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40 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SOPRORES - Fonctionnement et financement : audit (1986), documents financiers, documents budgétaires, rapports d'activités, bilans, notification de redressement (1993), organigramme, compte rendu (Conseil d'Administration), fiche d'audience (Préfecture/SOPRORES, CCAS), pièces comptables, tableaux, notes, documents de séance-N° 89-75 : Subvention de fonctionnement au bénéfice de la SOPRORES - Modification de l'attribution de la subvention-N° 92-108 : Subvention de fonctionnement allouée à l'Entreprise d'Insertion SOPRORES
Cote
198W/206
 Date
1986-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • SOPRORES - Fonctionnement et financement : audit (1986),...
Résultat n°2

CHANTIER JEUNES dans le cadre du "contrat de prévention pour la sécurité dans la ville 1991-92-93" : organisation, convention avec Soprores, réception travaux
Cote
208W/9
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 208W

  • CHANTIER JEUNES dans le cadre du "contrat de prévention...
Résultat n°3

Entreprises d'insertion professionnelle :- ARIANE (Agence régionale d'insertion et d'adaptation et de novation pour l'emploi) : statuts, projet-SOPRORES : procès-verbaux du conseil d'orientation, comptes rendus du conseil d'administration, comptes rendus réunion sur partenariat avec ADIJ, rapports sur activité et situation financière de l'association, bilan de la convention d'insertion, études ("les activités de la Soprores et son insertion dans les logiques institutionnelles locales", "les contraintes de stabilisation d'une entreprise d'insertion : évaluation socio-organisationnelle et fin de la Soprores", "études des difficultés économiques et sociales des Belfortains les plus démunis"
Cote
218W/3
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Entreprises d'insertion professionnelle :- ARIANE (Agence...
Résultat n°4

ADIJ :rapport sur la situation du centre éducatif et professionnel l'Etape à Cravanche, comptes rendus du conseil d'administration, documents préparatoires aux assemblées générales (budgets et bilans, projets d'activités 1990, rapport d'activité et financier 1989, intervention de M. Bandelier à l'assemblée générale de 1991)
Cote
218W/5
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • ADIJ :rapport sur la situation du centre éducatif et...
Résultat n°5

ARIANE (Agence régionale d'innovation, d'accompagnement et de novation en économie) :mise en place (projet, convention de financement, courriers
Cote
218W/11
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • ARIANE (Agence régionale d'innovation, d'accompagnement...
Résultat n°6

CCPD : diagnostic local de sécurité, contrat d'action de prévention, rapports, comptes rendus de réunions.
Cote
218W/12
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • CCPD : diagnostic local de sécurité, contrat d'action...
Résultat n°7

Développement local quartier ouest, actions et recrutement responsable : études, délibérations, correspondance.Communicabilité à 50 ans pour les documents relatif au personnel
Cote
218W/65
 Date
1994-1995
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Développement local quartier ouest, actions et recrutement...
Résultat n°8

Politique en faveur de la jeunesse, projets et actions, état des lieux, mise à disposition de la Ville d'animateurs jeunesse : comptes rendus de réunions, correspondance, études, documentation, presse.Communicabilité à 50 ans pour les documents relatif au personnel
Cote
218W/66
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Politique en faveur de la jeunesse, projets et actions,...
Résultat n°9

Association Repères : brochure de présentation
Cote
218W/69
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Association Repères : brochure de présentation
Résultat n°10

PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE : mise en place, présentation, lettre commune Ville/Département d'engagement, financement, étude du dispositif "insertion par le Patrimoine", bilan sur l'exécution des contrats d'objectifs (convention, correspondance, comptes-rendus et études)
Cote
240W/7
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 240W

  • PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE : mise en place,...
Résultat n°11

OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS : convention et avenants avec différents partenaires, bilan des actions, certificats pour versement subventions, factures
Cote
242W/30
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS...
Résultat n°12

OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS, restructuration centre socio-culturel, aménagement passage public 24 rue Parant / marché, paiement entreprises
Cote
242W/31
 Date
1988-1994
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 242W

  • OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS,...
Résultat n°13

INSERTION ET PROTECTION DES JEUNES - Mesures prises par le Département et la Ville en faveur des jeunes en difficulté : convention "hébergement d'urgence" (Conseil Général/Ville/CAF/Foyer de Jeunes Travailleurs, 1987), convention "fonds local d'aide" (Etat/Conseil Général-Ville-CAF, 1990), convention et avenants "fonds départemental d'aide" (Etat/Conseil Général/Ville-CAF, 1993-1995), projet ("Création Fonds d'aide aux jeunes en difficulté", 1990), comptes rendus, rapport ("Dispositif départemental d'intervention relatif à la prévention des mauvais traitements et à la protection de l'enfance, Schéma départemental de protection de l'enfance", Conseil Général, 1991), correspondance, notes, documents de séance-N° 87-90 : Convention organisant l'hébergement d'urgence de jeunes sans ressources-N° 90-243 : Fonds Local d'Aide à l'Insertion des Jeunes en difficulté-N° 92-213 : Fonds Local d'Aide à l'Insertion des Jeunes en difficulté - Avenant n° 1 à la convention du 17 janvier 1991-N° 93-207 : Fonds départemental d'Aide aux Jeunes en difficulté - Participation de la Ville de Belfort (CCAS) - Autorisation de signature de la convention-N° 94-184 : Fonds départemental d'Aide aux Jeunes en difficulté - Participation de la Ville de Belfort au titre de l'année 1994 - Avenant n° 1 à la convention en date du 15 décembre 1993-N° 95-147 : Fonds départemental d'aides aux jeunes en difficultés - Avenant n° 2 à la convention du 15 décembre 1993
Cote
254W/216
 Date
1987-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • INSERTION ET PROTECTION DES JEUNES - Mesures prises...
Résultat n°14

LUTTE CONTRE LA DELINQUANCE. - Contrat local de sécurité et contrat d'actions de prévention dont chantiers jeunes, mise en oeuvre : statistiques sur la délinquance, financement, correspondance, comptes rendus de réunions, bilan, conventions. Conseil communal de la prévention de la délinquance : comptes rendus assemblées générales, brochure rétrospective pour le 10ème anniversaire. COAV, fonctionnement : rapport d'activité, note. Maison du droit et de la Justice, projet d'implantation : correspondance, note, circulaire. Effectifs du commissariat de police, renforcement par des jeunes appelés du contingent : intervention de Jean-Pierre Chevènement
Cote
260W/1
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 260W

  • LUTTE CONTRE LA DELINQUANCE. - Contrat local de sécurité...
Résultat n°15

EXPOSITION "CITE-CITOYENNETE" DANS LE CADRE DU CONTRAT LOCAL DE SECURITE, accueil et exploitation : notes, comptes rendus de réunions, bilan, note de présentation, convention de partenariat Ville de Belfort / Pavillon des Sciences, discours de clôture du Maire
Cote
260W/9
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 260W

  • EXPOSITION "CITE-CITOYENNETE" DANS LE CADRE DU CONTRAT...
Résultat n°16

"CAFE MUSIQUE", mise en place dont financement : notes, comptes rendus de réunions, bilan, coupures de presse
Cote
260W/10
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 260W

  • "CAFE MUSIQUE", mise en place dont financement : notes,...
Résultat n°17

QUARTIER DE LA MECHELLE, développement, dynamique sociale et culturelle (réhabilitation immobilière rue Einstein, réaménagement espaces publics, opération "Jardins familiaux / Jardins de l'école", intervention d'une conseillère en économie sociale et familiale, activités péri-scolaires et animations...) : comptes rendus de réunions, correspondance
Cote
261W/12
 Date
1984-1989
 Lieu
MÉCHELLE, EINSTEIN (Rue Albert)
 Type de document -

  • Contexte : 261W

  • QUARTIER DE LA MECHELLE, développement, dynamique sociale...
Résultat n°18

QUARTIER DE LA MECHELLE, développement d'une dynamique sociale et culturelle : étude préalable "les thèmes d'un développement social concerté", propositions d'actions, correspondance, correspondance, presse, convention de conduite urbaine
Cote
261W/13
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 261W

  • QUARTIER DE LA MECHELLE, développement d'une dynamique...
Résultat n°19

CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en oeuvre : programmes, propositions d'action, bilans, avenants, correspondance
Cote
261W/14
 Date
1985-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 261W

  • CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en oeuvre : programmes,...
Résultat n°20

CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : exemples d'autres villes pour information
Cote
261W/15
 Date
1982-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 261W

  • CONTRAT D'AGGLOMERATION, mise en place : exemples d'autres...