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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES (CROUS) - Fonctionnement du CROUS et relations avec la Ville de Belfort : projet ("Plan Université 3° Millénaire-U3M", Ministère de l'Education Nationale, 1998), rapports ("Rénovation du foyer Fort Hatry", Ville, 1993 / "Projet de développement du CROUS de Franche-Comté", 1991), convention (Ville/CROUS), notes (Ville, HLM), document de séance-N° 94-277 : Convention avec le CROUS pour la mise à disposition du local et du matériel servant à la restauration universitaire sur le site de l'IPSé à Sévenans
Cote
248W/139
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES...
Résultat n°2

SUBVENTIONS ALLOUEES AUX COOPERATIVES SCOLAIRES, versement, modification du calcul : notes, correspondance, délibération, tableaux sur répartition des crédits relatifs au matériel éducatif et au goûter, enquête auprès des écoles et conseils d'écoles.
Cote
311W/122
 Date
1961-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • SUBVENTIONS ALLOUEES AUX COOPERATIVES SCOLAIRES, versement,...