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  1. Résultat n°1

    SOPRORES - Fonctionnement et financement : audit (1986), documents financiers, documents budgétaires, rapports d'activités, bilans, notification de redressement (1993), organigramme, compte rendu (Conseil d'Administration), fiche d'audience (Préfecture/SOPRORES, CCAS), pièces comptables, tableaux, notes, documents de séance-N° 89-75 : Subvention de fonctionnement au bénéfice de la SOPRORES - Modification de l'attribution de la subvention-N° 92-108 : Subvention de fonctionnement allouée à l'Entreprise d'Insertion SOPRORES

    Date

    1986-1993

    Cote

    198W/206

    • Contexte : 198W

    • SOPRORES - Fonctionnement et financement : audit (1986),...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    CHANTIER JEUNES dans le cadre du "contrat de prévention pour la sécurité dans la ville 1991-92-93" : organisation, convention avec Soprores, réception travaux

    Date

    1990-1992

    Cote

    208W/9

    • Contexte : 208W

    • CHANTIER JEUNES dans le cadre du "contrat de prévention...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  3. Résultat n°3

    Entreprises d'insertion professionnelle :- ARIANE (Agence régionale d'insertion et d'adaptation et de novation pour l'emploi) : statuts, projet-SOPRORES : procès-verbaux du conseil d'orientation, comptes rendus du conseil d'administration, comptes rendus réunion sur partenariat avec ADIJ, rapports sur activité et situation financière de l'association, bilan de la convention d'insertion, études ("les activités de la Soprores et son insertion dans les logiques institutionnelles locales", "les contraintes de stabilisation d'une entreprise d'insertion : évaluation socio-organisationnelle et fin de la Soprores", "études des difficultés économiques et sociales des Belfortains les plus démunis"

    Date

    1989-1992

    Cote

    218W/3

    • Contexte : 218W

    • Entreprises d'insertion professionnelle :- ARIANE (Agence...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  4. Résultat n°4

    ADIJ :rapport sur la situation du centre éducatif et professionnel l'Etape à Cravanche, comptes rendus du conseil d'administration, documents préparatoires aux assemblées générales (budgets et bilans, projets d'activités 1990, rapport d'activité et financier 1989, intervention de M. Bandelier à l'assemblée générale de 1991)

    Date

    1989-1991

    Cote

    218W/5

    • Contexte : 218W

    • ADIJ :rapport sur la situation du centre éducatif et...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  5. Résultat n°5

    ARIANE (Agence régionale d'innovation, d'accompagnement et de novation en économie) :mise en place (projet, convention de financement, courriers

    Date

    1989-1990

    Cote

    218W/11

    • Contexte : 218W

    • ARIANE (Agence régionale d'innovation, d'accompagnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  6. Résultat n°6

    CCPD : diagnostic local de sécurité, contrat d'action de prévention, rapports, comptes rendus de réunions.

    Date

    1990-1991

    Cote

    218W/12

    • Contexte : 218W

    • CCPD : diagnostic local de sécurité, contrat d'action...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  7. Résultat n°7

    Développement local quartier ouest, actions et recrutement responsable : études, délibérations, correspondance.Communicabilité à 50 ans pour les documents relatif au personnel

    Date

    1994-1995

    Cote

    218W/65

    • Contexte : 218W

    • Développement local quartier ouest, actions et recrutement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  8. Résultat n°8

    Politique en faveur de la jeunesse, projets et actions, état des lieux, mise à disposition de la Ville d'animateurs jeunesse : comptes rendus de réunions, correspondance, études, documentation, presse.Communicabilité à 50 ans pour les documents relatif au personnel

    Date

    1990-1995

    Cote

    218W/66

    • Contexte : 218W

    • Politique en faveur de la jeunesse, projets et actions,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  9. Résultat n°9

    Association Repères : brochure de présentation

    Date

    1990

    Cote

    218W/69

    • Contexte : 218W

    • Association Repères : brochure de présentation

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  10. Résultat n°10

    PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE : mise en place, présentation, lettre commune Ville/Département d'engagement, financement, étude du dispositif "insertion par le Patrimoine", bilan sur l'exécution des contrats d'objectifs (convention, correspondance, comptes-rendus et études)

    Date

    1993-1995

    Cote

    240W/7

    • Contexte : 240W

    • PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE : mise en place,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  11. Résultat n°11

    OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS : convention et avenants avec différents partenaires, bilan des actions, certificats pour versement subventions, factures

    Date

    1989-1995

    Cote

    242W/30

    • Contexte : 242W

    • OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS, restructuration centre socio-culturel, aménagement passage public 24 rue Parant / marché, paiement entreprises

    Date

    1988-1994

    Cote

    242W/31

    • Contexte : 242W

    • OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    INSERTION ET PROTECTION DES JEUNES - Mesures prises par le Département et la Ville en faveur des jeunes en difficulté : convention "hébergement d'urgence" (Conseil Général/Ville/CAF/Foyer de Jeunes Travailleurs, 1987), convention "fonds local d'aide" (Etat/Conseil Général-Ville-CAF, 1990), convention et avenants "fonds départemental d'aide" (Etat/Conseil Général/Ville-CAF, 1993-1995), projet ("Création Fonds d'aide aux jeunes en difficulté", 1990), comptes rendus, rapport ("Dispositif départemental d'intervention relatif à la prévention des mauvais traitements et à la protection de l'enfance, Schéma départemental de protection de l'enfance", Conseil Général, 1991), correspondance, notes, documents de séance-N° 87-90 : Convention organisant l'hébergement d'urgence de jeunes sans ressources-N° 90-243 : Fonds Local d'Aide à l'Insertion des Jeunes en difficulté-N° 92-213 : Fonds Local d'Aide à l'Insertion des Jeunes en difficulté - Avenant n° 1 à la convention du 17 janvier 1991-N° 93-207 : Fonds départemental d'Aide aux Jeunes en difficulté - Participation de la Ville de Belfort (CCAS) - Autorisation de signature de la convention-N° 94-184 : Fonds départemental d'Aide aux Jeunes en difficulté - Participation de la Ville de Belfort au titre de l'année 1994 - Avenant n° 1 à la convention en date du 15 décembre 1993-N° 95-147 : Fonds départemental d'aides aux jeunes en difficultés - Avenant n° 2 à la convention du 15 décembre 1993

    Date

    1987-1995

    Cote

    254W/216

    • Contexte : 254W

    • INSERTION ET PROTECTION DES JEUNES - Mesures prises...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    LUTTE CONTRE LA DELINQUANCE. - Contrat local de sécurité et contrat d'actions de prévention dont chantiers jeunes, mise en oeuvre : statistiques sur la délinquance, financement, correspondance, comptes rendus de réunions, bilan, conventions. Conseil communal de la prévention de la délinquance : comptes rendus assemblées générales, brochure rétrospective pour le 10ème anniversaire. COAV, fonctionnement : rapport d'activité, note. Maison du droit et de la Justice, projet d'implantation : correspondance, note, circulaire. Effectifs du commissariat de police, renforcement par des jeunes appelés du contingent : intervention de Jean-Pierre Chevènement

    Date

    1993-1999

    Cote

    260W/1

    • Contexte : 260W

    • LUTTE CONTRE LA DELINQUANCE. - Contrat local de sécurité...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  15. Résultat n°15

    EXPOSITION "CITE-CITOYENNETE" DANS LE CADRE DU CONTRAT LOCAL DE SECURITE, accueil et exploitation : notes, comptes rendus de réunions, bilan, note de présentation, convention de partenariat Ville de Belfort / Pavillon des Sciences, discours de clôture du Maire

    Date

    1998-1999

    Cote

    260W/9

    • Contexte : 260W

    • EXPOSITION "CITE-CITOYENNETE" DANS LE CADRE DU CONTRAT...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  16. Résultat n°16

    "CAFE MUSIQUE", mise en place dont financement : notes, comptes rendus de réunions, bilan, coupures de presse

    Date

    1995-1998

    Cote

    260W/10

    • Contexte : 260W

    • "CAFE MUSIQUE", mise en place dont financement : notes,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  17. Résultat n°17

    QUARTIER DE LA MECHELLE, développement, dynamique sociale et culturelle (réhabilitation immobilière rue Einstein, réaménagement espaces publics, opération "Jardins familiaux / Jardins de l'école", intervention d'une conseillère en économie sociale et familiale, activités péri-scolaires et animations...) : comptes rendus de réunions, correspondance

    Date

    1984-1989

    Cote

    261W/12

    • Contexte : 261W

    • QUARTIER DE LA MECHELLE, développement, dynamique sociale...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  18. Résultat n°18

    QUARTIER DE LA MECHELLE, développement d'une dynamique sociale et culturelle : étude préalable "les thèmes d'un développement social concerté", propositions d'actions, correspondance, correspondance, presse, convention de conduite urbaine

    Date

    1985-1987

    Cote

    261W/13

    • Contexte : 261W

    • QUARTIER DE LA MECHELLE, développement d'une dynamique...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  19. Résultat n°19

    CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en oeuvre : programmes, propositions d'action, bilans, avenants, correspondance

    Date

    1985-1988

    Cote

    261W/14

    • Contexte : 261W

    • CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en oeuvre : programmes,...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  20. Résultat n°20

    CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : exemples d'autres villes pour information

    Date

    1982-1984

    Cote

    261W/15

    • Contexte : 261W

    • CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : exemples d'autres...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE