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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Politique municipale immobilière et en matière de logement . - Relations avec l'OPDHLM : compte-rendu de réunion, correspondance, compte-rendu du conseil d'administration, interventions publiques du directeur, fiches des interventions de la Ville (1993-2001). Revitalisation et développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges dans le cadre du FISAC (fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) : convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans des opérations, brochures sur le faubourg des Vosges (1995-1997). Restructuration du centre commercial des Glacis : correspondance, note, études (1994-1997). Création d'une agence immobilière à vocation sociale : note de synthèse (1998). Affaires immobilières diverses dont aménagement du carrefour Parmentier : correspondance des riverains, rapport d'enquête publique, note (1993-1996). OPAH centre ville : documentation, correspondance, notes, note préalable (1997-2001). Affaires diverses sur le logement : compte-rendu de réunion sur l'hébergement, note sur la vente HLM, étude sur l'accession sociale aux Résidences, "Observatoire des loyers privés 1999", "le marché belfortain de l'accession", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1998", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1999", "logement et urbanisme : deux ans de réforme pour la justice et la modernité" (1999-2001). Création d'une unité de vie pour personnes âgées rue du quatre septembre : plans, étude de faisabilité, note, correspondance, copie du registre d'enquête publique, correspondance, convention (1992-1995). BAL, mise en oeuvre : bilans 1997 et 1998, documentation, convention MOUS, délibérations du Conseil municipal, correspondance, convention, note, "CAL : bilans et perspectives"
Cote
326W/9
 Date
1993-2000
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), PARMENTIER (Rue Antoine), CENTRE VILLE, JAURÈS (Avenue Jean), GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Politique municipale immobilière et en matière de logement...
Résultat n°2

DOSSIERS DE DAVID ANGEL, ADJOINT CHARGE DE L'ACTION ECONOMIQUE. - "Centre commercial des Résidences, programme de restructuration architecturale et de redynamisation économique, phase pré-opérationnelle, avant-projet de référence, note technique n°1"
Cote
334W/3
 Date
1999
 Lieu
MADRID (Rue de), CENTRE COMMERCIAL RUE DE MADRID
 Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS DE DAVID ANGEL, ADJOINT CHARGE DE L'ACTION...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-250 : Modernisation du centre commercial des Glacis du Château - Lancement d'une procédure de déclaration d'utilité publique de l'opération.
Cote
319W/253
 Date
2005
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-80 : Modernisation du Centre Commercial des Glacis du Château.
Cote
319W/82
 Date
2005
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-150 : Modernisation du Centre Commercial des Glacis du Château - Procédure de déclassement du domaine public.
Cote
319W/418
 Date
2006
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°6

Projet urbain des Résidences dans le cadre du contrat de ville, mise en oeuvre (création d'un groupe de travail inter-services Ville, relations avec les commerçants, restructuration du centre commercial des Résidences, aménagement du site libéré par la démolition de la Locomotive, délocalisation de services publics place de l'Europe...) : correspondance, comptes-rendus de réunions, délibérations du Conseil municipal, rapports de municipalités, études (expertise commerciale rapide du centre commercial, expertise rapide du quartier...), rapports, notes, lettre de commande du projet urbain, discours de Jean-Pierre Chevènement, plans, statuts de l'association des commerçants, artisans et services du quartier des Résidences, conventions
Cote
326W/10
 Date
1993-2000
 Lieu
KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), EUROPE (Place de l'), MADRID (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, LOCOMOTIVE (LA), Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE), CENTRE COMMERCIAL RUE DE MADRID
 Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Projet urbain des Résidences dans le cadre du contrat...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-180 : Modernisation du centre commercial des Glacis du Château - Cession à la SODEB d'un terrain et de locaux commerciaux.
Cote
319W/449
 Date
2006
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°8

Développement Social des Quartiers aux Glacis, financement et mise en oeuvre des actions (signalétique, équipements sportifs, animation théâtre, amélioration des relations école/familles...), principalement restructuration du centre commercial : correspondance, notes de service, comptes-rendus de réunions, délibérations de 1988 à 1992, plans d'architecture, pré-programme des actions 1993, procès-verbal de l'assemblée générale du syndicat des copropriétaires de l'immeuble du centre commercial, état descriptif de division et règlement de copropriété et de jouissance du centre commercial
Cote
326W/1
 Date
1972-1995
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GLACIS DU CHATEAU, CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Développement Social des Quartiers aux Glacis, financement...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-42 : Modernisation du centre commercial des Glacis du Château - Adoption de l'Avant-Projet Détaillé (APD).
Cote
319W/307
 Date
2006
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2004 :document de séance-N° 04-146 : Modernisation du Centre Commercial des Glacis du Château - Choix des bureaux d'études.
Cote
314W/431
 Date
2004
 Lieu
CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2004 :document de séance-N°...