Filtrer les résultats
Multimédias
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 5
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 5
    • 1
    • 1
    • 1
    • 3
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

OFFICE DE TOURISME DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE BELFORT (OTBTB) -Révision des statuts (1995-1999) : convention (Département/Ville/OTBTB/Association départementale du Tourisme/Relais départemental des Gîtes de France, 1995), convention de location (Ville/OTBTB, 1995), statuts actuels (1995), projet de nouveaux statuts (1998), protocole d'accord (BIOSTI/OTBTB, 1995), rapport ("Analyse, diagnostic et préconisations relatifs à la conformité des liens juridiques entre l'OTBTB, la Ville de Belfort et le Conseil Général du Territoire de Belfort", Cabinet DEPORCQ, 1999), délibération, texte officiel, organigramme, correspondance, notes.Fonctionnement et financement (1997-2000) : rapports municipalité, signalétique touristique (1997-1999), dossier de financement, convention (Ville/DIMC Service Tourisme, 1999), comptes rendus, organigramme, délibération, plans, tableaux, articles de presse, documentation, correspondance, notes.Mise en place des 35 heures (1999) : rapport, accord de branche, conventions (Etat/OTBTB ; Etat-OTBTB/SA SOGECO), étude (SA SOGECO), comptes rendus, correspondance, notes.
Cote
264W/279
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • OFFICE DE TOURISME DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE BELFORT...
Résultat n°2

APPLICATION DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL: Texte de lois sur la réduction du temps de travail (19/01/2000), protocole d'accord, réunions, commission d'étude et de gestion, régime indemnitaire, divers: déclarations, tracts et revendications, simulation Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (U.I.O.M.), compte-rendu de réunion, coupure de presse.
Cote
1WCAB/195
 Date
1998-2000
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • APPLICATION DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL: Texte...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 4.01, PERSONNEL - Aménagement et Réduction du Temps de Travail (ARTT) : documents de séance
Cote
13WCAB/64
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 4.01, PERSONNEL...
Résultat n°4

Personnel municipal, nouveaux horaires de travail : coupons- réponse, notes de service, procès-verbaux de réunions, correspondance.
Cote
7F/6
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7F - Travail

  • TRAVAIL
  • 7F/2-6 - Horaires de travail
  • 7F/6 - Personnel municipal
  • Personnel municipal, nouveaux horaires de travail :...
Résultat n°5

ASTREINTE DU SERVICE DES EAUX: rapport, délibérations du Conseil de District.
Cote
1WCAB/200
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • ASTREINTE DU SERVICE DES EAUX: rapport, délibérations...