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40 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE LA CITOYENNETE. - Association de service social familial migrants (ASSFAM), fonctionnement et création d'une délégation régionale à Belfort : rapports d'activités 1993/1994 et programmation des actions 1994/1995, bilans de 1989 à 1993 de l'accueil des primo-arrivants dans le Territoire de Belfort, statuts et rapport de présentation de l'association nationale, correspondance, rapport en municipalité

    Date

    1989-1995

    Cote

    334W/14

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  2. Résultat n°2

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE LA CITOYENNETE. - CASMI rue du Château d'Eau et à la Lunette 18, fonctionnement (désignation des représentants du Conseil municipal au conseil d'administration, licenciement du directeur, restructuration...) : correspondance, audit, études, statistiques, notes, rapports, règlement intérieur, statuts, coupures de presse, compte rendu du conseil d'administration, de l'assemblée générale et des réunions de bureau (rapports d'activités et financiers)

    Date

    1989-1999

    Cote

    334W/10

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  3. Résultat n°3

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE LA CITOYENNETE. - Intégration des populations immigrées avec le concours du FAS : convention, fiches d'opérations, compte rendu d'actions, notes, délibération, correspondance

    Date

    1983-1998

    Cote

    334W/8

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  4. Résultat n°4

    CASMI, travaux : document de présentation de l'action chantier environnement, compte rendu de municipalité, délibération du Conseil municipal

    Date

    1958-1999

    Cote

    330W/8

    • Contexte : 330W

    • CASMI, travaux : document de présentation de l'action...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  5. Résultat n°5

    Agence pour le Développement des Relations Interculturelles, fonctionnement : compte rendu du conseil d'administration du 14 juin 1993 et du comité d'orientation du 8 juin 1993, bail commercial, correspondance, projet d'orientation, intervention d'Etienne Butzbach, président de l'ADRI, aux ateliers de l'intégration locale du 18 au 20 janvier 1995

    Date

    1992-1995

    Cote

    327W/91

    • Contexte : 327W

    • Agence pour le Développement des Relations Interculturelles,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  6. Résultat n°6

    CASMI, organisation d'un colloque "santé du migrant" et enquête médico-sociale : correspondance, compte rendu de réunion, historique, "Vie, santé et vieillissement dans un foyer d'hébergement pour travailleurs immigrés (CASMI). Belfort 1993-1994", documentation

    Date

    1991-1996

    Cote

    327W/80

    • Contexte : 327W

    • CASMI, organisation d'un colloque "santé du migrant"...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  7. Résultat n°7

    Centre des cultures méditerranéennes, gestion comptable, gestion du personnel, fonctionnement et regroupement avec l'IREP : rapports financiers, rapports d'activités 1994, revue de presse 1994, correspondance, dossiers de demande de subventions, situation budgétaire, rapports, correspondance, demande de dénomination de la Tour 41 en mémoire de Jacques Berque

    Date

    1992-1995

    Cote

    327W/79

    • Contexte : 327W

    • Centre des cultures méditerranéennes, gestion comptable,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  8. Résultat n°8

    Maison de la Méditerranée, fonctionnement dont mise en place du centre de ressources : documents préparatoires et PV du conseil d'administration, revue de presse décembre 1997-avril 1998, documents de présentation des animations, programmes des formations, PV assemblée générale 1995, orientation 1994-1995, "Séminaire échange et développement", "Projet d'échange européen avec des pays tiers : rencontres interculturelles euro-méditerranéennes"

    Date

    1995-1999

    Cote

    327W/78

    • Contexte : 327W

    • Maison de la Méditerranée, fonctionnement dont mise...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  9. Résultat n°9

    Centre des Cultures méditerranéennes, fonctionnement : PV du conseil d'administration, du bureau, de l'assemblée générale et documents annexes (rapports d'activités, rapports financiers) (1992-1995). Organisation de journées de formation : programmes (1992-1995). Organisation de manifestations culturelles : flyers, programmes, revue de presse "présences italiennes", compte rendu du séminaire "La Méditerranée : histoire et enjeux", "Eclairage sur la population turque vivant sur le Territoire de Belfort" (1991-1995)

    Date

    1991-1995

    Cote

    327W/77

    • Contexte : 327W

    • Centre des Cultures méditerranéennes, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  10. Résultat n°10

    Revue de presse faite par la Maison de la Méditerranée du 4 mars 1996 à janvier 1997

    Date

    1996-1997

    Cote

    327W/76

    • Contexte : 327W

    • Revue de presse faite par la Maison de la Méditerranée...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  11. Résultat n°11

    ETUDE DE LA SITUATION ADMINISTRATIVE DES PERSONNES : correspondance, dossiers individuels.

    Date

    1997-1998

    Cote

    311W/117

    • Contexte : 311W

    • ETUDE DE LA SITUATION ADMINISTRATIVE DES PERSONNES...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  12. Résultat n°12

    CENTRE DES CULTURES MEDITERRANEENNES, fonctionnement : revues de presse.

    Date

    1990

    Cote

    311W/25

    • Contexte : 311W

    • CENTRE DES CULTURES MEDITERRANEENNES, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  13. Résultat n°13

    MAISON DE LA MEDITERRANEE, fonctionnement : rapports d'activités et financiers, revue de presse, statuts, compte rendu du conseil d'administration, dossier demande de subvention pour année 2000, correspondance ; projets, bilan ou présentation actions (bilan forum "nourrir la planète", projet réseau Med-Develop, projet formation sur gestion des déchets, projet d'assises de la coopération française en méditerranée, document de présentation de l'exposition "quotidienne intolérance"...), comptes rendus de réunions, délibérations, note sur création de la structure.

    Date

    1996-1999

    Cote

    310W/15

    • Contexte : 310W

    • MAISON DE LA MEDITERRANEE, fonctionnement : rapports...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  14. Résultat n°14

    CASMI / LUNETTE 18, restructuration, licenciement du directeur, fonctionnement : acte notarié, convention, bilans financiers, conclusion de l'audit, notes, correspondance, CR conseils d'administration

    Date

    1959-1998

    Cote

    286W/5

    • Contexte : 286W

    • CASMI / LUNETTE 18, restructuration, licenciement du...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    ACTIONS DIVERSES EN FAVEUR DES IMMIGRES ET CONTRE LE RACISME (marche pour égalité...) : correspondance, convention avec foyer socio-éducatif du collège Rimbaud et IDEE pour financement voyage

    Date

    1983-1996

    Cote

    285W/10

    • Contexte : 285W

    • ACTIONS DIVERSES EN FAVEUR DES IMMIGRES ET CONTRE LE...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  16. Résultat n°16

    Restructuration CASMI, réalisation d'un audit par Acadie : note sur proposition de cahier des charges, convention d'étude, notes sur organisation de l'opération, comptes rendus de réunions, résultats ("le devenir du CASMI", "les Foyers CASMI : audit stratégique et organisationnel, diagnostic", "les Foyers CASMI : propositions")

    Date

    1994-1997

    Cote

    267W/12

    • Contexte : 267W

    • Restructuration CASMI, réalisation d'un audit par Acadie...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  17. Résultat n°17

    DOCUMENTS DIVERS SUR IMMIGRES : textes officiels, projet installation bibliothèque enfantine au centre culturel rue de Londres, autres animations interculturelles

    Date

    1970-1990

    Cote

    261W/20

    • Contexte : 261W

    • DOCUMENTS DIVERS SUR IMMIGRES : textes officiels, projet...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  18. Résultat n°18

    CONTRAT D'AGGLOMERATION, signature, financement et mise en oeuvre : correspondance, convention, circulaire, propositions d'actions 1984, programme 1984-85, rapport d'activité 1985

    Date

    1984-1987

    Cote

    261W/18

    • Contexte : 261W

    • CONTRAT D'AGGLOMERATION, signature, financement et...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  19. Résultat n°19

    CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : comptes rendus de réunions dont réunion plénière de l'instance de concertation

    Date

    1983-1985

    Cote

    261W/17

    • Contexte : 261W

    • CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : comptes rendus...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  20. Résultat n°20

    CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : convention avec le Secrétaire d'Etat chargé de la Famille, de la Population et des Travailleurs Immigrés, correspondance, comptes rendus de réunions, programme d'actions

    Date

    1983-1984

    Cote

    261W/16

    • Contexte : 261W

    • CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : convention...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE