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  1. Résultat n°1

    Relations du Maire, principalement avec l'autorité militaire : correspondance, état des maisons en construction en 1914 et non achevées en mars 1921.

    Date

    1914-1921

    Cote

    5H/82

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Divers
    • Relations du Maire, principalement avec l'autorité...
  2. Résultat n°2

    Commission arbitrale des loyers : correspondance et règlementation sur le traitement du secrétaire, listes des locataires patentés.

    Date

    1918-1921

    Cote

    5H/74

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Economie
    • Commission arbitrale des loyers : correspondance et...
  3. Résultat n°3

    Le problème de l'habitation à bon marché en France et à l'étranger

    Date de publication

    1919

    Auteur

    SAGET, Jean-Baptiste

    Date

    1919

    Cote

    B/543

    • Contexte : bibliothèques

    • Le problème de l'habitation à bon marché en France...
  4. Résultat n°4

    Le problème de l'Habitation à Bon Marché en France et à l'étranger

    Date de publication

    1919

    Auteur

    SAGET, Jean-Baptiste

    Date

    1919

    Cote

    B/303

    • Contexte : bibliothèques

    • Le problème de l'Habitation à Bon Marché en France...
  5. Résultat n°5

    Les réalisations de l'Office Public Départemental des Habitations à Bon Marché et de la Société de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort

    Auteur

    MIELLET, Edmond

    Date

    1936

    Cote

    Br/63

    • Contexte : bibliothèques

    • Les réalisations de l'Office Public Départemental des...
  6. Résultat n°6

    Les réalisations de l'Office Public Départemental des Habitations à Bon Marché et de la Société de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort

    Auteur

    MIELLET, Edmond

    Date

    1936

    Cote

    Br/63/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Les réalisations de l'Office Public Départemental des...
  7. Résultat n°7

    Cantonnements allemands, organisation et réglementation : textes officiels, rapports de police, liste des logements et locaux disponibles, liste des appartements et locaux occupés par l'armée allemande, formulaire type de réquisition, bon type de réquisition, correspondance.

    Date

    1940-1942

    Cote

    6H/208

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • OCCUPATION
    • TRAVAUX ET FOURNITURES, 1940-1950.
    • Cantonnements allemands, organisation et réglementation...
  8. Résultat n°8

    Office du logement. - Taxe de compensation, projet de suppression : délibérations du conseil municipal, rapport, extrait du Journal Officiel, correspondance.

    Date

    1948-1951

    Cote

    6F/5

    • Contexte : 6F - Mesures d'exception

    • MESURES D'EXCEPTION
    • 6F/5-6 - Logement
    • Office du logement. - Taxe de compensation, projet...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  9. Résultat n°9

    H.B.M. Belfort 1949

    Date

    1950

    Cote

    Br/171

    • Contexte : bibliothèques

    • H.B.M. Belfort 1949
  10. Résultat n°10

    H.L.M. Belfort 1953

    Date

    1953

    Cote

    Br/168

    • Contexte : bibliothèques

    • H.L.M. Belfort 1953
  11. Résultat n°11

    Annuaire de la coopération HLM

    Date de publication

    1961

    Auteur

    FEDERATION NATIONALE DES SOCIETES COOPERATIVES H.L.M.

    Date

    1961

    Cote

    B/288

    • Contexte : bibliothèques

    • Annuaire de la coopération HLM
  12. Résultat n°12

    Comités d'expansion économique et de productivité, études sur le logement : enquêtes, procès-verbaux de réunions, (1966-1971); études sur l'emploi : comptes rendus de réunions, rapports, enquêtes, documentation (1963-1970); industries : procès-verbaux de réunions, tableaux, correspondance (1965-1970); tourisme : étude, procès-verbaux de réunions (1969-1970); autres thèmes : études, procès-verbaux de réunions (1965-1972).

    Date

    1963-1972

    Cote

    2F/13

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
    • 2F/11-13 - Comités d'expansion économique et de productivité
    • Comités d'expansion économique et de productivité,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  13. Résultat n°13

    Problèmes d'urbanisation dans la région de Belfort Montbéliard

    Date de publication

    1967

    Auteur

    BAILLY, Antoine

    Date

    1967

    Cote

    B/18

    • Contexte : bibliothèques

    • Problèmes d'urbanisation dans la région de Belfort...
  14. Résultat n°14

    Le cadre de vie

    Date de publication

    1975

    Auteur

    CENTRE DE DEVELOPPEMENT ET D'ANIMATION CONCERTEE

    Date

    1975

    Cote

    Br/1934

    • Contexte : bibliothèques

    • Le cadre de vie
  15. Résultat n°15

    SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB) - Fonctionnement et gestion du patrimoine (1987-1998) : rapport de fonctionnement (1987), délibération Conseil Général ("Cession d'actions détenues par le Département au sein de la SODEB et de la SEMPAT", 1993), étude ("ZAC de la Justice, Implantation d'un bâtiment destiné à acceuillir deux entreprises" TECHNI-ETUDE & ASSIP, 1995), délibération (N° 95-109 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration et des Assemblées Générales des sociétés d'économie mixte), ordre du jour (Conseil d'Administration SODEB, 1998), procès-verbaux d'ouverture des plis, rapport d'activités (1994), notes ("Cession appartements SODEB", 1993-1994), correspondance ("Différend avec locataires", 1998). Financement (1975-1998) : délibérations ("4 juin 1975 : SODEB - Convention d'avance" / "N° 2.12 de 27 octobre 1980 : ZUP d'Altkirch - Approbation du bilan de l'opération et de son plan de trésorerie"), convention d'avance (Ville/SODEB, 1975), bilan ("ZUP d'Altkirch", 1979), contrat de prêt (Crédit Local de France/SODEB, 1992), rapport général (Commissaire aux comptes, 1994), comptes annuels (1995), rapport ("Augmentation du capital de la Société", 1996), fiches budgétaires, notes, documents de séance-N° 92-159 : Garantie de la Ville sur prêt relais contracté par la SODEB pour la ZAC de la Justice-N° 94-39 : Participation de la SEMPAT au capital de la SODEB

    Date

    1975-1999

    Cote

    248W/114

    • Contexte : 248W

    • SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    Connaître la Franche-Comté 1978

    Auteur

    CENTRE D'ETUDES ECONOMIQUES REGIONALES DE FRANCHE-COMTE

    Date

    1978

    Cote

    C/29

    • Contexte : bibliothèques

    • Connaître la Franche-Comté 1978
  17. Résultat n°17

    Territoire de Belfort : chiffres-clés intéressant le bâtiment et les travaux publics

    Auteur

    CHAMBRE SYNDICALE DES ENTREPRENEURS DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    1979

    Cote

    Br/1429

    • Contexte : bibliothèques

    • Territoire de Belfort : chiffres-clés intéressant le...
  18. Résultat n°18

    Problème de la politique du logement : notamment sur la libération et l'augmentation du loyer.

    Date

    1979

    Cote

    2W/65

    • Contexte : 2W

    • Problème de la politique du logement : notamment sur...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  19. Résultat n°19

    Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir d'une expérience professionnelle menée entre le 15 mai 1979 et le 15 mars 1980

    Auteur

    LEYRAL, Roger

    Date

    1980

    Cote

    Br/155/1

    • Contexte : bibliothèques

    • Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir...
  20. Résultat n°20

    Propositions de modifications d'habitations en quartier pavillonnaire de l'entre deux guerres à Belfort

    Auteur

    GUYOT, Marie-Paule

    Date

    1980

    Cote

    Br/531

    • Contexte : bibliothèques

    • Propositions de modifications d'habitations en quartier...