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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.02, INCINERATION - Cotisation ARPAM ; Exercice 2000 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/73

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.02, INCINERATION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  2. Résultat n°2

    Dossiers divers impliquant le Conseil Général : adhésion à l'ARPAM, extension parc technologique, permanence des assitantes sociales, réunions du Conseil général à propos du budget.

    Date

    1989-1993

    Cote

    218W/73

    • Contexte : 218W

    • Dossiers divers impliquant le Conseil Général : adhésion...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  3. Résultat n°3

    Les pesticides dans l'air franc-comtois

    Date de publication

    2005

    Auteur

    ASSOCIATION POUR LA SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR DANS L'AGGLOMERATION BISONTINE ET LE SUD FRANCHE-COMTE

    Date

    2005

    Cote

    Br/1719

    • Contexte : bibliothèques

    • Les pesticides dans l'air franc-comtois
  4. Résultat n°4

    STRATEGIE DE REDUCTION DES EMISSIONS DE POLLUANTS D'ORIGINE ENERGETIQUE, étude / Europlan : proposition, délibération, pièces comptables.

    Date

    1992-1996

    Cote

    308W/62

    • Contexte : 308W

    • STRATEGIE DE REDUCTION DES EMISSIONS DE POLLUANTS D'ORIGINE...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    ARPAM (RESEAU DE SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR DANS LE NORD-FRANCHE COMTE): Assemblées générales, conseils d'administration, compte-rendu du bilan local et nationnal (1991-1996), bulletin mensuel de la qualité de l'air.

    Date

    1991-2000

    Cote

    1WCAB/226

    • Contexte : 1WCAB

    • ARPAM (RESEAU DE SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  6. Résultat n°6

    NUISANCES ENVIRONNEMENTALES -Mesures prises pour faire face aux nuisances occasionnées par bruits, odeurs, déchets, fumées, produits toxiques, graffitis, effluents gazeux, détritus, insalubrité, mendicité, prostitution etc : rapports municipalité, arrêtés du Maire, procès-verbaux, pétitions, lettres de plainte, graphiques, photographies, enquête, textes officiels, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-35 : Demandes de subventions pour le financement de l'étude sur le traitement acoustique de la Centrale Laitière de Franche-Comté-N° 95-13 : Insertion de l'animal en ville - Problèmes des déjections canines-N° 98-90 : Acquisition d'un système de mesures acoustiques de type "SYMPHONIE" - Demande de subvention.

    Date

    1979-2001

    Cote

    264W/274

    • Contexte : 264W

    • NUISANCES ENVIRONNEMENTALES -Mesures prises pour faire...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    EPURATION, ENVIRONNEMENT - Odeurs nauséabondes se dégageant de la Station d'Epuration (1982) : délibération (Conseil Municipal de Danjoutin), correspondance. Enquête sur les rejets industriels (1989) : note, rapport. Action pour l'environnement (1990) : rapport. Valorisation agricole des boues de l'Usine d'Epuration (1990) : délibération, rapport, convention (DAB/Chambre Départementale d'Agriculture)

    Date

    1982-1990

    Cote

    8WCAB/3

    • Contexte : 8WCAB

    • EPURATION, ENVIRONNEMENT - Odeurs nauséabondes se dégageant...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  8. Résultat n°8

    USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) - Emissions toxiques (Dioxine et Furanne) par les fumées de l'UIOM (1998-1999) : arrêté préfectoral ("Mesures de dioxines et furannes"), liste ("Installations non conformes"), attestation d'affichage ("Mise à l'arrêt définitif du four n° 1", arrêté du 31/12/1999), communiqué de presse (Jean-Pierre CHEVENEMENT), dépêche AFP ("Mme VOYNET demande la fermeture de l'usine d'incinération de Belfort"), avis (Agence française de sécurité sanitaire des aliments), tracts et correspondance (Associations écologistes), rapport (APAVE), notes (DRIRE Franche-Comté, DAB). Démolition de l'UIOM de Belfort et mise en service de l'Ecopole de Bourogne (2002) : rapport ("Plan de financement", CAB), demande de subvention, résultat de l'appel d'offres, plans, documentation, articles de presse, notes

    Date

    1998-2002

    Cote

    248W/159

    • Contexte : 248W

    • USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE DES BARRES - Présence de l'amiante dans la salle de jeux de l'Ecole Maternelle (1996-2000) : rapport municipalité, compte rendu (APAVE), correspondance, notes.Travaux de restructuration de l'Ecole Primaire (1993-1995) : notes, document de séance-N° 93-252 : Désaffectation de la cour de l'Ecole Primaire "Les Barres"

    Date

    1993-2000

    Cote

    254W/57

    • Contexte : 254W

    • ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE DES BARRES - Présence...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    Lutte contre le radon dans les écoles, mise en oeuvre : notes de service, circulaire ministérielle relative à la gestion du risque lié au radon dans les établissements recevant du public, résultats d'analyses, documentation

    Date

    1990-2001

    Cote

    366W/7

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Lutte contre le radon dans les écoles, mise en oeuvre...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI