspondance

    Date

    1979-1992

    Cote

    261W/6

    • Contexte : 261W

    • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (RE.PER.E.S., Association...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  8. Résultat n°8

    CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : exemples d'autres villes pour information

    Date

    1982-1984

    Cote

    261W/15

    • Contexte : 261W

    • CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : exemples d'autres...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  9. Résultat n°9

    SEMAINE D'AMITIE FRANCO-ALGERIENNE DU 30 AVRIL AU 5 MAI 1984, organisation : programme, correspondance, note, comptes rendus de réunions

    Date

    1983-1984

    Cote

    261W/11

    • Contexte : 261W

    • SEMAINE D'AMITIE FRANCO-ALGERIENNE DU 30 AVRIL AU 5...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  10. Résultat n°10

    RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (Association des droits des Rapatriés de confession islamique, Cimade, FOL, CCRB, FRATE, Comité de liaison pour alphabétisation et promotion)

    Date

    1983-1989

    Cote

    261W/7

    • Contexte : 261W

    • RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (Association des droits...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  11. Résultat n°11

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE LA CITOYENNETE. - Intégration des populations immigrées avec le concours du FAS : convention, fiches d'opérations, compte rendu d'actions, notes, délibération, correspondance

    Date

    1983-1998

    Cote

    334W/8

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  12. Résultat n°12

    CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : convention avec le Secrétaire d'Etat chargé de la Famille, de la Population et des Travailleurs Immigrés, correspondance, comptes rendus de réunions, programme d'actions

    Date

    1983-1984

    Cote

    261W/16

    • Contexte : 261W

    • CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : convention...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  13. Résultat n°13

    DOCUMENTATION NATIONALE ET LOCALE (dont colloques, articles, rapports...)

    Date

    1983-1996

    Cote

    261W/2

    • Contexte : 261W

    • DOCUMENTATION NATIONALE ET LOCALE (dont colloques,...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  14. Résultat n°14

    CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : comptes rendus de réunions dont réunion plénière de l'instance de concertation

    Date

    1983-1985

    Cote

    261W/17

    • Contexte : 261W

    • CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : comptes rendus...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  15. Résultat n°15

    ACTIONS DIVERSES EN FAVEUR DES IMMIGRES ET CONTRE LE RACISME (marche pour égalité...) : correspondance, convention avec foyer socio-éducatif du collège Rimbaud et IDEE pour financement voyage

    Date

    1983-1996

    Cote

    285W/10

    • Contexte : 285W

    • ACTIONS DIVERSES EN FAVEUR DES IMMIGRES ET CONTRE LE...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  16. Résultat n°16

    DOCUMENTATION NATIONALE ET LOCALE (dont colloques, articles, rapports...)

    Date

    1984-1993

    Cote

    261W/3

    • Contexte : 261W

    • DOCUMENTATION NATIONALE ET LOCALE (dont colloques,...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  17. Résultat n°17

    CONTRAT D'AGGLOMERATION, signature, financement et mise en oeuvre : correspondance, convention, circulaire, propositions d'actions 1984, programme 1984-85, rapport d'activité 1985

    Date

    1984-1987

    Cote

    261W/18

    • Contexte : 261W

    • CONTRAT D'AGGLOMERATION, signature, financement et...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  18. Résultat n°18

    DOCUMENTATION (brochures)

    Date

    1985-1997

    Cote

    261W/5

    • Contexte : 261W

    • DOCUMENTATION (brochures)

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  19. Résultat n°19

    CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en oeuvre : programmes, propositions d'action, bilans, avenants, correspondance

    Date

    1985-1988

    Cote

    261W/14

    • Contexte : 261W

    • CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en oeuvre : programmes,...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  20. Résultat n°20

    DOCUMENTATION NATIONALE ET LOCALE (dont colloques, articles, rapports...)

    Date

    1987-1997

    Cote

    261W/1

    • Contexte : 261W

    • DOCUMENTATION NATIONALE ET LOCALE (dont colloques,...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE