INSTALLATION SPORTIVE

1

Base nautique des Forges, aménagement : dossier règlements, pièces comptables

Date

1992-1993

Cote

317W/38

Contexte : 317W
Base nautique des Forges, aménagement : dossier règlements,...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

2

PATINOIRE : divers travaux dont étanchéité terrasses, peinture couverture, pose revêtement sol dans restaurant, pose protections vitrées de hockey

Date

1990-1995

Cote

197W/1

Contexte : 197W
PATINOIRE : divers travaux dont étanchéité terrasses,...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

3

Gymnase Diderot, reconstruction et extension : comptes rendus de réunions dont réunions de chantier, pré-rapport d'expertise suite à l'incendie du gymnase, mémoires phase APS et rapports de diagnostic, plans, notes de service, correspondance, plans, carton d'invitation pour l'inauguration

Date

2002-2004

Cote

369W/3

Contexte : 369W
Gymnase Diderot, reconstruction et extension : comptes...

Producteur :

DIRECTION DES SPORTS

4

STADES MUNICIPAUX -Réglementation (1982-1986) : arrêtés du Maire, textes officiels.Travaux d'entretien (1986-1991) : dossiers de marchés, dossier de consultation des entreprises (DCE), document de séance-N° 91-62 : Marché de travaux d'entretien sur les stades municipaux pour l'année 1991 - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Date

1982-1991

Cote

264W/89

Contexte : 264W
STADES MUNICIPAUX -Réglementation (1982-1986) : arrêtés...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 30/11.01, GRANDS EQUIPEMENTS - Piscine du Parc ; Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90) : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/153

Contexte : 14WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 30/11.01, GRANDS...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

6

STADE GILBERT COURTOT (Ex-PEPINIERE) -Réfection du court de tennis (1987) : correspondance, notes.Mise au norme du terrain du foot (1990) : note.Attribution au Stade de la Pépinière le nom de Gilbert COURTOT (1991) : document de séance-N° 91-70 : Dénomination du Stade de la Pépinière.Réhabilitation de la piste de skateboard (1994) : rapport.

Date

1987-1994

Cote

264W/92

Contexte : 264W
STADE GILBERT COURTOT (Ex-PEPINIERE) -Réfection du...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

7

BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation (1970-1989) : arrêté du Maire, rapport ("Surveillance sanitaire des zones de baignades en eau douce...", Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales-DDASS, 1984), arrêté (DDASS, 1988).Travaux de restructuration de la base et financement des opérations (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenants au marché, rapport municipalité, comptes rendus de chantier, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-191 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Adoption du Dossier de Consultation des Entreprises-N° 92-132 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Travaux complémentaires et d'adoption - Passation d'avenants.Réalisation des aires d'activités sportives (1993-2000) : rapports municipalité, plans, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de la base (1994-1997) : rapport, rapport municipalité, texte officiel, correspondance, notes, document de séance-N° 97-37 : Subvention exceptionnelle de l'Etat pour l'acquisition de matériel à la Base Nautique des Forges

Date

1970-2000

Cote

264W/109

Contexte : 264W
BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 41/7.01 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Bilan d'activité - Année 2002.

Date

2003

Cote

15WCAB/140

Contexte : 15WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

9

Parc de la Douce, aménagement 3ème tranche : charte relative au comité de gestion des équipements attenants au Lycée Professionnel Diderot, comptes rendus de réunions, note de service, correspondance, plan, coupure de presse

Date

1987-2001

Cote

369W/5

Contexte : 369W
Parc de la Douce, aménagement 3ème tranche : charte...

Producteur :

DIRECTION DES SPORTS

10

STADES DE LA MECHELLE ET DE LA PEPINIERE - Réfection des terrains de football : pièces de marchés, document de séance-N° 85-133 : Réfection des terrains de football des stades de la Méchelle et de la Pépinière

Date

1985

Cote

198W/126

Contexte : 198W
STADES DE LA MECHELLE ET DE LA PEPINIERE - Réfection...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

11

GYMNASE EMILE PARROT - Travaux supplémentaires (faux plafond, aménagement des abords, aménagement du sous-sol) ; Equipement sportif : marchés (MEYER, MARTIN), pièces de marché, rapport, plans, documents de séance-N° 86-175 : Réalisation d'un faux plafond au gymnase "Emile Parrot" -N° 86-268 : Salle de gymnastique Parrot - Equipement sportif - Souscription d'un marché négocié

Date

1986-1987

Cote

198W/124

Contexte : 198W
GYMNASE EMILE PARROT - Travaux supplémentaires (faux...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

12

Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).

Date

1955-1957

Cote

1N/80

Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
DOMAINE MILITAIRE
OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue...

13

PATINOIRE - Remplacement du dôme central et travaux divers : déclaration de travaux, rapport (APAVE), document d'approche, compte rendu de réunion, devis, factures, plans, correspondance

Date

1998-2000

Cote

12WCAB/12

Contexte : 12WCAB
PATINOIRE - Remplacement du dôme central et travaux...

Producteur :

MAINTENANCE BATIMENTS

14

Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement et d'installations d'équipement collectifs, avenue du château d'eau : rapport, plans. Implantation d'un terrain de sport : délibérations du Conseil municipal, plan d'avant-projet, correspondance. Implantation de bâtiments pour l'enseignement supérieur : correspondance.

Date

1965

Cote

1N/61

Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
DOMAINE MILITAIRE
OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement...

15

PATINOIRE DE BELFORT -Contentieux Ville/Société Art et Glace (1979-2000) : rapport (Inspecteur Principal du Trésor, 1979), rappel des faits et procédures (2000), fiches financières, honoraires, correspondance, notes.Fonctionnement, financement et travaux (1983-2001) : rapport, compte rendu, rapport municipalité, bilans, pièces comptables, fiches financières, rapport de présentation, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 202-83 [83-202] : Installation d'une régie lumière à la Patinoire - Crédit complémentaire - Transfert de crédit-N° 92-208 : Convention d'utilisation de la patinoire municipale.

Date

1979-2001

Cote

264W/110

Contexte : 264W
PATINOIRE DE BELFORT -Contentieux Ville/Société Art...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

16

PATINOIRE - Réfection de l'étanchéité des toitures et mise en conformité du désenfumage (lots 1 et 2) : marchés (DEBARD, DOUGOUD), rapport (SOCOTEC), plans, dossier technique

Date

1999-2000

Cote

12WCAB/13

Contexte : 12WCAB
PATINOIRE - Réfection de l'étanchéité des toitures...

Producteur :

MAINTENANCE BATIMENTS

17

GYMNASE DU COLLEGE DES RESIDENCES -Utilisation par la Ville du gymnase : conventions et avenant, documents de séance-N° 201-83 [83-201] : Utilisation du gymnase du CES des Résidences - Convention-N° 84-12 : Gymnase des Résidences - Mise à disposition de la Ville de Belfort - Avenant n° 1 à la convention-N° 85-134 : Utilisation par la Ville du gymnase du Collège des Résidences - Convention avec le Principal du Collège-N° 85-254 : Utilisation du gymnase du Collège des Résidences - Convention

Date

1983-1985

Cote

264W/96

Contexte : 264W
GYMNASE DU COLLEGE DES RESIDENCES -Utilisation par...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

18

GYMNASE MICHEL BUFFET -Gestion du gymnase : compte rendu de visite technique (1997), rapports, bilan, correspondance, notes.

Date

1997-2000

Cote

264W/104

Contexte : 264W
GYMNASE MICHEL BUFFET -Gestion du gymnase : compte...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

19

Piscine olympique, restructuration des pataugeoires : convention d'assistance technique au maître d'ouvrage, correspondance, photographies, comptes rendus de réunions, plans, pièces comptables

Date

1996-1999

Cote

317W/41

Contexte : 317W
Piscine olympique, restructuration des pataugeoires...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

20

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-106 : Stade Mattler - Appel d'offres ouvert pour la réalisation d'un terrain de football en synthétique - Autorisation de signer les marchés.

Date

2004

Cote

314W/390

Contexte : 314W
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

21

PISCINE GABRIEL PANNOUX (Ex-RICHELIEU) -Fonctionnement et gestion du personnel (1984-1998) : rapport, compte rendu, état des recettes, pétition, organigramme, correspondance, notes.Traitement de l'eau des bassins (1986) : dossier de marché, rapport, correspondance, notes, document de séance-N° 86-171 : Piscine Richelieu - Traitement de l'eau des bassins.Remplacement des faux-plafonds (1986) : dossier de marché, document de séance-N° 86-180 : Piscine Richelieu - Remplacement des faux-plafonds.Réfection des installations thermiques (1986-1987) : étude de faisabilité (APAVE, 1986), dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché.Remplacement des châssis vitrés par des châssis en aluminium (1987) : dossier de marché.Changement de dénomination de la Piscine Richelieu (1988) : dossier annexe, document de séance-N° 88-77 : Dénomination de la Piscine du boulevard Richelieu : Gabriel PANNOUXRéfection de la baie vitrée (1991-1992) : compte rendu de chantier, DCE, dossier de marché, correspondance, document de séance-N° 92-54 : Piscine Pannoux - Réfection de la grande baie - 2ème tranche.Remplacement de la station de traitement automatique de l'eau (1993) : rapport, pièces technique, notes.Travaux d'amélioration de l'accueil (1995) : rapport.Travaux de mise en conformité des installations de filtration et de traitement de l'eau (1996) : correspondance.Réhabilitation des réseaux hydrauliques (1997) : rapport, note.

Date

1984-1998

Cote

264W/108

Contexte : 264W
PISCINE GABRIEL PANNOUX (Ex-RICHELIEU) -Fonctionnement...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

22

Sports . - Relations avec les associations sportives (ASMB, USEP, BAUHB) au sujet de subventions, de locaux... : correspondance, notes (1990-2006). Cérémonies et manifestations sportives, organisation ou participation (nuit des étoiles, inauguration du boulodrome, remise des récompenses aux sportifs belfortains...) : notes, cartons d'invitation, discours, compte rendu de municipalité, plaquettes (1992-2007). Affaires diverses traitées par le service des Sports dont l'entretien, l'utilisation et l'inauguration des stades et gymnases : notes, correspondance, compte rendu de municipalité, délibération, coupures de presse (1997-2008

Date

1990-2008

Cote

343W/12

Contexte : 343W
Sports . - Relations avec les associations sportives...

Producteur :

CABINET DU MAIRE

23

PISCINES, fonctionnement : délibérations, bilans financiers, états des sommes dues au personnel vacataire, états des entrées et recettes, documents récapitulatifs sur le nombre d'heures d'ouverture et l'occupation par les catégories de public.

Date

1966-1981

Cote

298W/1

Contexte : 298W
PISCINES, fonctionnement : délibérations, bilans financiers,...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

24

Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : dossier chantier, comptes rendus de réunions de chantier, plans, CCAP, CCTP

Date

1991-1992

Cote

317W/37

Contexte : 317W
Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

25

SNACK-BAR DE LA PATINOIRE ET DU STADE NAUTIQUE -Renouvellement du mobilier et exploitation des Snack-bars (1984-2001) : convention de cession de droit d'exploitation (Ville/Lucie PRONGUE, 1984), convention de fourniture de bières et boissons (Ville/Brasserie SOBEST, 1984), contrats d'affermage (Ville/Patricia BENCETTI, 1989 ; Ville/Chantal CANAC-ANDREINI & Monique GALMICHE, 1991), protocole d'accord, cahier des charges, rapport municipalité, comptes rendus, avis d'appel à la candidature, dossiers de candidature, état des lieux, pièces comptables, bilans, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-142 : Renouvellement du mobilier du snack-bar du Parc des Loisirs - Convention avec la Brasserie SOBEST - Avenant à la convention de cession du droit d'exploitation du snack-bar-N° 89-19 : Patinoire et Stade Nautique du Parc des Loisirs - Affermage du droit d'exploitation des snack-bars-N° 89-60 : Affermage des snack-bars de la Patinoire et du Stade Nautique du Parc des Loisirs - Approbation du contrat-N° 91-16 : Snack-bar de la Patinoire et du Stade Nautique - Affermage du droit d'exploitation-N° 91-82 : Snack-bar de la Patinoire et du Stade Nautique - Affermage du droit d'exploitation-N° 95-134 : Protocole d'accord sur le snack-bar de la Patinoire et du Stade Nautique-N° 01-262 : Exploitation du snack-bar de la Patinoire - Bilan d'activité - Année 2000

Date

1984-2001

Cote

264W/111

Contexte : 264W
SNACK-BAR DE LA PATINOIRE ET DU STADE NAUTIQUE -Renouvellement...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

26

GYMNASE DU CHAMP DE MARS -Participation du Département à la réalisation du gymnase (1990-1992) : convention de mise à disposition du terrain d'assiette (Ville/Département, 1991), compte rendu, rapports municipalité, observations (Service Bâtiments, 1991), plans, tableau, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-31 : Gymnase du Champ de Mars - Convention avec le Département-N° 92-65 : Questions diverses - Gymnase du Champ de Mars - Attribution d'une participation au Département.Sinistre d'infiltration d'eau (2001) : rapport d'expertise, correspondance.

Date

1990-2001

Cote

264W/100

Contexte : 264W
GYMNASE DU CHAMP DE MARS -Participation du Département...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

27

Piscines Pannoux et des Résidences, divers travaux (remplacement de la baie vitrée, réfection des terrasses, mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages...) : correspondance, délibération du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises, plans

Date

1986-2000

Cote

330W/72

Contexte : 330W
Piscines Pannoux et des Résidences, divers travaux...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

28

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 25/11.07, GRANDS EQUIPEMENTS - Convention de mise à disposition de la patinoire, des piscines et salles annexes : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/179

Contexte : 14WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 25/11.07, GRANDS...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

29

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-111 : Questions diverses - Direction des Sports - Célébration du trentenaire de la patinoire.

Date

2006

Cote

16WCAB/272

Contexte : 16WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

30

PISCINE DU PARC -Fonctionnement et gestion du personnel (1984-1988) : rapports municipalité, dossier du personnel, bilans, rapports, comptes rendus, listes, correspondance, notes.Travaux de réfection (1986-1992) : comptes rendus de chantier, planning, rapport municipalité, rapport APAVE (1991), correspondance, notes.Fuite d'eau (1986-1991) : rapport, comptes rendus, schémas, rapport municipalité ("Audit technique sur les installations de la Piscine du Parc", 1991), tableaux, correspondance, notes.Etat sanitaire de la piscine (1988) : rapport, relevés, dossier technique, schémas, textes officiels, correspondance, notes.Acquisition d'un solarium (1989) : état mensuel des recettes, bilan de fréquentation, correspondance, notes, document de séance-N° 89-52 : Acquisition d'un second solarium à la Piscine du Parc des Résidences.Installation d'un toboggan (1989) : rapport municipalité, estimation des travaux, plans, documentation, notes.Consolidation de l'étanchéité des terrasses (1990) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossiers de marchés, comptes rendus de chantier, document de séance-N° 90-130 : Piscine olympique - Etanchéité des terrasses.Création d'un bassin extérieur (1990) : dossier de consultation des entreprise (DCE), comptes rendus de chantier, note, document de séance-N° 90-170 : Piscine Zone de Loisirs des Résidences - Réalisation d'un bassin extérieur.Changement de compresseur d'ozone (1990) : correspondance, notes.Mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenant au marché, documents de séance-N° 91-54 : Piscine couverte du Parc - Travaux de mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages-N° 92-167 : Piscine couverte du Parc - Travaux de mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages - Passation d'avenants.Remise en état et aux normes du bâtiment de la piscine (1992) : rapport, note.

Date

1984-1992

Cote

264W/107

Contexte : 264W
PISCINE DU PARC -Fonctionnement et gestion du personnel...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

31

Piscine du Parc, fonctionnement (relations avec les usagers, gestion du personnel, contrôle sanitaire, réglementation) : plan d'organisation des secours, étude sur la fréquentation aux séances bébés-nageurs des 28 et 29 novembre 1998, bilan sanitaire pour l'année 2001, arrêtés du Maire relatifs au règlement intérieur, procès-verbal de mise à disposition de la CAB du parc de loisirs des Résidences, délibération du Conseil communautaire relatif à la convention avec la CAF pour l'accès durant l'été 2006 de jeunes issus de familles à revenus modestes, bilans des saisons d'été 2002, 2004, 2006 et 2007, bilan de la saison d'été 2006 par la société de surveillance, document de présentation du dispositif relatif à la saison d'été 2007, correspondance, notes de service, rapports (1998-2007) ; occupation : correspondance (1998-2007) ; mise en oeuvre du dispositif de sécurité particulièrement durant l'été 2002 : coupures de presse, règlement intérieur de la piscine, rapports, notes de service, correspondance, enquête auprès d'autres villes et réponses (1993-2002) ; réalisation de travaux et maintenance dont restructuration du hall d'entrée, réhabilitation et installation d'un toboggan aquatique : notes de service, correspondance, documentation, plans, comptes rendus de réunions, rapports (1998-2007)

Date

1993-2007

Cote

369W/9

Contexte : 369W
Piscine du Parc, fonctionnement (relations avec les...

Producteur :

DIRECTION DES SPORTS

32

Piscine du Parc, réfection des conduites de recyclage du plongeoir : marché, avenant, plan

Date

1992

Cote

322W/69

Contexte : 322W
Piscine du Parc, réfection des conduites de recyclage...

Producteur :

DIRECTION DES SPORTS

33

PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS : réfection étanchéité terrasses (appel d'offres, P.V. ouverture plis, devis, marché, règlements, déclaration de travaux, plans)

Date

1990-1992

Cote

197W/7

Contexte : 197W
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS : réfection étanchéité...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

34

Travaux aux Glacis dans le cadre de l'opération DSQ (aménagement passage sous l'immeuble 24 rue Parant, rue Payot et espace sportif près du gymnase Buffet) : comptes rendus de réunions, plans, correspondance, permis de construire pour le passage sous l'immeuble, convention pour le développement social du quartier des Glacis à Belfort, "rapport préparatoire à la réunion du groupe de travail n°1 sur le bâti, l'environnement, l'aménagement général", factures

Date

1989-1995

Cote

345W/13

Contexte : 345W
Travaux aux Glacis dans le cadre de l'opération DSQ...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

35

PISCINE DU PARC - Réfection pour raisons de sécurité : notes, factures, correspondance

Date

1999-2000

Cote

12WCAB/5

Contexte : 12WCAB
PISCINE DU PARC - Réfection pour raisons de sécurité...

Producteur :

MAINTENANCE BATIMENTS

36

PISCINES MUNICIPALES (PISCINE PANNOUX & PISCINE DU PARC) -Fonctionnement, gestion du personnel, entretien et maintenance : arrêté préfectoral, cahier des charges, règlement intérieur, rapport, dossier du personnel, rapports municipalité, délibération, convention (Ville/ASMB, 1987), bilans, tableaux, listes, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-93 : Convention d'utilisation des piscines municipales-N° 96-205 : Convention de mise à disposition des piscines municipales.

Date

1983-2000

Cote

264W/106

Contexte : 264W
PISCINES MUNICIPALES (PISCINE PANNOUX & PISCINE DU...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

37

Piscine olympique, réalisation de travaux divers de 1991 à 1998 : correspondance, notes de service, pièces comptables, comptes rendus de réunions, plans, devis, rapports techniques

Date

1991-1998

Cote

317W/42

Contexte : 317W
Piscine olympique, réalisation de travaux divers de...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

38

Skate parc, création : réponses du Réseau Villes Moyennes, correspondance, compte rendu de réunion de réception technique, documents de la FFSS (liste des clubs affiliés, convention générale d'assistance, cahier des charges pou rla compétition)

Date

1991

Cote

322W/80

Contexte : 322W
Skate parc, création : réponses du Réseau Villes Moyennes,...

Producteur :

DIRECTION DES SPORTS

39

Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : procès-verbal d'ouverture des plis, avis de consultation, marché, plans

Date

1991-1992

Cote

317W/35

Contexte : 317W
Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

40

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.22, SERVICES GENERAUX - Modification des installations techniques de la piscine couverte Pannoux ; Travaux supplémentaires ; Avenants : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/24

Contexte : 14WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.22, SERVICES...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Résultats de la recherche

Base nautique des Forges, aménagement : dossier règlements, pièces comptables

Date

Cote

Contexte : 317W

Producteur :

PATINOIRE : divers travaux dont étanchéité terrasses, peinture couverture, pose revêtement sol dans restaurant, pose protections vitrées de hockey

Date

Cote

Contexte : 197W

Producteur :

Gymnase Diderot, reconstruction et extension : comptes rendus de réunions dont réunions de chantier, pré-rapport d'expertise suite à l'incendie du gymnase, mémoires phase APS et rapports de diagnostic, plans, notes de service, correspondance, plans, carton d'invitation pour l'inauguration

Date

Cote

Contexte : 369W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 264W

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 30/11.01, GRANDS EQUIPEMENTS - Piscine du Parc ; Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90) : documents de séance

Date

Cote

Contexte : 14WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 264W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 264W

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 41/7.01 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Bilan d'activité - Année 2002.

Date

Cote

Contexte : 15WCAB

Producteur :

Parc de la Douce, aménagement 3ème tranche : charte relative au comité de gestion des équipements attenants au Lycée Professionnel Diderot, comptes rendus de réunions, note de service, correspondance, plan, coupure de presse

Date

Cote

Contexte : 369W

Producteur :

STADES DE LA MECHELLE ET DE LA PEPINIERE - Réfection des terrains de football : pièces de marchés, document de séance-N° 85-133 : Réfection des terrains de football des stades de la Méchelle et de la Pépinière

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Contexte : 198W

Producteur :

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Contexte : 198W

Producteur :

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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

PATINOIRE - Remplacement du dôme central et travaux divers : déclaration de travaux, rapport (APAVE), document d'approche, compte rendu de réunion, devis, factures, plans, correspondance

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Contexte : 12WCAB

Producteur :

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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

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Contexte : 264W

Producteur :

PATINOIRE - Réfection de l'étanchéité des toitures et mise en conformité du désenfumage (lots 1 et 2) : marchés (DEBARD, DOUGOUD), rapport (SOCOTEC), plans, dossier technique

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Contexte : 12WCAB

Producteur :

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Contexte : 264W

Producteur :

GYMNASE MICHEL BUFFET -Gestion du gymnase : compte rendu de visite technique (1997), rapports, bilan, correspondance, notes.

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Contexte : 264W