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5 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CREEBEL, équipement en matériel : conventions et avenant, marché, contrats (de prêt, de location, de gage), correspondance, délibération, comptes rendus de réunions.
Cote
302W/214
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 302W

  • CREEBEL, équipement en matériel : conventions et avenant,...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-265 : Enseignement Supérieur - Développement de la Recherche - Soutien au Laboratoire Informatique de Franche-Comté (LIFC).
Cote
314W/271
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-244 : Enseignement Supérieur - Développement de la Recherche - Soutien au Laboratoire Informatique de Franche-Comté (LIFC).
Cote
314W/532
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-148 : Désignation d'un membre suppléant au Conseil d'Administration du CREEBEL.
Cote
314W/434
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...
Résultat n°5

Versement subventions FEDER pour aménagement du centre de recherche en électrotechnique et en électronique, suivi : délibérations, certificats pour paiement, PV réception de matériel, certificat mainlevée de caution bancaire, récapitulatif de dépenses réalisées, bilan définitif
Cote
302W/213
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Versement subventions FEDER pour aménagement du centre...