ORDURES MENAGERES - Recherche

1
Le brûlage à l'air libre

Date de publication

2013

Auteur

DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

Date

2013

Cote

Br/1706
- Contexte :
- Le brûlage à l'air libre
2
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Coût de la collecte : tableau dépenses/recettes, rapport, fiches de relevés

Date

1986

Cote

6WCAB/43
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Coût de la collecte...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
3
O.M., COLLECTE MECANISEE (CRAVANCHE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/3
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE (CRAVANCHE) - Etude d'implantation...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
4
O.M., COLLECTE MECANISEE : chronos

Date

1994-1997

Cote

6WCAB/31
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE : chronos
Producteur :

DECHETS MENAGERS
5
O.M., COLLECTE MECANISEE (BAVILLIERS) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/1
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE (BAVILLIERS) - Etude d'implantation...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
6
Pour le jardin, produisez votre compost avec le composteur individuel

Date de publication

s.d.

Auteur

COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

Date

s.d.

Cote

Br/1700bis
- Contexte :
- Pour le jardin, produisez votre compost avec le composteur...
7
INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des ordures ménagères qui ne peuvent être traitées à l'UIOM : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT- ONYX)

Date

1995

Cote

6WCAB/94
- Contexte : 6WCAB
- INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
8
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, réglement financier

Date

1992

Cote

6WCAB/49
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés,...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
9
O.M., COLLECTE MECANISEE - Réglementation du service des ordures ménagères et objets encombrants : rapport, arrêté du Maire, arrêté préfectoral, projet de réglement, observations.

Date

1974-1988

Cote

6WCAB/21
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE - Réglementation du service...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
10
O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-BRISACH) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/12
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-BRISACH) - Etude...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
11
ORDURES MENAGERES - Mise en place de la collecte sélective du verre : convention (DAB/Chambre syndicale des verreries mécaniques)

Date

1979

Cote

3WCAB/119
- Contexte : 3WCAB
- ORDURES MENAGERES - Mise en place de la collecte sélective...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
12
O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LA PEPINIERE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/16
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LA PEPINIERE) - Etude...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
13
O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LE MONT) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/15
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LE MONT) - Etude...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
14
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, documents graphiques, état trimestriel

Date

1988

Cote

6WCAB/45
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés,...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
15
O.M., COLLECTE MECANISEE (PEROUSE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/7
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE (PEROUSE) - Etude d'implantation...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
16
PROJET DE CREATION D'UNE RECYCLERIE PAR LE CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE.

Date

1991

Cote

1WCAB/209
- Contexte : 1WCAB
- PROJET DE CREATION D'UNE RECYCLERIE PAR LE CENTRE D'ECOLOGIE...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
17
O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Collecte du verre, du papier et du P.V.C. : rapport, notes, compte rendu, articles de presse, liste normalisée de conteneurs (Agence Nationale pour la Récupération et l'Elimination des Déchets (ANRED)), documentation (Ministère de l'Environnement et du Cadre de Vie, Communauté Urbaine de Lyon)

Date

1980

Cote

6WCAB/35
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Collecte du verre,...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
18
Local pour conteneurs à poubelles, rue des Trois Dugois, création : marché, règlements, permis de construire

Date

1992-1994

Cote

221W/8
- Contexte : 221W
- Local pour conteneurs à poubelles, rue des Trois Dugois,...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
19
O.M., COLLECTE MECANISEE - Acquisition de conteneurs (exercice 1989-1991) : marchés (TERUTEC, ALLIBERT, S.A.R.)

Date

1989-1991

Cote

6WCAB/28
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE - Acquisition de conteneurs...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
20
O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LES GLACIS) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/13
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LES GLACIS) - Etude...
Producteur :

DECHETS MENAGERS

Résultats de la recherche

Le brûlage à l'air libre

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte :

O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Coût de la collecte : tableau dépenses/recettes, rapport, fiches de relevés

Date

Cote

Contexte : 6WCAB

Producteur :

O.M., COLLECTE MECANISEE (CRAVANCHE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

Cote

Contexte : 6WCAB

Producteur :

O.M., COLLECTE MECANISEE : chronos

Date

Cote

Contexte : 6WCAB

Producteur :

O.M., COLLECTE MECANISEE (BAVILLIERS) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

Cote

Contexte : 6WCAB

Producteur :

Pour le jardin, produisez votre compost avec le composteur individuel

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte :

INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des ordures ménagères qui ne peuvent être traitées à l'UIOM : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT- ONYX)

Date

Cote

Contexte : 6WCAB

Producteur :

O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, réglement financier

Date

Cote

Contexte : 6WCAB

Producteur :

O.M., COLLECTE MECANISEE - Réglementation du service des ordures ménagères et objets encombrants : rapport, arrêté du Maire, arrêté préfectoral, projet de réglement, observations.

Date

Cote

Contexte : 6WCAB

Producteur :

O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-BRISACH) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

Cote

Contexte : 6WCAB

Producteur :

ORDURES MENAGERES - Mise en place de la collecte sélective du verre : convention (DAB/Chambre syndicale des verreries mécaniques)

Date

Cote

Contexte : 3WCAB

Producteur :

O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LA PEPINIERE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

Cote

Contexte : 6WCAB

Producteur :

O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LE MONT) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

Cote

Contexte : 6WCAB

Producteur :

O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, documents graphiques, état trimestriel

Date

Cote

Contexte : 6WCAB

Producteur :

O.M., COLLECTE MECANISEE (PEROUSE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

Cote

Contexte : 6WCAB

Producteur :

PROJET DE CREATION D'UNE RECYCLERIE PAR LE CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE.

Date