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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.02, INCINERATION - Cotisation ARPAM ; Exercice 2000 : documents de séance
Cote
13WCAB/73
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.02, INCINERATION...
Résultat n°2

Dossiers divers impliquant le Conseil Général : adhésion à l'ARPAM, extension parc technologique, permanence des assitantes sociales, réunions du Conseil général à propos du budget.
Cote
218W/73
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Dossiers divers impliquant le Conseil Général : adhésion...
Résultat n°3

Les pesticides dans l'air franc-comtois
Cote
Br/1719
 Date
2005
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les pesticides dans l'air franc-comtois
Résultat n°4

STRATEGIE DE REDUCTION DES EMISSIONS DE POLLUANTS D'ORIGINE ENERGETIQUE, étude / Europlan : proposition, délibération, pièces comptables.
Cote
308W/62
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 308W

  • STRATEGIE DE REDUCTION DES EMISSIONS DE POLLUANTS D'ORIGINE...
Résultat n°5

ARPAM (RESEAU DE SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR DANS LE NORD-FRANCHE COMTE): Assemblées générales, conseils d'administration, compte-rendu du bilan local et nationnal (1991-1996), bulletin mensuel de la qualité de l'air.
Cote
1WCAB/226
 Date
1991-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • ARPAM (RESEAU DE SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR...
Résultat n°6

NUISANCES ENVIRONNEMENTALES -Mesures prises pour faire face aux nuisances occasionnées par bruits, odeurs, déchets, fumées, produits toxiques, graffitis, effluents gazeux, détritus, insalubrité, mendicité, prostitution etc : rapports municipalité, arrêtés du Maire, procès-verbaux, pétitions, lettres de plainte, graphiques, photographies, enquête, textes officiels, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-35 : Demandes de subventions pour le financement de l'étude sur le traitement acoustique de la Centrale Laitière de Franche-Comté-N° 95-13 : Insertion de l'animal en ville - Problèmes des déjections canines-N° 98-90 : Acquisition d'un système de mesures acoustiques de type "SYMPHONIE" - Demande de subvention.
Cote
264W/274
 Date
1979-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • NUISANCES ENVIRONNEMENTALES -Mesures prises pour faire...
Résultat n°7

EPURATION, ENVIRONNEMENT - Odeurs nauséabondes se dégageant de la Station d'Epuration (1982) : délibération (Conseil Municipal de Danjoutin), correspondance. Enquête sur les rejets industriels (1989) : note, rapport. Action pour l'environnement (1990) : rapport. Valorisation agricole des boues de l'Usine d'Epuration (1990) : délibération, rapport, convention (DAB/Chambre Départementale d'Agriculture)
Cote
8WCAB/3
 Date
1982-1990
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • EPURATION, ENVIRONNEMENT - Odeurs nauséabondes se dégageant...
Résultat n°8

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) - Emissions toxiques (Dioxine et Furanne) par les fumées de l'UIOM (1998-1999) : arrêté préfectoral ("Mesures de dioxines et furannes"), liste ("Installations non conformes"), attestation d'affichage ("Mise à l'arrêt définitif du four n° 1", arrêté du 31/12/1999), communiqué de presse (Jean-Pierre CHEVENEMENT), dépêche AFP ("Mme VOYNET demande la fermeture de l'usine d'incinération de Belfort"), avis (Agence française de sécurité sanitaire des aliments), tracts et correspondance (Associations écologistes), rapport (APAVE), notes (DRIRE Franche-Comté, DAB). Démolition de l'UIOM de Belfort et mise en service de l'Ecopole de Bourogne (2002) : rapport ("Plan de financement", CAB), demande de subvention, résultat de l'appel d'offres, plans, documentation, articles de presse, notes
Cote
248W/159
 Date
1998-2002
 Lieu
BOUROGNE, ECOPOLE DE BOUROGNE, USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) -...
Résultat n°9

ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE DES BARRES - Présence de l'amiante dans la salle de jeux de l'Ecole Maternelle (1996-2000) : rapport municipalité, compte rendu (APAVE), correspondance, notes.Travaux de restructuration de l'Ecole Primaire (1993-1995) : notes, document de séance-N° 93-252 : Désaffectation de la cour de l'Ecole Primaire "Les Barres"
Cote
254W/57
 Date
1993-2000
 Lieu
ECOLE PRIMAIRE DES BARRES
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE DES BARRES - Présence...
Résultat n°10

Lutte contre le radon dans les écoles, mise en oeuvre : notes de service, circulaire ministérielle relative à la gestion du risque lié au radon dans les établissements recevant du public, résultats d'analyses, documentation
Cote
366W/7
 Date
1990-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Lutte contre le radon dans les écoles, mise en oeuvre...