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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    HALLES ET MARCHES : délibérations, compte rendu de la commission Halles et marché.

    Date

    1961-1981

    Cote

    298W/7

    • Contexte : 298W

    • HALLES ET MARCHES : délibérations, compte rendu de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    FETE PATRONALE D'ETE : liste des commerçants, dossiers individuels, courriers

    Date

    1990-1992

    Cote

    204W/8

    • Contexte : 204W

    • FETE PATRONALE D'ETE : liste des commerçants, dossiers...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  3. Résultat n°3

    FETE PATRONALE D'ETE : liste des commerçants, dossiers individuels, courriers

    Date

    1987-1991

    Cote

    204W/7

    • Contexte : 204W

    • FETE PATRONALE D'ETE : liste des commerçants, dossiers...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  4. Résultat n°4

    COMMERCE NON SEDENTAIRE (MARCHES, MARCHE DE NOËL), gestion des emplacements, travaux, animation et promotion : rapports en municipalité, notes, correspondance, délibérations89-87 du 02/06/1989 : halles et marchés - Convention d'abonnement d'emplacements commerciaux - Adoption d'une convention type92-122 du 04/07/1992 : animation et promotion des marchés de Belfort - Instauration d'un droit additionnel92-195 du 06/11/1992 : animation et promotion des marchés de Belfort - Versement d'une subvention

    Date

    1984-1996

    Cote

    286W/12

    • Contexte : 286W

    • COMMERCE NON SEDENTAIRE (MARCHES, MARCHE DE NOËL),...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    FETE DE PAQUES : liste des commerçants forains, dossiers individuels, notes

    Date

    1987-1993

    Cote

    204W/6

    • Contexte : 204W

    • FETE DE PAQUES : liste des commerçants forains, dossiers...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  6. Résultat n°6

    FETE FORAINE : gestion des emplacements, listes forains, compte-rendu commission des forains et commission locale de sécurité

    Date

    1984-1986

    Cote

    204W/5

    • Contexte : 204W

    • FETE FORAINE : gestion des emplacements, listes forains,...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC