OFFICE DE TOURISME DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE BELFORT (OTBTB) -Révision des statuts (1995-1999) : convention (Département/Ville/OTBTB/Association départementale du Tourisme/Relais départemental des Gîtes de France, 1995), convention de location (Ville/OTBTB, 1995), statuts actuels (1995), projet de nouveaux statuts (1998), protocole d'accord (BIOSTI/OTBTB, 1995), rapport ("Analyse, diagnostic et préconisations relatifs à la conformité des liens juridiques entre l'OTBTB, la Ville de Belfort et le Conseil Général du Territoire de Belfort", Cabinet DEPORCQ, 1999), délibération, texte officiel, organigramme, correspondance, notes.Fonctionnement et financement (1997-2000) : rapports municipalité, signalétique touristique (1997-1999), dossier de financement, convention (Ville/DIMC Service Tourisme, 1999), comptes rendus, organigramme, délibération, plans, tableaux, articles de presse, documentation, correspondance, notes.Mise en place des 35 heures (1999) : rapport, accord de branche, conventions (Etat/OTBTB ; Etat-OTBTB/SA SOGECO), étude (SA SOGECO), comptes rendus, correspondance, notes.
Date
1995-2000
Cote
264W/279
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Contexte : 264W
- OFFICE DE TOURISME DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE BELFORT...
Producteur :
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)