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  1. Résultat n°1

    PREVENTION DE LA DELINQUANCE : procès-verbaux d'assemblée générale et rapports d'activités du Centre Communal de Prévention de la Délinquance, bilan de la délinquance, bilan 2ème fête des enfants, bilan intermédiaire 1991 et avenant 1992 du contrat d'action de prévention pour la sécurité dans la ville 1991-1992-1993.

    Date

    1991-1992

    Cote

    311W/30

    • Contexte : 311W

    • PREVENTION DE LA DELINQUANCE : procès-verbaux d'assemblée...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  2. Résultat n°2

    CHANTIERS JEUNES :conventions (Mission Départementale pour l'Insertion Sociale et Professionnelle des Jeunes/Ville, 1987 ; Ville/Conseil Général, 2001), conventions de travaux (Ville/SOPRORES, 1986-1996 ; Ville/Régie de quartier des Glacis, 1992-1996 ; Ville/Entreprise d'Insertion Sapin, 1996), rapport municipalité, comptes rendus, fiches budgétaires, programmes, bilans, correspondance, notes, documents de séance-N° 88-104 : Cadre d'organisation des Chantiers Jeunes - Eté 1988-N° 89-37 : Chantiers Jeunes Eté 1989 - Restauration et mise en valeur du patrimoine - Promenade de la Miotte - Autorisation de traiter avec l'Entreprise Intermédiaire, la SOPRORES-N° 89-96 : Chantiers Jeunes Eté 1989 - Convention de travaux à intervenir avec l'Entreprise d'Insertion SOPRORES-N° 89-125 [rapport] : Information sur le cadre d'organisation des Chantiers Jeunes Eté 1989-N° 90-104 : Prévention de la Délinquance - Chantiers Jeunes Eté 1990 - Convention de travaux à intervenir avec l'Entreprise d'Insertion SOPRORES-N° 90-137 [rapport] : Information sur le cadre d'organisation des Chantiers Jeunes Eté 1990-N° 91-128 : Prévention de la Délinquance - Chantiers Jeunes Eté 1991 - Cadre d'organisation et convention de travaux à intervenir avec l'Entreprise d'Insertion SOPRORES-N° 92-74 : Prévention de la Délinquance - Chantiers Jeunes Eté 1992 - Cadre d'organisation et convention de travaux à intervenir avec l'Entreprise d'Insertion SOPRORES et la Régie de quartier des Glacis-N° 93-133 : Prévention de la Délinquance - Chantiers Jeunes Eté 1993 - Cadre d'organisation et convention de travaux à intervenir avec l'Entreprise d'Insertion SOPRORES et la Régie de quartier des Glacis-N° 96-99 : Prévention de la Délinquance - Chantiers Jeunes Eté 1996 - Cadre d'organisation et convention de travaux à intervenir avec les Entreprises d'Insertion SOPRORES, SAPIN et la Régie de quartier des Glacis du Château-N° 98-92 : Chantiers Jeunes pour 1998 - Programme - Autorisation de traiter-N° 99-53 : Contrat d'Actions de Prévention pour la Sécurité - Chantiers Jeunes pour l'été 1999 - Programme - Autorisation de traiter-N° 01-110 : Contrat Local de Sécurité - Chantiers d'été pour les jeunes 2001 - Programme - Autorisation de traiter

    Date

    1987-2001

    Cote

    264W/296

    • Contexte : 264W

    • CHANTIERS JEUNES :conventions (Mission Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    ANIMATIONS ETES 1991, 1992 ET 1994, organisation : rapports sur projet et bilan, rapport d'activités, coupures de presse, correspondance, contrat d'engagement, comptes rendus de réunions, note.

    Date

    1991-1994

    Cote

    311W/33

    • Contexte : 311W

    • ANIMATIONS ETES 1991, 1992 ET 1994, organisation :...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  4. Résultat n°4

    SECURITE ET PREVENTION URBAINE -Fonctionnement et actions du Conseil National de Prévention de la Délinquance (CNPD) (1985-1998) : étude ("Diagnostic de la délinquance", Ministère de l'Intérieur, 1997), rapports ("Instrument d'étude et d'aide à la décision pour les conseils communaux de prévention de la délinquance", 1985 / "Les actions gérées par le CNPD en 1986"), documentation, textes officiels, correspondance, notes.Sécurité à Belfort (1988-2001) : rapport municipalité ("Adhésion de la Ville de Belfort au Forum des collectivités territoriales européennes pour la sécurité urbaine", 1991), dossiers ("Commissariat de Police",1988-2001 / "Problèmes d'insécurité dans les quartiers des Glacis et des Résidences", 1993-1999), avis de recherche ("Yvan COLONNA", 1999), arrêté préfectoral, rapports, statistiques, documentation, articles de presse, correspondance, notes.Lutte contre la toxicomanie (1996-2001) : projet ("Création d'une Unité de Délivrance de Méthadone", 1996), comptes rendus, statuts (Association de lutte contre la toxicomanie dans l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, 1998), rapport, tableaux, correspondance, notes.Plan Vigipirate (1996-2001) : arrêtés du Maire, communiqué de presse, compte rendu, liste des sites concernés, correspondance, notes.Contrat d'Actions de Prévention (CAP) (1998-1999) : conventions (Forum Français pour la Sécurité Urbaine-FFSU/Ville, 1998 ; Institut des Hautes Etudes de la Sécurité Intérieure-IHESI/Ville, 1998), convention de sécurité locale (Préfecture/Ville, 1999), convention de partenariat (Ville/Pavillon des Sciences, 1999), rapport municipalité, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 98-91 : Contrat d'Actions de Prévention pour la Sécurité dans la Ville - Année 1998-N° 99-52 : Contrat d'Actions de Prévention pour la sécurité - Année 1999.Prise en charge des objets trouvés par la Police municipale (1998-2000) : procès-verbal de remise, rapport, correspondance, notes.Travail d'Intérêt Général (TIG) (1998-2001) : bilans, fiches, listes, tableaux, correspondance, notes.Cellule de Veille (2000-2001) : comptes rendus.

    Date

    1985-2001

    Cote

    264W/255

    • Contexte : 264W

    • SECURITE ET PREVENTION URBAINE -Fonctionnement et actions...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)