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5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-244 : Enseignement Supérieur - Développement de la Recherche - Soutien au Laboratoire Informatique de Franche-Comté (LIFC).

    Date

    2004

    Cote

    314W/532

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-148 : Désignation d'un membre suppléant au Conseil d'Administration du CREEBEL.

    Date

    2004

    Cote

    314W/434

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-265 : Enseignement Supérieur - Développement de la Recherche - Soutien au Laboratoire Informatique de Franche-Comté (LIFC).

    Date

    2003

    Cote

    314W/271

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    CREEBEL, équipement en matériel : conventions et avenant, marché, contrats (de prêt, de location, de gage), correspondance, délibération, comptes rendus de réunions.

    Date

    1992-1997

    Cote

    302W/214

    • Contexte : 302W

    • CREEBEL, équipement en matériel : conventions et avenant,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    Versement subventions FEDER pour aménagement du centre de recherche en électrotechnique et en électronique, suivi : délibérations, certificats pour paiement, PV réception de matériel, certificat mainlevée de caution bancaire, récapitulatif de dépenses réalisées, bilan définitif

    Date

    1992-1997

    Cote

    302W/213

    • Contexte : 302W

    • Versement subventions FEDER pour aménagement du centre...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES