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Résultat n°1

Relations du Maire, principalement avec l'autorité militaire : correspondance, état des maisons en construction en 1914 et non achevées en mars 1921.

Date

1914-1921

Cote

5H/82

Résultat n°2

Commission arbitrale des loyers : correspondance et règlementation sur le traitement du secrétaire, listes des locataires patentés.

Date

1918-1921

Cote

5H/74

Résultat n°3

Le problème de l'habitation à bon marché en France et à l'étranger

Date

1919

Cote

B/543

Résultat n°4

Le problème de l'Habitation à Bon Marché en France et à l'étranger

Date

1919

Cote

B/303

Résultat n°5

Les réalisations de l'Office Public Départemental des Habitations à Bon Marché et de la Société de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort

Date

1936

Cote

Br/63

Résultat n°6

Les réalisations de l'Office Public Départemental des Habitations à Bon Marché et de la Société de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort

Date

1936

Cote

Br/63/BIS

Résultat n°7

Cantonnements allemands, organisation et réglementation : textes officiels, rapports de police, liste des logements et locaux disponibles, liste des appartements et locaux occupés par l'armée allemande, formulaire type de réquisition, bon type de réquisition, correspondance.

Date

1940-1942

Cote

6H/208

Résultat n°8

Office du logement. - Taxe de compensation, projet de suppression : délibérations du conseil municipal, rapport, extrait du Journal Officiel, correspondance.

Date

1948-1951

Cote

6F/5

Résultat n°9

H.B.M. Belfort 1949

Date

1950

Cote

Br/171

Résultat n°10

H.L.M. Belfort 1953

Date

1953

Cote

Br/168

Résultat n°11

Annuaire de la coopération HLM

Date

1961

Cote

B/288

Résultat n°12

Comités d'expansion économique et de productivité, études sur le logement : enquêtes, procès-verbaux de réunions, (1966-1971); études sur l'emploi : comptes rendus de réunions, rapports, enquêtes, documentation (1963-1970); industries : procès-verbaux de réunions, tableaux, correspondance (1965-1970); tourisme : étude, procès-verbaux de réunions (1969-1970); autres thèmes : études, procès-verbaux de réunions (1965-1972).

Date

1963-1972

Cote

2F/13

Résultat n°13

Problèmes d'urbanisation dans la région de Belfort Montbéliard

Date

1967

Cote

B/18

Résultat n°14

Le cadre de vie

Date

1975

Cote

Br/1934

Résultat n°15

SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB) - Fonctionnement et gestion du patrimoine (1987-1998) : rapport de fonctionnement (1987), délibération Conseil Général ("Cession d'actions détenues par le Département au sein de la SODEB et de la SEMPAT", 1993), étude ("ZAC de la Justice, Implantation d'un bâtiment destiné à acceuillir deux entreprises" TECHNI-ETUDE & ASSIP, 1995), délibération (N° 95-109 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration et des Assemblées Générales des sociétés d'économie mixte), ordre du jour (Conseil d'Administration SODEB, 1998), procès-verbaux d'ouverture des plis, rapport d'activités (1994), notes ("Cession appartements SODEB", 1993-1994), correspondance ("Différend avec locataires", 1998). Financement (1975-1998) : délibérations ("4 juin 1975 : SODEB - Convention d'avance" / "N° 2.12 de 27 octobre 1980 : ZUP d'Altkirch - Approbation du bilan de l'opération et de son plan de trésorerie"), convention d'avance (Ville/SODEB, 1975), bilan ("ZUP d'Altkirch", 1979), contrat de prêt (Crédit Local de France/SODEB, 1992), rapport général (Commissaire aux comptes, 1994), comptes annuels (1995), rapport ("Augmentation du capital de la Société", 1996), fiches budgétaires, notes, documents de séance-N° 92-159 : Garantie de la Ville sur prêt relais contracté par la SODEB pour la ZAC de la Justice-N° 94-39 : Participation de la SEMPAT au capital de la SODEB

Date

1975-1999

Cote

248W/114

Résultat n°16

Connaître la Franche-Comté 1978

Date

1978

Cote

C/29

Résultat n°17

Territoire de Belfort : chiffres-clés intéressant le bâtiment et les travaux publics

Date

1979

Cote

Br/1429

Résultat n°18

Problème de la politique du logement : notamment sur la libération et l'augmentation du loyer.

Date

1979

Cote

2W/65

Résultat n°19

Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir d'une expérience professionnelle menée entre le 15 mai 1979 et le 15 mars 1980

Date

1980

Cote

Br/155/1

Résultat n°20

Propositions de modifications d'habitations en quartier pavillonnaire de l'entre deux guerres à Belfort

Date

1980

Cote

Br/531