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Résultat n°1

SOPRORES - Fonctionnement et financement : audit (1986), documents financiers, documents budgétaires, rapports d'activités, bilans, notification de redressement (1993), organigramme, compte rendu (Conseil d'Administration), fiche d'audience (Préfecture/SOPRORES, CCAS), pièces comptables, tableaux, notes, documents de séance-N° 89-75 : Subvention de fonctionnement au bénéfice de la SOPRORES - Modification de l'attribution de la subvention-N° 92-108 : Subvention de fonctionnement allouée à l'Entreprise d'Insertion SOPRORES

Date

1986-1993

Cote

198W/206

Résultat n°2

CHANTIER JEUNES dans le cadre du "contrat de prévention pour la sécurité dans la ville 1991-92-93" : organisation, convention avec Soprores, réception travaux

Date

1990-1992

Cote

208W/9

Résultat n°3

Entreprises d'insertion professionnelle :- ARIANE (Agence régionale d'insertion et d'adaptation et de novation pour l'emploi) : statuts, projet-SOPRORES : procès-verbaux du conseil d'orientation, comptes rendus du conseil d'administration, comptes rendus réunion sur partenariat avec ADIJ, rapports sur activité et situation financière de l'association, bilan de la convention d'insertion, études ("les activités de la Soprores et son insertion dans les logiques institutionnelles locales", "les contraintes de stabilisation d'une entreprise d'insertion : évaluation socio-organisationnelle et fin de la Soprores", "études des difficultés économiques et sociales des Belfortains les plus démunis"

Date

1989-1992

Cote

218W/3

Résultat n°4

ADIJ :rapport sur la situation du centre éducatif et professionnel l'Etape à Cravanche, comptes rendus du conseil d'administration, documents préparatoires aux assemblées générales (budgets et bilans, projets d'activités 1990, rapport d'activité et financier 1989, intervention de M. Bandelier à l'assemblée générale de 1991)

Date

1989-1991

Cote

218W/5

Résultat n°5

ARIANE (Agence régionale d'innovation, d'accompagnement et de novation en économie) :mise en place (projet, convention de financement, courriers

Date

1989-1990

Cote

218W/11

Résultat n°6

CCPD : diagnostic local de sécurité, contrat d'action de prévention, rapports, comptes rendus de réunions.

Date

1990-1991

Cote

218W/12

Résultat n°7

Développement local quartier ouest, actions et recrutement responsable : études, délibérations, correspondance.Communicabilité à 50 ans pour les documents relatif au personnel

Date

1994-1995

Cote

218W/65

Résultat n°8

Politique en faveur de la jeunesse, projets et actions, état des lieux, mise à disposition de la Ville d'animateurs jeunesse : comptes rendus de réunions, correspondance, études, documentation, presse.Communicabilité à 50 ans pour les documents relatif au personnel

Date

1990-1995

Cote

218W/66

Résultat n°9

Association Repères : brochure de présentation

Date

1990

Cote

218W/69

Résultat n°10

PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE : mise en place, présentation, lettre commune Ville/Département d'engagement, financement, étude du dispositif "insertion par le Patrimoine", bilan sur l'exécution des contrats d'objectifs (convention, correspondance, comptes-rendus et études)

Date

1993-1995

Cote

240W/7

Résultat n°11

OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS : convention et avenants avec différents partenaires, bilan des actions, certificats pour versement subventions, factures

Date

1989-1995

Cote

242W/30

Résultat n°12

OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS, restructuration centre socio-culturel, aménagement passage public 24 rue Parant / marché, paiement entreprises

Date

1988-1994

Cote

242W/31

Résultat n°13

INSERTION ET PROTECTION DES JEUNES - Mesures prises par le Département et la Ville en faveur des jeunes en difficulté : convention "hébergement d'urgence" (Conseil Général/Ville/CAF/Foyer de Jeunes Travailleurs, 1987), convention "fonds local d'aide" (Etat/Conseil Général-Ville-CAF, 1990), convention et avenants "fonds départemental d'aide" (Etat/Conseil Général/Ville-CAF, 1993-1995), projet ("Création Fonds d'aide aux jeunes en difficulté", 1990), comptes rendus, rapport ("Dispositif départemental d'intervention relatif à la prévention des mauvais traitements et à la protection de l'enfance, Schéma départemental de protection de l'enfance", Conseil Général, 1991), correspondance, notes, documents de séance-N° 87-90 : Convention organisant l'hébergement d'urgence de jeunes sans ressources-N° 90-243 : Fonds Local d'Aide à l'Insertion des Jeunes en difficulté-N° 92-213 : Fonds Local d'Aide à l'Insertion des Jeunes en difficulté - Avenant n° 1 à la convention du 17 janvier 1991-N° 93-207 : Fonds départemental d'Aide aux Jeunes en difficulté - Participation de la Ville de Belfort (CCAS) - Autorisation de signature de la convention-N° 94-184 : Fonds départemental d'Aide aux Jeunes en difficulté - Participation de la Ville de Belfort au titre de l'année 1994 - Avenant n° 1 à la convention en date du 15 décembre 1993-N° 95-147 : Fonds départemental d'aides aux jeunes en difficultés - Avenant n° 2 à la convention du 15 décembre 1993

Date

1987-1995

Cote

254W/216

Résultat n°14

LUTTE CONTRE LA DELINQUANCE. - Contrat local de sécurité et contrat d'actions de prévention dont chantiers jeunes, mise en oeuvre : statistiques sur la délinquance, financement, correspondance, comptes rendus de réunions, bilan, conventions. Conseil communal de la prévention de la délinquance : comptes rendus assemblées générales, brochure rétrospective pour le 10ème anniversaire. COAV, fonctionnement : rapport d'activité, note. Maison du droit et de la Justice, projet d'implantation : correspondance, note, circulaire. Effectifs du commissariat de police, renforcement par des jeunes appelés du contingent : intervention de Jean-Pierre Chevènement

Date

1993-1999

Cote

260W/1

Résultat n°15

EXPOSITION "CITE-CITOYENNETE" DANS LE CADRE DU CONTRAT LOCAL DE SECURITE, accueil et exploitation : notes, comptes rendus de réunions, bilan, note de présentation, convention de partenariat Ville de Belfort / Pavillon des Sciences, discours de clôture du Maire

Date

1998-1999

Cote

260W/9

Résultat n°16

"CAFE MUSIQUE", mise en place dont financement : notes, comptes rendus de réunions, bilan, coupures de presse

Date

1995-1998

Cote

260W/10

Résultat n°17

QUARTIER DE LA MECHELLE, développement, dynamique sociale et culturelle (réhabilitation immobilière rue Einstein, réaménagement espaces publics, opération "Jardins familiaux / Jardins de l'école", intervention d'une conseillère en économie sociale et familiale, activités péri-scolaires et animations...) : comptes rendus de réunions, correspondance

Date

1984-1989

Cote

261W/12

Résultat n°18

QUARTIER DE LA MECHELLE, développement d'une dynamique sociale et culturelle : étude préalable "les thèmes d'un développement social concerté", propositions d'actions, correspondance, correspondance, presse, convention de conduite urbaine

Date

1985-1987

Cote

261W/13

Résultat n°19

CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en oeuvre : programmes, propositions d'action, bilans, avenants, correspondance

Date

1985-1988

Cote

261W/14

Résultat n°20

CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : exemples d'autres villes pour information

Date

1982-1984

Cote

261W/15