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9 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Projet immobilier de PREVOT PROMOTION et SCI DE L'EGALITE (1997-1998) : rapport municipalité ("Permis de construire 45 logements sur l'îlot A ZAC de l'Espérance", 1997), procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES, 1997), cahier des clauses particulières (1998), projet de vente (SEMES/PREVOT, 1998), avis sur permis de construire (Cabinet Luc VILAN), documentation ("Résidence Flaubert"), notes (Ville, SEMES, POZZI, EUROPAN, Cabinets Luc VILAN, Georges V). Nuisances sonores causées par le chantier de construction de l'immeuble "Le Flaubert" (1998) : compte rendu, textes officiels, notes. Branchement EDF-GDF de l'immeuble "Le Flaubert" (1999-2000) : notes
Cote
14Z/57
 Date
1997-2000
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Projet immobilier de...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-Vœu - Elargissement de l'autoroute 36 - Protections phoniques.
Cote
16WCAB/250
 Date
2006
 Lieu
A 36 (autoroute)
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°3

AEROPARC BELFORT-FONTAINE -Aménagement et gestion (1997-2000) : procès-verbaux d'appel d'offres, compte rendu (Assemblée Générale de la Société d'Aménagement de Fontaine-SAF", 2000), correspondance, notes, études-"Evolution du projet de l'Aéroparc de Belfort-Fontaine", BIPE-"Projet d'aménagement d'une zone industrielle classique", SODEB-CLERGET-CSD-"Expertise préliminaire en vue de la réactivation de l'aérodrome", ADP-"Synthèse des études réalisées sur les nuisances sonores et prospective", Conseil Général/Direction de l'aménagement et du développement local-"Mesures des niveaux sonores sur onze sites riverains de l'Aéroparc Belfort-Fontaine", APAVE-"Synthèse des études de bruit", INRETS-"Etude de faisabilité et d'isolation acoustique", INGB-"Propositions de mesures compensatoires", Conseil Général/Direction de l'aménagement et du développement local-"Etude de 3 sites aéroportuaires Lyon-Satolas / Liège-Bierset / Bergame", Agence de presse LATITUDE.Réunions du Comité du Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'Aéroparc Continental (24 mars 1999, 13 décembre 1999, 9 mars 2000, 23 mars 2000, 5 juin 2000, 11 décembre 2000) : procès-verbaux, comptes rendus, rapports, documents financiers, documents budgétaires, études, délibérations, bilans, correspondance, notes.Réunions du Bureau du Syndicat...(29 novembre 1999, 28 février 2000, 13 mars 2000, 22 mai 2000, 20 novembre 2000) : procès-verbaux, comptes rendus, rapports, bilans, documents financiers, documents budgétaires, études, correspondance, notes.Réunions du Comité de concertation du Syndicat...(15 mai 2000, 19 juin 2000, 4 décembre 2000) : rapport de synthèse, liste, correspondance, notes.
Cote
264W/177
 Date
1997-2000
 Lieu
FONTAINE, AEROPARC BELFORT-FONTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • AEROPARC BELFORT-FONTAINE -Aménagement et gestion (1997-2000)...
Résultat n°4

AUTOROUTE A 36 -Protection phonique : étude de protection, comptes rendus, rapports, photographies aériennes, dossier ("Collectif mur Anti Bruit"), plans, fiches communales, dossiers techniques, tableaux, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/3
 Date
2005-2006
 Lieu
A 36 (autoroute)
 Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • AUTOROUTE A 36 -Protection phonique : étude de protection,...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 25/6.02 : Grands Equipements - Ecole de musique de Danjoutin - Traitement de problèmes de nuisances sonores (rapport d'information).
Cote
15WCAB/277
 Date
2004
 Lieu
ECOLE DE MUSIQUDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°6

NUISANCES ENVIRONNEMENTALES -Mesures prises pour faire face aux nuisances occasionnées par bruits, odeurs, déchets, fumées, produits toxiques, graffitis, effluents gazeux, détritus, insalubrité, mendicité, prostitution etc : rapports municipalité, arrêtés du Maire, procès-verbaux, pétitions, lettres de plainte, graphiques, photographies, enquête, textes officiels, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-35 : Demandes de subventions pour le financement de l'étude sur le traitement acoustique de la Centrale Laitière de Franche-Comté-N° 95-13 : Insertion de l'animal en ville - Problèmes des déjections canines-N° 98-90 : Acquisition d'un système de mesures acoustiques de type "SYMPHONIE" - Demande de subvention.
Cote
264W/274
 Date
1979-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • NUISANCES ENVIRONNEMENTALES -Mesures prises pour faire...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-61 : Vœu - Mise à 2 x 3 voies de l'Autoroute A 36 - Aménagement de protections phoniques au droit de la caserne Maud'huy.
Cote
319W/326
 Date
2006
 Lieu
CASERNE MAUD'HUY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°8

AUTOROUTE A 36 -Protections phoniques de l'A 36 au niveau des communes de Andelnans, Bermont, Botans, Danjoutin, Dorans, Pérouse, Sevenans, Trévenans : comptes rendus (Conseil Communautaire / Maires CAB), rapport ("Le point sur la problématique de protections acoustiques", 2006), études, dossier ("Réunion avec riverains de la rue des Perches", 2006), photographies aériennes, documents SAPRR, délibération CAB, arrêté préfectoral (1999), plans, documentation, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/21
 Date
1999-2007
 Lieu
TREVENANS, DORANS, BERMONT, PEROUSE, ANDELNANS, SEVENANS, DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • AUTOROUTE A 36 -Protections phoniques de l'A 36 au...
Résultat n°9

INCINERATION, ENVIRONNEMENT - Analyse des eaux de lixiviation des scories de l'UIOM : étude (Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.)), correspondance. Incinération des herbes : articles de presse, correspondance. Insonorisation de l'UIOM : arrêté préfectoral, délibération, note, offres, devis, correspondance. Perception de la redevance concernant les établissements classés pour la protection de l'environnement : fiche de déclaration, correspondance
Cote
6WCAB/59
 Date
1978-1985
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, ENVIRONNEMENT - Analyse des eaux de lixiviation...