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254 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Personnel, nomination : correspondance, extraits des registres de la préfecture, comptes, extraits des registres de la préfecture, procès-verbal, arrêtés, états, tarif, ordonnance du roi.
Cote
2L/44
 Date
1812-1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Personnel, nomination : correspondance, extraits des...
Résultat n°2

Personnel, nomination et réclamation : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés, compte des recettes, état nominatif, extraits du casier judiciaire, extrait du registre des naissances, états des propositions pour une nomination.
Cote
2L/45
 Date
1877-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Personnel, nomination et réclamation : correspondance,...
Résultat n°3

Organisation et demandes : textes officiels, plan de mobilisation générale des services, cahier de contrôle nominatif des hommes classés dans l'affectation spéciale, états des besoins des services à la mobilisation, états annuels et semestriels des situations militaires du personnel, état de répartition des classes, état des réservistes, listes du personnel municipal, liste des boulangers et des bouchers non mobilisables, bulletins d'affectation, convocations, correspondance.
Cote
6H/153
 Date
1928-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • AFFECTATIONS SPECIALES, 1924-1940.
  • Organisation et demandes : textes officiels, plan de...
Résultat n°4

Instruction : rapports, liste des élèves-moniteurs, listes du personnel désigné, convocations, état des frais de déplacement, cours Z du 1ère degré, brochures, correspondance.
Cote
6H/192
 Date
1933-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • GESTION, 1933-1943.
  • Instruction : rapports, liste des élèves-moniteurs,...
Résultat n°5

Personnel. - Recensement : listes du personnel et du matériel, listes des équipes, état des heures de présence ; volontaires, recrutement : listes du personnel volontaire, liste des équipes, convocation.
Cote
6H/6
 Date
1933-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
  • SERVICE SANITAIRE ET DETECTION, 1931-1945.
  • Personnel. - Recensement : listes du personnel et du...
Résultat n°6

Personnel, recensement : listes des chefs, convocation, compte-rendus de réunion, correspondance.
Cote
6H/20
 Date
1933-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
  • SECURITE GENERALE, 1933-1945.
  • Personnel, recensement : listes des chefs, convocation,...
Résultat n°7

Recrutement : textes officiels, liste prévisionnelle des effectifs pour les équipes de travailleurs, listes d'honorabilité, listes des volontaire, correspondance, tract, communiqué de presse.
Cote
6H/156
 Date
1935-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • Recrutement : textes officiels, liste prévisionnelle...
Résultat n°8

Equipe 4 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/162
 Date
1939-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Equipe 4 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Résultat n°9

Secteur 5 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/176
 Date
1939-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SECURITE GENERALE, ENGAGEMENTS, 1939-1943.
  • Secteur 5 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Résultat n°10

Assurances sociales, versement : liste des ouvriers assujettis, état des cotisations, bordereau des versements par l'employeur.
Cote
6H/146
 Date
1939-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
  • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
  • Assurances sociales, versement : liste des ouvriers...
Résultat n°11

Recrutement et régie : arrêtés, liste nominative, liste de répartition, liste des demandeurs d'emploi, liste des démissionnaires et licenciés, convocations, certificats médicaux, état des salaires et des heures, certificats de travail, correspondance.
Cote
6H/142
 Date
1939-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
  • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
  • Recrutement et régie : arrêtés, liste nominative, liste...
Résultat n°12

Comptes du régisseur comptable : arrêtés, attestation de défection, état récapitulatif des sommes payées, relevé des travaux effectués aux abris, correspondance.
Cote
6H/144
 Date
1939-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
  • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
  • Comptes du régisseur comptable : arrêtés, attestation...
Résultat n°13

Secteur 6 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/177
 Date
1939-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SECURITE GENERALE, ENGAGEMENTS, 1939-1943.
  • Secteur 6 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Résultat n°14

Allocations familiales, versement : Code de la famille, barèmes, certificats d'enfants à charge, état des cotisations sociales à verser, correspondance.
Cote
6H/145
 Date
1939-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
  • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
  • Allocations familiales, versement : Code de la famille,...
Résultat n°15

Salaires et indemnités, versement : arrêté, listes de répartition de la main d'œuvre, carnets de pointage, état des horaires de travail, états des sommes à payer, bordereau des salaires du personnel auxiliaire, certificat de salaire, attestations d'indemnités.
Cote
6H/143
 Date
1939-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
  • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
  • Salaires et indemnités, versement : arrêté, listes...
Résultat n°16

Equipe de détection : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/186
 Date
1939-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Equipe de détection : certificats médicaux, actes d'engagements.
Résultat n°17

1939-1940 : certificats médicaux, actes d'engagement, convocations, certificat de travail.
Cote
6H/157
 Date
1939-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • 1939-1940 : certificats médicaux, actes d'engagement,...
Résultat n°18

Secteur 2 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/173
 Date
1939-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SECURITE GENERALE, ENGAGEMENTS, 1939-1943.
  • Secteur 2 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Résultat n°19

Administration : textes officiels, liste du personnel, liste prévisionnelle des effectifs pour les équipes de travailleurs, bordereau des salaires du personnel auxiliaire, correspondance.
Cote
6H/193
 Date
1939-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • GESTION, 1933-1943.
  • Administration : textes officiels, liste du personnel,...
Résultat n°20

Accidents du travail. - Déclarations : instruction, rapport de l'ingénieur en chef des travaux, carnet des accidents, états des salaires, état des heures de travail, carnets du chef d'entreprise, certificats médicaux, état des sommes dues pour accident, correspondance ; dossier Jordan : attestations de témoins, déclaration de l'engagé, correspondance ; dossier Monfrini : déclaration d'accident du travail, certificats médicaux, avis d'enquête, convocation au tribunal, extrait des minutes du greffe de la Justice de Paix, état des salaires, correspondance.
Cote
6H/149
 Date
1939-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
  • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
  • Accidents du travail. - Déclarations : instruction,...