Résultat n°1
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-58 : Archives municipales - Restauration de parchemins et de registres - Demande de subvention au Conseil Régional de Franche-Comté.
Date
2006
Cote
319W/323
1987-1996
191W/16
1996-1997
191W/24
1998
191W/25
1992-1998
191W/19
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